http://www.francetvinfo.fr/faits-divers/arrestation-violente-a-aulnay-sous-bois/affaire-theo-pour-me-dupond-moretti-la-position-de-l-igpn-est-insoutenable_2064095.html    

Lire et voir vidéo Maître Dupont Moretti le 17 février 2016 Journal de France 2 !  

"""""Physiquement, Théo va un peu mieux" relate son avocat. "Tout le monde s'en félicite, il est sorti de l'hôpital. Psychologiquement, cela reste très très compliqué. Je pense d'abord que ce n'est pas un accident. Je pense ensuite que l'intromission d'un objet, quel qu'il soit d'ailleurs, dans un sexe ou dans un anus, c'est un viol." insiste l'avocat.

"La position de l'IGPN et du parquet est insoutenable"

"L'IGPN et le parquet ont une position insoutenable, qui consiste à dire 'il faut aller chercher l'intentionnalité'. J'ai dit à plusieurs reprises 'avis aux amateurs'... C'est-à-dire que le type qui va introduire une batte de baseball, une bouteille, ou une matraque dans le vagin d'une jeune femme qui n'était pas consentante, il lui suffira de dire maintenant : 'ça n'avait rien de sexuel' afin d'être renvoyé devant le tribunal correctionnel pour violences. Je dis aussi que c'est toujours très difficile ces affaires, et que la justice couvre la police de façon classique. D'ailleurs, un rapport d'Amnesty International d'il y a quelques années le souligne.""""" 

Il y a 4 heures, Barbara lebol a dit :

Peut-être sommes nous tellement habitués que nous ne voyons plus les dispositifs vigipirates, les barrières de protection devant les écoles, les mécanismes de défense et de sécurisation dans les transports en commun ou même il se peut que certains trouvent cela normal.

Il est possible que certains trouvent cela ordinaire :

 

En fait la guerre civile ethnique a déjà commencé mais chuuuut... c'est pas bon pour la classe politique qui a fait venir des millions d'immigrés depuis 30 ou 40 ans !

C'est surtout la guerre des éléments de langage qui a commencé, parce que question chars et sièges de places fortes, je n'en croise pas des masses personnellement.

Peut-il s’agir d’un acte involontaire ?

L’acte en lui-même, un coup donné à l’aide d’une matraque téléscopique, est certainement volontaire. Mais la zone touchée par le policier était-elle la zone visée ? Le policier mis en cause affirmerait avoir voulu frapper les jambes. La difficulté sera naturellement de déduire des faits la volonté initiale de son auteur. Paradoxalement, la gravité des blessures subies par Théo pourrait être un indice de l’intention du policier de porter un coup d’autant plus violent que la partie du corps initialement visée était peu sensible. Dans ce cas, les faits pourraient être qualifiés de violences aggravées, qualification retenue à l’origine par le Parquet de Bobigny. A ce titre, la détermination de l’incapacité totale de travail de Théo, fixée pour le moment à 60 jours, n’a d’utilité que pour l’application de cette qualification. Il convient par ailleurs de relever qu’en cas d’infirmité permanente de la victime, les violences commises par une personne dépositaire de l’autorité publique sont de nature criminelle (article 222-10 du Code pénal).

L’intention sexuelle de l’auteur a-t-elle une incidence ?

