Aller au contenu

Le casseur est-il terroriste ?

Noter ce sujet


Mórrígan

Messages recommandés

Membre, In love with life and truth, Posté(e)
Swannie Membre 10 264 messages
In love with life and truth,
Posté(e)
il y a 35 minutes, Vintage a dit :

Que dit le code pénal ?

Article 421-1

Constituent des actes de terrorisme, lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes :

Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne, l'enlèvement et la séquestration ainsi que le détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport, définis par le livre II du présent code ;

Les vols, les extorsions, les destructions, dégradations et détériorations, ainsi que les infractions en matière informatique définis par le livre III du présent code ;

La suite ici (je n'ai mis que les 2 paragraphes concernés parce topic) :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000023712838&dateTexte=20111204

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Membre, Agitateur Post Synaptique, 56ans Posté(e)
zenalpha Membre 22 481 messages
56ans‚ Agitateur Post Synaptique,
Posté(e)
il y a 9 minutes, Swannie a dit :
Article 421-1

Constituent des actes de terrorisme, lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes :

Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne, l'enlèvement et la séquestration ainsi que le détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport, définis par le livre II du présent code ;

Les vols, les extorsions, les destructions, dégradations et détériorations, ainsi que les infractions en matière informatique définis par le livre III du présent code ;

La suite ici (je n'ai mis que les 2 paragraphes concernés parce topic) :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000023712838&dateTexte=20111204

Je comprends ta position que je qualifierai du pied de la lettre...

Tu n'auras donc pas de mal à trouver une condamnation pour terrorisme depuis 1968 en France dans le cadre de manifestations contre le gouvernement...

En réalité ça banalise le fait terroriste.

Tiens gamin j'ai défoncé au pied de biche la salle de mon ecole pour faire un basket.

Terrorisme....

Laissez le juridique...aux juristes...

Modifié par zenalpha
  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, In love with life and truth, Posté(e)
Swannie Membre 10 264 messages
In love with life and truth,
Posté(e)
il y a 5 minutes, zenalpha a dit :

Je comprends ta position que je qualifierai du pied de la lettre...

Tu n'auras donc pas de mal à trouver une condamnation pour terrorisme depuis 1968 en France dans le cadre de manifestations contre le gouvernement...

En réalité ça banalise le fait terroriste.

Tiens gamin j'ai défoncé au pied de biche la salle de mon ecole pour faire un basket.

Terrorisme....

Laissez le juridique...aux juristes...

 

En quoi est ce "ma" position que de citer l'article de loi demandé par Vintage ?

Ce n'est pas moi qui en suis l'auteur de cette loi, qu'elle te dérange puisque tu penses qu'elle "banalise le fait terroriste" est une chose qui te concerne toi, pas moi.

Modifié par Swannie
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité Quasi-Modo
Invités, Posté(e)
Invité Quasi-Modo
Invité Quasi-Modo Invités 0 message
Posté(e)
il y a 31 minutes, Swannie a dit :
Article 421-1

Constituent des actes de terrorisme, lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes :

Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne, l'enlèvement et la séquestration ainsi que le détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport, définis par le livre II du présent code ;

Les vols, les extorsions, les destructions, dégradations et détériorations, ainsi que les infractions en matière informatique définis par le livre III du présent code ;

La suite ici (je n'ai mis que les 2 paragraphes concernés parce topic) :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000023712838&dateTexte=20111204

Merci pour la précision, je ne pensais pas que le code pénal le décrivait ainsi. C'est toujours utile de le savoir !

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)
Il y a 1 heure, soisig a dit :

quand tu mets le feu à des immeubles et  à des brasseries, tu n'es pas la cible de la population civile ? Quand tu détruits le bien public et les biens privés, tu ne t'en prends pas à la population civile ? 

Il va falloir faire la différence entre bien immobilier et personne vivante en plus ? Parce qu'en plus du fait que les mots ont un sens, il y a : TENEZ VOUS BIEN, des définitions JURIDIQUES quand on défère devant un tribunal des personnes qui ont commis des actes répréhensibles, il sera donc difficile pour un juge d'instruction d'instruire une enquête pour meurtre à propos de la destruction d'un distributeur de billet ou d'une brasserie.

C'est couillon oui je sais, ne me remerciez pas, han han.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)
il y a une heure, Swannie a dit :
Article 421-1

Constituent des actes de terrorisme, lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes :

Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne, l'enlèvement et la séquestration ainsi que le détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport, définis par le livre II du présent code ;

Les vols, les extorsions, les destructions, dégradations et détériorations, ainsi que les infractions en matière informatique définis par le livre III du présent code ;

La suite ici (je n'ai mis que les 2 paragraphes concernés parce topic) :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000023712838&dateTexte=20111204

Tiens la cheftaine de LRM en personne qui vient poser le règlement de la macronie.

