Aide aux devoirs

Bonjour,

Je suis complètement perdu sur ce cas pratique pourriez-vous m’aider à le résoudre :

Une mineur a heurté un plot en ciment, pourtant visible, sur le parking d’un centre commercial et souffre d’une entorse au genou ; étourdie en sortant de chez le médecin, elle a bousculé une passante dont la tête a heurté le bitume ; hospitalisée, la passante a dû être opérée en urgence par un médecin débutant qui a dû commettre une erreur puisqu’elle est depuis aveugle d’un œil.

Je ne sais pas par quoi commencer, si il y a une ou plusieurs questions de droit, si c’est une responsabilité du fait d’autrui ou du fait des choses ou des parents sur leurs enfants. Je sais pas je suis complètement perdu.

Tu fais quoi comme étude?

il y a une heure, Girli a dit :

Je sais pas je suis complètement perdu.

 

bonjour,

commençons par le début ...je n'ai "aucune" connaissance en matière de droit .

mais si vous commenciez par préciser les responsabilités de chacun en premier lieu ( indépendamment ) ?

puis ensuite par les relier les unes aux autres pour en sortir la chaine ayant conduit aux différents faits et responsabilités croisées .

au final ...c'est ce satané plot qui est responsable de tout ... et par là-même celui qui l'a mis en place puis en remontant, celui qui en a donné l'ordre, celui qui l'a pensé, fait , transporté .....jusqu'au Bon Dieu ( puisqu’il est omniscient ) .

bonne journée .

p.s : je vous avais prévenu !!!!!!!!!

Peut être faudrait-il commencer par nous dire ce qui est demandé...

Il faut quoi ? compter le nombre d'accidents ? Déterminer combien de médecins ont été vus ?

Il y a 1 heure, Girli a dit :

Je sais pas je suis complètement perdu.

Au royaume des aveugles, les borgnes sont rois paraît-il ? 

Je n’y connais rien en droit, mais il me semble que tous les petits bobos qui surviennent au cours de l’existence, n’impliquent pas obligatoirement un procès en droit, et fort heureusement.

La petite qui heurte un plot, visible de surcroît, c’est de la faute à pas de chance. (Le droit n’a rien à y faire)

La passante qui a été bousculée par cette petite, justifiant une intervention hospitalière, à mon sens le droit n’a rien à y faire non plus.

Par contre, le médecin, qui est un professionnel de santé a commis une faute dans l’exercice de sa fonction, c’est le seul cas ou la justice et le droit, doivent être activé par la victime aveugle à mon sens ?

Il y a 7 heures, titenath a dit :

Peut être faudrait-il commencer par nous dire ce qui est demandé...

Il faut quoi ? compter le nombre d'accidents ? Déterminer combien de médecins ont été vus ?

Bonjour,

C’est un cas pratique qui est demandé en matière de responsabilité délictuelle.

Il y a 7 heures, pic et repic a dit :

bonjour,

commençons par le début ...je n'ai "aucune" connaissance en matière de droit .

mais si vous commenciez par préciser les responsabilités de chacun en premier lieu ( indépendamment ) ?

puis ensuite par les relier les unes aux autres pour en sortir la chaine ayant conduit aux différents faits et responsabilités croisées .

au final ...c'est ce satané plot qui est responsable de tout ... et par là-même celui qui l'a mis en place puis en remontant, celui qui en a donné l'ordre, celui qui l'a pensé, fait , transporté .....jusqu'au Bon Dieu ( puisqu’il est omniscient ) .

bonne journée .

p.s : je vous avais prévenu !!!!!!!!!

Bonjour,

Le problème c’est que je n’arrive pas à trouver ma question de droit.

il y a 25 minutes, Girli a dit :

C’est un cas pratique qui est demandé en matière de responsabilité délictuelle.

J'entends bien mais en gros on t'a donné un texte. Y'a pas de question, y'a pas d'énoncé, y'a rien ?

Déjà, une mineure qui heurte un plot, etc... Il n'y a pas de délit. En gros dans ton truc, si il y a une responsabilité pénale, c'est le médecin qui n'a pas fait son travail correctement, le reste c'est le hasard il me semble

il y a 20 minutes, titenath a dit :

J'entends bien mais en gros on t'a donné un texte. Y'a pas de question, y'a pas d'énoncé, y'a rien ?

 

Désolé je vous est mal compris l’énonça est le suivant:

Vous renseignerez les parents sur les différentes responsabilités délictuelles encourues.

il y a 19 minutes, guernica a dit :

Déjà, une mineure qui heurte un plot, etc... Il n'y a pas de délit. En gros dans ton truc, si il y a une responsabilité pénale, c'est le médecin qui n'a pas fait son travail correctement, le reste c'est le hasard il me semble

Dans ce cas on parle de la responsabilité délictuelle, je ne peux pas parler de la responsabilité pénale du médecin.

En fait j’essaye de trouver une question de droit  sur ce cas mais je n’y arrive pas.

il y a 2 minutes, Girli a dit :

Désolé je vous est mal compris l’énonça est le suivant:

Vous renseignerez les parents sur les différentes responsabilités délictuelles encourues.

mais il n'y en a pas... Elle est mineure,  et elle n'a pas heurté volontairement la personne

il y a 6 minutes, guernica a dit :

mais il n'y en a pas... Elle est mineure,  et elle n'a pas heurté volontairement la personne

Oui en effet elle ne l’a pas fait par exprès, donc les parents n’ont aucune responsabilité vis-à-vis de leur enfant?

c'est ce que je pense oui. Elle a trébuché, c'est tout, après la suite ne la concerne pas, ni ses parents. Ce n'est pas comme si elle avait conduit sans permis avec la voiture de ses parents et provoqué un accident par exemple. 

il y a 3 minutes, guernica a dit :

c'est ce que je pense oui. Elle a trébuché, c'est tout, après la suite ne la concerne pas, ni ses parents. Ce n'est pas comme si elle avait conduit sans permis avec la voiture de ses parents et provoqué un accident par exemple. 

