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Justice des mineurs: un pavé dans la mare avec Belloubet !

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Invité PINOCCHIO

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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 2 minutes, Doïna a dit :

il existe des services spécialisés

On doit pas vivre dans le même monde. Parce que dans le mien les parents qui sont en galère avec leurs mômes on les laisse se démerder. Des services spécialisés ? où donc ? L'état a démissionné depuis bien longtemps sur ces questions là et les parents font avec ce qu'ils peuvent bien trop souvent.

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Membre, 114ans Posté(e)
stvi Membre 20 709 messages
Mentor‚ 114ans‚
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Il y a 6 heures, Gouderien a dit :

Nicole Belloubet me semble faire partie de ces ministres de Macron qui n'ont pas la lumière à tous les étages - une autre étant Agnès Buzyn, bien entendu. La question qu'on peut se poser est : cette douteuse initiative est-elle un cas isolée, ou, après sa semi-victoire des élections européennes, Macron a-t-il décidé de lâcher la bride à ses ministres et de les autoriser à faire (à nouveau) n'importe quoi? Si cette dernière hypothèse est la bonne, on n'a pas fini de voir surgir des propositions farfelues et/ou dévastatrices - pudiquement baptisées du nom de "réformes", naturellement.

la lumière à tous les étages ? j'aimerais bien, à leur image  ,ne pas avoir moi aussi la lumière à tous les étages :smile2:

lorsqu'on ne suit pas les exigences du peuple de la droite radicale , on n'est pas trop normal ... 

 

on devrait aussi comme  au moyen âge juger les animaux...il n'y a aucun seuil d'irresponsabilité chez nous , c'est au juge de décider .... 

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Membre, Beluga-Pangolin, Posté(e)
BELUGA Membre 15 220 messages
Beluga-Pangolin,
Posté(e)
il y a 1 minute, stvi a dit :

on devrait aussi comme  au moyen âge juger les animaux...

Ah non !! ils sont tous innocents !!:girl_devil:

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Membre, 114ans Posté(e)
stvi Membre 20 709 messages
Mentor‚ 114ans‚
Posté(e)
il y a 43 minutes, Dzag a dit :

Des services spécialisés ? où donc ? L'état a démissionné depuis bien longtemps sur ces questions là et les parents font avec ce qu'ils peuvent bien trop souvent.

il suffit d'aller voir les services sociaux , pas la peine d'attendre qu'ils se déplacent ... seulement un gosse en moins des allocs en moins aussi ... 

Modifié par stvi
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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
à l’instant, stvi a dit :

il suffit d'aller voir les services sociaux , pas la peine d'attendre qu'ils se déplacent ... 

Ah ben ouais, excellente idée... les services sociaux sont compétents sur simple demande c'est bien connu... et puis ils ont d'importants moyens du coup ils peuvent à eux seuls éradiquer la délinquance des mineurs ! le monde est bien fait.

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Membre, 114ans Posté(e)
stvi Membre 20 709 messages
Mentor‚ 114ans‚
Posté(e)
à l’instant, Dzag a dit :

Ah ben ouais, excellente idée... les services sociaux sont compétents sur simple demande c'est bien connu... et puis ils ont d'importants moyens du coup ils peuvent à eux seuls éradiquer la délinquance des mineurs ! le monde est bien fait.

pas sur simple demande , sur demande des parents et si elle est justifiée , un mineur est placé pratiquement automatiquement ... j'ai des exemples ...   

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Membre+, Posté(e)
Doïna Membre+ 19 438 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
Il y a 4 heures, Dzag a dit :

On doit pas vivre dans le même monde. Parce que dans le mien les parents qui sont en galère avec leurs mômes on les laisse se démerder. Des services spécialisés ? où donc ? L'état a démissionné depuis bien longtemps sur ces questions là et les parents font avec ce qu'ils peuvent bien trop souvent.