Donc il va falloir faire venir à la barre du topic des sophismes le juge Bruguière pour qu'il vous explique comment l'instruction et l'éventuelle inculpation qui en découle doit valider le morceau de phrase que vous n'avez pas souligné : lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes.

A ce jeu et devant des avocats chevronnés et un juge au fait de la loi il va falloir autre chose que des fantasmes de militants macroniens.

Si vous n'avez pas bien saisi (tout de même parce que on a des laborieux ici) c'est le mot "entreprise" qui pose la précision sine qua non.

Modifié par soloandsolo
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 56ans Posté(e)
cubes2 Membre 1 146 messages
Forumeur survitaminé‚ 56ans‚
Posté(e)
il y a 21 minutes, soloandsolo a dit :

Tiens la cheftaine de LRM en personne qui vient poser le règlement de la macronie.

Donc il va falloir faire venir à la barre du topic des sophismes le juge Bruguière pour qu'il vous explique comment l'instruction et l'éventuelle inculpation qui en découle doit valider le morceau de phrase que vous n'avez pas souligné : lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, les infractions suivantes.

A ce jeu et devant des avocats chevronnés et un juge au fait de la loi il va falloir autre chose que des fantasmes de militants macroniens.

Si vous n'avez pas bien saisi (tout de même parce que on a des laborieux ici) c'est le mot "entreprise" qui pose la précision sine qua non.

"troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur", avec les black blocs, on n'en est pas loin...

Et quand on entend les plus radicaux des gilets jaunes dirent que seule la violence va leur permettre de se faire entendre, c'est quoi sinon du trouble et de l'intimidation pour une ideologie ?

C'est encore bien gentillet évidemment et cantonné au samedi, en espérant que tout cela ne monte pas à la tête d'un ou plusieurs dérangés qui trouvent que ca ne bouge pas assez vite et franchissent le pas du vrai terrorisme genre bande à Baader, action directe et brigades rouges.   

  • Like 3
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)
il y a 1 minute, cubes2 a dit :

"troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur", avec les black blocs, on n'en est pas loin...

Et quand on entend les plus radicaux des gilets jaunes dirent que seule la violence va leur permettre de se faire entendre, c'est quoi sinon du trouble et de l'intimidation pour une ideologie ?

C'est encore bien gentillet évidemment et cantonné au samedi, en espérant que tout cela ne monte pas à la tête d'un ou plusieurs dérangés qui trouvent que ca ne bouge pas assez vite et franchissent le pas du vrai terrorisme genre bande à Baader, action directe et brigades rouges.   

Eh ben faut y revenir encore une fois ? Comme dit juste avant (des laborieux, vraiment) il vous manque cette partie :  " lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective".

Au juge d'instruction de démontrer qu'il s'agit bien d'une entreprise individuelle ou collective afin que les infractions citées soient mises en relation avec ce fait et je peux vous dire que le seul mot entreprise n'est pas un détail dans cette phrase (déjà dit ? bien sûr).

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 56ans Posté(e)
cubes2 Membre 1 146 messages
Forumeur survitaminé‚ 56ans‚
Posté(e)
il y a 17 minutes, soloandsolo a dit :

Eh ben faut y revenir encore une fois ? Comme dit juste avant (des laborieux, vraiment) il vous manque cette partie :  " lorsqu'elles sont intentionnellement en relation avec une entreprise individuelle ou collective".

Au juge d'instruction de démontrer qu'il s'agit bien d'une entreprise individuelle ou collective afin que les infractions citées soient mises en relation avec ce fait et je peux vous dire que le seul mot entreprise n'est pas un détail dans cette phrase (déjà dit ? bien sûr).

Ne prenez donc pas cet air condescendant, ce n'est pas de ma faute si vous refusez de voir l'aspect entreprise de déstabilisation de ces mouvements. Et du moment que l'on parle de mouvement, on est dans le cadre

  • Like 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 132ans Posté(e)
soisig Membre 30 391 messages
132ans‚
Posté(e)
il y a une heure, soloandsolo a dit :

Il va falloir faire la différence entre bien immobilier et personne vivante en plus ? 

C'est couillon oui je sais, ne me remerciez pas, han han.

Je vais essayer d'être claire, car oui, tu es très couillon ... Quand tu mets le feu dans un immeuble avec des personnes vivantes à l'intérieur ... tu appelles ça comment ? 

article ...

