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Ma voisine m'envoie une mise en demeure

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Anna Purna

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Membre, 124ans Posté(e)
Anna Purna Membre 1 142 messages
Mentor‚ 124ans‚
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Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

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Membre, Posté(e)
Axo lotl Membre 19 195 messages
Maitre des forums‚
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il y a 4 minutes, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Que vous lui vendiez l'appartement pour en faire un duplex ?

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Membre, 52ans Posté(e)
Crabe_fantome Membre 47 126 messages
Maitre des forums‚ 52ans‚
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il y a 9 minutes, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Si ta salle de bain fuit, vois avec ton assurance. Pour les autres démarches voit avec ton syndic de copro. 

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Membre, 62ans Posté(e)
MadeleinedeProut Membre 5 511 messages
Maitre des forums‚ 62ans‚
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il y a une heure, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Pourquoi craint-elle?

A-t-elle eu à subir des conséquences telles que fuites ou autres problèmes inhérents à l'état de votre salle de bains?

Si oui vous devez faire alors les travaux nécessaires. Dans la négative son injonction n'est pas très compréhensible.

 

Autre question, comment sait-elle que votre salle de bains est dans l'état que vous décrivez?

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Membre, Grégairophobe..., Posté(e)
Mite_Railleuse Membre 40 917 messages
Grégairophobe...,
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il y a 24 minutes, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Je n’y connais rien en la matière, mais le bon sens me donne à penser que tant qu’il n’y a pas de dégât des eaux effectif ou d’avis d’expert préconisant des travaux, sa mise en demeure elle peut se la mettre où je pense...

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Membre+, 27ans Posté(e)
metal guru Membre+ 33 519 messages
Maitre des forums‚ 27ans‚
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il y a 47 minutes, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Comment sait-elle que la sdb est vétuste ?

Est ce qu'il y a un syndic amiable ou pro pour l'immeuble ?

Est ce qu'il y a des courriers antérieurs à ce sujet ?

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Membre, asilien par envie, 149ans Posté(e)
panda_en_kimono Membre 39 893 messages
Maitre des forums‚ 149ans‚ asilien par envie,
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Il y a des permanences d'avocats dans beaucoup de villes, à voir avec l'un d'entre eux pour savoir exactement de quoi il retourne et c'est gratuit 

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Membre, 154ans Posté(e)
Black Dog Membre 5 091 messages
Maitre des forums‚ 154ans‚
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Si l'eau est coupée il ne risque pas d'avoir de fuite donc pas de dégât non plus. A mon avis tu ne risques rien.

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Membre, 58ans Posté(e)
Témoudjine Membre 1 666 messages
Forumeur vétéran‚ 58ans‚
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Il y a 2 heures, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

N’importe qui peut envoyer une mise en demeure à un tiers, ou la faire envoyer par un huissier ou un avocat, en lui demandant strictement n’importe quoi.

Je peux envoyer une mise en meure à mon voisin en le sommant de me livrer un éléphant rose de trois tonnes sous quinzaine. Même si nous habitons tous eux en appartement de centre-ville et que je n’aie aucun lien avec lui.

 Cela n’a aucune valeur juridique, même si je fais envoyer la lettre par un huissier ou un avocat. Ils se marreraient, ajusteraient leurs honoraires en fonction de l’étrangeté de la demande en considérant que je suis cinglé, mais la transmettraient. Ils sont là pour cela et doivent nourrir leur famille.

Pour rien, puisqu’aucun juge ne trancherait en a faveur de la famille.

La mise en demeure peut être importante dans certains cas, par exemple des dettes, ou elle peut devenir un document  exécutoire, sans réponse fondée du débiteur. Ou sans procédure contradictoire. Mais ce n’est pas le cas ici.  

Mais dans ce que tu racontes de ton cas, la mise en demeure n’a, et n’aura si les choses contées là son exactes,  aucune valeur exécutoire. Et ne t’engage à rien.

En outre, l’eau étant coupée dans l’appartement en cause, il n’y aucun motif à une véritable procédure judiciaire.  L’on ne peut préjuger d’un péril potentiel que si la cause du péril existe et est évidente et inéluctable. Ce qui n’est pas le cas ici.

Si la voisine voulait aller devant un juge pour ce motif, elle commencerait par avoir des difficultés pour trouver un avocat acceptant de plaider cette affaire. Et aucun juge digne de ce nom ne considèrerait que la demande est fondée.

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Membre, Posté(e)
Axo lotl Membre 19 195 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)

Si une mise en demeure est à prendre au sérieux, puisque sans réponse c'est une poursuite au tribunal de ce que je lis sur plusieurs sites.

https://www.google.com/amp/s/www.litige.fr/articles/mise-en-demeure-definition-droit-civil.amp

 

Vous devriez appeler le service d'aide juridique de votre assurance. Ils sauront vous conseiller.

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Membre, Obsédé textuel, 73ans Posté(e)
Gouderien Membre 38 296 messages
73ans‚ Obsédé textuel,
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Il y a 9 heures, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Et quels travaux, puisqu'ils ont déjà été faits? C'est une malade.

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Membre, Grégairophobe..., Posté(e)
Mite_Railleuse Membre 40 917 messages
Grégairophobe...,
Posté(e)
il y a une heure, Axo lotl a dit :

Si une mise en demeure est à prendre au sérieux, puisque sans réponse c'est une poursuite au tribunal de ce que je lis sur plusieurs sites.

En cas de litige. Il n’y a ici aucun litige. Pas de fuite, pas de dégât, rien.

