Immatriculation véhicule ancien arrivé des Etats-Unis

Bonjour :)

J'ai un souci. Je dois faire immatriculer un véhicule ancien. Cette voiture a été livrée en 1925, en France. Après un changement de propriétaire, elle est partie aux USA. Rapatriée en France dans les années 80, elle n'a pas été ré-immatriculée en France.

J'ai le certificat américain qui indique le numéro d'identification sur ce modèle : 598BH75 ce qui ressemble à nos immatriculations françaises.

La voiture présente une plaque fixée à l'arrière sur ce modèle : FLORIDA 9365

Aucune autre plaque d'immatriculation.

Le dossier complet de ma demande a été refusé par la FFVE (organisme auquel il faut s'adresser pour ce genre de démarche). Ils me demandent un certificat de douane (que je n'ai pas) et la photo de "l'identification" 598BH75. Mais c'est quoi ce numéro ?

Questions : lorsqu'une voiture à immatriculation française arrive aux USA, est-ce que sur son certificat le "numéro d'identification" représente le numéro de plaque française ?

Que représente "la plaque d'immatriculation" aux USA ? Pourquoi je n'ai absolument rien sur cette plaque "FLORIDA 9365" ? Ca n'a pas d'importance aux USA la plaque qui est sur la voiture ?

Si l'un d'entre vous pouvait m'aider...

Merci ! :)

Salut , c'est quoi ton véhicule ?

Cherche si tu n'as pas une plaque rivetée sur le chassis car c'est la le plus souvent que se trouvent l'identification .

Concernant l immat us je ne sais pas te repondre ...

L'ancien propriétaire pourrait .

Pour le certificat de Douanes bah faut les voir eux directement mais c'est curieux qu'on t'ai pas fourni de certif vu qu'a priori tu devrait avoir payer une taxe à la récupération .

Salut,

C'est une Rolls Royce.

Il y a plusieurs plaques chassis et moteur. Toutes ces plaques ont été photographiées et les photos envoyées à la FFVE. Tous ces numéros ou ces mentions-là sont différents de 598BH75.

J'ai fait une erreur dans mon premier message :

La voiture a été livrée en France, en 1925.

En 1983, elle est partie pour les Etats-Unis (ça je le suppose puisque le certificat américain que j'ai indique cette date).

En 2005, elle est rentrée des Etats-Unis (ça j'en suis sûre puisque j'ai les documents maritimes)

Si la FFVE insiste sur le certificat de douanes, je n'aurais plus qu'à essayer de leur demander une copie conforme effectivement...

Mais pour la plaque, je n'ai pas de solution.

Si l'ancien propriétaire avait respecté la loi (sachant que la voiture a toujours roulé), s'il avait ré-immatriculé sa voiture en France en 2005, je n'aurais pas tous ces problèmes, seulement voilà... Aujourd'hui il est décédé, ce sont ses héritiers qui ont mis la voiture en vente sans en savoir plus et sans avoir plus de papiers que ceux que j'ai.

Je pourrais aussi faire faire une plaque d'immatriculation 598BH75 et faire une jolie photo, mais il faudrait que je sois sûre que c'est bien ça qu'ils veulent parce-que c'est pas très catholique comme idée

bah tu dois tout de même pouvoir faire faire un certificat pour peu que tu dispose d'un certificat de cession , des douanes ce sera impératif et j'ai bien peur d'un certificat d'hérédité vu que le propriétaire est décédé ...

Les numéro 598bh75 sont certainement l'ancienne plaque Française , mais ça sous entend qu'elle n'était deja pas a son premier propriétaire en 83 vu que ce type d'immatriculation a débuté en 1950 , en 1925 les plaques ressemblaient a 123-V45 la lettre etant à l'époque le code administratif géographique .

J'ai peur de ne pas pouvoir te renseigner davantage n'ayant jamais été dans ce cas de figure ne faisant pas d'importation . J'ai par exemple une C4 de 1931 sans papier à la maison et bien sa seule plaque d'identification sur le reservoir me suffira à faire etablir un carte grise collection .

Peut-être si ce n'est deja fait devrait tu soumettre ton problème à des clubs RR .

Et pourquoi tu ne t'adresses pas à Rolls ?

Les numéro 598bh75 sont certainement l'ancienne plaque Française , mais ça sous entend qu'elle n'était deja pas a son premier propriétaire en 83 vu que ce type d'immatriculation a débuté en 1950 , en 1925 les plaques ressemblaient a 123-V45 la lettre etant à l'époque le code administratif géographique .

