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Fraude fiscale. L’éphémère secrétaire d’État Thomas Thévenoud au tribunal


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l'abbe resina Membre 7 730 messages
Ite missa est...‚ 70ans
Posté(e)

Zut alors, eux aussi ?

Fraude fiscale. L’éphémère secrétaire d’État Thomas Thévenoud au tribunal

Le 17 avril 2017 à 14h01
 
Un passage éclair au gouvernement, une vie politique à son crépuscule, qui s’achève avec un procès. Le député (ex-PS) Thomas Thévenoud comparaît mercredi avec son épouse pour fraude fiscale dans un dossier qui avait écorné une « République exemplaire » déjà abîmée par l’affaire Cahuzac.

La justice reproche au couple (Thomas Thévenoud et son épouse) de ne pas avoir déclaré ses revenus en 2012 et d’avoir, sur quatre années (2009, 2010, 2011 et 2013), rempli sa déclaration en retard malgré plusieurs relances et mises en demeure de l’administration fiscale. Et ce, pour un montant total de 70 500 euros. Auquel sont venus s’ajouter 20 500 euros de pénalités de retard.

De tels montants « ne donnent pas lieu habituellement à des poursuites pénales », déclare dans un communiqué l’avocat du couple, Me Martin Reynaud.

Il souligne que la situation fiscale du député (ex-PS) Thomas Thévenoud et de sa femme Sandra, qui était chef de cabinet de l’ancien président du Sénat, Jean-Pierre Bel, est « totalement réglée » depuis le 1er septembre 2014, qu’ils ont « déjà été sanctionnés par l’administration fiscale, bien avant que des poursuites correctionnelles ne soient envisagées ». Pour lui, « leur place n’est donc pas devant le juge pénal ».

La défense entend soulever des questions de procédure à cet égard devant le tribunal correctionnel de Paris.

« Aucun compte caché »

« L’enquête minutieuse menée par les services de police a confirmé que l’administration fiscale avait parfaitement connaissance de tous leurs revenus et qu’il n’y avait dans cette affaire aucune dissimulation de revenus, aucun compte caché, aucun enrichissement de leur part », relève le communiqué.

L’ascension politique de Thomas Thévenoud a été brisée net par cette affaire. Neuf jours après sa nomination comme secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l’étranger, le gouvernement avait annoncé sa démission le 4 septembre 2014.

Il est ainsi le ministre le plus éphémère de la Ve République,avec Léon Schwartzenberg en 1988. Ministre délégué à la Santé du gouvernement Rocard, M. Schwartzenberg avait été poussé à la démission lui aussi neuf jours après son entrée en fonction, en juillet 1988, après des déclarations controversées sur la toxicomanie.

« Phobie administrative »

L’affaire Thévenoud avait atteint une nouvelle fois la « République exemplaire » prônée par François Hollande, après l’affaire des comptes à l’étranger de l’ex-ministre du Budget Jérôme Cahuzac. Thomas Thévenoud faisait d’ailleurs partie de la commission d’enquête parlementaire sur cette affaire. Il était aussi membre de la commission des Finances de l’Assemblée.

Âgé de 42 ans, il a annoncé récemment qu’il ne se représenterait pas aux prochaines législatives et qu’il arrêtait la politique. Actuellement, il se lance dans des études de droit pour devenir avocat.

Quelques jours après sa démission du gouvernement, le Canard enchaîné avait révélé des impayés de loyer de l’ancien secrétaire d’État dans son appartement parisien. Le parlementaire avait avoué à l’hebdomadaire souffrir de « phobie administrative », une expression qui lui avait valu de nombreuses railleries. Et de voir évoquée dans la presse l’étendue de sa « phobie », des factures d’électricité aux PV de sa voiture de fonction, en passant par le kiné de ses filles.

Selon lui « l’Élysée savait »

Ses problèmes fiscaux étaient connus au plus haut niveau de l’État, raconte-t-il dans son livre« Une phobie française », publié il y a un an. Il y racontait une scène dans le bureau du secrétaire d’État au Budget, au premier de ses neuf jours passés au gouvernement.

