Destituer macron c'est possible il suffit de 58 députés

Le 09/12/2022 à 20:21, Totof44 a dit :

Le Président de la République ne peut être destitué qu'en cas de manquement à ses devoirs

il y a 16 manquements graves:

il y a 1 minute, Norbert a dit :

il y a 16 manquements graves:

PRESENTATION DE LA PROCEDURE DE DESTITUTION
REFERENCE		Article 68 de la Constitution française de 1958
enclenchement		par seulement 58 députés ou 35 sénateurs
1ère étape		Le dépôt d’une « proposition de résolution », par au moins 58 députés ou au moins 35 sénateurs, qui doit dresser la liste des « motifs susceptibles de caractériser » un « manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat » que le président de la République a commis, selon l’avis des parlementaires signataires.
SUGESTION AUX PARLEMENTAIRES
référence de la violation	date acte macron	nature de l' acte du président macron	numéro article de la constitution violé par le président macron	contenu article de la constitution violé
7		SABOTAGE DELIBERE DE NOTRE INDEPENDANCE NATIONALE: A] éroder constamment notre indépendance nationale B] à dissoudre la France dans une Europe fédérale sous domination allemande, par exemple avec les fuites organisées sur le projet de partage avec l’Allemagne du siège permanent de la France au Conseil de sécurité de l’ONU, voire le partage futur de notre force de frappe nucléaire, ou avec l’annonce inopinée de la création d’une « assemblée parlementaire franco-allemande » dès janvier 2019, dont le principe n’a jamais été soumis au peuple français. Ces décisions stratégiques essentielles constituent des « manquements » d’autant plus graves aux « devoirs » du président de la République que M. Macron a lui-même reconnu devant la chaîne de télévision britannique BBC le 18 janvier 2018 que les Français voteraient probablement en faveur de la sortie de la France de l’Union européenne (Frexit) s’il daignait les interroger par référendum à ce sujet.	article 3	la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum » et qu’« aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice
			article 5	le président de la République est le garant de l’indépendance nationale ».
11		TRANSFERT DE LA SOUVERAINETE FRANCAISE A L'ALLEMAGNE (par le biais de l'union européenne) : absence de démenti de la part du président macron à la déclaration du député LREM Aurélien Taché (le dimanche 2 décembre 2018 sur C8) : « Il y a plein de choses à discuter avec l’Allemagne en ce moment. Ils ont fait un certain nombre de propositions, les Allemands, pour dire « on ira avec vous sur ces sujets-là, sur le budget de la zone euro ou si par exemple la France laisse son siège au Conseil de sécurité de l’ONU à l’Union européenne », moi je suis totalement pour. Moi je suis pour qu’on transfère la souveraineté de la France au niveau européen […] le fait de transférer une grande partie de la souveraineté nationale au niveau européen, c’est le cœur de ce qu’on proposera aux élections européennes, ça c’est très clair ».	article 5 de notre Constitution	le président de la République « veille au respect de la Constitution » et « est le garant de l’indépendance nationale ».
4		ATTEINTES A LA LIBERTE DE LA PRESSE musellement en faveur de Macron des médias audiovisuels du service public, et dans la tentative sans précédent d’imposer une supposée Vérité par la loi, en particulier par le vote d’une loi contre les prétendues « fake news ». qui est, en réalité, une attaque pure et simple contre la liberté de pensée.	Préambule de la Constitution, qui « proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme […] tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789 » son article 11 qui pose que	« la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. »
5		ATTEINTE A L' L'UNITE NATIONALE décision de créer une « collectivité européenne d’Alsace » [sic], en violation du résultat du référendum alsacien du 7 avril 2013, où les électeurs du Haut-Rhin avaient rejeté à 55,7 % la fusion des 2 départements d’Alsace, ce que le gouvernement a décidé pourtant d’imposer à partir de 2021.	article premier	la France est une République indivisible
			article 3	« la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum » ,
			article 5	le président de la République est « le garant de l’indépendance nationale [et] de l’intégrité du territoire » .
6		PROGRAMMATION ET REALISATION DE LA DESTRUCTION DE MILLIERS DE COMMUNES qui sont la base même de l’identité de la France et de sa démocratie locale. par A] étranglement financièr des communes rurales B] par une diminution constante des dotations de l’État, C] par l'écœurement psychologique des maires par le retrait de tous leurs pouvoirs les uns après les autres, au profit de grands regroupements de communes impersonnels, bureaucratiques, opaques et dispendieux.	article 5	le président de la République […] assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’État
			article 72-2	« tout transfert de compétences entre l’État et les collectivités territoriales s’accompagne de l’attribution de ressources équivalentes à celles qui étaient consacrées à leur exercice. Toute création ou extension de compétences ayant pour conséquence d’augmenter les dépenses des collectivités territoriales est accompagnée de ressources déterminées par la loi. »
8a		ACTE DE GUERRE SANS CONSULTATION DU PARLEMENT  bombardement de la Syrie en avril 2018, (non autorisé par le Conseil de sécurité de l’ONU, ni sollicité par le gouvernement légitime de la Syrie) a été prise sans que la représentation nationale n’ait été consultée ni même avertie. Bien qu'elle risquât d’entraîner une escalade aux conséquences potentiellement cataclysmiques entre la France et la Russie, 2e puissance militaire et nucléaire mondiale,	article 35	la déclaration de guerre est autorisée par le Parlement
8b		VIOLATION DU TRAITE d'ADHESION A L'ONU IMPOSANT LE RESPECT DU DROIT INTERNATIONAL, article 2 alinéa 4 : « Les Membres de l’Organisation s’abstiennent, dans leurs relations internationales, de recourir à la menace ou à l’emploi de la force, soit contre l’intégrité territoriale ou l’indépendance politique de tout État,"	article 5	le président de la République « veille au respect de la Constitution » et qu’il est « le garant du respect des traités
