Hollande demande une révision constitutionnelle

La déchéance de nationalité doit être appliqué, il n'y a pas de question à ce poser.

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Révision de la Constitution, moyens renforcés pour la sécurité... Les mesures annoncées par Hollande devant le Congrès

Par Julie Rasplus

Mis à jour le 16/11/2015 | 18:02 , publié le 16/11/2015 | 17:36

Trois jours après les attentats de Paris, François Hollande s'est exprimé devant les parlementaires réunis en Congrès, lundi 16 novembre, à Versailles (Yvelines). Le président de la République a fait plusieurs annonces durant son discours. Révision de la Constitution, moyens renforcés pour la police, la justice et la défense, mise en place d'une coalition internationale : francetv info vous résume les principales.

>> Suivez le débat parlementaire consécutif au Congrès de Versailles dans notre direct

Des rendez-vous diplomatiques pour une coalition internationale

Une réunion du Conseil de sécurité de l'ONU. Après un hommage aux victimes, François Hollande a indiqué avoir demandé une réunion aux Nations unies "dans les meilleurs délais". Objectif : "Adopter une résolution marquant cette volonté commune de lutter contre le terrorisme." Il en a profité pour préciser que la France intensifiera également ses opérations en Syrie contre le groupe Etat islamique (EI).

Il ne s’agit pas de contenir, mais de détruire cette organisation.

François Hollande

Devant le Congrès

Une rencontre avec Obama et Poutine. Le chef de l'Etat a insisté sur la nécessité d'"unir nos forces" contre le terrorisme. Il souhaite rencontrer ses homologues américains et russes afin d'aborder la question de "la création d'une seule et unique coalition".

La solidarité en Europe. François Hollande a également demandé au ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, de saisir, "dès demain", ses homologues européens au titre de l’article 42.7 du traité de l’Union. Ce dernier établit le principe de solidarité au sein de l'Union européenne. Il "prévoit que lorsqu'un Etat est agressé, tous les Etats-membres doivent lui apporter soutien".

Un arsenal juridique renforcé

Vers une prolongation de l'état d'urgence. Mercredi, le Parlement sera saisi d'un projet de loi "prolongeant l'état d'urgence pour trois mois", a annoncé François Hollande. Cette mesure ne doit normalement pas dépasser 12 jours.

Hollande veut une réforme de la Constitution. Le président de la République a aussi prôné une révision de la Constitution sur les articles 16 et 36, lesquels portent respectivement sur les pleins pouvoir et l'état de siège. "Ils ne sont pas adaptés à la situation que nous rencontrons", a-t-il tranché. Il s'agit de "disposer d'un outil approprié pour prendre des mesures exceptionnelles sans compromettre l'exercice des libertés publiques" et ainsi mieux gérer l'état de crise. François Hollande souhaite une adoption de cette révision "dans les meilleurs délais".

Des possibilités élargies pour la déchéance de nationalité. François Hollande a également repris une proposition défendue par la droite. Le Président souhaite "pouvoir déchoir de sa nationalité française un individu condamné pour une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou un acte de terrorisme, même s'il est né français, dès lors qu'il bénéficie d'une autre nationalité". Auparavant, seuls pouvaient être déchus de leur nationalité les binationaux ayant acquis la nationalité française.

Des moyens supplémentaires pour la police et la justice

Des créations de postes dans la justice et la police. Pour mieux lutter contre le terrorisme et sécuriser le pays, François Hollande a annoncé la création de 5 000 postes de policiers et gendarmes d’ici à deux ans. Cet "effort considérable" portera le total à 10 000 créations sur le quinquennat. Par ailleurs, 2 500 postes seront créés au sein de la justice et 1 000 pour les douaniers.

Une sanctuarisation de la Défense. François Hollande a, enfin, annoncé la suspension de toutes les réductions d'effectifs prévues dans les armées, et ce jusqu'en 2019. Une mesure résumée par cette formule :

Le pacte de sécurité l'emporte sur le pacte de stabilité.

François Hollande

Devant le Congrès

- Prolongement de l'état d'urgence

- Demande d'une réforme constitutionnelle pour adapter la réponse de l'État

- Création d'une garde nationale

- Déchéance de la nationalité pour les terroriste binationaux

- Expulsions des terroristes étrangers et des imams radicaux

- Demande au conseil d'état de valider la possibilité de placer en surveillance les "fichés S"

- Proposition d'une association avec les USA et la Russie pour former une coalition Anti Daesh et intensification des frappes

- Création de 8500 nouveaux postes dans la sécurité et la justice

Je trouve que ces propositions vont dans le bon sens et j'espère sincèrement que tous les parlementaires les approuveront et voteront les textes proposés pour les mettre en application.

