Usufruit.

il y a 24 minutes, Ines Presso a dit :

Petite précision, le second hérité de la moitié DES 3/4, plus la part de sa mère. 

Non de la moitié des biens plus la part de sa mère....

Enfin je crois comprendre ça. 

Le mieux est je crois de reprendre depuis le debut pat ordre chronologique en appliquant les choix.

Un couple, x enfants et la mère décède. 

Premiere succession et premier casse tête. 

Testament.

Pas de testament. 

Enfants adultes

Enfants mineurs.

Premiers problèmes 

.

il y a une heure, Ines Presso a dit :

D'accord, un homme a un premier enfant d'une première épouse, puis ensuite un enfant d'une deuxième épouse. Cette dernière à la mort de l'homme hérite d'un quart des biens, plus l'usufruit de ce bien jusqu'à sa mort, les deux frères quant à eux héritent de la moitié chacun des trois quart des biens. 

Elle décéde, le premier enfant récupère la moitié des 3/4 qu'il se partage avec son frère, mais c'est le fils de la deuxième épouse qui hérite de la totalité de la part de sa mère, car c'est son seul héritier, l'enfant du premier mariage n'ayant aucun lien de parneté avec elle ne reçoit rien. 

Ça peut paraître injuste, mais mais ça ne l'est pas, on hérite de ses parents, donc le premier enfant quand sa mère décèdera, héritera de tous ses biens si elle n'a pas eu d'autres enfants, mais son demi-frère n'aura rien, tout comme lui n'hérite de rien avec celle qui était l'épouse de son père, mais pas sa mère. 

mon Doliprane URGENT ! Voila, elle vous a répondu. Un foutoir. Aucun enfant ne pense à demander sa part après le décès de son père ou de sa mère hors usufruit et là, il faut une calculette XXL.

 En fait personne ne le sait, on est démuni.

il y a 2 minutes, PASCOU a dit :

Non de la moitié des biens plus la part de sa mère....

Enfin je crois comprendre ça. 

Le mieux est je crois de reprendre depuis le debut pat ordre chronologique en appliquant les choix.

Un couple, x enfants et la mère décède. 

Premiere succession et premier casse tête. 

Testament.

Pas de testament. 

Enfants adultes

Enfants mineurs.

Premiers problèmes 

.

 

Impossible. La deuxième épouse détient 1/4 de la proprité, et cette part revient obligatoirement à son fils, qui est le deuxième enfant. Les deux enfants se partageant la MOITIÉ des 3/4 à PARTS ÉGALES, et celà obligatoirement. 

il y a 1 minute, Ines Presso a dit :

Impossible. La deuxième épouse détient 1/4 de la proprité, et cette part revient obligatoirement à son fils, qui est le deuxième enfant. Les deux enfants se partageant la MOITIÉ des 3/4 à PARTS ÉGALES, et celà obligatoirement. 

 

Effectivement, c'est normalement la moitié de biens restants. Donc hors ceux déjà hérités par la nouvelle épouse, c'est à dire 1/4 de la maison.

à l’instant, titenath a dit :

Effectivement, c'est normalement la moitié de biens restants. Donc hors ceux déjà hérités par la nouvelle épouse, c'est à dire 1/4 de la maison.

Oui, tu as raison de préciser restants, car apparemment ce n'est toujours pas clair. 

il y a 3 minutes, Ines Presso a dit :

Impossible. La deuxième épouse détient 1/4 de la proprité, et cette part revient obligatoirement à son fils, qui est le deuxième enfant. Les deux enfants se partageant la MOITIÉ des 3/4 à PARTS ÉGALES, et celà obligatoirement. 

 

Ok c'est aussi ce qui me semblait.

Mais j'aime bien comprendre. 

Et cest un vrai casse tête. 

il y a 12 minutes, nerelucia a dit :

mon Doliprane URGENT ! Voila, elle vous a répondu. Un foutoir. Aucun enfant ne pense à demander sa part après le décès de son père ou de sa mère hors usufruit et là, il faut une calculette XXL.

 En fait personne ne le sait, on est démuni.

Tout dépend du testament. 

il y a 1 minute, PASCOU a dit :

Ok c'est aussi ce qui me semblait.

Mais j'aime bien comprendre. 

Et cest un vrai casse tête. 

En fait dans ce cas c'est très simple. Il suffit juste de savoir que l'on hérite de ses parents naturels ou d'adoption, que les enfants ayant les mêmes géniteurs héritent à part égale. Donc tu prends chaque parent, tu regardes qui sont leurs héritiers.