2		LIVRAISON D'INTERETS STRATEGIQUES ET DE SERVICES PUBLICS A L'ETRANGER A] le TGV vendu à l’Allemand Siemens, B] le choix de fournitures militaires stratégiques à l’étranger, C] le démantèlement et la privatisation de services publics et de grandes infrastructures publiques, comme l’aéroport de Toulouse (vivement critiquée par la cours des comptes ) et les Aéroports de Paris, et la vente de centaines de barrages hydro-électriques d’EDF à des intérêts privés.	article 5	« le président de la République […] est le garant de l’indépendance nationale » ,
1		LA REMISE EN QUESTION DU CARACTERE SOCIAL DE NOTRE REPUBLIQUE paupérisation et précarisation de pans entiers de la société française, notamment des retraités, des chômeurs et des jeunes, mais aussi des professions indépendantes et libérales, des petits commerçants et des fonctionnaires tout en poussant au maximum l'inégalité de répartition des richesses. A] désindustrialisation massive de la France, due aux délocalisations rendues possibles par la libre circulation des mouvements de capitaux imposée par l’article 63 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ; B] l’évasion fiscale, rendue quasiment légale sous le vocable « d’optimisation fiscale », par la libre circulation des capitaux ; C] l’augmentation continuelle de la pression fiscale et des contraintes budgétaires insurmontables D] par grignotage des droits sociaux et des protections de toute nature sous l’effet des « déréglementations » du Code du travail, élaboré tout au long de décennies de lutte sociale, est attaqué de toutes parts	article 2	La devise de la République est “Liberté, Égalité, Fraternité” » et donc que la fraternité doit aller de pair avec le caractère social de la République.
			l’alinéa 11 du Préambule de 1946, cité en préambule de la Constitution du 4 octobre 1958, intégré dans le « bloc de constitutionnalité »	[la Nation] garantit à tous, notamment à l’enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, la protection de la santé, la sécurité matérielle, le repos et les loisirs. Tout être humain qui, en raison de son âge, de son état physique ou mental, de la situation économique, se trouve dans l’incapacité de travailler a le droit d’obtenir de la collectivité des moyens convenables d’existence. »
	13		Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, cité en préambule de la Constitution du 4 octobre 1958, intégré dans le « bloc de constitutionnalité »	« tout bien, toute entreprise, dont l’exploitation a ou acquiert les caractères d’un service public national ou d’un monopole de fait, doit devenir la propriété de la collectivité ».
12	12	SIGNATURE DU PACTE DE MARAKECH SANS CONSULTATION de la représentation nationale ni du peuple souverain: or c'est un Pacte qui a) relatif à l’organisation internationale b) engage les finances de l’État c) modifie des dispositions de nature législative d) relatif à l’état des personnes	article 53	Les traités de paix, les traités de commerce, les traités ou accords relatifs à l’organisation internationale, ceux qui engagent les finances de l’État, ceux qui modifient des dispositions de nature législative, ceux qui sont relatifs à l’état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être ratifiés ou approuvés qu’en vertu d’une loi.
13	13	ATTEINTE AU POUVOIR LEGISLATIF: réduction et l’appauvrissement constants des débats parlementaires par l’action du gouvernement, ce qui a pour effet d’empêcher le Parlement de jouer son rôle essentiel de contre-pouvoir. aucune prise en compte des avis exprimés par les groupes minoritaires ou par les voix les plus nuancées de la majorité.	Article 1 et 4 sur le pouvoir dun Parlement
3		DENIGREMENT DU PEUPLE FRANCAIS, auquel s'est livré M. Macron en déplacement à l’étranger, où il a pris plaisir à insulter son propre pays, ou lorsqu’il a demandé qu’on « vienne [le] chercher » lors de l’affaire Benalla, alors qu’il se sait protégé par l’article 67 de la Constitution.	article 2 de notre Constitution	la « devise » de la République contient le mot « Fraternité » et que le « principe » de la République est : « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple ».
10a		RABAISSEMENT DE LA LANGUE FRANCAISE : en choisissant quasi-systématiquement de s’exprimer en anglo-américain lorsqu’il est devant un public étranger, en traitant avec un dédain ostensible les sommets de la francophonie, ou en	article 2	la langue de la République est le français
10b		ATTEINTE A LA FRANCOPHONIE comparaison des migrants comme les migrants clandestins comoriens se noyant dans le détroit de Mozambique à du poisson à pêcher, traitement du président du Burkina Faso comme s’il n’était qu’un réparateur de climatisation lors d’un voyage à Ouagadougou).	article 87	la République participe au développement de la solidarité et de la coopération entre les États et les peuples ayant le français en partage
9		LA PROMOTION D'UN NATIONALISME EUROPEEN : propositions de M. Macron de création d’une « armée européenne » explicitement destinée à s’opposer à la « Chine », à la « Russie » et aux « États-Unis ». en violation de l' article 42 du traité de l’Union européenne qui pose le principe de la subordination à l’OTAN de la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD)	article 5	le président de la République est le garant […] du respect des traités »
14		la présence au gouvernement de Jean-Paul Delevoye qui détenait, « en même temps », des mandats dans des structures extérieures, et bénéficiait d’une rémunération privée, se cumulant avec sa rémunération ministérielle,	en violation de l’article 23 de la Constitution.	Les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout mandat parlementaire, de toute fonction de représentation professionnelle à caractère national et de tout emploi public ou de toute activité professionnelle.
15	1er et 2 octobre 2021	le président de la République a fait représenter notre pays par le dirigeant d’une puissance étrangère lors de négociations internationales.	en violation de l’article 5 de la Constitution.	le président de la République est le garant de l’indépendance nationale […] et du respect des traités »
16	05/01/22	déclaration du président de la répubublique "j'ai très envie d'emm... les non vaccinés"	en violation de l’article 1 de la Constitution.	La France ... assure l'EGALITE devant la loi de tous les citoyens

