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succession et heritage


hannibal25

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

je vous raconte ma petite histoire.

Ma grand mere est deceder au mois d'avril et je sais que je fais parti des heritier.

Un courrier envoyé par une banque me dit que j'ai droit a l'assurance vie contractée.Elle me demande de lui fournir les papiers de mon identité ainsi qu'un rib.Je le fais et apres renseignements aupres ma banque, on ma dit que je n'etait pas beneficiaire.La je ne comprend pas.pourquoi me demander des papiers si cela etait le cas.

apres, j'ai appris que ma soeur et ma tante feraient le necessaire pour me desheriter.j'ai nevoyer plusieurs courriers a la banque et au notaire. je ne suis sans reponse.

Donc, j'ai decider d'engager un avocat pour emtamer une procedure afin de recuperer ce quie me reviens de droit.

Pourquoi une succession est elle aussi longue? et ce que l'on a le droit de me deshariter si je fais parti du testament? pourquoi me demander des papiers si je beneficie de rien? je me pose beaucoup de questions sans reponse.

Merci de m'aider.

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Membre, Ite missa est..., 77ans Posté(e)
l'abbe resina Membre 7 730 messages
77ans‚ Ite missa est...,
Posté(e)
il y a 20 minutes, hannibal25 a dit :

je vous raconte ma petite histoire.

Ma grand mere est deceder au mois d'avril et je sais que je fais parti des heritier.

Un courrier envoyé par une banque me dit que j'ai droit a l'assurance vie contractée.Elle me demande de lui fournir les papiers de mon identité ainsi qu'un rib.Je le fais et apres renseignements aupres ma banque, on ma dit que je n'etait pas beneficiaire.La je ne comprend pas.pourquoi me demander des papiers si cela etait le cas.

apres, j'ai appris que ma soeur et ma tante feraient le necessaire pour me desheriter.j'ai nevoyer plusieurs courriers a la banque et au notaire. je ne suis sans reponse.

Donc, j'ai decider d'engager un avocat pour emtamer une procedure afin de recuperer ce quie me reviens de droit.

Pourquoi une succession est elle aussi longue? et ce que l'on a le droit de me deshariter si je fais parti du testament? pourquoi me demander des papiers si je beneficie de rien? je me pose beaucoup de questions sans reponse.

Merci de m'aider.

C’est pourtant simple, il suffit de poser la question au notaire.   

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Invité Quality
Invités, Posté(e)
Invité Quality
Invité Quality Invités 0 message
Posté(e)
il y a une heure, hannibal25 a dit :

je vous raconte ma petite histoire.

Ma grand mere est deceder au mois d'avril et je sais que je fais parti des heritier.

Un courrier envoyé par une banque me dit que j'ai droit a l'assurance vie contractée.Elle me demande de lui fournir les papiers de mon identité ainsi qu'un rib.Je le fais et apres renseignements aupres ma banque, on ma dit que je n'etait pas beneficiaire.La je ne comprend pas.pourquoi me demander des papiers si cela etait le cas.

apres, j'ai appris que ma soeur et ma tante feraient le necessaire pour me desheriter.j'ai nevoyer plusieurs courriers a la banque et au notaire. je ne suis sans reponse.

Donc, j'ai decider d'engager un avocat pour emtamer une procedure afin de recuperer ce quie me reviens de droit.

Pourquoi une succession est elle aussi longue? et ce que l'on a le droit de me deshariter si je fais parti du testament? pourquoi me demander des papiers si je beneficie de rien? je me pose beaucoup de questions sans reponse.

Merci de m'aider.

Bonjour, j'ai du donner à la banque les même documents qu'on t'a demandé pour toucher l'assurance vie que mon père avait fait quand il est décédé et sur la demande la banque m'avait fait parvenir le document que mon père avait signé avec la somme exact qu'il avait versé. Par contre je n'avais pas les bénéficiaires  ni le nom, ni combien on était. Je l'ai su quand tout le monde avait signé et touché la somme. C'est très rapide en un mois, j'ai eu l'argent.

Par le notaire, ce document d'assurance vie à la banque n'apparait pas. Le notaire n'a rien à voir avec ça, c'est la banque. Ce que je veux dire, c'est que dans l'héritage cz le notaire, l'assurance vie n'apparaît pas car c'est à part, ce n'est pas des biens immobiliers ou autres.