En jurisprudence, la question s’est peu posée. Dans une écrasante majorité de cas, dès lors que la pénétration du sexe ou de l’anus est établie, le débat se porte plutôt sur l’absence de consentement de la victime ou la conscience qu’avait le mis en cause de cette absence de consentement. Dans l’affaire d’Aulnay-sous-bois, à supposer que l’acte de pénétration soit volontaire, pourrait-on écarter la qualification de viol au prétexte que l’auteur des faits n’avait pas d’intention sexuelle ? Pour les tenants de cette qualification, cette solution est juridiquement exclu dans la mesure où, en droit pénal, le mobile est indifférent. En d’autres termes, peu importerait la finalité sexuelle de l’acte ou la recherche de plaisir par le mis en cause. Pourtant, la chambre criminelle n’est pas hermétique à la conception subjective du viol. Dans certains arrêts, la Cour de cassation approuve ou censure les juges du fond ayant retenu la qualification de viol selon que l’acte de pénétration anale était ou non à « connotation sexuelle » ou commis dans « des circonstances de caractère sexuel » (Cass.crim, 9 décembre 1993, n°93-81044 ; Cass.crim, 6 décembre 1995, n°95-84811). Dans l’arrêt de 1995, il avait été considéré que la nature sexuelle de la pénétration anale par un manche de pioche était démontrée par l’apposition sur l’objet d’un préservatif. Il a pu être considéré que la chambre criminelle était revenue sur cette conception subjective dans un arrêt du 21 février 2007 (n°06-89543) dans lequel la Haute juridiction refusait la qualification de viol à l’introduction dans la bouche d’un objet de forme phallique recouvert d’un préservatif. Rien n’est moins sûr. En l’espèce, si l’intention du mis en cause était indéniablement sexuelle, c’est l’intromission de l’objet qui ne l’était, en l’absence de pénétration soit par un sexe masculin, soit dans un sexe féminin ou dans l’anus.

Peut-il s’agir d’actes de torture ?

Là encore, la qualification serait de nature criminelle (articles 222-1 et 222-3, voire 222-5 du Code pénal). Cette infraction se définit comme un ou plusieurs actes d’une gravité exceptionnelle occasionnant à la victime une douleur ou une souffrance aiguë. L’intention est caractérisée par la volonté de nier en la victime la dignité de la personne humaine.

Aucune des qualifications ci-dessus envisagées ne mérite a priori d’être écartée, ce qui, loin des débats médiatiques, permet de comprendre tout l’intérêt de l’information judiciaire.

http://www.village-justice.com/articles/Aulnay-sous-bois-subi-Theo,24266.html

il y a 20 minutes, samira123 a dit :

Peut-il s’agir d’un acte involontaire ?

L’acte en lui-même, un coup donné à l’aide d’une matraque téléscopique, est certainement volontaire. Mais la zone touchée par le policier était-elle la zone visée ? Le policier mis en cause affirmerait avoir voulu frapper les jambes. La difficulté sera naturellement de déduire des faits la volonté initiale de son auteur. Paradoxalement, la gravité des blessures subies par Théo pourrait être un indice de l’intention du policier de porter un coup d’autant plus violent que la partie du corps initialement visée était peu sensible. Dans ce cas, les faits pourraient être qualifiés de violences aggravées, qualification retenue à l’origine par le Parquet de Bobigny. A ce titre, la détermination de l’incapacité totale de travail de Théo, fixée pour le moment à 60 jours, n’a d’utilité que pour l’application de cette qualification. Il convient par ailleurs de relever qu’en cas d’infirmité permanente de la victime, les violences commises par une personne dépositaire de l’autorité publique sont de nature criminelle (article 222-10 du Code pénal).

L’intention sexuelle de l’auteur a-t-elle une incidence ?

