Problème avec location

Bonjour, voilà avec mon conjoint nous nous sommes installer dans une maison en location, après l hiver la maison se détériore moisissure, partout jusqu’au vêtement dans les chambre, fenêtre, sa sens l humidité, il n y a pas de système anti incendie, un interrupteur au dessus de la baignoire, je contacte souvent mon propriétaire qui ne fais pas les travaux, 
Il venu seulement quand j avais une fontaine dans ma maison qui passer par l’es spot de lumière, la toiture prends l eau, 
je me bat pour qu’il vienne faire les travaux, il décale tous le temps où change un robinet et part .. je pourrais me renseigner à qui pour ma situation ? 
Je pense changer de location mai il y’a tellement de frais à faire ... merci

sympa votre petit nid douillet.

il y a 34 minutes, Nuage1407 a dit :

Bonjour, voilà avec mon conjoint nous nous sommes installer dans une maison en location, après l hiver la maison se détériore moisissure, partout jusqu’au vêtement dans les chambre, fenêtre, sa sens l humidité, il n y a pas de système anti incendie, un interrupteur au dessus de la baignoire, je contacte souvent mon propriétaire qui ne fais pas les travaux, 
Il venu seulement quand j avais une fontaine dans ma maison qui passer par l’es spot de lumière, la toiture prends l eau, 
je me bat pour qu’il vienne faire les travaux, il décale tous le temps où change un robinet et part .. je pourrais me renseigner à qui pour ma situation ? 
Je pense changer de location mai il y’a tellement de frais à faire ... merci

En fait tu fais chier ton propriétaire et c'est pour ça qu'il ne vient pas. Par exemple que ça sente l'humidité dans la maison c'est ton problème à toi parce que c'est à toi de gérer l'entretien de la maison. Tu prends une douche, tu aères après. Si tu ne le fais pas et si la moisissure s'installe (alors qu'elle n'était pas constaté dans l'état des lieux) c'est ta faute et ça peut être retenu sur ta caution. La première chose à faire est donc de te renseigner sur les choses qui sont de ta responsabilité des choses qui sont de la responsabilité de ton propriétaire.

Le détecteur de fumée c'est au propriétaire de le fournir, ça va lui couter 3 euros. Par contre c'est à toi de vérifier qu'elle fonctionne toujours et de changer les piles.

Si la toiture est abimé suite à une tempête il faut prévenir autant le propriétaire que ton assurance qui prendra les dégâts en charge. Si elle est juste vieille et si tu es dans la maison depuis peu ce sera au propriétaire de la changer.

Tu trouveras une agence près de chez toi ici pour avoir une info objective : https://www.anil.org

Après, si tu n'es pas content de ta location tu fais un courrier à ton propriétaire et tu vas chercher autre chose ailleurs. 

Euh...

J'ai aussi des gros problèmes d'humidité dans la maison que je loue. Il n'y a pas de vmc, ni aucune aération d'ailleurs, donc le proprio est responsable.

La loi sur les aérations des logements n'est pas nouvelle. Le proprio doit faire le nécessaire.

Dans notre cas, cela occasionne même de sérieux problèmes de santé... faut pas déconner non plus, les moisissures ne sont pas toutes nos amies.

J'ai trouvé un arrangement avec mon proprio, les travaux seront faits... mais cela n'a pas été simple de lui faire reconnaitre ses torts.

Si le logement n'est pas en règle, hors de question de payer quoi que ce soit en cas de dégradation par l'humidité.

A voir donc....

il y a 26 minutes, Mr Wolfe a dit :

Euh...

J'ai aussi des gros problèmes d'humidité dans la maison que je loue. Il n'y a pas de vmc, ni aucune aération d'ailleurs, donc le proprio est responsable.

La loi sur les aérations des logements n'est pas nouvelle. Le proprio doit faire le nécessaire.

Dans notre cas, cela occasionne même de sérieux problèmes de santé... faut pas déconner non plus, les moisissures ne sont pas toutes nos amies.

J'ai trouvé un arrangement avec mon proprio, les travaux seront faits... mais cela n'a pas été simple de lui faire reconnaitre ses torts.

Si le logement n'est pas en règle, hors de question de payer quoi que ce soit en cas de dégradation par l'humidité.

A voir donc....

Sauf erreur de ma part l'arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements stipule que l'aération peut être naturel ou mécanique. Ce qui implique que le propriétaire n'est aucunement tenu d'installer une VMC du moment qu'il y a un moyen d'évacuer l'humidité: S'il y a une fenêtre dans la salle de bain, c'est réglé. Si effectivement il a fait construire une salle de bain aveugle au milieu de l'appartement sans possibilité d'évacuer l'humidité, il a fait une bonne bourde. Reste à faire constater par huissier si le propriétaire est sur de son bon droit. 

Tu fais erreur, une fenêtre n'est pas une aération. Il doit y avoir soit une aération naturelle et efficace permanente  (entrée basses dans pièces type chambres ou équivalent et sorties hautes dans pièces d'eau ) soit une vmc.

