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L'homosexualité pour les nuls...

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Mite_Railleuse

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Membre, 71ans Posté(e)
jacky29 Membre 40 501 messages
Maitre des forums‚ 71ans‚
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il y a 23 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Il n'y a aucune disparité, ddhc = on paie selon ses ressources , vu ce que coûte les mômes tu n'es pas en tête de convoi , et sans eux pas de retraites pour ceux qui n'en ont pas jacky, et des millions d'emplois en moins . Fin du HS .

pas d'accord car au niveau impôt, nous sommes nous les célibataires sans enfants en tête de convoi! na! :baby:

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Membre, 88ans Posté(e)
ouest35 Membre 28 243 messages
Maitre des forums‚ 88ans‚
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il y a 42 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Il n'y a pas de jugement indigne , la nature ne juge pas . La procréation par un couple nécessite l'hétérosexualité . L'adoption est une autre affaire il n'y  a pas procréation .

Ce n'est pas le jugement qui est indigne ... mais ce sont les homos (apparemment jugés indignes) ... il faut me lire tel que je m'exprime ! Merci !

L'adoption leur est refusée en couple homo  mais individuellement une lesbienne peut être considérée comme célibataire et adopter "légalement" avec tout le parcours que cela constitue ... si un jour le dossier est traité ! Vous connaissez beaucoup d'homos qui ont adopté ? ou de célibataire homme ?

J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat)....

La maman la biologique à assisté à la première rencontre de l'enfant avec la jeune femme ... Elles ont leur coordonnées respectives et tous les ans albums photos et mot de l'enfant ... Les deux adoptions ne sont pas plénières : ces jeunes femmes ayant une bonne situation voulait donner une chance a deux enfants (donc pas de choix de bébés obligatoirement). J'ai eu au 12 ans de la fillette (avec d'autres relations communes) un petit album de photos en Haîti toute la famille y est allée pour rencontrer la mère biologique La fillette n'a pas demander a rester et ces jeunes femmes ont désiré dès le départ que l'adoption plénière soit décidée "uniquement" par les enfants à leur majorité C'est l'an prochain pour la fille et dans 2 ans pour lle garçon ! Si on trouve une once d'égoïsme dans cette adoption je me pend dans la minute ! Mais ces femmes ont dû se séparer pendant deux ans pour obtenir un agrément pour célibataire ....

Modifié par ouest35
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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 90 923 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a 19 minutes, jacky29 a dit :

pas d'accord car au niveau impôt, nous sommes nous les célibataires sans enfants en tête de convoi! na! :baby:

Non au regard de vos ressources vous n'en payez pas plus . C'est HS mais notamment pour la partie couple j'avais eu cette discussion avec @frunobulax et après avoir creusé la question son avis proche du vôtre était ensuite loin d'être aussi tranché . #finduhs

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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 90 923 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a 13 minutes, ouest35 a dit :

 

L'adoption leur est refusée en couple homo 

Faux : http://www.lebel-avocats.com/enfant-couple-homosexuel.php

il y a 13 minutes, ouest35 a dit :

mais individuellement une lesbienne peut être considérée comme célibataire et adopter "légalement" avec tout le parcours que cela constitue ... si un jour le dossier est traité ! Vous connaissez beaucoup d'homos qui ont adopté ? ou de célibataire homme ?

Priorité est donnée aux couples, mais l'homoparentalité n'exclue pas l'adoption .

il y a 13 minutes, ouest35 a dit :

J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat)....

Chouette

il y a 13 minutes, ouest35 a dit :

La maman la biologique à assisté à la première rencontre de l'enfant avec la jeune femme ... Elles ont leur coordonnées respectives et tous les ans albums photos et mot de l'enfant ... Les deux adoptions ne sont pas plénières : ces jeunes femmes ayant une bonne situation voulait donner une chance a deux enfants (donc pas de choix de bébés obligatoirement). J'ai eu au 12 ans de la fillette (avec d'autres relations communes) un petit album de photos en Haîti toute la famille y est allée pour rencontrer la mère biologique La fillette n'a pas demander a rester et ces jeunes femmes ont désiré dès le départ que l'adoption plénière soit décidée "uniquement" par les enfants à leur majorité C'est l'an prochain pour la fille et dans 2 ans pour lle garçon ! Si on trouve une once d'égoïsme dans cette adoption je me pend dans la minute ! Mais ces femmes ont dû se séparer pendant deux ans pour obtenir un agrément pour célibataire ....

