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Alain Afflelou part pour Londres pour affaires et nie tout exil fiscal


alkoolik

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Membre, Posté(e)
slanny Membre 5 248 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Un forum c'est comme n'import quel medias, les publications sont sous la responsabilité de l'administrateur car il est responsable de ce qu'il laisse publié sur son cite.

http://forum.forumactif.com/t203559-la-responsabilite-des-messages-et-comptes-sur-son-forum

C'est toujours l'auteur des propos qui aura la plus haute responsabilité, mais l'administrateur peut en prendre plein la tronche aussi.

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  • Créé
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Membre, Pas cavalier mais grand amateur de Cheval Blanc, 57ans Posté(e)
alkoolik Membre 5 672 messages
57ans‚ Pas cavalier mais grand amateur de Cheval Blanc,
Posté(e)

sors moi le texte de loi qu'on rigole!

Article 226-10 du code de procédure pénale.

et

Article R624-2

Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.

Est puni de la même peine le fait, sans demande préalable du destinataire, d'envoyer ou de distribuer à domicile de tels messages.

Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit (Cela peut être le forum).

Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent article.

Les peines encourues par les personnes morales sont :

1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;

2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.

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Membre, In girum imus nocte et consumimur igni , 52ans Posté(e)
PASDEPARANOIA Membre 27 326 messages
52ans‚ In girum imus nocte et consumimur igni ,
Posté(e)

Bref...

Qui va croire que Mr Affelou ne peux pas développer son buziness depuis la France ? Ca fait juste 4 ans qu'il fait ça ici. Et pas trop mal.

Et là hop il veut partir...

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Invité yakiba
Invités, Posté(e)
Invité yakiba
Invité yakiba Invités 0 message
Posté(e)

Un forum c'est comme n'import quel medias, les publications sont sous la responsabilité de l'administrateur car il est responsable de ce qu'il laisse publié sur son cite.

http://forum.forumac...s-sur-son-forum

C'est toujours l'auteur des propos qui aura la plus haute responsabilité, mais l'administrateur peut en prendre plein la tronche aussi.

► Un Administrateur est-il responsable des posts contenus dans son forum ?

L’Administrateur n’est pas le premier responsable des posts contenus dans son forum. En effet, le premier responsable est le membre car celui-ci est garant de ses des propos tenus dans ses posts.

Cependant, l’Administrateur est responsable du contenu de son forum par le CGU de ForumActif :

reli les cgu de forum.fr

Article 226-10 du code de procédure pénale.

et

Article R624-2

Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.

Est puni de la même peine le fait, sans demande préalable du destinataire, d'envoyer ou de distribuer à domicile de tels messages.

Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit (Cela peut être le forum).

Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent article.

Les peines encourues par les personnes morales sont :

1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;

2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.

déja si on suit ton raisonnement tu risques bien plus que pasdeparanoia déja en citant un article de presse sans son authorisation en dépassant les 10% de droit de citation toléré et ensuite en donnant un titre deformant les propos tenus dans cet article.sleep8ge.gif
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Invité lobotomie_
Invités, Posté(e)
Invité lobotomie_
Invité lobotomie_ Invités 0 message
Posté(e)
bbmodo.jpg

Les personnes désireuses de discuter de la législation en matière de diffamation sont invitées à le faire sur un sujet approprié ou auprès des responsables légaux du site.
Merci.

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Membre, Budweiser addict, 34ans Posté(e)
US_eyes Membre 2 785 messages
34ans‚ Budweiser addict,
Posté(e)

Le riche est faignant de nature.

laugh.gif

T'avais jamais sortis une aussi grosse connerie je crois !!

Et l'ouvrier est un plouc qui matte TF1 en rentrant du boulot avec une bonne bière ?

Et l'étranger a les yeux bridés et porte un appareil photo autour du cou ?

Mais dans quel monde tu vis serieusement ?

Je crois que rien que pour cette phrase on pourrait inventer le smiley avec un panneau "élu boulet de l'année".

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Membre, Posté(e)
slanny Membre 5 248 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Sauf que "le riche", avant d’être faignant, dans la majorité des cas était un entrepreneur qui bosssait facile 60 h par semaine pour éviter de se retrouver sur la paille, et ainsi perdre son investissement.

Alors si ils deviennent faignant au bout d'un moment, je les comprend parfaitement.

Le méchant riche Afflelou, il est né de parent boulanger en Algérie, alors pour monter sa boite, il a du méchamment se casser le cul...Mais vu qu'il est juif, ont va nous ressortir le complot sioniste :smile2:

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Invité yakiba
Invités, Posté(e)
Invité yakiba
Invité yakiba Invités 0 message
Posté(e)

Sauf que "le riche", avant d’être faignant, dans la majorité des cas était un entrepreneur qui bosssait facile 60 h par semaine pour éviter de se retrouver sur la paille, et ainsi perdre son investissement.

Alors si ils deviennent faignant au bout d'un moment, je les comprend parfaitement.

Le méchant riche Afflelou, il est né de parent boulanger en Algérie, alors pour monter sa boite, il a du méchamment se casser le cul...Mais vu qu'il est juif, ont va nous ressortir le complot sioniste :smile2:

y a boulot et boulot!

moi je préfére "bosser" 60h le cul sur une chaise pendu au téléphone ou en reunion que 35h à étre à la chaine en usine à me casser le doswhistling1.gif

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Membre, Posté(e)
slanny Membre 5 248 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Sauf qu’en bossant 35 h tu peut avoir une vie a coter de ton boulot, a 60h ta vie, c'est ton boulot...