Pour une fois je dirais "Bien vu François!"

Il est bien difficile de gouverner à gauche dans de telles circonstances !

ce serait bien plus simple de les d,envoyer les 3600 fichés en Guyanne.tous les marais ne sont asséchés.et pas besoin de les destituer de la nationalité (Française)

Il est bien difficile de gouverner à gauche dans de telles circonstances !

Le sécurité n'est ni de gauche ni de droite.

Le sécurité n'est ni de gauche ni de droite.

certes puisqu'l exista une dctature du prolétariat stalinienne!

Faisant un discours exceptionnel devant l'assemblée nationale le président François Hollande demande aux parlementaires de travailler sur des mesures exceptionnelles à mettre en oeuvre en cas d'attaque ,d'état de siège et d'état d'urgence .Notamment l'exil et lea déchéance de nationalité des personnes possédant double nationalité

Il annonce des créations de poste dans la police et maintien l'effectif des forces armées.

En ce qui concerne le "notamment" je suis d'accord pour qu'il y ait changement dans la constitution, mais en ce qui concerne tout le reste de ce qu'il veut changer si reste il y à, là je pourrais pas dire par ce que je ne sais pas ce que contient tout "ce reste" et j'ai bien peur que d'ici quelques temps on ne demande aux Français par voie de sondage si ils veulent un changement de constitution et qu'ils ne répondent "oui" par ce que c'est tout ce qu'ils auront retenu dans ce changement puisque c'est de ça que l'on nous parle pratiquement uniquement.

Ca y est les cocos commencent à pleurnicher.

"«Un état d'urgence, soit. Mais trois mois c'est trop long. " Pouria Amirshahi (député PS)

"Sidérante contribution à l'imaginaire sécuritaire sur la nationalité, les migrants et la délinquance antichambre du terrorisme". Mélenchon

"Je crains que certaines mesures ouvrent une surenchère de la droite et de l'extrême droite". Eric Coquerel.

source

je n'aurai qu'un mot pour qualifier ces sinistres zozos. TRAITRES!

Il était temps !

Dehors, les traîtres à la patrie !

Du balai, les imams prédicateurs de Haine et d'abominations antirépublicaines ! (battre les femmes, tuer les juifs et les "croisés", lapider les gens etc ....)

Qu'on les renvoit tous en Arabie saoudite ou au Qatar, z'ont rien à foutre chez nous !

la France ferme les yeux sur les activités des groupes qui organisent des voyages pour la Syrie .comme si ils passent des vacances.

- Prolongement de l'état d'urgence

- Demande d'une réforme constitutionnelle pour adapter la réponse de l'État

- Création d'une garde nationale

- Déchéance de la nationalité pour les terroriste binationaux

- Expulsions des terroristes étrangers et des imams radicaux

- Demande au conseil d'état de valider la possibilité de placer en surveillance les "fichés S"

- Proposition d'une association avec les USA et la Russie pour former une coalition Anti Daesh et intensification des frappes

- Création de 8500 nouveaux postes dans la sécurité et la justice

Je trouve que ces propositions vont dans le bon sens et j'espère sincèrement que tous les parlementaires les approuveront et voteront les textes proposés pour les mettre en application.

Pour une fois je dirais "Bien vu François!"

Il faudrait y rajouter la suppression de la bi-nationalité, il faut choisir son camp !

Bon maintenant il faut Agir vite !

Il est bien difficile de gouverner à gauche dans de telles circonstances !

Bonjour querida

Pourquoi donc ?

La gauche a bien souvent dans notre histoire pris ses responsabilités

Ou guaino prend ses discours ?

La gauche s'était perdue peut être est ce un come back

Pour la constitution je ne sais pas on ne sait pas ce qu'il y a dedans

Pour la constitution ça commence à renifler très fort la dictature militaire. Je sais pas vous, mais moi j’apprécie pas du tout.

Il faut bien qu'Hollande qualifié de non autoritaire par la population exaspérée par les massacres relève la tête ,mais je ne suis pas sûr que dans les circonstances actuelles,les tenants de la gauche bisounours peace and love soit préparée à endosser les exécutions ,crimes contre l'humanité ,décisions arbitraires ,et autres "joyeusetés" qu'impliquent une entrée en guerre!C'est ce pourquoi je disais qu'il sera difficile de gouverner à gauche ,sur un topic précédent!

Pour la constitution ça commence à renifler très fort la dictature militaire. Je sais pas vous, mais moi j’apprécie pas du tout.

Normal, on est en guerre contre le terrorisme, un truc rampant qui ne dit pas son nom, qui se cache dans la population etc.

Sauf que cela devrait être depuis CH mais bon, mieux vaut tard que jamais...