L'adoption plenière pour les couples homos est légale en France . Les autres pays ont leur mœurs et il n'y a pas grand chose à y redire si ?

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Membre, 74ans Posté(e)
Morfou Membre 63 354 messages
Maitre des forums‚ 74ans‚
Posté(e)
il y a 4 minutes, ouest35 a dit :

Ce n'est pas le jugement qui est indigne ... mais ce sont les homos (apparemment jugés indignes) ... il faut me lire tel que je m'exprime ! Merci !

L'adoption leur est refusée en couple homo  mais individuellement une lesbienne peut être considérée comme célibataire et adopter "légalement" avec tout le parcours que cela constitue ... si un jour le dossier est traité ! Vous connaissez beaucoup d'homos qui ont adopté ? ou de célibataire homme ?

J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat)....

La maman la biologique à assisté à la première rencontre de l'enfant avec la jeune femme ... Elles ont leur coordonnées respectives et tous les ans albums photos et mot de l'enfant ... Les deux adoptions ne sont pas plénières : ces jeunes femmes ayant une bonne situation voulait donner une chance a deux enfants (donc pas de choix de bébés obligatoirement). J'ai eu au 12 ans de la fillette (avec d'autres relations communes) un petit album de photos en Haîti toute la famille y est allée pour rencontrer la mère biologique La fillette n'a pas demander a rester et ces jeunes femmes ont désiré dès le départ que l'adoption plénière soit décidée "uniquement" par les enfants à leur majorité C'est l'an prochain pour la fille et dans 2 ans pour lle garçon ! Si on trouve une once d'égoïsme dans cette adoption je me pend dans la minute ! Mais ces femmes ont dû se séparer pendant deux ans pour obtenir un agrément pour célibataire ....

L'adoption est aussi difficile pour un couple hétéro, ayant une bonne situation et un logement adéquat!

L'une de mes filles attend depuis 6/7ans avec son mari d'avoir la chance d'avoir enfin un enfant par l'adoption après avoir fait des fiv, uniquement avec leur matériel, car mécaniquement parlant ils peuvent tous les deux en avoir, mais....ensemble cela semble compliqué!

 

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Membre, Posté(e)
lucdf Membre 4 113 messages
Forumeur balbutiant‚
Posté(e)

L'homosexualité pour les nuls? Moi je vois quelques exemplaires ici qui seront aussi nuls avant qu'après mais bon.... Il ne faut pas rêver.

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Membre, 71ans Posté(e)
jacky29 Membre 40 501 messages
Maitre des forums‚ 71ans‚
Posté(e)
il y a 1 minute, lucdf a dit :

L'homosexualité pour les nuls? Moi je vois quelques exemplaires ici qui seront aussi nuls avant qu'après mais bon.... Il ne faut pas rêver.

ne sois pas si rabat-joie, ami! je t'embrasse, jacky.

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Membre, 88ans Posté(e)
ouest35 Membre 28 243 messages
Maitre des forums‚ 88ans‚
Posté(e)
il y a 34 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Faux : http://www.lebel-avocats.com/enfant-couple-homosexuel.php

Priorité est donnée aux couples, mais l'homoparentalité n'exclue pas l'adoption .

Chouette

L'adoption plenière pour les couples homos est légale en France . Les autres pays ont leur mœurs et il n'y a pas grand chose à y redire si ?

... l'adoption dans le cadre du  "mariage PT ".... lisez DDR ! et oui la conjointe doit adopter l'enfant  biologique de l'autre conjointe ...

je vous parle d'adoption d'un enfant non biologique !  et là je vous rapporte le "choix" d'une adoption simple l'enfant devant choisir a la majorité

Vous êtes vraiment  d'une mauvaise foi évidente vous dénaturez mes propos et ceci a chaque réponse ! .dorénavant je vous ignorerais  !!!!