En jurisprudence, la question s’est peu posée. Dans une écrasante majorité de cas, dès lors que la pénétration du sexe ou de l’anus est établie, le débat se porte plutôt sur l’absence de consentement de la victime ou la conscience qu’avait le mis en cause de cette absence de consentement. Dans l’affaire d’Aulnay-sous-bois, à supposer que l’acte de pénétration soit volontaire, pourrait-on écarter la qualification de viol au prétexte que l’auteur des faits n’avait pas d’intention sexuelle ? Pour les tenants de cette qualification, cette solution est juridiquement exclu dans la mesure où, en droit pénal, le mobile est indifférent. En d’autres termes, peu importerait la finalité sexuelle de l’acte ou la recherche de plaisir par le mis en cause. Pourtant, la chambre criminelle n’est pas hermétique à la conception subjective du viol. Dans certains arrêts, la Cour de cassation approuve ou censure les juges du fond ayant retenu la qualification de viol selon que l’acte de pénétration anale était ou non à « connotation sexuelle » ou commis dans « des circonstances de caractère sexuel » (Cass.crim, 9 décembre 1993, n°93-81044 ; Cass.crim, 6 décembre 1995, n°95-84811). Dans l’arrêt de 1995, il avait été considéré que la nature sexuelle de la pénétration anale par un manche de pioche était démontrée par l’apposition sur l’objet d’un préservatif. Il a pu être considéré que la chambre criminelle était revenue sur cette conception subjective dans un arrêt du 21 février 2007 (n°06-89543) dans lequel la Haute juridiction refusait la qualification de viol à l’introduction dans la bouche d’un objet de forme phallique recouvert d’un préservatif. Rien n’est moins sûr. En l’espèce, si l’intention du mis en cause était indéniablement sexuelle, c’est l’intromission de l’objet qui ne l’était, en l’absence de pénétration soit par un sexe masculin, soit dans un sexe féminin ou dans l’anus.

Peut-il s’agir d’actes de torture ?

Là encore, la qualification serait de nature criminelle (articles 222-1 et 222-3, voire 222-5 du Code pénal). Cette infraction se définit comme un ou plusieurs actes d’une gravité exceptionnelle occasionnant à la victime une douleur ou une souffrance aiguë. L’intention est caractérisée par la volonté de nier en la victime la dignité de la personne humaine.

Aucune des qualifications ci-dessus envisagées ne mérite a priori d’être écartée, ce qui, loin des débats médiatiques, permet de comprendre tout l’intérêt de l’information judiciaire.

http://www.village-justice.com/articles/Aulnay-sous-bois-subi-Theo,24266.html

Cet argument a été donné en début de topic 

"déduire des faits la volonté initiale de son auteur. Paradoxalement, la gravité des blessures subies par Théo pourrait être un indice de l’intention du policier de porter un coup d’autant plus violent que la partie du corps initialement visée était peu sensible. "

Pour le reste tous les cas de figures semblent énoncés . Le topic devient moins un grand n'importe quoi . Merci 

A noter : AUCUNE ne mérite d'être écartée , y compris l'acte involontaire .

il y a 32 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Cet argument a été donné en début de topic "déduire des faits la volonté initiale de son auteur. Paradoxalement, la gravité des blessures subies par Théo pourrait être un indice de l’intention du policier de porter un coup d’autant plus violent que la partie du corps initialement visée était peu sensible. "Pour le reste tous les cas de figures semblent énoncés . Le topic devient moins un grand n'importe quoi . Merci 

A noter : AUCUNE ne mérite d'être écartée , y compris l'acte involontaire .

 

http://www.estrepublicain.fr/faits-divers/2017/02/13/affaire-theo-le-fn-lance-une-petition-pour-soutenir-la-police

Le FN parle 'd'incidents" et appelle à soutenir la police ! Il ouvre une pétition !  http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2017/02/13/97001-20170213FILWWW00184-affaire-theo-petition-du-fn-pour-soutenir-la-police.php   Mais je ne trouve pas le texte....  

il y a 3 minutes, LouiseAragon a dit :

  Mais je trouve pas le texte....  

 

 

Et pour cause, il n'y en a pas.
C'est juste ce lien ; http://w.heyo.com/437162

il y a 10 minutes, chanou 34 a dit :

Et pour cause, il n'y en a pas.
C'est juste ce lien ; http://w.heyo.com/437162

C'est donc de la propagande !!   et les gens signent un slogan bien ambigu ... Il y a comme ça plein de gens qui utilisent le 'double langage " "le déni," les antiphrases , l'insinuation ... pour manipuler l'opinion !

Il faut soutenir la police et si ce policier est jugé coupable qu'il purge sa peine.

La haine envers les policiers est intolérable.