ho , Francisseu , tu galèges , là !

@Norbert c'est illisible. inutile d'insister, je m'en tiens à ma réponse ci dessus.

la 1ère étape ne demande que 58 députés, elle est réalisable par les députés LFI et s'ils ne veulent pas par lesdépués RNCertes il y a ensuite deux autres étapes qui demandent les 2 tiers de l'assemblée nationale ET du sénat (donc irréalistes au moment où j'écris)

MAIS La nouvelle de la mise en oeuvre de la 1ère étape, apportera la nouvelle à la Frnace entière qu'il est possible de destituer macron sans effusion de sang (car ils ne le savent pas)

Ceci devrait déclencler  par exmple (à l'intérieur du mouvement retraite du 15 janvier 2023) une demande de destituer macron qui va se reporter sur les autres députés principalement LR,

si la pression ets très forte, il n'est pas impossible qu'on ait un vote des deux tiers de l'Assemblée + sénat, ce qui validerait la 2e et la 3e étape

CQFD

PS n'oublions pas un détail: en France c'est le PEUPLE qui est souverain: pas LFI !

il y a 5 minutes, Ximène a dit :

ho , Francisseu , tu galèges , là !

tu penses que je suis lui?

il y a 22 minutes, Norbert a dit :

la 1ère étape ne demande que 58 députés, elle est réalisable par les députés LFI et s'ils ne veulent pas par lesdépués RNCertes il y a ensuite deux autres étapes qui demandent les 2 tiers de l'assemblée nationale ET du sénat (donc irréalistes au moment où j'écris)