 

Le chouette sur l'abandon de l'enfant est vraiment très crasse ... vous connaissez comment vivent les Haïtiens ? en plus d'une pauvreté optimale ils se tapent tsunami et autre bonté du ciel !!!

Les filles de bonne famille dont la ceinture dorée est a préserver qu'elles obligent d'avorter sous X là c'est chouette aussi ! La motivation de mère haïenne c de sauver sa fille les bien pensant c'est pour se débarrasser de l'intrus dans la famille bien lisse !

Bye !

 

 

 

Modifié par ouest35
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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 90 923 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a 10 minutes, ouest35 a dit :

... l'adoption dans le cadre du  "mariage PT ".... lisez DDR ! et oui la conjointe doit adopter l'enfant  biologique de l'autre conjointe ...

je vous parle d'adoption d'un enfant non biologique !  et là je vous rapporte le "choix" d'une adoption simple l'enfant devant choisir a la majorité

Vous êtes vraiment  d'une mauvaise foi évidente vous dénaturez mes propos et ceci a chaque réponse ! .dorénavant je vous ignorerais  !!!!

http://www.village-justice.com/articles/Quid-adoption-pleniere-depuis,16555.html

Désormais, l’article 6-1 du Code civil dispose que « Le mariage et la filiation adoptive emportent les mêmes effets, droits et obligations reconnus par les lois, à l’exclusion de ceux prévus au titre VII du livre Ier du présent code, que les époux ou les parents soient de sexe différent ou de même sexe ».
En savoir plus sur http://www.village-justice.com/articles/Quid-adoption-pleniere-depuis,16555.html#At42sLHLigyjB2Oi.99
Citation

Le chouette sur l'abandon de l'enfant est vraiment très crasse ... vous connaissez comment vivent les Haïtiens ? en plus d'une pauvreté optimale ils se tapent tsunami et autre bonté du ciel !!!

 

 

 

Vous êtes étrange Ouest vous vous plaignez que l'on vous lise mal, vous dites " J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat).... "

 

Je vous réponds chouette , ben oui c'est une belle adoption . Pas compris votre réaction . J'ai moi même un couple d'amis ayant adopté un petit haïtien abandonné, chouette , que dire de plus ?

Modifié par DroitDeRéponse
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Membre, 88ans Posté(e)
ouest35 Membre 28 243 messages
Maitre des forums‚ 88ans‚
Posté(e)
il y a 13 minutes, DroitDeRéponse a dit :

http://www.village-justice.com/articles/Quid-adoption-pleniere-depuis,16555.html

Désormais, l’article 6-1 du Code civil dispose que « Le mariage et la filiation adoptive emportent les mêmes effets, droits et obligations reconnus par les lois, à l’exclusion de ceux prévus au titre VII du livre Ier du présent code, que les époux ou les parents soient de sexe différent ou de même sexe ».
En savoir plus sur http://www.village-justice.com/articles/Quid-adoption-pleniere-depuis,16555.html#At42sLHLigyjB2Oi.99

Vous êtes étrange Ouest vous vous plaignez que l'on vous lise mal, vous dites " J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat).... "

 

Je vous réponds chouette , ben oui c'est une belle adoption . Pas compris votre réaction . J'ai moi même un couple d'amis ayant adopté un petit haïtien abandonné, chouette , que dire de plus ?

Le rétropédale  ... bin voyons !

Et comme disait la Poisson au Roi "je vous emmerde Sire" !

The End

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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 90 923 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a 38 minutes, ouest35 a dit :

Le rétropédale  ... bin voyons !

Et comme disait la Poisson au Roi "je vous emmerde Sire" !

The End

Vous dites vraiment n'importe quoi Ouest, chacun pourra me relire il n'y a aucun rétropedalage , vous êtes parfois étrange .

Vous me reprochez ce que je ne fais pas pour le faire vous même , incroyable !