Les premiers qui crient au scandale et crache sur la police, seront les premiers qui viendront pleurer s'ils se font aggresser.

il y a 3 minutes, italove a dit :

Il faut soutenir la police et si ce policier est jugé coupable qu'il purge sa peine.

La haine envers les policiers est intolérable.

Les premiers qui crient au scandale et crache sur la police, seront les premiers qui viendront pleurer s'ils se font aggresser.

Même ceux de mauvaise foi ? 

Quand je vois les images de violence envers la police lors de la manif à Paris , qu'ils se prennent des "nique la police" et  des pavés je me dis qu'Hollande a tout raté ! Tout sur tous les plans

Je suis d'accord que la police doit respecter , mais n'oublions pas que  si tous les jeunes ne sont pas des délinquants , tous les flics ne le sont pas non plus ! 

il y a 45 minutes, LouiseAragon a dit :

C'est donc de la propagande !!   et les gens signent un slogan bien ambigu ... Il y a comme ça plein de gens qui utilisent le 'double langage " "le déni," les antiphrases , l'insinuation ... pour manipuler l'opinion !

C'est une évidence . Et inutile de chercher loin .

http://lesobservateurs.ch/2017/02/18/theo-le-syndicat-de-la-magistrature-soutient-les-rassemblements-contre-les-violences-policieres/

https://www.prechi-precha.fr/lauteur-de-tribune-anti-flic-libe-ex-membre-cabinet-de-taubira/

Rapport Amnesty : "France. Des policiers au-dessus des lois"

Il y a 9 heures, Xsylon a dit :

http://lesobservateurs.ch/2017/02/18/theo-le-syndicat-de-la-magistrature-soutient-les-rassemblements-contre-les-violences-policieres/

Le SM est minoritaire je crois , et c'est son droit tout comme c'est le droit des syndicats de police de dénoncer le laxisme de certains magistrats . Certains membres du SM participent à des conférences plébiscitées par Ensemble avec des transfuges PJD et autres Ramadan , certains policiers flirtent avec les blocs identitaires. C'est aussi ça la démocratie . Nous sommes en republique faut faire avec et sa stabilité vient aussi de ces équilibres . Ce qui serait inquiétant c'est une balance qui penche trop .

il y a 5 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Le SM est minoritaire je crois , et c'est son droit tout comme c'est le droit des syndicats de police de dénoncer le laxisme de certains magistrats . Certains membres du SM participent à des conférences plébiscitées par Ensemble avec des transfuges PJD et autres Ramadan , certains policiers flirtent avec les blocs identitaires. C'est aussi ça la démocratie . Nous sommes en republique faut faire avec et sa stabilité vient aussi de ces équilibres . Ce qui serait inquiétant c'est une balance qui penche trop .

 

Appeler à manifester (soutenir =  à peu près la même chose).... Quand as tu vu des syndicats de PoLice appeler à soutenir des groupes identitaires?...

"Une balance qui penche trop"?.... De fait, la balance n ' a pas à trop ou peu pencher... elle doit être à l' équilibre. Ce n 'est pas le rôle du SM de se prononcer sur tel ou tel faits divers. Le SM est un syndicat de défense des personnels de la magistrature. Point.

il y a une heure, LouiseAragon a dit :

Rapport Amnesty : "France. Des policiers au-dessus des lois"

Les informations selon lesquelles des responsables de l’application des lois commettraient en France des violations des droits humains inspirent depuis longtemps des inquiétudes persistantes à Amnesty International, qui est également préoccupée par le faible taux de comparution en justice des responsables présumés de ces actes, faute d’enquêtes indépendantes, impartiales et efficaces. Amnesty International s’inquiète d’un phénomène qui semble de plus en plus fréquent : des personnes qui cherchent à intervenir lorsqu’elles voient des agents de la force publique se comporter d’une manière qui évoque des mauvais traitements font elles-mêmes l’objet de poursuites judiciaires. Ces pratiques peuvent exercer une dissuasion très forte sur ceux qui essaient d’obtenir justice après avoir été témoins ou victimes de violations des droits humains.