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Membre, Posté(e)
Axo lotl Membre 19 195 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
à l’instant, Mite_Railleuse a dit :

En cas de litige. Il n’y a ici aucun litige. Pas de fuite, pas de dégât, rien.

Oui c'est pour ça que c'est bizarre donc soit c'est une "fausse mise en demeure", soit je sais pas. Nous n'avons pas le document. Donc le plus sage est de transmettre ce document à un service juridique qui pourra l'étudier , savoir sa légitimité et comment y répondre.

Nous ne savons qu'un instant t, un détail des histoires sur ce forum. 

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Modérateur, ©, 108ans Posté(e)
January Modérateur 62 071 messages
108ans‚ ©,
Posté(e)

Une mise en demeure est simplement un RAR avec pour "objet" : Mise en demeure   c'est tout, rien d'autre. Et là sans litige et sans dégât, ben ça vaut rien du tout. L'auteur pourrait faire établir un constat de commissaire de justice pour se mettre définitivement à l'abri mais pourquoi engager des frais ? 

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Membre, 132ans Posté(e)
soisig Membre 30 391 messages
132ans‚
Posté(e)
Il y a 10 heures, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

C'est une procédurière qui a de l'argent à perdre. S'il n'y a aucun risque de dégât des eaux, envoie lui une mise en demeure d'aller de faire mettre, en ne donnant pas suite à sa demande 

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Membre, 124ans Posté(e)
Anna Purna Membre 1 142 messages
Mentor‚ 124ans‚
Posté(e)

Pour compléter mon post, les ex locataires de mon appartement avaient occasionné une fuite d'eau importante chez elle. Elle a fait procéder à une expertise judiciaire. Un rapport a été établi qui met en cause l'assurance des locataires et dans une moindre mesure mon assurance. Elle a certainement peur qu'en rétablissant l'eau lorsque nous ferons des travaux, elle subisse encore un dégât. Nous, nous voulons vendre en l'état. Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi elle n'a pas intenté une procédure avant si elle était si sûre d'elle. Je ne pense pas qu'on puisse obliger quelqu'un à faire quoi que ce soit sur des parties privatives sauf si injonction d'un tribunal... Mais ça m'inquiète quand même une mise en demeure. Ce n'est pas anodin.

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Membre, Posté(e)
Axo lotl Membre 19 195 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
il y a 2 minutes, Anna Purna a dit :

Pour compléter mon post, les ex locataires de mon appartement avaient occasionné une fuite d'eau importante chez elle. Elle a fait procéder à une expertise judiciaire. Un rapport a été établi qui met en cause l'assurance des locataires et dans une moindre mesure mon assurance. Elle a certainement peur qu'en rétablissant l'eau lorsque nous ferons des travaux, elle subisse encore un dégât. Nous, nous voulons vendre en l'état. Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi elle n'a pas intenté une procédure avant si elle était si sûre d'elle. Je ne pense pas qu'on puisse obliger quelqu'un à faire quoi que ce soit sur des parties privatives sauf si injonction d'un tribunal... Mais ça m'inquiète quand même une mise en demeure. Ce n'est pas anodin.

que vous répond votre assurance ? 

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Membre, Neo Derthal, Posté(e)
Lowy Membre 2 639 messages
Maitre des forums‚ Neo Derthal,
Posté(e)
Il y a 12 heures, Anna Purna a dit :

Je suis copropriétaire avec un membre de ma famille d'un petit appartement. Ma voisine du dessous nous adresse une mise en demeure d'avoir à effectuer des travaux de réfection de notre salle de bains (vétuste), au motif qu'elle craint une inondation chez elle. Je précise que cet appartement est vide et que nous avons coupé l'eau et déjà désinstallé à sa demande tous les robinets et fait enlever la baignoire
Que veut-elle de plus en nous menaçant d'une procédure, si nous n'effectuons pas les travaux ? Merci de vos lumières.

Elle a déjà entamé la procédure par une mise en demeure . Une mise en demeure est une ''interpellation' donc vous avez déjà eu au préalable une explication sur le fait.

Vous pouvez y répondre par le biais d'un avocat.

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Membre, 58ans Posté(e)
Témoudjine Membre 1 666 messages
Forumeur vétéran‚ 58ans‚
Posté(e)
Il y a 5 heures, Lowy a dit :

Elle a déjà entamé la procédure par une mise en demeure . Une mise en demeure est une ''interpellation' donc vous avez déjà eu au préalable une explication sur le fait.

Le fait que sur le plan sémantique une mise en demeure soit une interpellation ne signifie en aucun cas qu’il y ait déjà eu une discussion ou un débat sur le fait considéré entre le demandeur et le mis en demeure.

Le français est une langue relativement précise et les mots ont chacun un sens précis.

Si le mis en demeure ne réagit pas, le demandeur n’a qu’une solution, demander au Tribunal compétent de transformer la mise en demeure en ordre exécutoire.

Ce qui nécessitera dans la majorité des cas l’intervention d’un avocat.  Qui évidemment acceptera n’importe quel client, même si la demande est stupide. Il faut bien vivre. Mais amènerait le client à demander une expertise judiciaire.

En matière civile, c’est le demandeur qui paye d’avance les expertises. Quitte à être remboursé ensuite si le Tribunal lui donne raison. Mais entre le prix de l’huissier ou de l’avocat et les frais d’expertise, il est peu probable qu’un demandeur de mauvaise foi donne une suite à cette mise en demeure.  

Mais Alexandre Breffort, l’immortel  père d’Irma La Douce, nous la rappelé jadis :

-           « les cons nous cernent ».

Alors allez savoir …  

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