Les APL supprimées dès la rentrée de septembre ?

Pour les étudiants, la période estivale va souvent de pair avec la recherche d'un logement. Autant dire que le timing choisi par le gouvernement pour l'annonce de la baisse ou de la suppression possible de l'APL, l'aide personnalisée au logement destinée à réduire le montant des loyers, n'est pas des plus heureux. Et ce d'autant plus, révèle LCI, qu'elle pourrait intervenir dès septembre.

http://m.leparisien.fr/societe/les-apl-supprimees-des-la-rentree-de-septembre-21-07-2017-7149654.php

Les APL comme cible potentiel de réduction des dépenses publiques ? 

Quelle belle brochette d'enfoirés. Economies de bouts de chandelles, encore et toujours, qui frappera encore et toujours les plus fragiles économiquement. Même sans parler de suppression (titre putaclic s'il en faut, la suppression semble concerner des ménages plutôt aisés...), la diminution est une abomination sociale. La seule chose qui se passera, c'est l'obligation pour davantage d'étudiant de trouver un job en parallèle, ce qui risque d'impacter le taux de réussite en fac ou en grande école. Bien joué ! 

Et dans tout ça, quand est-ce qu'on lutte contre l'évasion fiscale ? 

Je me permets d'apporter une précision.
Je viens de trouver un lien sur ce qui a été préconisé par la cour des comptes concernant les APL pour les étudiants.

Voir pages 188 & 189:

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2017-07/20170629-RSPFP_0.pdf

Je ne suis pas vraiment familiarisée avec ce blabla administratif, mais j'ai cru comprendre qu'ils voulaient mettre fin au cumul APL pour étudiant / demi-part supplémentaire pour ses parents.

(Merci de me dire si j'ai mal compris afin de ne pas propager de fausses infos)

Bonjour, ce n'est pas très clair pas assez d'informations, sinon ces aides ne seront pas supprimées mais réduites suivant les ressources d'après ce que j'ai compris. 

Le gouvernement envisagerait de baisser les APL à la rentrée

Le ministre de l'Action des comptes publics Gérald Darmanin, auditionné par la commission des Finances de l'Assemblée nationale pour s'expliquer sur les budgets 2017 et 2018, a confirmé le souhait du gouvernement de réduire ces aides. "La baisse des APL a été votée par la précédente majorité, mais n'a jamais été mise en place. Nous prendrons les mesures votées par le Parlement", a-t-il dit. Pourtant, la baisse des APL a bien été actée sous le quinquennat de François Hollande. Depuis le 1er juillet 2016, l'aide est désormais dégressive au-delà d'un certain plafond de loyer dans l'idée de freiner l'inflation des loyers.  

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/le-gouvernement-envisagerait-de-baisser-les-apl-a-la-rentree_1929464.html

C'est bien ça. 

D'ailleurs, en apprenant ce projet, mes parents ont repensé aux dépenses qu'avaient occasionnées mes études, et ont aisément imaginé les difficultés qu'aurait entraîné une obligation de choisir... 

C'est absolument délirant de menacer aussi pompeusement un des levier d'accès des jeunes des classes moyennes et en-dessous aux études. 

Sur le sujet, je me suis d'ailleurs toujours demandé pourquoi en France l'université ne dispose-t-elle pas de ses propres dortoirs. Ca coûte que dalle aux gamins (quelques centaines d'euros par semestre dans les universités publiques asiatiques) et c'est aisé à gérer par les organismes publics. 

il y a 1 minute, PLS maker a dit :

C'est bien ça. 

D'ailleurs, en apprenant ce projet, mes parents ont repensé aux dépenses qu'avaient occasionnées mes études, et ont aisément imaginé les difficultés qu'aurait entraîné une obligation de choisir... 

C'est absolument délirant de menacer aussi pompeusement un des levier d'accès des jeunes des classes moyennes et en-dessous aux études. 

Sur le sujet, je me suis d'ailleurs toujours demandé pourquoi en France l'université ne dispose-t-elle pas de ses propres dortoirs. Ca coûte que dalle aux gamins (quelques centaines d'euros par semestre dans les universités publiques asiatiques) et c'est aisé à gérer par les organismes publics. 