Il faut bien qu'Hollande qualifié de non autoritaire par la population exaspérée par les massacres relève la tête ,mais je ne suis pas sûr que dans les circonstances actuelles,les tenants de la gauche bisounours peace and love soit préparée à endosser les exécutions ,crimes contre l'humanité ,décisions arbitraires ,et autres "joyeusetés" qu'impliquent une entrée en guerre!C'est ce pourquoi je disais qu'il sera difficile de gouverner à gauche ,sur un topic précédent!

Quérida bonjour, dans un état de guerre il faut bien des décisions drastiques ne serait-ce que pour nos sécurités soient prises.

Ce que je souhaite surtout c'est que les députés et sénateurs retrouvent un peu de dignité : ce à quoi nous avons assisté hier est indigne de nos représentants. L'approche d'élections ne justifie aucunement cette attitude.

Heureusement que les citoyens de base sont plus raisonnables et oublient moins vite les victimes !

Cordialement

Sale temps pour ceux qui vont hériter de cette situation !Je commence à comprendre pourquoi de nombreux riches ont quitté le bateau!

Le Conseil d’État refuse de suspendre la déchéance de nationalité française de cinq ex-"terroristes"

Le juge des référés, saisi en urgence, a estimé, "qu'il n'existait pas de doute sérieux sur la légalité de ces décrets. Il a donc refusé de faire droit à ces demandes de suspension", a annoncé la plus haute juridiction administrative dans un communiqué.

Les décrets, également attaqués au fond pour "excès de pouvoir", "demeurent par conséquent applicables jusqu'à ce que le Conseil d'Etat se prononce définitivement sur leur légalité".

"Cette décision était très prévisible et laisse intacte la possibilité de voir annuler les décrets au fond", a déclaré à l'AFP Me William Bourdon, au nom des avocats des requérants, relevant qu'il était "exceptionnel de gagner un référé-suspension et encore plus dans le contexte actuel".

Ces ordonnances ont été rendues dans un climat très pesant, une semaine après les attentats les plus meurtriers jamais commis en France. Dans une France sous état d'urgence, le président François Hollande a annoncé lundi son souhait d'étendre la déchéance de nationalité aux binationaux "nés Français" en cas de condamnation pour "acte de terrorisme".

De son côté, le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve a affirmé que la déchéance de nationalité faisait partie de l'arsenal répressif contre les jihadistes, rappelant avoir déjà prononcé "six déchéances" et pris "34 arrêtés d'expulsion" depuis début 2015.

Si leur déchéance est définitivement confirmée, les requérants, quatre Franco-Marocains et un Franco-Turc âgés de 38 à 41 ans, pourraient être expulsés et risqueraient "la torture" dans leurs pays d'origine, selon leurs avocats.

Fouad Charouali, Rachid Aït El Hadj, Bachir Ghoumid, Redouane Aberbri et Attila Turk, originaires de quartiers populaires de la banlieue ouest de Paris, étaient devenus français entre 1991 et 2001. Les décrets de déchéance de la nationalité ont été publiés au Journal officiel le 7 octobre.

Ces cinq hommes ont été condamnés en 2007 à des peines de six à huit ans de prison pour leur "participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte terroriste", notamment pour leurs liens avec des membres d'un groupe jihadiste responsable des attentats de Casablanca (Maroc) du 16 mai 2003.

Mercredi, lors d'une audience au Conseil d'Etat, Mes William Bourdon, Jean-Pierre Spitzer et Elisabeth de Boissieu avaient dénoncé la déchéance comme une double peine et contesté une utilisation "rétroactive de la loi" et fustigé la disproportion entre les faits reprochés et la gravité de l'acte de déchéance.

Le juge des référés a affirmé que "l’article 25 du code civil (sur la déchéance) était bien applicable à la situation des requérants" puisqu'ils ont été condamnés pour des actes de terrorisme, condamnation pénale préalable à la déchéance, selon le communiqué.

Il a également estimé que "l’allongement de 10 à 15 ans du délai dans lequel, après la commission des faits, le Premier ministre peut prononcer la déchéance de nationalité, était applicable dès l’entrée en vigueur de la loi de 2006, même si les actes de terrorisme avaient été commis avant cette loi".

"Nous martelons à nouveau", a déclaré Me Bourdon, "que si ces jeunes gens ont pu avoir des fréquentations qui se sont révélées, avec un regard rétroactif, critiquables, ils étaient et sont à des années lumière de faits graves pouvant justifier la déchéance de la nationalité".