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Membre, Désintégrateur de trolls, Posté(e)
poussiere666 Membre 2 941 messages
Désintégrateur de trolls,
Posté(e)

 

LE FRÈRE DU ROI DE JORDANIE A RECONNU SON HOMOSEXUALITÉ ET DÉNONCE LA PERSÉCUTION DES PERSONNES LGBT DANS LE PAYs
Prince Hashim bin Hussein de Jordania, le plus jeune des deux fils du défunt rey Hussein, a demandé l'asile politique urgent car il  a peur de la torture et de l'exécution sommaire en raison de sont orientation sexuel.Il a demandé a l'ambassade de Norvège qui était le seul légation diplomatique  d'accorder l'asile temporaire et visa
« Je vis avec cette épée de Damoclès sur la tête tous les jours, je supplie la communauté internationale pour arrêter la crucifixion des couples homosexuels en Jordanie, bien que boire du vin et d'autres péchés interdits par l'islam sont pratiquées librement dans mon pays, (...) par exemple, mon frère, le roi dictateur Sa Majesté Abdallah II ', boire des quantités considérables de meilleur champagne français, mais le sexe gay / lesbienne est illégale et immorale sous la marque. Je suis juste une victime de cette cruelle et intimidant régime de peur et de terreur. Mon frère, le roi est un hypocrite méprisable et il m'a menacé que s'ils ne cessent de mes penchants homosexuels, je vais courir « , a déclaré le prince des réfugiés, cité par l'AFP le rapport d'Amman .

Le frère du roi de Jordanie a reconnu son homosexualité et dénonce la persécution des personnes LGBT dans le  pay.

http://stop-homophobie1.overblog.com/2017/06/frere-du-roi-de-jordanie-a-reconnu-son-homosexualite-et-denonce-la-persecution-des-personnes-lgbt-dans-leur-pays.html

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Membre, 71ans Posté(e)
jacky29 Membre 40 501 messages
Maitre des forums‚ 71ans‚
Posté(e)
Il y a 5 heures, DroitDeRéponse a dit :

Il n'y a aucune disparité, ddhc = on paie selon ses ressources , vu ce que coûte les mômes tu n'es pas en tête de convoi , et sans eux pas de retraites pour ceux qui n'en ont pas jacky, et des millions d'emplois en moins . Fin du HS .

j'avoue ne pas savoir combien coûte un gamin! mais cela fait une demi-part ou pas en plus? moi, c'est bibi toute seule, j'ai bien demandé si Boubou étant mon amie à 4 pattes pouvait entrer sur ma déclaration, il me fut répondu par un "non" qui frisait la discourtoisie! 

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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 90 923 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a une heure, jacky29 a dit :

j'avoue ne pas savoir combien coûte un gamin! mais cela fait une demi-part ou pas en plus? moi, c'est bibi toute seule, j'ai bien demandé si Boubou étant mon amie à 4 pattes pouvait entrer sur ma déclaration, il me fut répondu par un "non" qui frisait la discourtoisie! 

Ca fait une demi part plafonnée .

Juste la cantine pour les trois avec le centre de loisir j'en suis a plus de 600 euros/mois Jacky. Et comme pas de place en crèche 800E / mois sur ma région rien que pour la garde du petit grâce à cette horrible niche fiscale , sinon avec les charges c'était 1600E . Pour les premiers je m'en suis sorti avec Assmat autour de 600 . Ensuite il est difficile de se contenter d'une twingo avec 3 enfants .

Pour les chiens, ça chie dans la rue il faudrait plutôt une taxe , fin du HS .

 

Modifié par DroitDeRéponse
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Membre, 56ans Posté(e)
cubes2 Membre 1 146 messages
Forumeur survitaminé‚ 56ans‚
Posté(e)
Il y a 14 heures, ouest35 a dit :

Ce n'est pas le jugement qui est indigne ... mais ce sont les homos (apparemment jugés indignes) ... il faut me lire tel que je m'exprime ! Merci !