MAIS La nouvelle de la mise en oeuvre de la 1ère étape, apportera la nouvelle à la Frnace entière qu'il est possible de destituer macron sans effusion de sang (car ils ne le savent pas)

Ceci devrait déclencler  par exmple (à l'intérieur du mouvement retraite du 15 janvier 2023) une demande de destituer macron qui va se reporter sur les autres députés principalement LR,

si la pression ets très forte, il n'est pas impossible qu'on ait un vote des deux tiers de l'Assemblée + sénat, ce qui validerait la 2e et la 3e étape

CQFD

PS n'oublions pas un détail: en France c'est le PEUPLE qui est souverain: pas LFI !

tu penses que je suis lui?

 

il y a 2 minutes, Ximène a dit :

ce n'est pas sympa de se moquer d'un artiste qui a tout perdu pour "la cause du peuple" et qui a eu un courage que jamais LFI n'a eu, car pendant toute l'année 2019, jamis une seule fois, LFI n'est venu avec les GJ prendre un seule péage! (LA CGT une fois le 10/12/2019 mais forcée par leur base qui avait rejoint les gJ). Donc LFI qui est restée bien planquée toute l'année 2019, se moque a présent de Lalanne qui a pris beaucoup de risque et perdu le bénéfice d'une vie entière de travil! Ce n'est pas correct! Pourquoi ne votez vous pas la motion de la loi 2014-1392, vous avez les 58 députés!

et voici l'avis de l'Armée Française:

https://www.place-armes.fr/post/lettre-ouverte-a-nos-gouvernants

L’heure est grave, la France est en péril, plusieurs dangers mortels la menacent. Nous qui, même à la retraite, restons des soldats de France, ne pouvons, dans les circonstances actuelles, demeurer indifférents au sort de notre beau pays.

Nos drapeaux tricolores ne sont pas simplement un morceau d’étoffe, ils symbolisent la tradition, à travers les âges, de ceux qui, quelles que soient leurs couleurs de peau ou leurs confessions, ont servi la France et ont donné leur vie pour elle. Sur ces drapeaux, nous trouvons en lettres d’or les mots “Honneur et Patrie”. Or notre honneur aujourd’hui tient dans la dénonciation du délitement qui frappe notre patrie.

– Délitement qui, à travers un certain antiracisme, s’affiche dans un seul but : créer sur notre sol un mal-être, voire une haine entre les communautés. Aujourd’hui certains parlent de racialisme, d’indigénisme et de théories décoloniales, mais, à travers ces termes, c’est la guerre raciale que veulent ces partisans haineux et fanatiques. Ils méprisent notre pays, ses traditions, sa culture, et veulent le voir se dissoudre en lui arrachant son passé et son histoire. Ainsi s’en prennent-ils, par le biais de statues, à d’anciennes gloires militaires et civiles en analysant des propos vieux de plusieurs siècles.

– Délitement qui, avec l’islamisme et les hordes de banlieue, entraîne le détachement de multiples parcelles de la nation pour les transformer en territoires soumis à des dogmes contraires à notre constitution. Or chaque Français, quelle que soit sa croyance ou sa non-croyance, est partout chez lui dans l’Hexagone ; il ne peut et ne doit exister aucune ville, aucun quartier où les lois de la République ne s’appliquent pas.

– Délitement car la haine prend le pas sur la fraternité lors de manifestations où le pouvoir utilise les forces de l’ordre comme agent supplétif et bouc émissaire face à des Français en gilets jaunes exprimant leurs désespoirs. Ceci alors que des individus infiltrés et encagoulés saccagent des commerces et menacent ces mêmes forces de l’ordre. Pourtant ces dernières ne font qu’appliquer les directives, parfois contradictoires, données par vous, gouvernants.

Les périls montent, la violence s’accroît de jour en jour. Qui aurait prédit il y a dix ans qu’un professeur serait un jour décapité à la sortie de son collège ? Or nous, serviteurs de la Nation, qui avons toujours été prêts à mettre notre peau au bout de notre engagement – comme l’exigeait notre état militaire, ne pouvons être devant de tels agissements, des spectateurs passifs.