« En avril, tu as failli être nommé déjà » et ça ne s’est pas fait « à cause de tes impôts »« L’Élysée savait et, au dernier moment, ils ont fait machine arrière », lui aurait dit Christian Eckert. Pourquoi alors cette nomination en fin d’été ? « Ils ont dû oublier », aurait avancé le secrétaire d’État.

Plein d’autodérision, il avait en juin dernier pris soin de faire dans un tweet savoir qu’il avait bien rempli sa déclaration d’impôts :

 

 

Au-delà de cette expression, son nom reste notamment associé à sa loi sur les VTC (voitures de transport avec chauffeur) et taxis, adoptée peu après la révélation de ses problèmes fiscaux.

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ouest35 Membre 6 484 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)
il y a 26 minutes, l'abbe resina a dit :

Zut alors, eux aussi ?

Fraude fiscale. L’éphémère secrétaire d’État Thomas Thévenoud au tribunal

Le 17 avril 2017 à 14h01
 
Un passage éclair au gouvernement, une vie politique à son crépuscule, qui s’achève avec un procès. Le député (ex-PS) Thomas Thévenoud comparaît mercredi avec son épouse pour fraude fiscale dans un dossier qui avait écorné une « République exemplaire » déjà abîmée par l’affaire Cahuzac.

La justice reproche au couple (Thomas Thévenoud et son épouse) de ne pas avoir déclaré ses revenus en 2012 et d’avoir, sur quatre années (2009, 2010, 2011 et 2013), rempli sa déclaration en retard malgré plusieurs relances et mises en demeure de l’administration fiscale. Et ce, pour un montant total de 70 500 euros. Auquel sont venus s’ajouter 20 500 euros de pénalités de retard.

De tels montants « ne donnent pas lieu habituellement à des poursuites pénales », déclare dans un communiqué l’avocat du couple, Me Martin Reynaud.

Il souligne que la situation fiscale du député (ex-PS) Thomas Thévenoud et de sa femme Sandra, qui était chef de cabinet de l’ancien président du Sénat, Jean-Pierre Bel, est « totalement réglée » depuis le 1er septembre 2014, qu’ils ont « déjà été sanctionnés par l’administration fiscale, bien avant que des poursuites correctionnelles ne soient envisagées ». Pour lui, « leur place n’est donc pas devant le juge pénal ».

La défense entend soulever des questions de procédure à cet égard devant le tribunal correctionnel de Paris.

« Aucun compte caché »

« L’enquête minutieuse menée par les services de police a confirmé que l’administration fiscale avait parfaitement connaissance de tous leurs revenus et qu’il n’y avait dans cette affaire aucune dissimulation de revenus, aucun compte caché, aucun enrichissement de leur part », relève le communiqué.

L’ascension politique de Thomas Thévenoud a été brisée net par cette affaire. Neuf jours après sa nomination comme secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l’étranger, le gouvernement avait annoncé sa démission le 4 septembre 2014.

Il est ainsi le ministre le plus éphémère de la Ve République,avec Léon Schwartzenberg en 1988. Ministre délégué à la Santé du gouvernement Rocard, M. Schwartzenberg avait été poussé à la démission lui aussi neuf jours après son entrée en fonction, en juillet 1988, après des déclarations controversées sur la toxicomanie.

« Phobie administrative »

L’affaire Thévenoud avait atteint une nouvelle fois la « République exemplaire » prônée par François Hollande, après l’affaire des comptes à l’étranger de l’ex-ministre du Budget Jérôme Cahuzac. Thomas Thévenoud faisait d’ailleurs partie de la commission d’enquête parlementaire sur cette affaire. Il était aussi membre de la commission des Finances de l’Assemblée.

Âgé de 42 ans, il a annoncé récemment qu’il ne se représenterait pas aux prochaines législatives et qu’il arrêtait la politique. Actuellement, il se lance dans des études de droit pour devenir avocat.

