Accident auto non responsable mais non assuré

Bonjour je me présente j’ai 21 ans je possède le permis depuis 2ans et j’ai une voiture qui n’est pas assuré malheureusement j’aurai dû l’assuré.

je vous explique j’ai eu récemment un accident avec un scooter c’était un livreur de pizza (il est assuré).

moi je ne suis pas assuré mais mon dossier et passer devant le tribunal et il a été déclaré que le conducteur du scooter était bien en tord. 

Ma question est que dois je faire pour les réparations ? 

J’ai regarder sur internet les fond de garantie obligatoire mais je voulais en savoir plus.

faut il que j’aille voir le patron de la pizzeria pour faire un constat ? Son assurance va t’elle me rembourser mes réparations sachant que je ne suis pas assurer ? 

Merci j’attend vos réponse et je pense que j’ai compris leçon et je m’assurerai maintenant. 

Bonne soirée, excusez moi pour les fautes d’hortograpes 

il y a 5 minutes, Railey91 a dit :

Bonjour je me présente j’ai 21 ans je possède le permis depuis 2ans et j’ai une voiture qui n’est pas assuré malheureusement j’aurai dû l’assuré.

je vous explique j’ai eu récemment un accident avec un scooter c’était un livreur de pizza (il est assuré).

moi je ne suis pas assuré mais mon dossier et passer devant le tribunal et il a été déclaré que le conducteur du scooter était bien en tord. 

Ma question est que dois je faire pour les réparations ? 

J’ai regarder sur internet les fond de garantie obligatoire mais je voulais en savoir plus.

faut il que j’aille voir le patron de la pizzeria pour faire un constat ? Son assurance va t’elle me rembourser mes réparations sachant que je ne suis pas assurer ? 

Merci j’attend vos réponse et je pense que j’ai compris leçon et je m’assurerai maintenant. 

Bonne soirée, excusez moi pour les fautes d’hortograpes 

Non tu ne seras pas remboursé ce serait trop facile.

Le fond de solidarité  va rembourser le tiers si tu es en tort.

Mais toi tu devras rembourser. .

il y a 10 minutes, PASCOU a dit :

Non tu ne seras pas remboursé ce serait trop facile.

Le fond de solidarité  va rembourser le tiers si tu es en tort.

Mais toi tu devras rembourser. .

Ok merci c’est gentil pour votre réponse 

Victime d'un accident de la route non-assurée

Si vous avez un accident non responsable sans être assuré : le fait de conduire un véhicule sans assurance n'est pas, dans ce cas précis, la cause de l'accident.

Cela dit, la victime risque d'être poursuivie pénalement pour cette infraction mais sans incidence sur le montant de son indemnisation au civil.

Aussi, les conséquences de votre défaut d'assurance lors d'un accident de la route dépendent de votre responsabilité :

Si un autre véhicule était impliqué et que la victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident : elle pourra être indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter.

La victime non assurée peut quand même être poursuivie au niveau pénal et risque ainsi les sanctions prévues à cet effet : amende, suspension de son permis de conduire, etc.

Par ailleurs, la victime non assurée, ne pourra pas bénéficier de l'assistance de sa compagnie d'assurance en terme de recours ou lors de l'expertise médicale des préjudices subis.

Source

il y a 17 minutes, PASCOU a dit :

Non tu ne seras pas remboursé ce serait trop facile.

Le fond de solidarité  va rembourser le tiers si tu es en tort.

Mais toi tu devras rembourser. .

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance. 

il y a 4 minutes, Railey91 a dit :

Ok merci c’est gentil pour votre réponse 

Le mieux si tu peux et que ce n'est pas grave edt un arrangement à  l'amiable et que ça te serve de leçon. 

Bon courage, mais ne fais pas le mort.

Faut toujours assumer ses actes.

il y a 24 minutes, Railey91 a dit :

Bonjour je me présente j’ai 21 ans je possède le permis depuis 2ans et j’ai une voiture qui n’est pas assuré malheureusement j’aurai dû l’assuré.

je vous explique j’ai eu récemment un accident avec un scooter c’était un livreur de pizza (il est assuré).

moi je ne suis pas assuré mais mon dossier et passer devant le tribunal et il a été déclaré que le conducteur du scooter était bien en tord. 

Ma question est que dois je faire pour les réparations ? 

J’ai regarder sur internet les fond de garantie obligatoire mais je voulais en savoir plus.

faut il que j’aille voir le patron de la pizzeria pour faire un constat ? Son assurance va t’elle me rembourser mes réparations sachant que je ne suis pas assurer ? 