Citation

TENEZ VOUS BIEN, des définitions JURIDIQUES quand on défère devant un tribunal des personnes qui ont commis des actes répréhensibles, il sera donc difficile pour un juge d'instruction d'instruire une enquête pour meurtre à propos de la destruction d'un distributeur de billet ou d'une brasserie.

Ne t'en fais pas, les juges ne sont pas des couillons eux !

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Constantinople Membre 18 329 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
Il y a 5 heures, Gouderien a dit :

C'était la guerre, et les nazis et autres collabos l'avaient bien cherché.

Là on est dans le pur mythe gaullo communiste, par exemple.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Obsédé textuel, 73ans Posté(e)
Gouderien Membre 38 296 messages
73ans‚ Obsédé textuel,
Posté(e)
il y a 8 minutes, Constantinople a dit :

Là on est dans le pur mythe gaullo communiste, par exemple.

Tu préfères le mythe vichyste? 

Les gaullistes et les communistes tuaient des Boches. Ils n'avaient qu'à rester chez eux, je vois pas où est le problème. Si tu veux me faire admettre que parfois le terrorisme est justifié, oui! Face à la tyrannie, on a le droit et même le devoir de se battre. Aucun rapport avec ce qui se passe en France en ce moment, où une bande de petits cons veulent renverser le pouvoir, ce qui à la limite ne me gênerait pas - sauf que personne n'a la moindre idée de qui ils veulent mettre à la place, et ça c'est GÊNANT.

Il y a 4 heures, soloandsolo a dit :

Bon... Cette histoire de gilet jaune/terrorisme, je vous signale tout de même qu'elle a été glissée vicieusement depuis la stratosphère gouvernementale, l'ampoulé Griveaux en tête, notamment pour l'utilisation de la force sentinelle dédiée à l'anti-terrorisme. Depuis on voit des troupeaux de veaux entiers beugler au terrorisme.

Si dans les mois qui arrivent on voit une organisation terroriste, une vraie, avec des actions telles que prises d'otages, meurtres, attentats divers et variés, se revendiquant comme tel avec des communications d'accréditations de leurs actes, prière de me laisser un message inbox que je sois prévenu, merci.

Donc inutile d'en passer par des sophismes en jouant aux intelligents, le dire directement c'est beaucoup mieux et honnête.

S'il y a un sophiste dans l'histoire, je pense que c'est plutôt toi. (Je dis "sophiste" pour ne pas dire "troll".)

Modifié par Gouderien
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)
il y a 32 minutes, cubes2 a dit :

Ne prenez donc pas cet air condescendant, ce n'est pas de ma faute si vous refusez de voir l'aspect entreprise de déstabilisation de ces mouvements. Et du moment que l'on parle de mouvement, on est dans le cadre

Si tu pouvais me réexpliquer le cadre et la cible des arrestations préventives, je comprendrais probablement mieux .

Modifié par fx.
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)

Eh bien m'sieur dame de la grande convergence LRM juridique sur forum, demain vous faites une chose très simple au lieu d'user vos claviers en forum : vous prenez votre plus belle plume et comme vous en avez le droit vous déposez une plainte auprès du procureur de la république pour faits de terrorisme avérés après vos concertations, vous saurez très vite si votre plainte est recevable.

Ceci dit il existe un autre délit relatif à ce type dépôt de plainte en retour : "dénonciation abusive", il vaut mieux le savoir avant de prendre vos responsabilités.

Je pense tout de même que dans le même temps de vos palabres fantasmagoriques votre gouvernement a pris l'initiative de déposer une loi dite "anti-casseur" et non d'attaquer sur le terrain du terrorisme juridiquement le mouvement des gilets jaunes.

Je suppose qu'il a au moins deux ou trois quidams ici qui se doutent du pourquoi.

il y a 21 minutes, Gouderien a dit :

Tu préfères le mythe vichyste? 

Les gaullistes et les communistes tuaient des Boches. Ils n'avaient qu'à rester chez eux, je vois pas où est le problème. Si tu veux me faire admettre que parfois le terrorisme est justifié, oui! Face à la tyrannie, on a le droit et même le devoir de se battre. Aucun rapport avec ce qui se passe en France en ce moment, où une bande de petits cons veulent renverser le pouvoir, ce qui à la limite ne me gênerait pas - sauf que personne n'a la moindre idée de qui ils veulent mettre à la place, et ça c'est GÊNANT.

S'il y a un sophiste dans l'histoire, je pense que c'est plutôt toi. (Je dis "sophiste" pour ne pas dire "troll".)

