Girli

Merci beaucoup !

D’accord merci et si dans l’avenant il est stipulé qu’il peut être muté dans une ville par exemple Marseille mais on lui envoie un courrier pour lui dire qu’il sera muté à Bordeaux. Est ce qu’il peut refuser ? avez vous des lois à me proposer ?

Pardon je me suis trompé je voulais pour « sa » situation et si il peut refuser ou non

Bonjour, Pouvez-vous m’aidez à résoudre ce cas pratique endroit du travail Un commercial a signé un avenant à son contrat qui stipule que je peux être muté dans une ville en France. Par la suite il a reçu un courrier qui l’informe de sa mutation dans une ville qui n’est pas compris dans l’avenant, il voudrais bien refuser. Je voudrais savoir quels sont les règles juridiques applicables à ma situation et si je peux refusé ou non Merci de votre aide

Connaissez-vous des jurisprudence sur la responsabilité indirecte car je n’en ai pas trouvé

D’accord merci beaucoup de votre aide

Merci ! Auriez-vous une question de droit à me proposer ?

Oui en effet elle ne l’a pas fait par exprès, donc les parents n’ont aucune responsabilité vis-à-vis de leur enfant?

Désolé je vous est mal compris l’énonça est le suivant: Vous renseignerez les parents sur les différentes responsabilités délictuelles encourues. Dans ce cas on parle de la responsabilité délictuelle, je ne peux pas parler de la responsabilité pénale du médecin. En fait j’essaye de trouver une question de droit sur ce cas mais je n’y arrive pas.

Bonjour, C’est un cas pratique qui est demandé en matière de responsabilité délictuelle. Bonjour, Le problème c’est que je n’arrive pas à trouver ma question de droit.

Bonjour, Je suis complètement perdu sur ce cas pratique pourriez-vous m’aider à le résoudre : Une mineur a heurté un plot en ciment, pourtant visible, sur le parking d’un centre commercial et souffre d’une entorse au genou ; étourdie en sortant de chez le médecin, elle a bousculé une passante dont la tête a heurté le bitume ; hospitalisée, la passante a dû être opérée en urgence par un médecin débutant qui a dû commettre une erreur puisqu’elle est depuis aveugle d’un œil. Je ne sais pas par quoi commencer, si il y a une ou plusieurs questions de droit, si c’est une responsabilité du fait d’autrui ou du fait des choses ou des parents sur leurs enfants. Je sais pas je suis complètement perdu.