Quelques jours après sa démission du gouvernement, le Canard enchaîné avait révélé des impayés de loyer de l’ancien secrétaire d’État dans son appartement parisien. Le parlementaire avait avoué à l’hebdomadaire souffrir de « phobie administrative », une expression qui lui avait valu de nombreuses railleries. Et de voir évoquée dans la presse l’étendue de sa « phobie », des factures d’électricité aux PV de sa voiture de fonction, en passant par le kiné de ses filles.

Selon lui « l’Élysée savait »

Ses problèmes fiscaux étaient connus au plus haut niveau de l’État, raconte-t-il dans son livre« Une phobie française », publié il y a un an. Il y racontait une scène dans le bureau du secrétaire d’État au Budget, au premier de ses neuf jours passés au gouvernement.

« En avril, tu as failli être nommé déjà » et ça ne s’est pas fait « à cause de tes impôts »« L’Élysée savait et, au dernier moment, ils ont fait machine arrière », lui aurait dit Christian Eckert. Pourquoi alors cette nomination en fin d’été ? « Ils ont dû oublier », aurait avancé le secrétaire d’État.

Plein d’autodérision, il avait en juin dernier pris soin de faire dans un tweet savoir qu’il avait bien rempli sa déclaration d’impôts :

 

 

Au-delà de cette expression, son nom reste notamment associé à sa loi sur les VTC (voitures de transport avec chauffeur) et taxis, adoptée peu après la révélation de ses problèmes fiscaux.

Dites-moi l'Abbé, vous êtes resté roupiller dans la sacristie : c'est de l'histoire réchauffé il a été mis a la porte illico presto ...

Je vous signale que Monsieur Fillon avait aussi lui oublié de payer ses impôts ,et fut prié de régulariser  avant d'aller a la primaire : mais le pauvre chéri démuni comme la cigale a dû emprunter a sa fille plus fourmi que lui apparemment !

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l'abbe resina Membre 7 730 messages
Ite missa est...‚ 70ans
Posté(e)
il y a 30 minutes, ouest35 a dit :

Dites-moi l'Abbé, vous êtes resté roupiller dans la sacristie : c'est de l'histoire réchauffé il a été mis a la porte illico presto ...

Je vous signale que Monsieur Fillon avait aussi lui oublié de payer ses impôts ,et fut prié de régulariser  avant d'aller a la primaire : mais le pauvre chéri démuni comme la cigale a dû emprunter a sa fille plus fourmi que lui apparemment !

Mon fils, je ressort ce petit entrefilet parce qu'il est d'actualité et qu'il est bon de faire en sorte que les malades d'alzeimer quoique un peu sélectifs, se souviennent...Moi qui pensait naïvement que la gauche était vertueuse, me serais je trompé ? Ite missa est...:hi:

Modifié par l'abbe resina

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ouest35 Membre 6 484 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)
il y a 18 minutes, l'abbe resina a dit :

Mon fils, je ressort ce petit entrefilet parce qu'il est d'actualité et qu'il est bon de faire en sorte que les malades d'alzeimer quoique un peu sélectifs, se souviennent...Moi qui pensait naïvement que la gauche était vertueuse, me serais je trompé ? Ite missa est...:hi:

Vous pouvez dire ma fille,  l'Abbé j... j'ai vérifié :ninja:

Bon un oeuf  ne fait pas la couvée n'est-ce pas ... il va falloir soit ressortir les écoutes du confessional soit ce qui serait encore mieux enterrer tous ces potins de zut qui font que les programmes des uns et des autres passent à la trappe ! C'est pire que la Commère de Londres ou celle du Coin Coin  dans les parages !

Soyez béni l'Abbé et que Rézina vous garde de toutes mauvaises pensées !

Aimons-nous les uns les autres ... y'a du boulot !