Lis bien le texte. 

Il n'est clairement pas possible de laisser les fenêtres ouvertes suffisamment longtemps particulièrement en hiver.

il y a 25 minutes, Mr Wolfe a dit :

Tu fais erreur, une fenêtre n'est pas une aération. Il doit y avoir soit une aération naturelle et efficace permanente  (entrée basses dans pièces type chambres ou équivalent et sorties hautes dans pièces d'eau ) soit une vmc.

Lis bien le texte. 

Il n'est clairement pas possible de laisser les fenêtres ouvertes suffisamment longtemps particulièrement en hiver.

Je viens de bien le lire et j'ai ça:

Pour les maisons individuelles isolées, jumelées ou en bande, situées dans les zones climatiques H 2 et H 3 définies en annexe de l'arr<^>eté du 24 mars 1982 relatif aux équipements et caractéristiques thermiques des b<^>atiments d'habitation, la construction et les équipements peuvent satisfaire aux dispositions réduites suivantes :

a) La cuisine comporte une sortie d'air réalisée par un conduit vertical à tirage naturel ou par un dispositif mécanique ;

b) Les autres pièces de service comportent :

- soit une sortie d'air réalisée par un conduit vertical à tirage naturel ou par un dispositif mécanique ;

- soit une ouverture extérieure obturable ;

c) Chaque pièce principale possède une entrée d'air réalisée par un orifice en façade, un conduit à fonctionnement naturel ou un dispositif mécanique.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000862344

La salle d'eau n'est pas une cuisine et une ouverture extérieur obturable semble suffisante d'après la loi. Après si ton proprio te fait une VMC gratos, tant mieux pour toi. 

Quitte à citer l'article... cf la partie en rouge  :

Il y a 4 heures, Nuage1407 a dit :

Bonjour, voilà avec mon conjoint nous nous sommes installer dans une maison en location, après l hiver la maison se détériore moisissure, partout jusqu’au vêtement dans les chambre, fenêtre, sa sens l humidité, il n y a pas de système anti incendie, un interrupteur au dessus de la baignoire, je contacte souvent mon propriétaire qui ne fais pas les travaux, 
Il venu seulement quand j avais une fontaine dans ma maison qui passer par l’es spot de lumière, la toiture prends l eau, 
je me bat pour qu’il vienne faire les travaux, il décale tous le temps où change un robinet et part .. je pourrais me renseigner à qui pour ma situation ? 
Je pense changer de location mai il y’a tellement de frais à faire ... merci

Tout locataire peut signaler son logement insalubre à la mairie.

Le préfet engage alors une procédure d'insalubrité.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16158

Explique donc à ton propriétaire qu'il a vivement intérêt à faire ce qu'il faut avant que tu le signales.

montre lui ça:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F289

Malheureusement en cas de procédure, les délais sont très longs et les procédures peu efficaces. Dans les textes tu es bien protégé, dans les faits c'est le mauvais propriétaire qui est privilégié!

C'est triste à dire mais la meilleure solution pour toi, si elle est possible, serait de trouver un autre logement, hélas!

Il y a 3 heures, Mr Wolfe a dit :

Quitte à citer l'article... cf la partie en rouge  :

Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
Version consolidée au 18 juillet 2018

Le ministre délégué auprès du ministre de l'industrie, chargé de l'énergie, le ministre de la santé et le ministre de l'urbanisme et du logement,

Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment son article *R. 111-9 ;

Vu l'arr<^>eté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant les logements ;

Vu l'arr<^>eté du 6 octobre 1978 relatif à l'isolement acoustique des b<^>atiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur ;

Vu l'arr<^>eté du 24 mars 1982 relatif aux équipements et caractéristiques thermiques des b<^>atiments d'habitation ;

Vu l'avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France,

Article 1 En savoir plus sur cet article...

L'aération des logements doit pouvoir <^>etre générale et permanente au moins pendant la période où la température extérieure oblige à maintenir les fen<^>etres fermées. Toutefois, dans les b<^>atiments soumis à un isolement acoustique renforcé, en application de l'arr<^>eté du 6 octobre 1978, l'aération doit pouvoir <^>etre générale et permanente en toute saison.

La circulation de l'air doit pouvoir se faire principalement par entrée d'air dans les pièces principales et sortie dans les pièces de service.

L'aération permanente peut <^>etre limitée à certaines pièces dans les cas et suivant les conditions définis au chapitre II.

• CHAPITRE Ier Aération générale et permanente.
  Article 2 En savoir plus sur cet article...

  Le système d'aération doit comporter :

  - des entrées d'air dans toutes les pièces principales, réalisées par des orifices en façades, des conduits à fonctionnement naturel ou des dispositifs mécaniques ;

  - des sorties d'air dans les pièces de service, au moins dans les cuisines, les salles de bains ou de douches et les cabinets d'aisances, réalisées par les conduits verticaux à tirage naturel ou des dispositifs mécaniques. En installation collective de ventilation, si une pièce de service possède une sortie d'air mécanique, toutes les autres pièces de service doivent en posséder une.