Merci !

Auriez-vous une question de droit à me proposer ?

il y a 11 minutes, Girli a dit :

Merci !

Auriez-vous une question de droit à me proposer ?

Non, en gros je connais par rapport aux mineurs et aux adultes responsables, mais je ne vois pas, en tout cas pour ton truc, personne ne peut se retourner contre les parents de la mineure, d'autant que le second accident est survenu quand elle même sortait de chez le médecin. Du coup,c'est le médecin qui en cherchant la petite bête, pourrait être responsable du fait qu'elle soit tombée et ait provoqué un accident, parce qu'il ne s'est pas assuré qu'elle était en état de rentrer seule chez elle

il y a 15 minutes, guernica a dit :

Non, en gros je connais par rapport aux mineurs et aux adultes responsables, mais je ne vois pas, en tout cas pour ton truc, personne ne peut se retourner contre les parents de la mineure, d'autant que le second accident est survenu quand elle même sortait de chez le médecin. Du coup,c'est le médecin qui en cherchant la petite bête, pourrait être responsable du fait qu'elle soit tombée et ait provoqué un accident, parce qu'il ne s'est pas assuré qu'elle était en état de rentrer seule chez elle

D’accord merci beaucoup de votre aide

Ben j'ai jamais vu passer ce genre d'exo (cas pratiques, dissert, commentaires d'arrêt, ouais...) bon c'est la responsabilité indirecte qui est interrogée là.

Et, par exemple, saviez-vous qu'un maire peut être condamné s'il n'exerce ses pouvoirs de police, par exemple ? 

Bon, c'est le genre d'exo en deuxième année de droit non ? Quand on aborde la responsabilité civile. Ben, la jurisprudence, je dirais, il faut regarder, la jurisprudence, toujours la jurisprudence, et par contre pas faire comme dans les sciences "dures", genre l'étudiant en chimie il se monte son petit labo perso pour faire les cas pratiques soli solo... dans la plupart des cas il fait sauter tout le labo.

Oui, à la relecture Guernica a raison, il me semble c'est la responsabilité médicale qui ressort le plus, mais du coup non. C'est juste de la responsabilité civile pure et simple, puisqu'il n'y a pas d'erreur médicale, en fait. Mais comme tout le monde apparemment est mineur, bah les assurances..

Parce que sinon, on comprend bien, la responsabilité du médecin, elle n'est engagée finalement, que si s'y met le ministère public, s'il a opéré en d'état d'ivresse ou autre truc comme ça.

il y a une heure, moi et pas moi a dit :

Ben j'ai jamais vu passer ce genre d'exo (cas pratiques, dissert, commentaires d'arrêt, ouais...) bon c'est la responsabilité indirecte qui est interrogée là.

Et, par exemple, saviez-vous qu'un maire peut être condamné s'il n'exerce ses pouvoirs de police, par exemple ? 

Bon, c'est le genre d'exo en deuxième année de droit non ? Quand on aborde la responsabilité civile. Ben, la jurisprudence, je dirais, il faut regarder, la jurisprudence, toujours la jurisprudence, et par contre pas faire comme dans les sciences "dures", genre l'étudiant en chimie il se monte son petit labo perso pour faire les cas pratiques soli solo... dans la plupart des cas il fait sauter tout le labo.

Connaissez-vous des jurisprudence sur la responsabilité indirecte car je n’en ai pas trouvé 

Il y a 4 heures, Girli a dit :

Oui en effet elle ne l’a pas fait par exprès, donc les parents n’ont aucune responsabilité vis-à-vis de leur enfant?

Non, non, non et non. 

La mineure qui heurte le plot, on laisse tomber, c’est un accident de la vie, l’assurance si elle est souscrite par les parents, est là pour indemniser. Le supermarché n’est pas responsable. 

La mineure heurte une personne qui chute et se cogne la tête sur le bitume. On s’en fout que ce soit en sortant de chez le médecin suite à son accident de plot.  L’enfant est la cause de l’accident, mais comme elle est mineure, c’est la responsabilité des parents. Là aussi si la mineure est couverte par une responsabilité civile, et il me semble que c’est une obligation légale,  c’est l’assurance qui couvrira les frais. 

Quant  au toubib qui a rendu aveugle la femme, c’est de sa responsabilité, on s’en fout que ce soit la mineure qui l’a envoyée à l’hôpital. Le médecin est en cause, dans sa pratique, et c’est son assurance qui indemnisera la patiente. Après que la patiente aura saisie le service dédié à l’assurance maladie. C’est ce que l’on m’avait conseillé de faire à la sécu quand un chirurgien m’a charcutée. 
 

Donc responsabilité des parents dont la fille a heurté une femme qui s’est blessée, et responsabilité du médecin qui a foiré son intervention. 

Et surtout n’écoute pas  les avis plus farfelus les uns que les autres. Je ne suis pas avocate, et je n’ai en tout et pour tout que l’UV de droit pour le DPECF. Mais en tant que citoyenne, qui sait à quoi les assurances que je prends répondent en matière de responsabilité.