Le Conseil d'Etat n'a pas encore fixé de date pour l'examen au fond des recours.

http://www.boursorama.com/actualites/le-conseil-d-etat-refuse-de-suspendre-la-decheance-de-nationalite-francaise-de-cinq-ex-terroristes-80dc85ce8bfa1f38b706a399684645cc

Le Conseil d’État refuse de suspendre la déchéance de nationalité française de cinq ex-"terroristes"

Le juge des référés, saisi en urgence, a estimé, "qu'il n'existait pas de doute sérieux sur la légalité de ces décrets. Il a donc refusé de faire droit à ces demandes de suspension", a annoncé la plus haute juridiction administrative dans un communiqué.

Les décrets, également attaqués au fond pour "excès de pouvoir", "demeurent par conséquent applicables jusqu'à ce que le Conseil d'Etat se prononce définitivement sur leur légalité".

"Cette décision était très prévisible et laisse intacte la possibilité de voir annuler les décrets au fond", a déclaré à l'AFP Me William Bourdon, au nom des avocats des requérants, relevant qu'il était "exceptionnel de gagner un référé-suspension et encore plus dans le contexte actuel".

Ces ordonnances ont été rendues dans un climat très pesant, une semaine après les attentats les plus meurtriers jamais commis en France. Dans une France sous état d'urgence, le président François Hollande a annoncé lundi son souhait d'étendre la déchéance de nationalité aux binationaux "nés Français" en cas de condamnation pour "acte de terrorisme".

De son côté, le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve a affirmé que la déchéance de nationalité faisait partie de l'arsenal répressif contre les jihadistes, rappelant avoir déjà prononcé "six déchéances" et pris "34 arrêtés d'expulsion" depuis début 2015.

Si leur déchéance est définitivement confirmée, les requérants, quatre Franco-Marocains et un Franco-Turc âgés de 38 à 41 ans, pourraient être expulsés et risqueraient "la torture" dans leurs pays d'origine, selon leurs avocats.

Fouad Charouali, Rachid Aït El Hadj, Bachir Ghoumid, Redouane Aberbri et Attila Turk, originaires de quartiers populaires de la banlieue ouest de Paris, étaient devenus français entre 1991 et 2001. Les décrets de déchéance de la nationalité ont été publiés au Journal officiel le 7 octobre.

Ces cinq hommes ont été condamnés en 2007 à des peines de six à huit ans de prison pour leur "participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte terroriste", notamment pour leurs liens avec des membres d'un groupe jihadiste responsable des attentats de Casablanca (Maroc) du 16 mai 2003.

Mercredi, lors d'une audience au Conseil d'Etat, Mes William Bourdon, Jean-Pierre Spitzer et Elisabeth de Boissieu avaient dénoncé la déchéance comme une double peine et contesté une utilisation "rétroactive de la loi" et fustigé la disproportion entre les faits reprochés et la gravité de l'acte de déchéance.

Le juge des référés a affirmé que "l’article 25 du code civil (sur la déchéance) était bien applicable à la situation des requérants" puisqu'ils ont été condamnés pour des actes de terrorisme, condamnation pénale préalable à la déchéance, selon le communiqué.

Il a également estimé que "l’allongement de 10 à 15 ans du délai dans lequel, après la commission des faits, le Premier ministre peut prononcer la déchéance de nationalité, était applicable dès l’entrée en vigueur de la loi de 2006, même si les actes de terrorisme avaient été commis avant cette loi".

"Nous martelons à nouveau", a déclaré Me Bourdon, "que si ces jeunes gens ont pu avoir des fréquentations qui se sont révélées, avec un regard rétroactif, critiquables, ils étaient et sont à des années lumière de faits graves pouvant justifier la déchéance de la nationalité".

Le Conseil d'Etat n'a pas encore fixé de date pour l'examen au fond des recours.

http://www.boursorama.com/actualites/le-conseil-d-etat-refuse-de-suspendre-la-decheance-de-nationalite-francaise-de-cinq-ex-terroristes-80dc85ce8bfa1f38b706a399684645cc

De toutes façons ces personnes sont d'abord ce qu'elles étaient; la nationalité française n'avait pour but que d'avoir le droit de rester en France!

Pour comploter tranquillement!

France, pays de liberté(s) où tout un chacun peut faire ce qu'il veut, toujours défendu par des lois laxistes!

Si leur déchéance est définitivement confirmée, les requérants, quatre Franco-Marocains et un Franco-Turc âgés de 38 à 41 ans, pourraient être expulsés et risqueraient "la torture" dans leurs pays d'origine, selon leurs avocats.

Ces cinq hommes ont été condamnés en 2007 à des peines de six à huit ans de prison pour leur "participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte terroriste", notamment pour leurs liens avec des membres d'un groupe jihadiste responsable des attentats de Casablanca (Maroc) du 16 mai 2003.

On va pleurer sur leur sort, les pauvres choux. Allez ouste pas besoin de ça en France. DEHORS!