Surtout que c'est une aubaine pour les requins qui louent une fortune aux étudiants des placards à balais, souvent même sans les déclarer.

Vous disiez tout à l'heure que les étudiants sont souvent obligés de trouver un job, j'en connais qui doivent en cumuler plusieurs pour payer leur loyer et pouvoir manger à leur faim. C'est honteux !

il y a 9 minutes, samira123 a dit :

Bonjour, ce n'est pas très clair pas assez d'informations, sinon ces aides ne seront pas supprimées mais réduites suivant les ressources d'après ce que j'ai compris. 

 

Le ministre de l'Action des comptes publics Gérald Darmanin, auditionné par la commission des Finances de l'Assemblée nationale pour s'expliquer sur les budgets 2017 et 2018, a confirmé le souhait du gouvernement de réduire ces aides. "La baisse des APL a été votée par la précédente majorité, mais n'a jamais été mise en place. Nous prendrons les mesures votées par le Parlement", a-t-il dit. Pourtant, la baisse des APL a bien été actée sous le quinquennat de François Hollande. Depuis le 1er juillet 2016, l'aide est désormais dégressive au-delà d'un certain plafond de loyer dans l'idée de freiner l'inflation des loyers.  

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/le-gouvernement-envisagerait-de-baisser-les-apl-a-la-rentree_1929464.html

 

Dans le document que j'ai mis en lien juste au dessus de votre réponse, il est dit (page 189):

"La loi de finances pour 2016 s’est néanmoins limitéeà excluredu bénéfice de l’allocation logement les étudiants rattachés au foyer fiscal de leurs parentssi celui-ci est assujetti à l’ISF. La même loi de finances adécidé de prendre en compte le patrimoine de l’allocataire, s’il dépasse 30000 €, pour le calculde l’APL. Mise en œuvre depuis le 1er octobre 2016, cette mesure n’est cependant appliquée qu’aux seuls nouveaux bénéficiaires à l’occasion de leur première demande, mais pas au stock des allocataires ni au renouvellement, ce qui en limite fortement la portée."

il y a 8 minutes, Aldegonde a dit :

Vous disiez tout à l'heure que les étudiants sont souvent obligés de trouver un job, j'en connais qui doivent en cumuler plusieurs pour payer leur loyer et pouvoir manger à leur faim. C'est honteux !

Clairement, et les conséquences de ces cumuls sur les études sont connues : 

Citation

Les conséquences sur le parcours universitaire peuvent parfois être désastreuses. Différentes études, citées dans le récent rapport publié par le Conseil économique et social sur le "Travail étudiant", ont montré que le décrochage dans les études était davantage lié à une somme de travail hebdomadaire qu'à la nature même du job. Au-delà de 15 heures de travail par semaine, il a été prouvé qu'il existait de forts dommages collatéraux : diminution d'heures de sommeil, moins d'exercice physique et augmentation de la consommation de tabac et d'alcool. Autant d'éléments qui ont une très mauvaise influence sur le travail proprement scolaire. Toujours selon l'enquête de l'OVE, cette situation concerne tout de même 20 % des étudiants en emploi. Leur taux de réussite aux examens est inférieur de 40 % à celui des étudiants inactifs. 

http://www.letudiant.fr/jobsstages/nos-conseils/jobs-etudiants-pour-ou-contre-16086.html

Alors que les études, en soit, c'est déjà un travail très consommateur en matière d'énergie et d'attention, et qui donc ne devraient pas être accaparées par un effort aussi intense à côté. 

Pour les prestations dues à compter du 1er octobre 2016, lorsqu'elle dépasse 30 000 euros, la valeur en patrimoine des allocataires est prise en compte dans l'évaluation des ressources, comme prévu par la loi de finances pour 2016 (les personnes titulaires de l'AAH ainsi que les personnes âgées dépendantes en EHPAD ne sont pas concernées).