L'adoption leur est refusée en couple homo  mais individuellement une lesbienne peut être considérée comme célibataire et adopter "légalement" avec tout le parcours que cela constitue ... si un jour le dossier est traité ! Vous connaissez beaucoup d'homos qui ont adopté ? ou de célibataire homme ?

J'ai connu il y a quelques années  un couple de femmes qui ont adopté : l'une un petit béninois de 4 ans orphelin sans aucune famille connue déposé bébé dans un orphelinat, (pour ses origines il n'a que sa couleur de peau) L'autre a adopté une petite Haïtienne de 5 ans ... déposée par sa mère (8 enfants "vivants" ) a l'orphelinat aussi (elle était la 3ème de la fraterie a avoir été déposée a l'orphelinat)....

La maman la biologique à assisté à la première rencontre de l'enfant avec la jeune femme ... Elles ont leur coordonnées respectives et tous les ans albums photos et mot de l'enfant ... Les deux adoptions ne sont pas plénières : ces jeunes femmes ayant une bonne situation voulait donner une chance a deux enfants (donc pas de choix de bébés obligatoirement). J'ai eu au 12 ans de la fillette (avec d'autres relations communes) un petit album de photos en Haîti toute la famille y est allée pour rencontrer la mère biologique La fillette n'a pas demander a rester et ces jeunes femmes ont désiré dès le départ que l'adoption plénière soit décidée "uniquement" par les enfants à leur majorité C'est l'an prochain pour la fille et dans 2 ans pour lle garçon ! Si on trouve une once d'égoïsme dans cette adoption je me pend dans la minute ! Mais ces femmes ont dû se séparer pendant deux ans pour obtenir un agrément pour célibataire ....

Il faut être marié pour adopter en tant que couple, sinon une seule des personne du couple peut adopter. Et avant la loi Taubira pour adopter en tant que célibataire il fallait cacher que l'on était homo. Juste pour info.

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Membre, 88ans Posté(e)
ouest35 Membre 28 243 messages
Maitre des forums‚ 88ans‚
Posté(e)
Il y a 8 heures, cubes2 a dit :

Il faut être marié pour adopter en tant que couple, sinon une seule des personne du couple peut adopter. Et avant la loi Taubira pour adopter en tant que célibataire il fallait cacher que l'on était homo. Juste pour info.

Cube j'ai bien dit "il y a quelques années et c'est un couple où chacune a adopté un enfant de 5 et 4 ans respectivement ... Oui maintenant si elle se marient elles pourront adopter chacune l'enfant de l'autre ... le HS était sur l'adoption par des lesbiennes d'enfants orphelins : ces femmes dont je parle ont choisi l'adoption simple laissant le choix de la plénière aux enfants lors de la majorité !

Quant à la filiation dans le cadre du mariage pour tous elle n'est pas la même que pour un couple hétéro qui sont "parents" tous les deux lors d'une naissance d'office si l'on peut dire ! Pour les lesbiennes non seule la mère biologique est "parent" reconnu .... elles doivent respectivement adopter l'enfant de l'autre ! (la Belgique vient tout juste de faire une loi rendant la filiation identique)

http://www.adheos.org/fichierUploader/Circulaire_29_mai_2013_presentation_loi_ouvrant_mariage_aux_couples_meme_sexe.pdf

"BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

La loi n°2013-404 du 17 mai 2013 modifie le Code civil afin d’ouvrir le mariage aux couples de personnes de
même sexe (2)
.
1
L’accès au mariage permettant à ces couples d’adopter, le législateur a en outre souhaité introduire des
dispositions nouvelles concernant l’adoption de l’enfant du conjoint, précédemment adopté
et le maintien des
liens avec le beau parent en cas de séparation
(3).
De même, des modifications ont dû être prévues pour adapter les règles relatives à la dévolution du nom de
famille (4).
Ces modifications ont enfin nécessité des adaptations pour les actes d’état civil ainsi que pour le livret de
famille (5).
L'objet de la présente circulaire est de présenter ces différentes modifications, non sans avoir préalablement
rappelé le principe d’égalité entre les couples que le législateur a souhaité consacrer (1).
1.
La consécration du principe d
égalité introduite dans le titre préliminaire du C
ode civil
La loi ouvre le mariage aux couples de personnes de même sexe et par conséquent l’adoption à ces couples
mariés. Tirant les conséquences de ces nouvelles dispositions, la loi
consacre le principe d'égalité
de traitement
entre les époux ou parents de même sexe et ceux de sexe différent
afin de faciliter l'application de la loi dans les
différents codes et lois.
Ce principe est inséré au nouvel article 6-1 du Code civil, qui énonce que «
Le mariage et la filiation adoptive
emportent les mêmes effets, droits et obligations reconnus par les lois, à l’exclusion de ceux prévus au titre VII du
livre 1
er
du présent code, que les époux ou les parents soient de sexe différent ou de même sexe.
»
Cette disposition, insérée dans le titre préliminaire du Code civil, intitulé «
De la publication, des effets et de
l'application des lois en général
» a vocation à
régir, non seulement le Code civil, mais également toute la
législation hors Code civil.
Elle marque ainsi la volonté du législateur d'apporter un guide d'interprétation afin que les couples de
personnes de même sexe puissent bénéficier des mêmes droits que les couples de personnes de sexe différent.
Seul le titre VII du Livre 1er du Code civil, relatif à la filiation est exclu du champ d’application de cette
disposition générale.
En effet,
le mariage entre deux personnes de même sexe n’emporte aucun effet en matière de filiation non
adoptive. Ainsi la filiation d’un enfant à l’égard d’un couple de personnes de même sexe ne pourra que résulter
d’un jugement d’adoption.
Aucune reconnaissance par la compagne de la mère qui accouche n’est possible et la présomption de paternité
ne peut être étendue à l’épouse de la mère qui accouche.
Les dispositions de l’article 320 du Code civil selon lesquelles «
Tant qu’elle n’a pas été contestée en justice,
la filiation légalement établie fait obstacle à l’établissement d’une autre filiation qui la contredirait
» qui n’ont
pas été modifiées s’y opposent, puisqu’elles ne permettent pas d’établir une filiation non adoptive à l’égard de
deux parents de même sexe.
Au-delà de la consécration de ce principe, le législateur a cependant souhaité, afin de rendre plus accessible et
plus lisible la législation, habiliter le gouvernement à adapter par voie d’ordonnance les dispositions des codes et
lois (hors Code civil) afin de tirer les conséquences du principe d’égalité dans les différentes lois.
Un projet de loi de ratification devra être déposé dans un délai de trois mois à compter de la publication de.....
 
 
 
 
 
 
 

Egalite pour les droits du mariage mais pas pour la filiation

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LE DROIT DE LA FILIATION NON ADOPTIVE N'EST PAS MODIFIE

La réforme ne gomme pas la réalité biologique qui fait naître un enfant d'un rapport fécondant entre un homme et une femme. L'enfant ne peut être réputé issu de deux hommes ou de deux femmes. En conséquence, quand un enfant aura déjà une filiation maternelle ou paternelle établie, aucun autre établissement de maternité ou de paternité ne sera possible, hormis par l'adoption. Ainsi que les actions relatives à la filiation (article 318 du Code Civil et suivants) ne sont pas modifiées. L'enfant mis au monde par une femme mariée, ne pourra pas ensuite être reconnu par son épouse, c'est-à-dire qu'un enfant ne pourra avoir deux mères, reconnues en tant que telles. L'enfant reconnu par un mari ne pourra pas l'être aussi par son conjoint. Le droit de la filiation sera ainsi inchangé sans que la présomption de paternité, l'action en recherche de maternité ou de paternité n'ait disparu du Code Civil et en conservant des parents sexués.

« Le mariage et la filiation adoptive emportent les mêmes effets, droits et obligations (...) que les époux soient de sexe différent ou de même sexe ».

Les liens de filiation établis à l'égard d'un couple de personnes de même sexe, ne pourront résulter que du jugement d'adoption puisque la réforme n'a, comme on l'a vu, aucun effet sur la filiation hors adoption.