Merci j’attend vos réponse et je pense que j’ai compris leçon et je m’assurerai maintenant. 

Bonne soirée, excusez moi pour les fautes d’hortograpes 

J'hallucine de lire ça ! autant d'immaturité à 21 ans ! c'est avec la vie des gens, y compris la vie d'enfants, que vous jouez là !!!!!!!!!!

il y a 3 minutes, titenath a dit :

Victime d'un accident de la route non-assurée

 

Si vous avez un accident non responsable sans être assuré : le fait de conduire un véhicule sans assurance n'est pas, dans ce cas précis, la cause de l'accident.

Cela dit, la victime risque d'être poursuivie pénalement pour cette infraction mais sans incidence sur le montant de son indemnisation au civil.

Aussi, les conséquences de votre défaut d'assurance lors d'un accident de la route dépendent de votre responsabilité :

Si un autre véhicule était impliqué et que la victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident : elle pourra être indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter.

La victime non assurée peut quand même être poursuivie au niveau pénal et risque ainsi les sanctions prévues à cet effet : amende, suspension de son permis de conduire, etc.

Par ailleurs, la victime non assurée, ne pourra pas bénéficier de l'assistance de sa compagnie d'assurance en terme de recours ou lors de l'expertise médicale des préjudices subis.

Source

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance. 

Je ne crois pas.

Le tiers oui.

Tu roules sans assurance, tu vas morfler.

il y a 10 minutes, titenath a dit :

Victime d'un accident de la route non-assurée

 

Si vous avez un accident non responsable sans être assuré : le fait de conduire un véhicule sans assurance n'est pas, dans ce cas précis, la cause de l'accident.

Cela dit, la victime risque d'être poursuivie pénalement pour cette infraction mais sans incidence sur le montant de son indemnisation au civil.

Aussi, les conséquences de votre défaut d'assurance lors d'un accident de la route dépendent de votre responsabilité :

Si un autre véhicule était impliqué et que la victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident : elle pourra être indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter.

La victime non assurée peut quand même être poursuivie au niveau pénal et risque ainsi les sanctions prévues à cet effet : amende, suspension de son permis de conduire, etc.

Par ailleurs, la victime non assurée, ne pourra pas bénéficier de l'assistance de sa compagnie d'assurance en terme de recours ou lors de l'expertise médicale des préjudices subis.

Source

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance. 

Remboursé par qui?

Par l'autre  s'il n'est  pas en tort.

il y a 5 minutes, Amaury du Petit Pont a dit :

Tu roules sans assurance, tu vas morfler.

Sympa.

il y a 12 minutes, titenath a dit :

Victime d'un accident de la route non-assurée

 

Si vous avez un accident non responsable sans être assuré : le fait de conduire un véhicule sans assurance n'est pas, dans ce cas précis, la cause de l'accident.

Cela dit, la victime risque d'être poursuivie pénalement pour cette infraction mais sans incidence sur le montant de son indemnisation au civil.

Aussi, les conséquences de votre défaut d'assurance lors d'un accident de la route dépendent de votre responsabilité :

Si un autre véhicule était impliqué et que la victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident : elle pourra être indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter.

La victime non assurée peut quand même être poursuivie au niveau pénal et risque ainsi les sanctions prévues à cet effet : amende, suspension de son permis de conduire, etc.

Par ailleurs, la victime non assurée, ne pourra pas bénéficier de l'assistance de sa compagnie d'assurance en terme de recours ou lors de l'expertise médicale des préjudices subis.

Source

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance. 

J'ai  dit s'il  est en tort.

il y a 6 minutes, PASCOU a dit :

J'ai  dit s'il  est en tort.

Il dit qu'il n'est pas en tort et que ça a été établi par l'assurance. 

à l’instant, titenath a dit :

Il dit qu'il n'est pas en tort et que ça a été établi par l'assurance. 

Ok...

Et bien que ça  lui serve de leçon, sinon s'il y a des blessés, des personnes handicapées, il risque de rembouser à  vie.

il y a 9 minutes, PASCOU a dit :

Sympa.

Et vrai

à l’instant, Amaury du Petit Pont a dit :

Et vrai

J'adore ton tact.

il y a 3 minutes, PASCOU a dit :

J'adore ton tact.

D'accord, je retire ce que j'ai dit, "Railey91" tu ne vas pas morfler. Dors tranquille, il ne t'arrivera rien.