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Membre, Pas cavalier mais grand amateur de Cheval Blanc, 57ans Posté(e)
alkoolik Membre 5 672 messages
57ans‚ Pas cavalier mais grand amateur de Cheval Blanc,
Posté(e)

y a boulot et boulot!

moi je préfére "bosser" 60h le cul sur une chaise pendu au téléphone ou en reunion que 35h à étre à la chaine en usine à me casser le doswhistling1.gif

Ce n'est pas la même fatigue, mais dans le second cas il y a une part très importante de stress qui est toute aussi préjudiciable à la santé que des travaux physiques dans un environnement difficile.

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Invité yakiba
Invités, Posté(e)
Invité yakiba
Invité yakiba Invités 0 message
Posté(e)

Ce n'est pas la même fatigue, mais dans le second cas il y a une part très importante de stress qui est toute aussi préjudiciable à la santé que des travaux physiques dans un environnement difficile.

arrétes tu vas me faire pleurer!

je connais bien,mon frére a monter sa boite donc je connais cette "fatigue"biggrin.gif

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Membre, 118ans Posté(e)
nerelucia Membre 12 886 messages
Baby Forumeur‚ 118ans‚
Posté(e)

Calmos.

Il était en Suisse pour les même raisons mais Dieu qu'on s'y ennuie !

Bon les riches veulent garder leur fortune car là, il s'agit d'enjeux importants.

Que feriez-vous à leur place ?

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Membre, #GauloisRéfractaire, Posté(e)
LulzLamo Membre 4 233 messages
#GauloisRéfractaire,
Posté(e)

Sauf qu’en bossant 35 h tu peut avoir une vie a coter de ton boulot, a 60h ta vie, c'est ton boulot...

Encore il faut voir quoi comme vie avec un salaire de misère, alors perso je préfère mes 40 heures (sans heures sup), et puis même si j'en fait 60 des heures temps que j'aime bien mon boulot, l'ambiance etc, tout va bien.

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Membre, Budweiser addict, 34ans Posté(e)
US_eyes Membre 2 785 messages
34ans‚ Budweiser addict,
Posté(e)

arrétes tu vas me faire pleurer!

je connais bien,mon frére a monter sa boite donc je connais cette "fatigue"biggrin.gif

Commence à lui dire au revoir, ton frère va pas tarder d'aller en Belgique laugh.gif

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Membre, #GauloisRéfractaire, Posté(e)
LulzLamo Membre 4 233 messages
#GauloisRéfractaire,
Posté(e)

Calmos.

Il était en Suisse pour les même raisons mais Dieu qu'on s'y ennuie !

Bon les riches veulent garder leur fortune car là, il s'agit d'enjeux importants.

Que feriez-vous à leur place ?

En Suisse tu t'ennuie, et bien tu dois pas connaître alors.

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Invité yakiba
Invités, Posté(e)
Invité yakiba
Invité yakiba Invités 0 message
Posté(e)

Commence à lui dire au revoir, ton frère va pas tarder d'aller en Belgique laugh.gif

justement non,il aime son pays lui!

il sait que des gens dépendent de lui

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Membre, Budweiser addict, 34ans Posté(e)
US_eyes Membre 2 785 messages
34ans‚ Budweiser addict,
Posté(e)

,il aime son pays lui!

Le jour ou il sera riche son pays ne l'aimera plus.

François Hollande n'aime pas les riches, il le dit et il l'assume. Il représente la France.

Donc la France n'aime pas les riches. CQFD

Faut pas s'étonner qu'ils se barrent laugh.gif

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Membre, #GauloisRéfractaire, Posté(e)
LulzLamo Membre 4 233 messages
#GauloisRéfractaire,
Posté(e)

Voilà notre souci, Hollande aime pas les riches et Sarko les aimais trop, peut être en les accouplant les deux on pourrais faire un truc pas trop mal.

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Invité yakiba
Invités, Posté(e)
Invité yakiba
Invité yakiba Invités 0 message
Posté(e)

Le jour ou il sera riche son pays ne l'aimera plus.

François Hollande n'aime pas les riches, il le dit et il l'assume. Il représente la France.

Donc la France n'aime pas les riches. CQFD

Faut pas s'étonner qu'ils se barrent laugh.gif

non je pense plus qu'il n'aime pas les magouilleurs,ceux qui veulent pas payer leurs impots,ceux qui prennent les aides de l'état mais ne respectent pas leurs part du marché,ceux qui envoient une partie de leurs revenu en suisse ou dans des paradis fiscaux,nuance!sleep8ge.gif

toi quand tu fraude aux impots,on t'envoi le fisc,normaltu as joué,tu as perdu!!bah eux c'est pareil sauf qu'ils trouvent ça honteux!

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Membre, 46ans Posté(e)
epmd71 Membre 10 304 messages
Baby Forumeur‚ 46ans‚
Posté(e)

ces riches me dégouttes

comme si ils n'avaient pas assez d'argent

y sont avare

gerbant :gurp:

ont devrait les empêcher de faire du business , ou leurs métiers en France

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