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l'abbe resina Membre 7 730 messages
Ite missa est...‚ 70ans
Posté(e)
il y a 12 minutes, ouest35 a dit :

Vous pouvez dire ma fille,  l'Abbé j... j'ai vérifié :ninja:

Bon un oeuf  ne fait pas la couvée n'est-ce pas ... il va falloir soit ressortir les écoutes du confessional soit ce qui serait encore mieux enterrer tous ces potins de zut qui font que les programmes des uns et des autres passent à la trappe ! C'est pire que la Commère de Londres ou celle du Coin Coin  dans les parages !

Soyez béni l'Abbé et que Rézina vous garde de toutes mauvaises pensées !

Aimons-nous les uns les autres ... y'a du boulot !

Pardon ma fille donc...:ange2:

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kinobunika joy Membre 597 messages
Forumeur forcené‚
Posté(e)
Il y a 1 heure, l'abbe resina a dit :

Zut alors, eux aussi ?

Fraude fiscale. L’éphémère secrétaire d’État Thomas Thévenoud au tribunal

Le 17 avril 2017 à 14h01
 
Un passage éclair au gouvernement, une vie politique à son crépuscule, qui s’achève avec un procès. Le député (ex-PS) Thomas Thévenoud comparaît mercredi avec son épouse pour fraude fiscale dans un dossier qui avait écorné une « République exemplaire » déjà abîmée par l’affaire Cahuzac.

La justice reproche au couple (Thomas Thévenoud et son épouse) de ne pas avoir déclaré ses revenus en 2012 et d’avoir, sur quatre années (2009, 2010, 2011 et 2013), rempli sa déclaration en retard malgré plusieurs relances et mises en demeure de l’administration fiscale. Et ce, pour un montant total de 70 500 euros. Auquel sont venus s’ajouter 20 500 euros de pénalités de retard.

De tels montants « ne donnent pas lieu habituellement à des poursuites pénales », déclare dans un communiqué l’avocat du couple, Me Martin Reynaud.

Il souligne que la situation fiscale du député (ex-PS) Thomas Thévenoud et de sa femme Sandra, qui était chef de cabinet de l’ancien président du Sénat, Jean-Pierre Bel, est « totalement réglée » depuis le 1er septembre 2014, qu’ils ont « déjà été sanctionnés par l’administration fiscale, bien avant que des poursuites correctionnelles ne soient envisagées ». Pour lui, « leur place n’est donc pas devant le juge pénal ».

La défense entend soulever des questions de procédure à cet égard devant le tribunal correctionnel de Paris.

« Aucun compte caché »

« L’enquête minutieuse menée par les services de police a confirmé que l’administration fiscale avait parfaitement connaissance de tous leurs revenus et qu’il n’y avait dans cette affaire aucune dissimulation de revenus, aucun compte caché, aucun enrichissement de leur part », relève le communiqué.

L’ascension politique de Thomas Thévenoud a été brisée net par cette affaire. Neuf jours après sa nomination comme secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l’étranger, le gouvernement avait annoncé sa démission le 4 septembre 2014.

Il est ainsi le ministre le plus éphémère de la Ve République,avec Léon Schwartzenberg en 1988. Ministre délégué à la Santé du gouvernement Rocard, M. Schwartzenberg avait été poussé à la démission lui aussi neuf jours après son entrée en fonction, en juillet 1988, après des déclarations controversées sur la toxicomanie.

« Phobie administrative »

L’affaire Thévenoud avait atteint une nouvelle fois la « République exemplaire » prônée par François Hollande, après l’affaire des comptes à l’étranger de l’ex-ministre du Budget Jérôme Cahuzac. Thomas Thévenoud faisait d’ailleurs partie de la commission d’enquête parlementaire sur cette affaire. Il était aussi membre de la commission des Finances de l’Assemblée.

Âgé de 42 ans, il a annoncé récemment qu’il ne se représenterait pas aux prochaines législatives et qu’il arrêtait la politique. Actuellement, il se lance dans des études de droit pour devenir avocat.