Le problème, c'est que quand ton cas passera au tribunal, le réveil sera plus dur.

il y a 3 minutes, Amaury du Petit Pont a dit :

D'accord, je retire ce que j'ai dit, "Railey91" tu ne vas pas morfler. Dors tranquille, il ne t'arrivera rien.

Le problème, c'est que quand ton cas passera au tribunal, le réveil sera plus dur.

Tu vois, quand tu veux tu es toujours sans tact.

Quand je poste une question c’est pas pour me faire jugé. J’ai reconnu mon acte j’ai reconnu que j’aurai pu être pénalisé à vie donc les debile qui me juge j’ai pas besoin de vous.

le tribunal n’a rien retenue contre moi à condition que je leur apporte une assurance avec attestation ce que j’ai fait donc oui je suis déjà passer et je vous le répète il ont déclarer que je ne serais pas poursuivi pour défaut d’assurance et que le livreur en question été bien en tord c’est ce qui a été déclarer au tribunal.

On peut parler de mon cas d’assurance mais on peut aussi parler du code de la route. Oui un accident peut arriver même à quelqu’un qui respecte le code et qui fait attention donc oui je doit être assurer mais on peut parler aussi des gens qui ne respecte pas le code de la route comme ce livreur qui grille le feu rouge d’au moins 10seconde et qui passe sans regarder malgres qui soit assuré donc dans mon cas je ne suis pas assurer mais je respecte le code dans l’autre cas il est assurer mais il ne respecte pas le code donc les 2 cas sont dangereux oui je l’es compris merci!

il y a une heure, titenath a dit :

Victime d'un accident de la route non-assurée

 

Si vous avez un accident non responsable sans être assuré : le fait de conduire un véhicule sans assurance n'est pas, dans ce cas précis, la cause de l'accident.

Cela dit, la victime risque d'être poursuivie pénalement pour cette infraction mais sans incidence sur le montant de son indemnisation au civil.

Aussi, les conséquences de votre défaut d'assurance lors d'un accident de la route dépendent de votre responsabilité :

Si un autre véhicule était impliqué et que la victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident : elle pourra être indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter.

La victime non assurée peut quand même être poursuivie au niveau pénal et risque ainsi les sanctions prévues à cet effet : amende, suspension de son permis de conduire, etc.

Par ailleurs, la victime non assurée, ne pourra pas bénéficier de l'assistance de sa compagnie d'assurance en terme de recours ou lors de l'expertise médicale des préjudices subis.

Source

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance. 

Oui.. il sera remboursé par la responsabilité civile de l'assurance du responsable, mais il peut être poursuivi par le tribunal pour son défaut d'assurance et ça coûte cher !!   https://www.legipermis.com/infractions/defaut-assurance-auto.html

Il y a 1 heure, Railey91 a dit :

Bonjour je me présente j’ai 21 ans je possède le permis depuis 2ans et j’ai une voiture qui n’est pas assuré malheureusement j’aurai dû l’assuré.

je vous explique j’ai eu récemment un accident avec un scooter c’était un livreur de pizza (il est assuré).

moi je ne suis pas assuré mais mon dossier et passer devant le tribunal et il a été déclaré que le conducteur du scooter était bien en tord. 

Ma question est que dois je faire pour les réparations ? 

J’ai regarder sur internet les fond de garantie obligatoire mais je voulais en savoir plus.

faut il que j’aille voir le patron de la pizzeria pour faire un constat ? Son assurance va t’elle me rembourser mes réparations sachant que je ne suis pas assurer ? 

Merci j’attend vos réponse et je pense que j’ai compris leçon et je m’assurerai maintenant. 

Bonne soirée, excusez moi pour les fautes d’hortograpes 

La bonne nouvelle c'est que tu n'as blessés personne... parce que si tu m'avais blessé avec ta voiture et que t'es pas assuré c'est toi qui m'aurait filé de quoi aménager mon appartement, un fauteuil roulant, une voiture équipée pour handicapée en plus de mes frais médicaux? T'as 300 000€ à me filer? Non... et donc je l'aurais eu dans le cul, ma vie foutu. Pareil pour ce mec qui bosse en scooter qui aurait pu finir handicapé à vie, perdre son job et ne pas avoir les thunes pour vivre dignement ensuite.

