Aller au contenu

Clément Méric - Un éniéme procés politique de la justice française

Noter ce sujet


Constantinople

Messages recommandés

Membre, 154ans Posté(e)
Steiner Membre 1 332 messages
Baby Forumeur‚ 154ans‚
Posté(e)
Il y a 2 heures, DroitDeRéponse a dit :

Un poing américain n’est pas un carton 

Oh ? Sans dec' ?

  • Like 1
  • Haha 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Membre, Posté(e)
Pierrot89 Membre 6 964 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)

Tuer un jeune étudiant est justement sanctionné par une lourde peine de prison quand bien même l'intention de tuer n'était pas présente.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité
Invités, Posté(e)
Invité
Invité Invités 0 message
Posté(e)

l'insulte c'est toi...

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
frunobulax Membre 15 697 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
Il y a 14 heures, Mr_Fox a dit :

La complicité de "coups et blessures ayant entrainé la mort sans intention de la donner" est antinomique, la complicité de "coups mortels", le terme étant ambigu, devient une possibilité, et c'est d'ailleurs ce qui a été choisi par ce jury. Alors que c'est contraire à l’intentionnalité annoncée par le tribunal. Ca veut dire qu'il y avait intention de la part de M. Dufour de donner la mort par complice interposé, autrement dit le tribunal juge en fait un meurtre homicide volontaire. Donc le tribunal ment. Voila ce qui me gêne.

Le terme "coups mortels" est synonyme en droit du terme "violences volontaires ayant entrainé la mort".

les coups mortels, ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner (article 222-7 du code pénal), sont passibles de 15 années de réclusion criminelle (premier échelon).
http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/05/02/611-la-classification-tripartite-des-infractions

Les coups mortels article 222-7 code pénal.
Infraction dès lors que l’acte de violence est volontaire peu importe que l’auteur n’ait pas voulu le dommage qui en est découlé.

http://www.cours-de-droit.net/la-violence-volontaire-definition-condition-sanction-a126798714

Le terme indique donc bien la volonté de donner des coups et aucunement la volonté de tuer.
Et il est difficile dans le cas présent de nier d'une part que les coups étaient volontaires et d'autre part qu'ils ont entraîné la mort.
 

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
Il y a 14 heures, DroitDeRéponse a dit :

Un poing américain n’est pas un carton 

Tu as besoin d'une "arme de 6ème catégorie" pour couper le scotch, si ça t'arrivait de travailler tu serais au courant. Tu en as aussi besoin pour faire de boutures, dénuder des fils, préparer ton casse-croute, faire levier sur un truc coincé, recouper un truc qui dépasse ... 

La loi française ne prévoit pas que les français fassent autre chose qu'attendre une décision de justice. Elle est contraire à la notion de vie.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
Il y a 15 heures, Scipion0610 a dit :

J'ai un peu de peine avec ce "pas eu d'intention de donner la mort".

Peut-être qu'il n'y a pas d'intention de donner la mort, mais franchement quand tu te pointe dans une bagarre de rue et que tu n'es pas conscient du risque de mourir ou de donner la mort, c'est que tu est sacrement c... (que tu sois antifa ou néonazi).

Quant à leur très grosse erreur de jeunesse, qu'ils l'assument, la rédemption suivra. Ils ont beau être jeunes, ils n'en sont pas moins majeurs et responsables au yeux de la société. Ils sont donc tenu de payer leur dette à la société.

-__________- 

Bien sur que personne ne se rend à une bagarre avec l'intention de donner la mort ou de la recevoir, t'as confondu avec LA GUERRE !

Si les jurés pensent comme toi ça explique tout.

il y a une heure, frunobulax a dit :

Le terme "coups mortels" est synonyme en droit du terme "violences volontaires ayant entrainé la mort".

les coups mortels, ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner (article 222-7 du code pénal), sont passibles de 15 années de réclusion criminelle (premier échelon).
http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/05/02/611-la-classification-tripartite-des-infractions

Les coups mortels article 222-7 code pénal.
Infraction dès lors que l’acte de violence est volontaire peu importe que l’auteur n’ait pas voulu le dommage qui en est découlé.

http://www.cours-de-droit.net/la-violence-volontaire-definition-condition-sanction-a126798714

Le terme indique donc bien la volonté de donner des coups et aucunement la volonté de tuer.
 Et il est difficile dans le cas présent de nier d'une part que les coups étaient volontaires et d'autre part qu'ils ont entraîné la mort.
  