En savoir plus : http://www.raidh.org/Rapport-Amnesty-France-Des.html

https://fr.sott.net/article/9334-Amnesty-International-est-une-agence-de-propagande-du-ministere-des-affaires-etrangeres-etasunien

Extrait :

.../...
Le financement d'Amnesty International 

Trouver les informations à propos du financement d'Amnesty International sur leur site internet est rendu volontairement difficile; de manière spécifique et pour protéger le mythe que cette organisation est "indépendante". Comme toute opération criminelle organisée, Amnesty sépare les liens financiers compromettant au travers toute une série de manœuvres et d'organisations boucliers. .../...

extrait :

Les directeurs sont heureux de faire savoir le soutien accordé par la John D. and Catherine T. MacArthur Foundation, la Oak Foundation, l'Open Society Georgia Foundation, the Vanguard Charitable Endowment Programme, Mauro Tunes and American Jewish World Service. Le département britannique pour le développement international (Governance and Transparency Fund) a continué de financer un projet éducatif sur les droits de l'Homme de quatre ans en Afrique. La commission Européenne (EuropeAid) nous a généreusement récompensé d'un fond sur plusieurs années pour un travail éducatif sur les droits de l'Homme en Europe pour Amnesty International."

ou encore....

De manière évidente donc, Amnesty prend de l'argent à la fois des gouvernements et d'intérêts industrio-financiers, dont un des plus connu, l'Open Society, est dirigée par le criminel de la finance, repris de justice George Soros. En Mars 2012, il fut rapporté par Bloomberg TV que: "Soros avait perdu son procès où il était accusé de délit d'initié en France", indiquant également qu'un appel basé sur une "violation des droits de l'Homme" contre le spéculateur de Wall Street George Soros avait été rejeté par la Cour Européenne des Droits de l'Homme. 

Question :

Que pense la majorité des Français de l ' affaire dite " Affaire Théo"?....

Pourquoi les "médias", si friands de sondages en tous genres, ne communiquent pas sur le sujet?

Il y a 9 heures, Xsylon a dit :

https://www.prechi-precha.fr/lauteur-de-tribune-anti-flic-libe-ex-membre-cabinet-de-taubira/

Le combat politique n'a rien d'illégitime .

Par contre évoquer zyed et bouna en amalgame avec FN et violences policières est mensonger et à mon sens dégeulasse . Le combat politique est parfois aveuglant et conduit à créer d'autres victimes au nom de celles que l'on veut bien reconnaître au nom de ses idées politiques.

il y a 14 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Le SM est minoritaire je crois , et c'est son droit tout comme c'est le droit des syndicats de police de dénoncer le laxisme de certains magistrats . Certains membres du SM participent à des conférences plébiscitées par Ensemble avec des transfuges PJD et autres Ramadan , certains policiers flirtent avec les blocs identitaires. C'est aussi ça la démocratie . Nous sommes en republique faut faire avec et sa stabilité vient aussi de ces équilibres . Ce qui serait inquiétant c'est une balance qui penche trop .

 

De quelle démocratie parles tu ? Je vois juste un système politique qui organise la spoliation des peuples au profit de grands groupes financiers.... le tout le plus en "douceur" possible... ça devient "doucement" difficile..

à l’instant, DroitDeRéponse a dit :

Le combat politique n'a rien d'illégitime .

Par contre évoquer zyed et bouna en amalgame avec FN et violences policières est mensonger et à mon sens dégeulasse . Le combat politique est parfois aveuglant et conduit à créer d'autres victimes au nom de celles que l'on veut bien reconnaître au nom de ses idées politiques.

 

Je me fous du FN et du reste du monde. De quel combat politique parles tu? De cette mascarade électorale? J 'entends la  politique au sens grec du terme... le reste n 'est que manipulation.