Si j'étais assureur et si un mec comme toi venait à me demander des thunes je le balancerais directe aux flics pour conduite sans assurance. Je pense que les logiciels entre les assurances ne prennent pas en considération le fait que dans un cas d'accident où l'un n'est pas assuré on puisse quand même lui filer des thunes, mais je peux me tromper. Pour rappel:

Le fait de circuler à bord d'un véhicule non assuré est un délit puni par une amende de 3 750 €. En fonction des circonstances, une ou plusieurs des peines complémentaires suivantes peuvent être appliquées en plus :

• travaux d'intérêt général,
• jours-amendes (amendes dont le montant est fixé par jour),
• suspension du permis de conduire (jusqu'à 3 ans),
• annulation du permis de conduire et l'interdiction de le repasser pendant un certain temps (3 ans au plus),
• interdiction de conduire certains véhicules, même s'ils ne nécessitent pas le permis de conduire,
• obligation d'accomplir à ses frais un stage de sensibilisation à la sécurité routière,
• immobilisation et/ou confiscation du véhicule avec lequel l'infraction a été commise.

Je suis content que tu aies compris la leçon même si je crois qu'en réalité t'en as rien à foutre, mais ce que je crois tout le monde s'en fout aussi. 

Il y a 10 heures, titenath a dit :

Non. Si il n'est pas responsable il sera remboursé mais passible de poursuites pour défaut d'assurance.

bonjour,

dans la mesure où c'est votre compagnie d’assurance qui rembourse les dégâts....cela va être difficile puisque vous n'en avez pas (votre compagnie se rembourse ensuite auprès de la compagnie du fautif )

dans ce cas là ....vous devrez sans doute faire l'avance des frais de réparation et envoyer la facture ( acquittée.....!  ) à la compagnie de votre adversaire.

ce qui est certain, c'est que celle ci va utiliser le fait de votre non assurance pour minimiser le remboursement ( vous pensez bien que votre adversaire va insister sur ce point )

rouler sans assurance est une grave inconscience, ce jour, vous n'êtes pas responsable,mais que se passera t il le jour où vous le serez  ....des dégâts matériels peuvent monter haut, très haut  et qu'en sera t il en cas de blessure grave de l'adversaire, de sa mort ....y avez vous pensé avant de sauter cette étape dans l’utilisation de votre voiture ?

dans ce cas là, ce sera à vous de payer ...et peut être toute votre vie s'il y a des séquelles invalidantes !

une assurance au tiers n'est pas si coûteuse que cela et au moins , même si elle ne vous rembourse rien dans le cas où vous êtes en tord, paie pour votre adversaire .....

après, votre défaut d'assurance peut effectivement vous attirer des ennuis sur le plan pénal....et votre adversaire mettra bien l'accent sur ce point pour minimiser ses tords et tenter une approche à l'amiable.

 même si je suis un peu moralisateur ....cela peut hypothéquer toute votre vie quand même , pensez y avant de reprendre votre voiture ! )

exemple , pas si saugrenu : vous coupez la route d'un camion citerne plein de cette essence si chère actuellement et vous êtes fautif .....

celui ci va s'encastrer dans une maison, qui du fait de la destruction de là dite citerne , prend feu et communique le feu à d'autres maisons proches, avec destruction des voitures et autres choses environnantes ( mobilier urbain, lampadaires, dégradation de la chaussée .. etc )....et même s'il n'y a pas de blessées ( le chauffeur a eu le temps de sauter du camion ) à combien se monteront les dégâts d'après vous  ? cher ! , qui va payer ?...le fond d'indemnisation bien sûr, mais ensuite vers qui ce fond va t il se retourner ....vous !

voilà un exemple parmi tant d'autres scénarios qui n'a rien de totalement hypothétique et absurde !

bonne journée quand même ( je n'en voudrai de vous saper le moral )

Il y a 14 heures, Railey91 a dit :

Bonjour je me présente j’ai 21 ans je possède le permis depuis 2ans et j’ai une voiture qui n’est pas assuré malheureusement j’aurai dû l’assuré.

je vous explique j’ai eu récemment un accident avec un scooter c’était un livreur de pizza (il est assuré).

moi je ne suis pas assuré mais mon dossier et passer devant le tribunal et il a été déclaré que le conducteur du scooter était bien en tord. 

Ma question est que dois je faire pour les réparations ? 

J’ai regarder sur internet les fond de garantie obligatoire mais je voulais en savoir plus.

faut il que j’aille voir le patron de la pizzeria pour faire un constat ? Son assurance va t’elle me rembourser mes réparations sachant que je ne suis pas assurer ? 

Merci j’attend vos réponse et je pense que j’ai compris leçon et je m’assurerai maintenant. 

Bonne soirée, excusez moi pour les fautes d’hortograpes 

Encore un ado-21ans-attardé ou un gars qui ne sait pas quoi faire de ses journées ?

A 18 ans, je faisais mon Service Militaire. A 18 ans aujourd'hui, les gens jouent aux jeux vidéos !