Alors ça c'est intéressant ! J'ai "l'histoire de la voiture", pas sous les yeux mais je crois me souvenir qu'elle a été cédée au dernier propriétaire dans les années 50. Donc ça pourrait coller, ce serait l'immatriculation française, avec les "nouvelles plaques" d'après 1950.

En fait je suis en train de me demander si finalement la voiture n'est pas toujours répertoriée sous ce numéro aux "cartes grises"

En imaginant que le certificat américain reprenne bien cette "identité" de la voiture, alors elle n'en a pas changé depuis les années 50.

RR ne peut pas m'aider avec l'administratif malheureusement, je leur ai demandé. Par contre ils ont pu me recommander un expert français pour valoriser la voiture (qui ne peut pas m'aider non plus avec la paperasse).

Je n'avais pas pensé à un club RR, c'est une bonne idée je vais chercher.

Merci en tout cas pour vos réponses !

Rolls UK, a tous les historiques des autos, quand quoi pour qui, etc...

Les Rolls ne sont pas juste des voitures, ce sont des identités pour la marque !

Qu'est-ce qu'il manque pour que la France laisse rouler cette auto ?

On ne peut pas commencer par un CT ?

La France a enregistré cette auto dans ces archives, donc, si elle a eu le droit de rouler à l'époque, elle a toujours le droit de rouler aujourd'hui...

Il faut trouver sous quelle plaque elle avait ce droit, et donc un numéro de chassis, le nom du premier propriétaire qui l'a fait immatriculer, peut-être, même, une recherche dans les assurances auto ?

Adressez-vous à un club de vieilles voitures.

Un fonctionnaire ne fonctionne que quand on lui gueule dessus.

Il manque juste cette photo de "plaque" et le certificat des douanes. Ensuite la FFVE établira l'attestation de véhicule ancien, qui lui-même permettra d'établir une carte grise. Pour l'instant on en est là, le CT n'est pas encore d'actualité.

RR avait perdu la trace de la voiture depuis son départ aux USA. Ils pensaient qu'elle était toujours là bas. Je croyais comme toi que ces véhicules étaient suivis de près mais en fait ce n'est pas tout à fait le cas. Et puis ce n'est pas évident, beaucoup de propriétaires de voiture ancienne ne les font pas immatriculer, parce-qu'ils ne roulent pas avec, alors pas besoin.

En discutant avec les héritiers de l'ancien propriétaire, on se rend bien compte qu'ils n'entendent rien à ces démarches. Rois, reines, princes, rouler sans être en règle ? Quel est le problème ? D'ailleurs la voiture elle-même c'est pas leur problème, c'est celui du chauffeur

On a galéré comme des fous pour faire signer le certificat de cession à la princesse machin-chose.

Je pense faire ça oui, essayer de trouver son immatriculation française. Merci :)

De toute manière vous allez la rouler très très occasionnellement non ?

On ne peut pas se faire délivrer des autorisations journalière de circuler pour ce genre d'objet de collection ?

Non pep psy ce n'est pas possible, si voie publique, alors carte grise.

J'ai avancé et c'est très mal parti. Quoiqu'il arrive, il me faut le certificat de dédouanement. J'ai contacté les douanes, qui refusent de m'établir un duplicata si je ne leur fournis pas la copie du certificat

Oui, vous avez bien compris, c'est comme si demain je vais aux impôts en expliquant que j'ai perdu mon avis d'imposition et qu'il m'en faut un duplicata et qu'on me répond : si vous n'avez pas la copie de l'avis je ne vous fais pas de duplicata.

Euh... Vive la France.

Dans ton problème, il te faut trouver la bonne personne... Il y a tellement de connes et de cons dans ces administrations, on dirait qu'ils ont oublié de réfléchir !

Tu as regardé du côté des ventes aux enchères automobiles ?

La manière d'établir un document officiel, etc...

Moi je continue de penser que j'écrirais chez Rolls en GB et que je leur expliquerais l'histoire et les problèmes avec la France, ils te donneront sans doute le nom d'un de leurs représentants légaux qui travaille en France !

La voiture n'est toujours pas immatriculée, c'est un cauchemar 

L'ancien propriétaire n'a jamais fait changé sa carte grise (ce fameux numéro XXXHG75), il n'a jamais pris la peine de mettre la carte grise à son nom et en prime, l'a perdue ! Aujourd'hui l'ancien propriétaire est donc tenu de déclarer la perte de sa carte grise et d'aller demander un duplicata en préfecture. 