Compte tenu qu'il est impossible de prévoir l'issue fatale, le gars se prend donc 7 ans pour "complicité de coup de poing" avec une circonstance aggravante imaginaire.

Et Jawad qui découpe son meilleur ami à la feuille de boucher prend 8 ans.

Je vois bien la proportionnalité de la peine dans cette comparaison.

  • Like 2
  • Confus 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
il y a 44 minutes, Mr_Fox a dit :

-__________- 

Bien sur que personne ne se rend à une bagarre avec l'intention de donner la mort ou de la recevoir, t'as confondu avec LA GUERRE !

Relis ce que j’ai écrit parce que là tu réponds à côté.

  • Like 2
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
il y a 1 minute, Scipion0610 a dit :

Relis ce que j’ai écrit parce que là tu réponds à côté.

quand tu te pointe dans une bagarre de rue et que tu n'es pas conscient du risque de mourir ou de donner la mort, c'est que tu est sacrement c...

 

Ca c'est comme d'écrire que les gens meurent en général à leur cours de judo. Personne ne se pointe à une bagarre de rue avec la conscience qu'ils vont mourir ou tuer, pour deux raisons, la première est que c'est totalement faux, et la seconde c'est que s'ils pensaient ça ils n'iraient pas.

 

 

 

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
il y a 17 minutes, Mr_Fox a dit :

quand tu te pointe dans une bagarre de rue et que tu n'es pas conscient du risque de mourir ou de donner la mort, c'est que tu est sacrement c...

 

Ca c'est comme d'écrire que les gens meurent en général à leur cours de judo. Personne ne se pointe à une bagarre de rue avec la conscience qu'ils vont mourir ou tuer, pour deux raisons, la première est que c'est totalement faux, et la seconde c'est que s'ils pensaient ça ils n'iraient pas.

 

 

 

Le risque est bien réel et cette affaire le prouve. Ça n’a rien à voir avec du judo qui est réglementé et où il y a un arbitre. Mais peut-être qu’en effet ils sont juste sacrément c...

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
il y a 19 minutes, Scipion0610 a dit :

Le risque est bien réel et cette affaire le prouve. Ça n’a rien à voir avec du judo qui est réglementé et où il y a un arbitre. Mais peut-être qu’en effet ils sont juste sacrément c...

Il n'a pas été frappé jusqu'à en mourir, il a pris 2 coups et est mort d'une mauvaise chute sur le sol. C'est comme de mourir à skate-board. Alors on reprend ta phrase :

quand tu te pointe dans un skate park et que tu n'es pas conscient du risque de mourir ou de donner la mort, c'est que tu est sacrement c...

Moi je trouve ça exagéré, et je considère que tu confonds avec l'endroit ou le risque de mourir ou de tuer est réel  comme par exemple le djihad en Syrie.

 

Modifié par Mr_Fox
  • Like 3
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 52ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 86 813 messages
52ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
Il y a 3 heures, Mr_Fox a dit :

Tu as besoin d'une "arme de 6ème catégorie" pour couper le scotch, si ça t'arrivait de travailler tu serais au courant. Tu en as aussi besoin pour faire de boutures, dénuder des fils, préparer ton casse-croute, faire levier sur un truc coincé, recouper un truc qui dépasse ... 

Avec un poing américain ça marche pas  bien .

Il y a 3 heures, Mr_Fox a dit :

La loi française ne prévoit pas que les français fassent autre chose qu'attendre une décision de justice. Elle est contraire à la notion de vie.

Te revoilà philosôphe , ca fait plaisir 

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
Il y a 2 heures, Mr_Fox a dit :

Il n'a pas été frappé jusqu'à en mourir, il a pris 2 coups et est mort d'une mauvaise chute sur le sol. C'est comme de mourir à skate-board. Alors on reprend ta phrase :

quand tu te pointe dans un skate park et que tu n'es pas conscient du risque de mourir ou de donner la mort, c'est que tu est sacrement c...

Moi je trouve ça exagéré, et je considère que tu confonds avec l'endroit ou le risque de mourir ou de tuer est réel  comme par exemple le djihad en Syrie.

 

Oui, les bagarres de rue ne se font pas sur un tatami. Il y a des objets autour. Quelle découverte!

Dans une bagarre de rue tu ne retiens pas tes coups, il n’y a pas d’arbitre, personne n’est là si les choses tourne mal, tu peux te prendre les objets autour, etc... c’est une situation à risque. Point. Et au passage, il est tout à fait possible de tuer une personne d’un seul coup de poing si celui-ci est bien placé. 