 

Pour ta famille, je ne pense pas qu'ils ont puent  magouiller quoi que ce soit, ce serait trop facile. Par contre la banque la je ne sais pas. Mais normalement ya pas de souci.

Ils te répondent quoi au sujet des documents qu'ils t'ont demandé de fournir ?

Sinon, tu as bien fait de voir ca avec un avocat, j'aurai fait de même.

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Invité Panem&Circenses
Invités, Posté(e)
Invité Panem&Circenses
Invité Panem&Circenses Invités 0 message
Posté(e)

L'intervention d'un notaire dans une succession n'est pas obligatoire (s'il n'y a pas de biens immobiliers et si la somme "en jeu" n'est pas trop élevée).

Est-ce le cas ici ?

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

concernant le notaire, il y a la maison et tout ce qui va avec. les meubles etc..

pour l'assurance, pourquoi me dire que je suis beneficiaire et demander des documents ei apres je n'ai plus le droit a rien?

ma banque etant de la meme filiale que cette banque, elle a pris des renseignements.

je pense qu'il y a magouille de certains membres de ma famille voila pourquoi je veux les trainer en justice.

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

le document de la banque stipule que le traitement serais long... on es au 8eme mois du deces.

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Invité Quality
Invités, Posté(e)
Invité Quality
Invité Quality Invités 0 message
Posté(e)
il y a 12 minutes, hannibal25 a dit :

le document de la banque stipule que le traitement serais long... on es au 8eme mois du deces.

Étonnant et ton avocat il en dit quoi lui ? 

Et tu as mis plus haut, que la banque t'a dit ne pas être bénéficiaire donc ce n'est plus un problème de délai.

Ton avocat te fournira certainement la réponse à toutes tes questions.

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Membre, Posté(e)
versys Membre 18 351 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
il y a une heure, Quality a dit :

Par le notaire, ce document d'assurance vie à la banque n'apparait pas. Le notaire n'a rien à voir avec ça, c'est la banque. Ce que je veux dire, c'est que dans l'héritage cz le notaire, l'assurance vie n'apparaît pas car c'est à part, ce n'est pas des biens immobiliers ou autres.

 

Pourtant, les actifs bancaires et assurances vie rentrent dans l'héritage dont vous bénéficiez, et sont comptabilisés par le notaire au mème titre que l'immobilier, le mobilier et les véhicules.

L'addition de l'ensemble permettra au notaire d'établir le montant des frais de succession.

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Membre, 118ans Posté(e)
nerelucia Membre 12 886 messages
Baby Forumeur‚ 118ans‚
Posté(e)
Il y a 2 heures, hannibal25 a dit :

le document de la banque stipule que le traitement serais long... on es au 8eme mois du deces.

parce que ça bloque, l'assurance-vie, on la touche avant la conclusion de l'héritage.

Il y a 2 heures, versys a dit :

Pourtant, les actifs bancaires et assurances vie rentrent dans l'héritage dont vous bénéficiez, et sont comptabilisés par le notaire au mème titre que l'immobilier, le mobilier et les véhicules.

L'addition de l'ensemble permettra au notaire d'établir le montant des frais de succession.

oui à condition que l'on retrouve trace écrite de l'assurance-vie, j'ai vécu une succession sans mention de ça, la notaire n'avait pas trouvé de document, elle a interrogé la banque qui l'avait.

Vos comprenez pourquoi des assurances-vie dorment dans les tiroirs chez les assureurs ?

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Membre, 91ans Posté(e)
Rasibus Membre 4 080 messages
Baby Forumeur‚ 91ans‚
Posté(e)
Il y a 5 heures, hannibal25 a dit :

Ma grand mere est decedee au mois d'avril et je sais que je fais parti des heritier.
 j'ai decider d'engager un avocat pour emtamer une procedure afin de recuperer ce quie me reviens de droit.

Pourquoi une succession est elle aussi longue?  je me pose beaucoup de questions.

.

Une succession est toujours longue !
En principe, les asurances-vie ne dépendent pas du notaire
Je te conseille de déposer une demande auprès de l'organisme qui centralise toutes les assurances-vie et qui sera capable de te dire si tu es bénéficiaire de n'importe quelle A.S.-vie (pas seulement celle de ta g-mère éventuellement)  J'ai oublié son nom.  Mais c'est ce que j'ai fait il y a quelques années et j'ai eu la surprise d'apprendre que l'une de mes sœurs m'avait désigné comme bénéficiaire. Inutile de payer un avocat !!