Quelques jours après sa démission du gouvernement, le Canard enchaîné avait révélé des impayés de loyer de l’ancien secrétaire d’État dans son appartement parisien. Le parlementaire avait avoué à l’hebdomadaire souffrir de « phobie administrative », une expression qui lui avait valu de nombreuses railleries. Et de voir évoquée dans la presse l’étendue de sa « phobie », des factures d’électricité aux PV de sa voiture de fonction, en passant par le kiné de ses filles.

Selon lui « l’Élysée savait »

Ses problèmes fiscaux étaient connus au plus haut niveau de l’État, raconte-t-il dans son livre« Une phobie française », publié il y a un an. Il y racontait une scène dans le bureau du secrétaire d’État au Budget, au premier de ses neuf jours passés au gouvernement.

« En avril, tu as failli être nommé déjà » et ça ne s’est pas fait « à cause de tes impôts »« L’Élysée savait et, au dernier moment, ils ont fait machine arrière », lui aurait dit Christian Eckert. Pourquoi alors cette nomination en fin d’été ? « Ils ont dû oublier », aurait avancé le secrétaire d’État.

Plein d’autodérision, il avait en juin dernier pris soin de faire dans un tweet savoir qu’il avait bien rempli sa déclaration d’impôts :

 

 

Au-delà de cette expression, son nom reste notamment associé à sa loi sur les VTC (voitures de transport avec chauffeur) et taxis, adoptée peu après la révélation de ses problèmes fiscaux.

Naaaaaaaaaaaaaann!  eux aussi ???? pas possible !!!! on ne sait plus à qui faire confiance.........

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cricket Membre 3 688 messages
Ne se refuse rien‚ 30ans
Posté(e)
il y a 43 minutes, l'abbe resina a dit :

Moi qui pensait naïvement que la gauche était vertueuse, me serais je trompé ?

Oui. Enfin pour quelqu'un de droite c'est pas étonnant de se tromper. :rolle:

(Ça vole haut hein)

 

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l'abbe resina Membre 7 730 messages
Ite missa est...‚ 70ans
Posté(e)
il y a 2 minutes, cricket a dit :

Oui. Enfin pour quelqu'un de droite c'est pas étonnant de se tromper. :rolle:

(Ça vole haut hein)

 

Decidemment, à gauche vous êtes trop forts, on ne peut pas lutter dans le ridicule.:smile2:

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cricket Membre 3 688 messages
Ne se refuse rien‚ 30ans
Posté(e)
il y a 2 minutes, l'abbe resina a dit :

Decidemment, à gauche vous êtes trop forts, on ne peut pas lutter dans le ridicule.:smile2:

Merci, merci. *salue la foule* :hi:

Il faut dire que vu l'argument de base c’était pas évident de faire mieux, mais j'ai tout donné, et je suis fière du résultat.

il y a 15 minutes, kinobunika joy a dit :

Naaaaaaaaaaaaaann!  eux aussi ???? pas possible !!!! on ne sait plus à qui faire confiance.........

Ya comme un echo, non? :D

Il n'y a que le dernier des imbéciles qui peut réellement se poser cette question, heureusement pour vous, vous faites semblant... Breaking news : le pouvoir corrompt. A part des gens de droite qui disent eux même que la gauche se prétend irréprochable, où avez vous vu ça? La conscience politique c'est justement de déterrer ou au moins de s'insurger des dérives de son propre camps. Ceux qui ferment les yeux sur leurs propres affaires ne sont que des hypocrites et desservent la cause qu'ils prétendent défendre. Quand tu vois que les propres électeurs d'un parti sont capable de soutenir des élus qui fraudent, il ne faut pas s'attendre à ce que les politiques de gauche comme de droite se régulent d'eux même, et aient une conscience morale pour un peuple qui visiblement n'en a pas.