Et que l'usufruit n'est que l'usage et non la propriété.

Voilà le tour est joué. 

Il y a 2 heures, Ines Presso a dit :

En fait dans ce cas c'est très simple. Il suffit juste de savoir que l'on hérite de ses parents naturels ou d'adoption, que les enfants ayant les mêmes géniteurs héritent à part égale. Donc tu prends chaque parent, tu regardes qui sont leurs héritiers.

Et que l'usufruit n'est que l'usage et non la propriété.

Voilà le tour est joué. 

Ok! merci.

Je lisais ça...

http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/612-usufruit-guide-pratique

Il y a 3 heures, nerelucia a dit :

D'accord, un homme a un premier enfant d'une première épouse, puis ensuite un enfant d'une deuxième épouse. Cette dernière à la mort de l'homme hérite d'un quart des biens, plus l'usufruit de ce bien jusqu'à sa mort, les deux frères quant à eux héritent de la moitié chacun des trois quart des biens. 

Tout dépend du régime matrimonial.
S'ils étaient mariés sous le régime de la communauté avec donation au dernier vivant, le calcul est plus compliqué.
Et tout dépend s'il a divorcé de sa première épouse ou s'il elle est décédée durant leur mariage ?

DECES EPOUSE1.
Monsieur conserve la moitié des biens appartenant à sa femme (EPOUSE1) et lui.
La moitié restante est partagée entre Monsieur et son enfant (ENFANT1).

MONSIEUR: 2/4 (la moitié) + 1/4 (la moitié de l'autre moitié) = 3/4
ENFANT1 :1/4

Monsieur se remarie (EPOUSE2) et a un enfant (ENFANT2).
Monsieur décède.
EPOUSE2 conserve la moitié des biens appartenant à son mari et elle, soit la moitié de 3/4 (3/8)
La moitié restante (3/4) est partagée entre elle (EPOUSE2) et son enfant (ENFANT2).

AU FINAL
EPOUSE2: 6/16 + 3/16 = 9/16
ENFANT2: 3/16
ENFANT1: 4/16 

DIVORCE EPOUSE1 (ENFANT1) ET REMARIAGE EPOUSE2 (ENFANT2)

DECES MONSIEUR
EPOUSE2 conserve la moitié des biens appartenant à son mari et elle
La moitié restante est partagée entre elle (EPOUSE2) et les enfants de son mari (ENFANT1 et ENFANT2).

AU FINAL
EPOUSE2: 3/6 (la moitié) + 1/6 (1/3 de l'autre moitié) = 4/6
ENFANT1 : 1/6
ENFANT2 : 1/6

Si EPOUSE2 décède, toute sa part reviendra à ENFANT2

Il y a 11 heures, PASCOU a dit :

Merci kyoshiro, mais les 1/4 3/4  ?

Puis un exemple pour un bien au dernier conjoint en Usufruit.

Lorsque l'usufruit est à  une seconde epouse(décès) avec un enfant majeur, comment le partage se fait il avec le ou les enfants du premier mariage?

Usufruit à la seconde epouse avec un enfant et un enfant du premier .

Admettons que d'héritage soit 100 pour simplifier?

Déjà, il y a un testament notarié?

S'il y en a un, ça revient aux personnes nommées dans le testament.

S'il n'y en a pas, alors, l'abusus revient au conjoint survivant et enfants directs et ça ne change rien pour l'usufruitier. Pour l'usufruit, il revient aux personnes qui sont héritiers directs, donc conjoint survivant ou enfants directs (principe du dernier vivant).

Il y a 6 heures, PASCOU a dit :

Non de la moitié des biens plus la part de sa mère....

Enfin je crois comprendre ça. 

Le mieux est je crois de reprendre depuis le debut pat ordre chronologique en appliquant les choix.

Un couple, x enfants et la mère décède. 

Premiere succession et premier casse tête. 

Testament.

Pas de testament. 

Enfants adultes

Enfants mineurs.

Premiers problèmes 

.

 

Alors pour cette configuration, l'héritage appartient au mari survivant, mais la succession reste bloquée car il y a des mineurs et la situation sera débloquée une fois les enfants majeurs (je suis en plein dans ce cas avec ma mère depuis le décès de mon père et ça fait 2 ans, bref...) et le mari peut être logé gratuitement sans payer le loyer (il me semble, je n'en suis pas certain, c'est à vérifier, mais vu que l'héritage est bloqué cette configuration correspondrait le plus)... Les enfants auront leur part seulement une fois les 2 parents décédés à hauteur de 1/nombre d'enfants.