Aussi ceux qui dirigent notre pays doivent impérativement trouver le courage nécessaire à l’éradication de ces dangers. Pour cela, il suffit souvent d’appliquer sans faiblesse des lois qui existent déjà. N’oubliez pas que, comme nous, une grande majorité de nos concitoyens est excédée par vos louvoiements et vos silences coupables.

Comme le disait le cardinal Mercier, primat de Belgique : « Quand la prudence est partout, le courage n’est nulle part. » Alors, Mesdames, Messieurs, assez d’atermoiements, l’heure est grave, le travail est colossal ; ne perdez pas de temps et sachez que nous sommes disposés à soutenir les politiques qui prendront en considération la sauvegarde de la nation.

Par contre, si rien n’est entrepris, le laxisme continuera à se répandre inexorablement dans la société, provoquant, au final une explosion et l’intervention de nos camarades d’active dans une mission périlleuse de protection de nos valeurs civilisationnelles et de sauvegarde de nos compatriotes sur le territoire national.

On le voit, il n’est plus temps de tergiverser sinon, demain la guerre civile mettra un terme à ce chaos croissant, et les morts, dont vous porterez la responsabilité, se compteront par milliers.

Rédacteur :

Capitaine Jean-Pierre FABRE – BERNADAC

(Ancien officier de l’Armée de Terre et de la Gendarmerie, auteur de 9 ouvrages)

il y a 4 minutes, Norbert a dit :

ce n'est pas sympa de se moquer d'un artiste qui a tout perdu pour "la cause du peuple" et qui a eu un courage que jamais LFI n'a eu, car pendant toute l'année 2019, jamis une seule fois, LFI n'est venu avec les GJ prendre un seule péage! (LA CGT une fois le 10/12/2019 mais forcée par leur base qui avait rejoint les gJ). Donc LFI qui est restée bien planquée toute l'année 2019, se moque a présent de Lalanne qui a pris beaucoup de risque et perdu le bénéfice d'une vie entière de travil! Ce n'est pas correct! Pourquoi ne votez vous pas la motion de la loi 2014-1392, vous avez les 58 députés!

 

tu es notre Francis Lalanne du forum

il y a 36 minutes, guernica a dit :

tu es notre Francis Lalanne du forum

mais tu me lets des cachets de lexomil ou autre: un processus woke qu'avait initié Lucy Van Pelt:

c'est elle qui a inventé le coup de ne pas répondre sur les questions poséses mais de dévaloriser les interloculteurs par un cachet de lexomil ou autre.

Parce que vous ne POUVEZ pas répondre aux questions!

par exemple LFI n'a jamias pris un seul péage! C'est inexcusable!

il y a 15 minutes, Norbert a dit :

mais tu me lets des cachets de lexomil ou autre: un processus woke qu'avait initié Lucy Van Pelt:

c'est elle qui a inventé le coup de ne pas répondre sur les questions poséses mais de dévaloriser les interloculteurs par un cachet de lexomil ou autre.

Parce que vous ne POUVEZ pas répondre aux questions!

par exemple LFI n'a jamias pris un seul péage! C'est inexcusable!

tes cachets de lexomil, tu te les mets où tu veux...Moi je n'en prends pas

A part ça, tu divagues grave...

il y a 34 minutes, Norbert a dit :

mais tu me lets des cachets de lexomil ou autre: un processus woke qu'avait initié Lucy Van Pelt:

c'est elle qui a inventé le coup de ne pas répondre sur les questions poséses mais de dévaloriser les interloculteurs par un cachet de lexomil ou autre.

Parce que vous ne POUVEZ pas répondre aux questions!

par exemple LFI n'a jamias pris un seul péage! C'est inexcusable!

Hormis pour le mensonge d'Etat sur les masques (mais le temps est passé) il n'y a aucune raison objective de destituer Macron, qui mène la même politique de centre libéral que ses prédécesseurs et ne traîne ni plus ni moins de casseroles qu'eux. D'ailleurs il jouit d'une cote de popularité (40% en novembre 2022) qui ferait faire pâlir ces derniers, littéralement essorrés au bout de leur premier mandat. Le problème n'est pas tant Macron en lui-même que le grippage du système représentatif, qui n'a pas été prévu pour une configuration à trois blocs. Or avec une gauche radicale et une extrême-droite fortes, le parti positionné au centre est assuré de TOUJOURS de l'emporter au niveau national, rendant impossible toute velléité d'alternance et alimentant le ressentiment de toute la partie de la population qui sait qu'elle vote pour rien (quand elle vote encore).