Au-delà de ce seuil, donc, le montant de l'APL diminuera. Concrètement, la valeur de l'ensemble du patrimoine immobilier de l'allocataire, à l'exception de sa résidence principale, est désormais prise en compte pour le calcul des APL. C'est la valeur locative inscrite sur le dernier avis d'imposition à la taxe d'habitation ou à la taxe foncière qui fait foi. Les allocataires qui disposent d'une résidence secondaire, notamment, sont donc ciblés par cette mesure visant à "recentrer les aides aux logements sur les personnes aux revenus modestes".

Les livrets d'épargne, dont le Livret A, les assurances-vies ou encore les actions sont eux aussi inclus dans le patrimoine pris en compte, comme prévu par le décret définissant la détermination et les conditions de prise en compte des ressources de la valeur du patrimoine, publié au Journal Officiel le 16 octobre 2016. "Seul le patrimoine n'ayant pas produit, au cours de l'année civile de référence, de revenus retenus pour l'établissement de l'impôt sur le revenu au titre des revenus nets catégoriels visés à l'article R. 351-5 est pris en compte pour le calcul de l'aide", détaille le décret d'application. Le patrimoine en question sera considéré comme générant un revenu annuel égal à 50% de sa valeur locative s'il s'agit d'immeubles bâtis, à 80% de cette valeur s'il s'agit de terrains non bâtis et à 3% du montant des capitaux pour les placements financiers.

Les personnes bénéficiant déjà de l'APL seront contactées par leur caisse pour mettre à jour leurs informations. Les nouveaux demandeurs de l'aide au logement, eux, devront faire état de l'ensemble de leurs avoirs lorsqu'ils rempliront leur dossier de demande d'APL.

Les étudiants sont particulièrement concernés par les demandes d'APL. Ils sont en effet nombreux à exprimer le besoin de se loger à proximité de leur université, sans bénéficier, ou très peu, de ressources. Depuis le 1er octobre 2016, ceux dont les parents sont assujettis à l'ISF n'ont plus droit à l'APL. 

http://www.journaldunet.com/patrimoine/pratique/finances-personnelles/aides-financieres/17736/apl-2017-simulation-calcul-et-plafond.html

RÉFORME DES APL : SEREZ-VOUS TOUCHÉ PAR LE NOUVEAU MODE DE CALCUL ? 17/10/2016

les étudiants dont les parents sont assujettis à l'impôt sur la fortune (ISF) - patrimoine d’au moins 1,3 million d’euros - ne seront plus éligibles aux aides au logement dès lors qu’ils sont rattachés au foyer fiscal.

http://www.capital.fr/immobilier/reforme-des-apl-serez-vous-touche-par-le-nouveau-mode-de-calcul-1175748

Oui mais ça parle de 2016, il y a eu des rumeurs comme quoi Macron voulait  supprimer ou diminuer l'APL, ce qui s'est avéré faux donc ce que je ne comprends pas, c'est cet article sur le premier post car d'après ce que j'ai pu lire, il n'y a pas de changement pour septembre 2017 sauf d'après ce qui était déjà prévu. 

Le but de Macron et sa bande, c'est de mettre fin à l'État-providence, déjà sérieusement amoché par ses prédécesseurs. Donc il faut s'attendre à toute une série de mesures allant dans ce sens - c'est ce qu'ils appellent "les réformes". Seulement comme ce sont - en plus - des faux-culs, ils ne vont pas le crier sur les toits. Pour Macron, ça va l'obliger à un grand écart permanent entre son discours lénifiant et, dans la réalité, son travail de destruction des acquis sociaux. Son image de marque de premier de la classe-gendre idéal-dents blanches-haleine fraîche risque d'en prendre un coup, à la longue.

il y a 11 minutes, PLS maker a dit :

Clairement, et les conséquences de ces cumuls sur les études sont connues : 

http://www.letudiant.fr/jobsstages/nos-conseils/jobs-etudiants-pour-ou-contre-16086.html

Alors que les études, en soit, c'est déjà un travail très consommateur en matière d'énergie et d'attention, et qui donc ne devraient pas être accaparées par un effort aussi intense à côté. 

Ils restent donc plus longtemps que prévu dans la filière des études. Ils coûtent donc plus longtemps que prévu à la société en matière d'aides (bourses, APL, etc...).
Par ailleurs, ceux qui bossent à côté (qu'ils soient en situation d'échec ou non), occupent des postes qui pourraient être repris par des chômeurs.

