e-cigarette: un manque à gagner pour l'État

La Sécu prévoit que les recettes liées au tabac tomberont cette année à 10,98 milliards d'euros contre 11,13 milliards en 2012.

Le gouvernement peut-il s'offrir le luxe de ne pas taxer la cigarette électronique? Rien n'est moins sûr. Car, même s'il est difficile de mesurer ce qui tient au succès de la vapoteuse et à la hausse des prix, le marché de la cigarette a reculé de 9,6 % en volume et de 2,6 % en valeur sur les neuf premiers mois de l'année. Ce qui réduit les recettes de l'État. «En 2013, en dépit des hausses de la fiscalité des droits de consommation du tabac (en janvier puis juillet) et d'une hausse de prix de 20 centimes par paquet (en juillet également), le marché n'a pas augmenté en valeur», précise la direction de la Sécu dans un rapport publié le mois dernier.Conséquence, le rendement des taxes sur le tabac, qui s'ajoutent à la TVA, devrait chuter pour la première fois cette année depuis 2007. La Sécu prévoit que ces recettes, qui bénéficient essentiellement à l'assurance-maladie, tomberont à 10,98 milliards, après 11,13 milliards en 2012. En juin, le précédent rapport anticipait un montant de 11,44 milliards. Le manque à gagner pour l'État atteindrait donc près d'un demi-milliard en 2013. Les recettes ne progresseraient que de 40 millions en 2014, du fait des hausses de prix et de fiscalité.

Interdire le vapotage

L'exécutif a bien envisagé cet été d'introduire une taxe spécifique pour la cigarette électronique, confie une source gouvernementale. Mais l'idée, contradictoire avec la promesse d'une «pause fiscale», a été écartée du projet de financement de la Sécu pour 2014. «Dire qu'il n'y aura pas, dans le débat parlementaire, un amendement qui viendra sur ce sujet-là, je ne peux pas le présager», a toutefois glissé Bernard Cazeneuve, le ministre du Budget, le mois dernier. Mais pour l'heure, aucun projet en ce sens n'a été rendu public.

À défaut de taxer, la ministre de la Santé, Marisol Touraine, voudrait encadrer le marché de la cigarette électronique. Un décret interdisant toute publicité doit être publié avant la fin du mois. «Comme pour la cigarette tout court», justifie-t-on au sein de son cabinet. Le ministère attend aussi «dans les tout prochains jours» un avis du Conseil d'État pour savoir dans quelle mesure et selon quelles conditions il est possible d'interdire ou pas le «vapotage» dans les lieux publics. Là encore sur le modèle de la cigarette traditionnelle. L'Italie, pour sa part, n'a pas eu ces hésitations. Elle taxera, à partir du 1er janvier, les cigarettes électroniques au même taux que les traditionnelles, c'est-à-dire à hauteur de 58,5 %, hors TVA.

Source

Preuve s'il en était encore besoin que ce gouvernement (comme les précédents) n'en a rien à foutre de la santé publique et ne regarde que les rentrées fiscale que lui rapporte la cigarette. Dans le cas contraire, il encouragerait l'utilisation de la cigarette électronique qui d'après plusieurs spécialistes est nettement moins nocives que la vraie. Mais non, il voit d'abord le manque à gagner, les cancers il s'en branle, l'important c'est le pognon.

BANDE DE FAUX-CUL!!!!! :D

Ils vont vite se rattraper sur la taxe va Et bientôt, "vapoter" coûtera aussi cher que de cloper... c'est beau la technologie :D

On ne connaît pas encore les effets à long terme, comme tout nouveau produit ; dans 10 ans on te dira que ça colle des tumeurs au cerveau, comme le tel portable.

Surtout que ça se fume bien plus longtemps puis qu'elle ne s'éteint pas. Ceux que je vois vapoter me font penser à un bébé accroché à sa tétine, ils ne lâchent plus leur machin qu'ils ne tiennent même pas comme une cigarette.

Et en plus, les différents goûts peuvent être séduisants pour les gamins qui pensent que c'est vachement mieux que la clope, alors qu'ils n'avaient même pas encore pensé à fumer.

Donc bof bof.

bonjour

le système semble simple .il s'agit de laisser beaucoup de monde se porter sur un produit pas ou moins chère et ,qui à peut de taxe .une fois que le produit croule sous les demandes , alors ,ils mettent des taxes de plus en plus fortes et le tour est joué .

bonne journée

L'objectif étant de taxer l'air qu'on respire.

Il se passera avec la e-cigarette ce qu'il ce passe actuellement avec le tabac une fois les gens "accrocs" ils les taxeront en leurs disant que c'est pour leur bien. Pour l'instant ils laissent l'hameçon prendre, la preuve c'est que l'on entend même maintenant de la pub pour la e-cigarette.

Personne n'a encore su me dire si la e-cigarette ne vous rend pas dépendant de celle-ci avec le temps. Quand au degré de nocivité ni des composants qui y sont mis, on peut pas dire qu'ils soient très au courant ou qu'ils soient très empressés pour nous en parler.

Merci.

il m semble que ce n'est l'e-cigarette qui rend dépendant ,mais la dose de nicotine incorporée dans les additifs ....

peu importe la source d'inhalation ,la nicotine est classée psychotrope .....

C'est une grossière erreur de croire que le tabac rapporte à l'Etat. Au contraire, il coûte très cher car les maladies consécutives sont graves et variées. Encore une idée-reçue qu'il faut corriger. La e-cigarette fait faire des économies, au pratiquant et à l'Etat.

Perso j'ai hâte de voir le résultat d'une enquête sur le pourcentage de réussite pour arrêter complètement de fumer avec cette méthode, car oui, c'était le but premier...

Exact.

La e-cigarette, c'est un substitut, rien de plus, sinon aucun intérêt, mais interdire la pub et taxer, est ridicule. Ils tournent autour du pot.

N.B : cependant, quelque chose d'important, c'est les femmes enceintes.

Mais ça c'est le rôle des médecins.

Je n'ai pas compris, tu suggères aux femmes enceintes de vapoter??

Il y a d'autres substances que la nicotine, sans compter le fait de pomper sur un truc électronique. 0 fumette pour les femmes enceintes, that's all.

Mes enfants se portent bien, merci

Je suis d'accord avec Out of Paprika, le mieux est de ne rien fumer.

Si certaines on réussi, c'est que ce n'est pas impossible !

il m semble que ce n'est l'e-cigarette qui rend dépendant ,mais la dose de nicotine incorporée dans les additifs ....

peu importe la source d'inhalation ,la nicotine est classée psychotrope .....

Je serais pas aussi affirmative en ce qui concerne la e cigarette, tu peux devenir dépendant du geste, tout comme pour la cigarette tu n'es pas dépendant que de la nicotine mais aussi du coté automatique de prendre une cigarette la porter à tes lèvres et puis l'allumer.

J'ai souvent remarqué que les gens qui cessent de fumer cherche par tout les moyens à s'occuper les mains pour combattre d'une certaine façon cette habitude que te donne la cigarette.

Merci.

Je suis d'accord avec Out of Paprika, le mieux est de ne rien fumer.

Si certaines on réussi, c'est que ce n'est pas impossible !

Ben il y a quelques sujets comme ça où je ne bouge pas d'un poil ; si tu as chosi de porter la vie, c'est que tu acceptes l'idée que tu n'es pas seule avec ton corps. Il y a bien 2 coeurs qui battent là-dedans, la moindre des choses est de le respecter.

Donc on oublie de s'empoisonner au moins quelques mois.