C'est vrai que certaines communes manquent cruellement d'aide à l'enfance, et que l'Etat devrait consacrer plus de moyens en ce sens. Mais le fait qu'il n'y ait pas de centre de guidance infantile ou de cmp pour ados quelque part, est-ce que cela justifie d'envoyer en prison des gamins de 13 ans ou moins ? Est-ce que c'est ça qui va faire baisser la délinquance selon toi ? Si c'était le cas, cela se saurait. Perso je pense que la prison pour des jeunes de cet âge aurait plutôt tendance à les rendre pire. Par contre, que les peines deviennent plus lourdes pour les adultes qui les entraînent sur la mauvaise pente, là ça payerait je crois. Ce sont ces adultes qu'il faut accabler.

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Membre, Voyageur, 70ans Posté(e)
Plouj Membre 111 615 messages
70ans‚ Voyageur,
Posté(e)
il y a 1 minute, Doïna a dit :

C'est vrai que certaines communes manquent cruellement d'aide à l'enfance, et que l'Etat devrait consacrer plus de moyens en ce sens

C'est vrai, faudrait investir afin que les mômes ne fassent plus le guet pour les trafiquants de drogue ! ou les aider à passer un permis scooter afin qu'il ne piquent plus dans les voitures... Et bien d'autres choses à faire pour ces pauvres petits qui n'ont d'autres choix que de tomber (de pas très haut) dans la délinquance.. Pauvre parents qui profitent de l'argent sale, ce doit être terrible pour eux .. de toucher de leurs enfants, plus que les allocs !

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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 30 minutes, Doïna a dit :

C'est vrai que certaines communes manquent cruellement d'aide à l'enfance, et que l'Etat devrait consacrer plus de moyens en ce sens. Mais le fait qu'il n'y ait pas de centre de guidance infantile ou de cmp pour ados quelque part, est-ce que cela justifie d'envoyer en prison des gamins de 13 ans ou moins ? Est-ce que c'est ça qui va faire baisser la délinquance selon toi ? Si c'était le cas, cela se saurait. Perso je pense que la prison pour des jeunes de cet âge aurait plutôt tendance à les rendre pire. Par contre, que les peines deviennent plus lourdes pour les adultes qui les entraînent sur la mauvaise pente, là ça payerait je crois. Ce sont ces adultes qu'il faut accabler.

On dit la même chose. 

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Membre, 25ans Posté(e)
Niti Membre 4 090 messages
Baby Forumeur‚ 25ans‚
Posté(e)
il y a 22 minutes, Plouj a dit :

C'est vrai, faudrait investir afin que les mômes ne fassent plus le guet pour les trafiquants de drogue ! ou les aider à passer un permis scooter afin qu'il ne piquent plus dans les voitures... Et bien d'autres choses à faire pour ces pauvres petits qui n'ont d'autres choix que de tomber (de pas très haut) dans la délinquance.. Pauvre parents qui profitent de l'argent sale, ce doit être terrible pour eux .. de toucher de leurs enfants, plus que les allocs !

tu n'as pas vécu dans les cités, avec les méres qui jettent par la fenêtre les sandwichs " au thon œufs " à leurs mômes car  il y en  encore une dizaine en très bas age eh oui ils ont plusieurs femmes et autant d'apparts c'est leur assurance retraite et quand ils dérapent ils les enferment dans la cave attachés sur la chaise après avoir goutté le ceinturon du vieux je l'ai vu avec leur corps couverts de bleus ma mère institutrice elle entendait leurs confidences spontanées en classe le signalait à la " dass " et rien ne changeait et les petits en cm2 lui disaient car ils l'aimaient bien ils vont mettre le feu dans la cité garez votre voiture en dehors de la cité.  Cela se passait au val fourré à mantes la jolie aux muraux et à la Courneuve dés qu'il voyaient une voiture de police les bambins leur faisaient des doigts et faisaient mine de les égorger certains lui ont même dit qu'elle faisait un travail de m..e mal payé et qu'il vendraient de la drogue car c'est un super job dans cette branche là. j'ai vécu en banlieue dans les cités pendant 25 ans et maintenant c'est pire.