 

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

merci pour vos precieux conseils

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Membre, 118ans Posté(e)
nerelucia Membre 12 886 messages
Baby Forumeur‚ 118ans‚
Posté(e)

Rasibus, j'ai vécu le cas, les droits de succession sont appliqués au-delà d'un plafond, l'assurance-vie qui ne le dépassait pas n'était pas sur l'acte de succession et celle-ci a été liquidée en trois mois.

Une banque qui dit oui puis non, c'est bizarre. A-t il l'âge pour la toucher ? Il va engager des frais d'avocat pour un pécule de combien ? Moins que les honoraires ? La France est un foutoir administratif.

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MembreN, 125ans Posté(e)
Dan229 MembreN 12 047 messages
Baby Forumeur‚ 125ans‚
Posté(e)
à l’instant, hannibal25 a dit :

je pense qu'il y a magouille de certains membres de ma famille voila pourquoi je veux les trainer en justice.

Alors là, t'es mal barré.

Cf mon expérience.

Un frère nous a piqué tout l'héritage du vivant de nos parents devenus de plus en plus naïfs, émerveillés par ses flatteries, en leur tenant leurs comptes en cachette.

Aux décès, on a porté plainte. Il a multiplié les obstacles. Au bout de quatre ans de procédures épuisantes qui n'ont pas abouti tout en payant un avocat, on a abandonné sur les conseils de mon amie juriste. "Même si tu gagnes, m'a-t-elle dit, tu n'est pas sûr de retrouver ton argent. Expérience personnelle".

 

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Membre, Posté(e)
versys Membre 18 351 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
Il y a 7 heures, nerelucia a dit :

oui à condition que l'on retrouve trace écrite de l'assurance-vie, j'ai vécu une succession sans mention de ça, la notaire n'avait pas trouvé de document, elle a interrogé la banque qui l'avait.

Vos comprenez pourquoi des assurances-vie dorment dans les tiroirs chez les assureurs ?

C'est vrai tant que le banquier ou l'assureur n'est pas informé du décés du contractant de l'assurance vie

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

le seule chose que j'ai recu du notaire, c'est une fiche de renseignements.suite a un appel, il m'ont expliqué qu'il y aurait une convocation.normalement par recommandé.

Concernant, la banque, un courrier leur sera envoyer afin de demander des explications sur pourquoi je suis bénéficiaire et ensuite, je ne le suis plus.pourquoi me demander des documents officiels qui finalement ne serviront pas.on ma demandé un RIB tout de meme.ce n'est pas un document negligeable.

On me dit d'attendre. cela peut trainer jusqu'a 1 an cette histoire.

L'avocat servirait a fouiner un peu afin de savoir si il y a anguille sous roche.et j'ai droit a l'aide juridictionnelle.

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Membre, Posté(e)
versys Membre 18 351 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
il y a une heure, hannibal25 a dit :

le seule chose que j'ai recu du notaire, c'est une fiche de renseignements.suite a un appel, il m'ont expliqué qu'il y aurait une convocation.normalement par recommandé.

Concernant, la banque, un courrier leur sera envoyer afin de demander des explications sur pourquoi je suis bénéficiaire et ensuite, je ne le suis plus.pourquoi me demander des documents officiels qui finalement ne serviront pas.on ma demandé un RIB tout de meme.ce n'est pas un document negligeable.

On me dit d'attendre. cela peut trainer jusqu'a 1 an cette histoire.

L'avocat servirait a fouiner un peu afin de savoir si il y a anguille sous roche.et j'ai droit a l'aide juridictionnelle.

A l'évidence, vous n'êtes pas seul bénéficiaire de l'héritage, ce qui explique pas mal de tergiversations...

Envoyer des courriers au banquier et au notaire, c'est bien, mais je vous conseille plutôt de prendre rendez vous avec chacun afin de recueillir les infos nécessaires.

Si ces informations vous semblent trop partielles ou ne vous satisfont pas ou si vous avez l'impression de risquer subir un préjudice, rapprochez vous d'un avocat.

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Membre, Posté(e)
hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

j'ai lu qu'il n’était pas possible de déshériter quelqu’un figurant sur un testament.c'est la loi.

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hannibal25 Membre 2 602 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

j'ai ma reponse. les comptes du defunt sont fait par le notaire.. en images

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