Des morts dans des bagarres de rue il y en a chaque année dans le monde. Alors arrête de nier l’évidence ! Et arrête avec les comparaisons sportives! Une bagarre de rue n’a rien d’un sport.

 

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité philkeun
Invités, Posté(e)
Invité philkeun
Invité philkeun Invités 0 message
Posté(e)
il y a 44 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Avec un poing américain ça marche pas  bien .

Te revoilà philosôphe , ca fait plaisir 

:lol:

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
Il y a 1 heure, DroitDeRéponse a dit :

Avec un poing américain ça marche pas  bien .

Dommage qu'on en ait trouvé qu'en émoticon. 

 

il y a une heure, Scipion0610 a dit :

Oui, les bagarres de rue ne se font pas sur un tatami. Il y a des objets autour. Quelle découverte!

Dans une bagarre de rue tu ne retiens pas tes coups, il n’y a pas d’arbitre, personne n’est là si les choses tourne mal, tu peux te prendre les objets autour, etc... c’est une situation à risque. Point. Et au passage, il est tout à fait possible de tuer une personne d’un seul coup de poing si celui-ci est bien placé. 

Des morts dans des bagarres de rue il y en a chaque année dans le monde. Alors arrête de nier l’évidence ! Et arrête avec les comparaisons sportives! Une bagarre de rue n’a rien d’un sport. 

C'est pas le point de départ de cet échange tu en es conscient ? Tu as évoqué l'imaginaire de celui qui se rend à une bagarre en disant que s'il n'est pas conscient du risque de mort il es con. Et j'ai rétorqué plusieurs choses :

- S'il avait cette idée il n'irait évidemment pas.

- L'idée que tu suggère évoque la guerre et rien d'autre. 

- La gravité que tu positionne sur les faits est très exagérée.

Le risque perçu n'est en aucun cas celui de mort. Celui de blessure l'est, et là encore il y a plein de sports ou la blessure est possible. Les gens n'entrent pas sur un terrain de foot en se disant qu'ils vont mourir et pourtant chaque année des gens meurent sur des terrains de foot. Arbitre ou non. Donc je sais que ça t'énerve mais en fait les gens aiment faire des trucs risqués parce qu'ils se sentent en vie en le faisant, et c'est pour ça qu'ils le font. 

Donc oui il y a eu mort d'homme et c'est grave, et oui on peut mourir en se mettant sur la tronche. Mais ce n'est pas une raison pour raconter des mensonges et en remettre une couche. Le problème principal de cette société c'est le mensonge et ça c'en est un. Cette histoire relève de l'accident, la victime n'a pas été tabassée à mort comme Marie Trintignan l'a été, et il n' pas été fait usage d'une arme. C'est donc malheureux mais pas plus malheureux que de cramer dans ta voiture parce qu'un type a grillé un stop. Il a commis une erreur, et cette erreur à coûté la vie à une personne à cause d'un concours de circonstances imprévisible. 

Voila c'est triste mais pas la peine d'en rajouter non plus. Cette histoire est trop polarisée par des considérations politiques inappropriées et on y raconte bien trop de mensonges. 

 

  • Like 2
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
il y a 5 minutes, Mr_Fox a dit :

Dommage qu'on en ait trouvé qu'en émoticon. 

 

C'est pas le point de départ de cet échange tu en es conscient ? Tu as évoqué l'imaginaire de celui qui se rend à une bagarre en disant que s'il n'est pas conscient du risque de mort il es con. Et j'ai rétorqué plusieurs choses :

- S'il avait cette idée il n'irait évidemment pas.

- L'idée que tu suggère évoque la guerre et rien d'autre.

Cela signifierait qu'il n'y a que dans une guerre que tu peux te faire tuer par quelqu'un. Ce qui n'est pas le cas.

- La gravité que tu positionne sur les faits est très exagérée.

Non

Le risque perçu n'est en aucun cas celui de mort. Celui de blessure l'est, et là encore il y a plein de sports ou la blessure est possible. Les gens n'entrent pas sur un terrain de foot en se disant qu'ils vont mourir et pourtant chaque année des gens meurent sur des terrains de foot. Arbitre ou non. Donc je sais que ça t'énerve mais en fait les gens aiment faire des trucs risqués parce qu'ils se sentent en vie en le faisant, et c'est pour ça qu'ils le font. 