Qu'est-ce qui coûte le plus cher à la société: favoriser les aides aux étudiants pour qu'ils réussissent au mieux (et au plus vite) leur cursus sans avoir à bosser à côté ou payer des chômeurs qui ne le seraient plus s'ils pouvaient récupérer les boulots occupés par les étudiants ? Je sais que c'est extrêmement simpliste comme raisonnement, mais c'est une question que je me pose tout de même.

il y a une heure, PLS maker a dit :

Les APL comme cible potentiel de réduction des dépenses publiques ? 

Quelle belle brochette d'enfoirés. Economies de bouts de chandelles, encore et toujours, qui frappera encore et toujours les plus fragiles économiquement. Même sans parler de suppression (titre putaclic s'il en faut, la suppression semble concerner des ménages plutôt aisés...), la diminution est une abomination sociale. La seule chose qui se passera, c'est l'obligation pour davantage d'étudiant de trouver un job en parallèle, ce qui risque d'impacter le taux de réussite en fac ou en grande école. Bien joué ! 

Et dans tout ça, quand est-ce qu'on lutte contre l'évasion fiscale ? 

La vraie réforme serait de plafonner les loyer étudiants : ici de nombreuses constructions de résidences étudiantes et séniors : la pub pour vendre ..." avec l'APL des locataires vous pouvez louer "tant" Le scandale se trouve là : un loyer "juste" sans APL est moins onéreux pour un étudiant  et si étudiant vraiment démuni que l'APL soit versé pour ceux la car souvent on se priverait d'une "étoile" s'il ne se formait pas ...

Monsieur Macron et son gouvernement ne sont que des calculettes ...Nom de Dieu il y a les humains avant ...(et ce sont eux qui font tourner la machine société)

il y a 15 minutes, samira123 a dit :

 Oui mais ça parle de 2016, il y a eu des rumeurs comme quoi Macron voulait  supprimer ou diminuer l'APL, ce qui s'est avéré faux donc ce que je ne comprends pas, c'est cet article sur le premier post car d'après ce que j'ai pu lire, il n'y a pas de changement pour septembre 2017 sauf d'après ce qui était déjà prévu. 

Je n'ai rien trouvé moi non plus. Sauf si les décisions ne sont pas encore finalisées, et donc pas encore publiées.

Merci par ailleurs pour les compléments d'infos que vous avez apportés dans votre post.

il y a 30 minutes, Aldegonde a dit :

Dans le document que j'ai mis en lien juste au dessus de votre réponse, il est dit (page 189):

"La loi de finances pour 2016 s’est néanmoins limitéeà excluredu bénéfice de l’allocation logement les étudiants rattachés au foyer fiscal de leurs parentssi celui-ci est assujetti à l’ISF. La même loi de finances adécidé de prendre en compte le patrimoine de l’allocataire, s’il dépasse 30000 €, pour le calculde l’APL. Mise en œuvre depuis le 1er octobre 2016, cette mesure n’est cependant appliquée qu’aux seuls nouveaux bénéficiaires à l’occasion de leur première demande, mais pas au stock des allocataires ni au renouvellement, ce qui en limite fortement la portée."

Autrement dit, tous les parents possédants leur maison....ou leur appartement!

On peut aussi parler des bourses!

Les familles recomposées...les enfants ne comptent pas pour les impôts de l'autre qui n'est pas le parent, par contre, ses revenus sont pris en compte pour le calcul des bourses....

Comprenne qui pourra cette absurdité administrative!

à l’instant, Morfou a dit :

Autrement dit, tous les parents possédants leur maison....ou leur appartement!

On peut aussi parler des bourses!

Les familles recomposées...les enfants ne comptent pas pour les impôts de l'autre qui n'est pas le parent, par contre, ses revenus sont pris en compte pour le calcul des bourses....

Comprenne qui pourra cette absurdité administrative!

Nous sommes bien d'accord.

Et le pire, c'est que tout est si complexe que si tu te plantes (un réel plantage, en toute bonne foi), que ce soit pour le sujet qui nous intéresse ici ou tout autre relevant de l'administration, ils te tomberont sur le paletot et ça te coûtera un bras.