Il est nécessaire de distinguer deux notions :

1) Adoption plénière régie par les articles 343 à 359 du Code Civil : confère à l'enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d'origine : L'adopté cesse d'appartenir à sa famille par le sang.

2) Adoption simple régie par les articles 360 à 370 du Code Civil : l'adopté reste dans sa famille d'origine et y conserve tous ses droits, notamment ses droits héréditaires.

 

http://www.adheos.org/filiation-adoption-autorite-parentale-lgbt

 

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Membre, 88ans Posté(e)
ouest35 Membre 28 243 messages
Maitre des forums‚ 88ans‚
Posté(e)
il y a 29 minutes, samira123 a dit :

LE DROIT DE LA FILIATION NON ADOPTIVE N'EST PAS MODIFIE

La réforme ne gomme pas la réalité biologique qui fait naître un enfant d'un rapport fécondant entre un homme et une femme. L'enfant ne peut être réputé issu de deux hommes ou de deux femmes. En conséquence, quand un enfant aura déjà une filiation maternelle ou paternelle établie, aucun autre établissement de maternité ou de paternité ne sera possible, hormis par l'adoption. Ainsi que les actions relatives à la filiation (article 318 du Code Civil et suivants) ne sont pas modifiées. L'enfant mis au monde par une femme mariée, ne pourra pas ensuite être reconnu par son épouse, c'est-à-dire qu'un enfant ne pourra avoir deux mères, reconnues en tant que telles. L'enfant reconnu par un mari ne pourra pas l'être aussi par son conjoint. Le droit de la filiation sera ainsi inchangé sans que la présomption de paternité, l'action en recherche de maternité ou de paternité n'ait disparu du Code Civil et en conservant des parents sexués.

« Le mariage et la filiation adoptive emportent les mêmes effets, droits et obligations (...) que les époux soient de sexe différent ou de même sexe ».

Les liens de filiation établis à l'égard d'un couple de personnes de même sexe, ne pourront résulter que du jugement d'adoption puisque la réforme n'a, comme on l'a vu, aucun effet sur la filiation hors adoption.

Il est nécessaire de distinguer deux notions :

1) Adoption plénière régie par les articles 343 à 359 du Code Civil : confère à l'enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d'origine : L'adopté cesse d'appartenir à sa famille par le sang.

2) Adoption simple régie par les articles 360 à 370 du Code Civil : l'adopté reste dans sa famille d'origine et y conserve tous ses droits, notamment ses droits héréditaires.

 

http://www.adheos.org/filiation-adoption-autorite-parentale-lgbt

 

Nous sommes donc d'accord Samira la filiation "dans le mariage" n'est pas la même quand il s'agit d'un couple hétéro et d'un couple de même sexe ! CQFD ....et l'adoption est du ressort du Tribunal a la famille (au bon vouloir d'un juge) et non par automatisme à la Mairie !

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il y a 12 minutes, ouest35 a dit :

Nous sommes donc d'accord Samira la filiation "dans le mariage" n'est pas la même quand il s'agit d'un couple hétéro et d'un couple de même sexe ! CQFD ....et l'adoption est du ressort du Tribunal a la famille (au bon vouloir d'un juge) et non par automatisme à la Mairie !

A la différence de toi, je trouve que c'est justifié et je n'y vois pas d'inégalité puisque cela concerne le lien biologique donc il est évident que deux femmes ne peuvent être la mère...

Modifié par samira123
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ouest35 Membre 28 243 messages
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Il y a 1 heure, samira123 a dit :

A la différence de toi, je trouve que c'est justifié et je n'y vois pas d'inégalité puisque cela concerne le lien biologique donc il est évident que deux femmes ne peuvent être la mère...

Samira je parle de différence entre les deux "filiations" car souvent il est "cru" que le MariagePT les rendaient identiques   et je ne suis pas dans la différence du point de vue qui serait c'est bien ou c'est mal ou ça se justifie  ! C'est ce qu 'est" C'est tout juridiquement !

Modifié par ouest35
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