Arrête avec tes comparaisons sportive. Dans un sport ton but n'est pas de nuire physiquement à l'autre. Là on parle de gens qui vont se foutre sur la gueule. Encore une fois, cette affaire prouve qu'on peut mourir lors d'une bagarre de rue.

Donc oui il y a eu mort d'homme et c'est grave, et oui on peut mourir en se mettant sur la tronche. Mais ce n'est pas une raison pour raconter des mensonges et en remettre une couche. Le problème principal de cette société c'est le mensonge et ça c'en est un. Cette histoire relève de l'accident, la victime n'a pas été tabassée à mort comme Marie Trintignan l'a été, et il n' pas été fait usage d'une arme. C'est donc malheureux mais pas plus malheureux que de cramer dans ta voiture parce qu'un type a grillé un stop. Il a commis une erreur, et cette erreur à coûté la vie à une personne à cause d'un concours de circonstances imprévisible. 

Le coups de poing serait parti tout seul? Désolé mais ça n'a rien d'un accident. Le but était de faire mal physiquement à l'autre (ce qui est déjà condamnable en soi) et ça a provoqué sa mort.

Voila c'est triste mais pas la peine d'en rajouter non plus. Cette histoire est trop polarisée par des considérations politiques inappropriées et on y raconte bien trop de mensonges. 

Comme je l'ai dit plus haut, je trouve les deux camps tout aussi con. Dans une bagarre de rue, il y a un risque de donner la mort ET de mourir.

 

 

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 73ans Posté(e)
Morfou Membre 57 165 messages
Maitre des forums‚ 73ans‚
Posté(e)
à l’instant, Scipion0610 a dit :

 

Personne ne peut affirmer, et le légiste non plus, qu'il a été fait usage d'un coup de poings américain...

 

  • Like 2
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
il y a 28 minutes, Morfou a dit :

Personne ne peut affirmer, et le légiste non plus, qu'il a été fait usage d'un coup de poings américain...

 

Ai-je affirmé qu'il en a utilisé un???

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Animal sauvage, Posté(e)
Mr_Fox Membre 18 189 messages
Animal sauvage,
Posté(e)
il y a 45 minutes, Scipion0610 a dit :

Arrête avec tes comparaisons sportive. Dans un sport ton but n'est pas de nuire physiquement à l'autre. Là on parle de gens qui vont se foutre sur la gueule. Encore une fois, cette affaire prouve qu'on peut mourir lors d'une bagarre de rue.

Il n'y a rien de plus comparable à cette situation que la seule autre forme de confrontation qui existe à cette échelle, il y a plein de sports ou ton but est de défoncer l'autre, et il y en a d'autres ou c'est une tactique pour gagner.

L'autre type de confrontation, la confrontation avec armes létales, c'est la guerre ou autre forme d'assaut armé contre un groupe lui aussi armé comme quoi par exemple... le règlement de comptes entre gangs ?

Dans un règlement de comptes il y a intention de tuer dès le départ. On a donc établi la différence que tu ne semblais pas voir. Si je sors un MAC11 pour te truffer de plomb ou si je te mets 2 patates l'intention diffère.

[Edit] Je pense que je vois mieux ce que tu voulais dire maintenant. Es-tu de ceux qui considèrent que si je prends le volant après 3 apéros il y a intention de tuer? 

Modifié par Mr_Fox
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 35ans Posté(e)
Scipion0610 Membre 2 146 messages
Forumeur activiste‚ 35ans‚
Posté(e)
il y a 1 minute, Mr_Fox a dit :

Il n'y a rien de plus comparable à cette situation que la seule autre forme de confrontation qui existe à cette échelle, il y a plein de sports ou ton but est de défoncer l'autre, et il y en a d'autres ou c'est une tactique pour gagner.

L'autre type de confrontation, la confrontation avec armes létales, c'est la guerre ou autre forme d'assaut armé contre un groupe lui aussi armé comme quoi par exemple... le règlement de comptes entre gangs ?

Dans un règlement de comptes il y a intention de tuer dès le départ. On a donc établi la différence que tu ne semblais pas voir. Si je sors un MAC11 pour te truffer de plomb ou si je te mets 2 patates l'intention diffère.

 

Depuis la début je parle du RISQUE de tuer ou d'être tué. Relis le premier de mes poste auquel tu as réagis.

Et non définitivement c'est incomparable avec un sport. Pas de cadre, pas de règles, pas d'arbitre, etc...

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Rejoindre la conversation

Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

Chargement

×