 

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Invité
Invité Invités 0 message
Posté(e)
Il y a 3 heures, l'abbe resina a dit :

Mon fils, je ressort ce petit entrefilet parce qu'il est d'actualité et qu'il est bon de faire en sorte que les malades d'alzeimer quoique un peu sélectifs, se souviennent...Moi qui pensait naïvement que la gauche était vertueuse, me serais je trompé ? Ite missa est...:hi:

merci de nous ressortir cet exemple

qui peut prouver à moult crétins

que la justice supposée gauchiste s'intéresse aussi aux crapules de gauche....

car bien sûr à gauche il y a le pendant de fillon balkany et consort à droite....

Il faut être un peu demeuré pour croire qu'il existe un parti vertueux à 100%, des brebis galeuses il y en a partout.

la différence réside dans les actes du parti, exclure ou soutenir jusqu'au bout une crapule.

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kinobunika joy Membre 597 messages
Forumeur forcené‚
Posté(e)
il y a 22 minutes, cricket a dit :

Merci, merci. *salue la foule* :hi:

Il faut dire que vu l'argument de base c’était pas évident de faire mieux, mais j'ai tout donné, et je suis fière du résultat.

Ya comme un echo, non? :D

Il n'y a que le dernier des imbéciles qui peut réellement se poser cette question, heureusement pour vous, vous faites semblant... Breaking news : le pouvoir corrompt. A part des gens de droite qui disent eux même que la gauche se prétend irréprochable, où avez vous vu ça? La conscience politique c'est justement de déterrer ou au moins de s'insurger des dérives de son propre camps. Ceux qui ferment les yeux sur leurs propres affaires ne sont que des hypocrites et desservent la cause qu'ils prétendent défendre. Quand tu vois que les propres électeurs d'un parti sont capable de soutenir des élus qui fraudent, il ne faut pas s'attendre à ce que les politiques de gauche comme de droite se régulent d'eux même, et aient une conscience morale pour un peuple qui visiblement n'en a pas.

 

cricket bonjour,

en effet je fais semblant, ouf.....c'est rassurant de ne pas être pris pour le dernier des imbéciles, ça veut dire qu'il y en a encore après moi..., par compte pour le reste du post j'ai comme un doute car je me sens un peu hypocrite et ma conscience morale est parfois à géométrie variable, je m'en rends compte, ... mais j'ai aussi de belles qualités ....je suis...je suis....un être humain en quelque sorte......;)

Bonne fin d'après midi à vous.

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ouest35 Membre 6 484 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)
il y a 13 minutes, dubandelaroche a dit :

merci de nous ressortir cet exemple

qui peut prouver à moult crétins

que la justice supposée gauchiste s'intéresse aussi aux crapules de gauche....

car bien sûr à gauche il y a le pendant de fillon balkany et consort à droite....

Il faut être un peu demeuré pour croire qu'il existe un parti vertueux à 100%, des brebis galeuses il y en a partout.

la différence réside dans les actes du parti, exclure ou soutenir jusqu'au bout une crapule.

N'oublions pas Cahusac .... dont l'affaire a été à l'origine de la PNF qui le jure Mr Fillon sur son "honneur" qu'il l'a dissoudra et par décret si tout le monde est pas d'accord ! :hello:

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Alain75 Membre 19 781 messages
Marxiste tendance Groucho‚ 57ans
Posté(e)
Il y a 4 heures, ouest35 a dit :

Dites-moi l'Abbé, vous êtes resté roupiller dans la sacristie : c'est de l'histoire réchauffé il a été mis a la porte illico presto ...

:smile2::bo: (tiens....Le titre à été changé....)

Modifié par Alain75

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PINOCCHIO Membre 18 700 messages
Pantin contestataire‚ 73ans
Posté(e)

C'est surement une erreur ou un acharnement sur ce brave homme dénué de tout soupçon , la gauche ne truande pas, tenez vous le pour dit:ange2:  

D'ailleurs on sait bien que l'abbé n'a pas de parti pris, on le pense très à cheval sur les principes, sa fonction l'oblige à dénoncer les ouailles dont les déviances sont évidentes , remercions le donc pour ses" précieuses informations":p

Modifié par PINOCCHIO
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