Et il y a bien entendu en contrepartie, les gros malins qui savent à merveille tirer partie de ce sac de nœuds pour frauder.

Il y a 2 heures, Vintage a dit :

Pour les étudiants, la période estivale va souvent de pair avec la recherche d'un logement. Autant dire que le timing choisi par le gouvernement pour l'annonce de la baisse ou de la suppression possible de l'APL, l'aide personnalisée au logement destinée à réduire le montant des loyers, n'est pas des plus heureux. Et ce d'autant plus, révèle LCI, qu'elle pourrait intervenir dès septembre.

http://m.leparisien.fr/societe/les-apl-supprimees-des-la-rentree-de-septembre-21-07-2017-7149654.php

les electeurs de jupiter sont trop "riches" pour avoir les apl voyons !! donc c est pas un probleme !!!!

http://www.francetvinfo.fr/economie/menages/allocations-familiales/apl-les-regles-d-attribution-se-durcissent_1865397.html

Il fait dans la continuité de Hollande!

Il y a 1 heure, PLS maker a dit :

Les APL comme cible potentiel de réduction des dépenses publiques ? 

Quelle belle brochette d'enfoirés. Economies de bouts de chandelles, encore et toujours, qui frappera encore et toujours les plus fragiles économiquement. Même sans parler de suppression (titre putaclic s'il en faut, la suppression semble concerner des ménages plutôt aisés...), la diminution est une abomination sociale. La seule chose qui se passera, c'est l'obligation pour davantage d'étudiant de trouver un job en parallèle, ce qui risque d'impacter le taux de réussite en fac ou en grande école. Bien joué ! 

Et dans tout ça, quand est-ce qu'on lutte contre l'évasion fiscale ? 

Va en Afrique ou en Russie, tu auras des aides sociales ! Adulte, la démerde ça existe aussi et quand on veut, on peut. L' UNEF, pour ne citer qu'elle, veut des étudiants professionnels, non seulement payé, mais tout gratis, et c'est à l'Etat providence de trouver un boulot. Mais quelle brochette d'enfoirés, que ces bons à rien et à materner.

il y a 3 minutes, Morfou a dit :

http://www.francetvinfo.fr/economie/menages/allocations-familiales/apl-les-regles-d-attribution-se-durcissent_1865397.html

 

Il fait dans la continuité de Hollande!

Il ne fait pas dans la continuité de Hollande, c'était déjà mis en place par Hollande en 2016. 

Franchement, d'un gouvernement à l'autre, dès lors qu'il s'agit de faire des économies sur les dépenses publiques, ils tapent sur les aides accordées au peuple qu'ils gouvernent. Ils oublient quand même que l'argent public, nos impôts donc pour l'immense majorité du budget, est censé servir a améliorer ou maintenir de bonnes conditions de vie dans le pays pour ce dit peuple. Mais bon, à chaque coupe faite dans le budget, c'est le peuple, et souvent les franges les plus fragiles de ce peuple, qui trinque. Là une partie des étudiants.

Mais jamais ils ne se posent la question du train de vie de l'état et de ses élus et hauts fonctionnaires? Il me semble qu'il y a peu encore, rien que nos députés réclamaient une hausse de leurs indemnités, parce qu'ils ne sont pas content de ne plus gagner que 5000€ à cause du non-cumul des mandats... Jamais ils ne penseraient à supprimer ou réduire tout ce qui est logements de fonction, voitures de fonctions etc. Et les petites fiches de frais pour le resto du midi? Et le train de vie du Président à l'Elysée? Et toutes ces commissions au but parfois bien flou mais grassement loties d'un budget énorme et permettant d'embaucher ses potes et la famille à bons salaires durant une période mais dont on a jamais le résultat, les conclusions?

Je serais étudiant aujourd'hui, et avec ce qu'il se prépare pour l'avenir, je vous le dit tout net, j'aurais déjà commencé à rogner les bordures de trottoir pour me faire un stock de caillasses à leur jeter à la tronche. Mai 2018 que je leur préparerai à ces déconnectés de la réalité.