Le hic c'est qu'il va récupérer une CG qui n'est pas à son nom mais au nom du précédent propriétaire, qui est...mort. 

Le deuxième hic c'est que la préfecture demande un contrôle technique pour établir un dupli de carte grise. Mais sans la carte grise on ne peut pas faire de CT (je vous assure à chaque fois que je mets le nez dans le dossier je rigole c'est nerveux).

J'ai commandé une couronne de démarreur qui est sensée être changée à Genève chez Bentley. Le hic c'est que je ne peux pas faire passer la frontière à la voiture sans carte grise (et je continue de rigoler mais par contre mon espèce de patron est vert de rage !)

J'ai commencé à lui dire que maintenant, il va falloir refaire le certificat de cession, trop vieux, il a pas rigolé non plus....

On ne peut pas considérer ce véhicule comme un simple objet pour passer la frontière ?

Tu peux récapituler tout ce que tu as fait jusqu'ici, comme procédure ? 

Oui c'est ce que je suis en train de négocier âprement, la voiture est un simple colis de 2 tonnes  

Alors, je récapitule : 

1. Contact avec la FFVE et dossier complet à partir de l'autorisation de circuler américaine, en l'absence de carte grise française. La FFVE demande le certificat de dédouanement de la voiture (lorsqu'elle est revenue des USA). Ce document n'existe plus. La FFVE dit : rien à faire, impossible, dossier classé sans ce papier.

2. Retour à l'ancien propriétaire pour qu'il se débrouille à récupérer un duplicata de carte grise. Problème : il n'a jamais pris soin d'en faire une à son nom... Mais il va quand même à la préfecture expliquer son cas. Et là, on lui dit : il nous faut un contrôle technique. 

3. Contact avec un controle technique du coin : "il nous faut la carte grise"  ... Explications. Alors, "il nous faut un relevé d'identification" (à demander en préfecture)

4. Retour à l'ancien propriétaire : "allez en préfecture pour demander un relevé d'identification de la voiture" 

Ce qu'il a fait je viens de l'avoir au tél. La préfecture lui dit : "Demander à l'organisme de contrôle un courrier officiel qui réclame le relevé d'identification". 

Donc, je viens de rappeler le gentil monsieur du CT qui est venu me voir à l'instant, il s'en occupe. On en est là...

Tu ne peux pas faire un CT par une entreprise indépendante ? Société d'expert automobile, etc... 

Ce que je trouve dingue, c'est qu'à une époque comme la notre où tout est censé être numérisé, pourquoi on ne trouve rien avec ce numéro de châssis par exemple ? 

L'importation, le registre, etc... 

On dirait un boulot d'enquêteur ! 

Le délire maintenant c'est la préfecture qui demande un courrier du contrôle technique, organisme d'état, on croit rêver ! 

Oh pour ça ça y est, l'enquête est bouclée, le loup, c'est que l'ancien propriétaire n'avait jamais dit, à aucun moment, qu'il n'avait jamais fait de carte grise à son nom. Mais maintenant il va bien être obligé de se débrouiller pour récupérer un duplicata. 

Sinon pour le passage en Suisse c'est réglé, 1 colis - 2 tonnes 

Bentley vient chercher la voiture en camion spécial apparemment et on suivra le camion avec toutes paperasseries si jamais les douaniers font du zèle... ou sont curieux. 

Et de la Suisse, ils ne pourraient pas faire quelque chose ? La faire validée et enregistrer chez eux et simuler, ensuite, une vente fictive depuis la Suisse ? 

Importation X, présentation à un contrôle technique suisse, carte grise suisse créée, enregistrement dans les archives suisses, vente de Bentley Suisse à un client français ... 

Cela me semble faisable ! 

Pour que la voiture "réside" en Suisse définitivement, il faut la dédouaner définitivement, donc, carte grise obligatoire là. Cette fois-ci je n'en ai pas besoin parce-que la voiture va au garage et revient, donc, "douane temporaire", ça passe... 

Il n'y a rien à faire, l'ancien propriétaire doit se débrouiller pour obtenir un dupli de sa carte grise. Des années et des années dans l'illégalité, bravo ces messieurs haut placés...

Mais comme cette auto n'existe pas en France... Autant faire l'inverse, la faire exister en Suisse... 

En tout cas, ça vaudrait la peine d'en parler avec Bentley Genève