c'est la faute des parents et maintenant je vis au paradis et comme je fais de l’accueil touristique les pauvres touristes qui viventdans les banlieues et parlent de leur malaise et voila pourquoi aujourd'hui les extrêmes sont en force et bientôt en ordre de bataille... Ecoeurant

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Modérateur, ©, 108ans Posté(e)
January Modérateur 62 252 messages
108ans‚ ©,
Posté(e)
Il y a 12 heures, Doïna a dit :

des fois faut avouer que les parents sont assez laxistes

Et pas que. Il n'y a pas que ces parents-là qui peuvent fabriquer des délinquants. Il y a aussi tous les parents maltraitants. C'est le socle commun des statistiques, dans la plupart des cas, la famille accuse des difficultés éducatives. C'est l'inverse, l'exception. 

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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 91 007 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)

En Allemagne c’est 14 ans , c’est terrible notre taux de criminalité va rejoindre l’horreur allemande

https://www.leprogres.fr/france-monde/2019/06/13/irresponsabilite-penale-des-mineurs-ce-que-ca-va-changer-(ou-pas)

Est-ce qu'un mineur de moins de 13 ans restera impuni ?

Non, la ministre de la Justice a été très spécifique à ce sujet. Jusqu'à présent, le mineur délinquant de moins de 13 ans n'était de toute façon pas accessible à une peine, à une sanction pénale privative de liberté. La proposition de Nicole Belloubet n'y change rien.

Cependant, les différentes réformes de la justice des mineurs ont prévu des mesures éducatives d'une part (remise aux parents, placement dans un établissement d'éducation ou dans un établissement médical, remise au service de l'assistance à l'enfance, placement dans un internat) ; ou des sanctions éducatives d'autre part (confiscation d'objet ayant servi à la commission de l'infraction, interdiction de paraître, interdiction de rentrer en contact avec la ou les victime(s), interdiction d'entrer en contact avec les coauteurs ou complices, réparation ou aide aux victimes, stage de citoyenneté, couvre-feu, exécution des travaux scolaires, avertissement solennel).

Ces sanctions ne peuvent être prononcées que si "les circonstances et la personnalité du mineur" l'exigent, c'est-à-dire que les simples mesures éducatives sont insuffisantes.

La proposition de Nicole Belloubet concerne la responsabilité pénale des mineurs de moins de 13 ans. Elle n'aura ainsi pas d'impact sur la responsabilité civile des mineurs, c'est-à-dire la réparation des éventuels dommages commis et l'indemnisation des victimes. Comme aujourd'hui, ce sont les représentants légaux (généralement les parents) qui sont responsables civilement.

"Ce qui n'est pas possible, c'est qu'il n'y ait pas de réponse. Supposons qu'un enfant de 11 ans ne soit pas reconnu comme pénalement responsable, puisqu'il y aura une présomption d'irresponsabilité que le juge respectera. Ça ne veut pas dire qu'il ne se passera rien. Ça veut dire d'une part que les victimes seront indemnisées, et d'autre part qu'il devra y avoir des mesures éducatives puissantes, comme par exemple le placement ou l'interdiction de paraître, qui sont des réponses extrêmement efficaces, par rapport à ce jeune", explique Nicole Belloubet, interrogée par France Inter.

Modifié par DroitDeRéponse
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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 1 minute, DroitDeRéponse a dit :

En Allemagne c’est 14 ans , c’est terrible notre taux de criminalité va rejoindre l’horreur allemande

https://www.leprogres.fr/france-monde/2019/06/13/irresponsabilite-penale-des-mineurs-ce-que-ca-va-changer-(ou-pas)

 

Sérieusement !   Aujourdhui ces mêmes mômes risquent que dalle. Ce texte est un leurre. Il.ne changera rien. Sauf à permettre a quelques-uns des raccourcis faciles et des amalgames stériles.