Je ne pense pas que vous ayez bien compris ce qu'est un sophisme pour ce qui est du troll non plus.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)
il y a 48 minutes, soisig a dit :

Je vais essayer d'être claire, car oui, tu es très couillon ... Quand tu mets le feu dans un immeuble avec des personnes vivantes à l'intérieur ... tu appelles ça comment ? 

Juriquement ?

Si tu ne le sais pas et qu'une personne meurt dans cet incendie il y a toute les chances que tu sois inculpé pour homicide involontaire, si tu le fais pour tuer des personnes à l'intérieur il y aura homicide sans aucun doute.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Constantinople Membre 18 329 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
il y a 21 minutes, Gouderien a dit :

Tu préfères le mythe vichyste? 

Les gaullistes et les communistes tuaient des Boches. Ils n'avaient qu'à rester chez eux, je vois pas où est le problème. Si tu veux me faire admettre que parfois le terrorisme est justifié, oui! Face à la tyrannie, on a le droit et même le devoir de se battre. Aucun rapport avec ce qui se passe en France en ce moment, où une bande de petits cons veulent renverser le pouvoir, ce qui à la limite ne me gênerait pas - sauf que personne n'a la moindre idée de qui ils veulent mettre à la place, et ça c'est GÊNANT.

Est ce que les collaborationistes tendance briandistes qui voulaient une paix européenne et une union européenne avant l'heure étaient des salauds ? Pourquoi Vichy a organisé les touts premiers réseaux de résistance ? Pourquoi le pc a assassiné des français, notables, opposants politiques ? Qu'est ce qu'aurait pu faire De Gaulle en Angleterre pour les Français si le GVT Pétain n'avait pas signé l'armistice ? Pourquoi les Anglais ont assassiné plus de 1000 marins français alors qu'on venait de sauver leur miche à Dunkerque pour leur permettre de se barrer sans nous avoir aidé ?

Le pc n'a pas résisté, il a mené une stratégie venue du Kremlin de guerre civile et de chaos dans une optique de prise de pouvoir le moment venu. A coté de ça des gens ayant été se battre sur le front russe, aux cotés des allemands, ont été mille fois plus patriote que les rouges. La réalité est bien plus complexe que le mythe simpliste présenté plus tard.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité soloandsolo
Invités, Posté(e)
Invité soloandsolo
Invité soloandsolo Invités 0 message
Posté(e)

Ca me rappelle cette petite page de BD du regretté Reiser : que faut-il faire aux meurtriers sourds ? Protagonistes : un papy sourd sur une chaise roulante et 3 vielles dames qui surenchérissent :

-Leurs couper les couilles, les oreilles, le nez!!

-Mais à quiiiiii ?

-Aux meurtriers d'enfants !!! les plonger dans l'huile BOUILLANTES , les EMPALER !!

-A qui çççaaaaaa ?

-Aux meurtriers d'enfants !! Leurs crever les yeux, les égorger, LEURS ARRACHER LES ONGLES !!!

-A quiiiiiiiiii çaaaaaaaaa ??

-Aux meurtriers d'enfants !!! Les écorcher vif, leur brûler les pieds les.....

-MAIIIIIS à quiiiiii çaaaaa ??

-AUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUX SOUUUUUUUUUUUUUURDS !!!!!!!!!!! (toutes en coeur).

Modifié par soloandsolo
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, In love with life and truth, Posté(e)
Swannie Membre 10 264 messages
In love with life and truth,
Posté(e)
Il y a 2 heures, soloandsolo a dit :

Tiens la cheftaine de LRM en personne qui vient poser le règlement de la macronie.

Si vous n'avez pas bien saisi (tout de même parce que on a des laborieux ici) c'est le mot "entreprise" qui pose la précision sine qua non.

 

Avec une loi qui date du 14 mars 2011 ? il était déjà Président ? 

Si, j'ai très bien saisi le mot "entreprise", c'est vous qui ne l'avez pas saisi, apparemment vous n'en connaissez qu'un seul sens.

entreprise.png

Modifié par Swannie
  • Haha 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, 132ans Posté(e)
soisig Membre 30 391 messages
132ans‚
Posté(e)
il y a 25 minutes, soloandsolo a dit :

Juriquement ?

Si tu ne le sais pas et qu'une personne meurt dans cet incendie il y a toute les chances que tu sois inculpé pour homicide involontaire, si tu le fais pour tuer des personnes à l'intérieur il y aura homicide sans aucun doute.

laisse tomber, tu t’emmêles les pinceaux en voulant te raccrocher aux branches. 

  • Haha 1
Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Rejoindre la conversation

Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

Chargement

×