 

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Membre, Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis, 53ans Posté(e)
DroitDeRéponse Membre 91 007 messages
53ans‚ Un con qui marche ira plus loin qu'un intellectuel assis,
Posté(e)
il y a 9 minutes, Dzag a dit :

Sérieusement !   Aujourdhui ces mêmes mômes risquent que dalle. Ce texte est un leurre. Il.ne changera rien. Sauf à permettre a quelques-uns des raccourcis faciles et des amalgames stériles.

 

Ca change que l’on reconnaît la non responsabilité pénale d’un mineur de moins de 13 ans Sauf appréciation du juge. Inversion de la responsabilité de la preuve . Être responsable pénalement nécessite d’être à même d’apprécier la portée de ses actes . C’est normalement ce qui fait la différence entre un adulte et un enfant . Qu’il y ait donc une limite fixée et un entre deux est donc une simple question de logique . Sinon un enfant n’a pas à être éduqué puisqu’il aurait le même sens des responsabilités qu’un adulte ....

 

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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 3 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Ca change que l’on reconnaît la non responsabilité pénale d’un mineur de moins de 13 ans Sauf appréciation du juge. Inversion de la responsabilité de la preuve . Être responsable pénalement nécessite d’être à même d’apprécier la portée de ses actes . C’est normalement ce qui fait la différence entre un adulte et un enfant . Qu’il y ait donc une limite fixée et un entre deux est donc une simple question de logique . Sinon un enfant n’a pas à être éduqué puisqu’il aurait le même sens des responsabilités qu’un adulte ....

 

Bien résumé. Du coup le texte de Belloubet est simplement une adaptation à une realite physiologique. Son contournement possible laisse une marge de manœuvre qui évitera un abus flagrant. Du coup plus rien à en dire.

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Membre, 25ans Posté(e)
Niti Membre 4 090 messages
Baby Forumeur‚ 25ans‚
Posté(e)
il y a 23 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Ca change que l’on reconnaît la non responsabilité pénale d’un mineur de moins de 13 ans Sauf appréciation du juge. Inversion de la responsabilité de la preuve . Être responsable pénalement nécessite d’être à même d’apprécier la portée de ses actes . C’est normalement ce qui fait la différence entre un adulte et un enfant . Qu’il y ait donc une limite fixée et un entre deux est donc une simple question de logique . Sinon un enfant n’a pas à être éduqué puisqu’il aurait le même sens des responsabilités qu’un adulte ....

 

l'éducation est au cœur du problème fils d'instit et marié avec une prof la tache est insurmontable pour ces personnes que se dévouent au jour le jour 

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Invité Dzag
Invités, Posté(e)
Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 3 minutes, Niti a dit :

l'éducation est au cœur du problème 

Un problème d'éducation, de moyens et de volonté.

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Membre, 25ans Posté(e)
Niti Membre 4 090 messages
Baby Forumeur‚ 25ans‚
Posté(e)
il y a 2 minutes, Dzag a dit :

Un problème d'éducation, de moyens et de volonté.

Le Corbusier à sorti lespauvres des bidonvilles en construisant les grands ensembles qui sont devenues des zones de non droit

il n'y pas de mixité sociale et la loi du plus fort règne sans partage

 

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Invité Dzag
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Invité Dzag
Invité Dzag Invités 0 message
Posté(e)
il y a 1 minute, Niti a dit :

Le Corbusier à sorti lespauvres des bidonvilles en construisant les grands ensembles qui sont devenues des zones de non droit

il n'y pas de mixité sociale et la loi du plus fort règne sans partage

 

Pas faux... mais ce type de propos limite la dérive des mineurs à certains quartiers. Des gosses qui déraillent y en a partout... pas juste dans les grandes Barres. 

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Membre, 25ans Posté(e)
Niti Membre 4 090 messages
Baby Forumeur‚ 25ans‚
Posté(e)
il y a 1 minute, Dzag a dit :

Pas faux... mais ce type de propos limite la dérive des mineurs à certains quartiers. Des gosses qui déraillent y en a partout... pas juste dans les grandes Barres. 

c'est un terreau fertile ou les herbes folles s'en donnent à cœur joie ( 250 cités sensibles dans l'hexagone )

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