  L'air doit pouvoir circuler librement des pièces principales vers les pièces de service.

  Une pièce à la fois principale et de service, telle qu'une chambre ayant un équipement de cuisine, doit comporter une entrée et une sortie d'air, réalisées comme indiqué ci-dessus.

  Article 3 En savoir plus sur cet article...

  Les dispositifs de ventilation, qu'ils soient mécaniques ou à fonctionnement naturel, doivent être tels que les exigences de débit extrait, définies ci-dessous, soient satisfaites dans les conditions climatiques moyennes d'hiver.

  Les débits extraits dans chaque pièce de service doivent pouvoir atteindre, simultanément ou non, les valeurs données dans le tableau ci-après en fonction du nombre de pièces principales du logement :

  Tableau non reproduit.

  Dans les logements ne comportant qu'une pièce principale, la salle de bains ou de douches et le cabinet d'aisances peuvent avoir, s'ils sont contigus, une sortie d'air commune située dans le cabinet d'aisances. Le débit d'extraction à prendre en compte est de 15 mètres cubes par heure.

  En cas d'absence de cloison entre la salle de séjour et une chambre, la pièce unique ainsi créée est assimilée à deux pièces principales.

  En cas d'absence de cloison entre la salle de séjour et une chambre, la pièce unique ainsi créée est assimilée à deux pièces principales.

  Si, de construction, une hotte est raccordée à l'extraction de la cuisine, un débit plus faible est admis. Il est déterminé, en fonction de l'efficacité de la hotte, suivant des modalités approuvées par le ministre chargé de la construction et de l'habitation et le ministre chargé de la santé.

  Des cabinets d'aisances sont considérés comme multiples s'il en existe au moins deux dans le logement, même si l'un d'entre eux est situé dans une salle d'eau.

  Article 4 En savoir plus sur cet article...

  • Modifié par Arrêté 1983-10-28 art. 1 JORF 15 novembre 1983

  Des dispositifs individuels de réglage peuvent permettre de réduire les débits définis à l'article 3, sous les conditions suivantes :

  En règle générale, le débit total extrait et le débit réduit de cuisine sont au moins égaux aux valeurs données dans le tableau suivant :

  NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES : 1

  Débit total minimal en m3/h : 35

  NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES : 2

  Débit total minimal en m3/h : 60

  NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES : 3

  Débit total minimal en m3/h : 75

  NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES : 4

  Débit total minimal en m3/h : 90

  NOMBRE DE PIÈCES PRINCIPALES : 5

  Débit total minimal en m3/h : 105

Un conduit à fonctionnement naturelle. C'est ce que je disais, la plupart des constructions possède des aérations naturelles. En outre les constructions d'avant 1970 sont moins bien isolé donc avec une meilleure aération. La VMC devient nécessaire lorsque l'habitation est récente ou récemment isolée. 

En outre la moisissure peut aussi venir du locataire qui possède des aquarium exotiques ou vivarium produisant un flux continue de vapeur impossible à évacuer. 

Donc je reste sur mes positions et la VMC n'est en aucun cas obligatoire si un simple conduit à fonctionnement naturelle s'y trouve déjà, ce qui devrait être le cas. 

Il y a 3 heures, hybridex a dit :

 

Malheureusement en cas de procédure, les délais sont très longs et les procédures peu efficaces. Dans les textes tu es bien protégé, dans les faits c'est le mauvais propriétaire qui est privilégié!

C'est triste à dire mais la meilleure solution pour toi, si elle est possible, serait de trouver un autre logement, hélas!

 

C'est pour équilibrer avec la quasi impossibilité pour les propriétaires de déloger un locataire qui décide de régler son loyer ou pas quand il veut.

Par contre ça n'a rien de triste de quitter un logement indécent en faveur d'un logement plus agréable et plus sain... 

Il y a 7 heures, Crabe_fantome a dit :

......

C'est pour équilibrer avec la quasi impossibilité pour les propriétaires de déloger un locataire qui décide de régler son loyer ou pas quand il veut.

 

Par contre ça n'a rien de triste de quitter un logement indécent en faveur d'un logement plus agréable et plus sain... 

Ça n'équilibre rien du tout. Hier, j'ai failli rajouter que les procédures favorisaient aussi les mauvais locataires. De fait ce sont les mauvais qui sont favorisés, mauvais propriétaires comme mauvais locataires. La balance est toujours du même côté.

Mais, il y a plus de locataires nécessiteux que de propriétaires dans le même cas, même si ça existe aussi. C'est aggravé par le coût très excessif de l'immobilier  et la pénurie de logements là où il y a du travail. Donc, il est triste 'être obligé de quitter un logement parce qu'il peut être très difficile de trouver un autre et de supporter le coût de l'opération.

il y a 2 minutes, hybridex a dit :

Ça n'équilibre rien du tout. Hier, j'ai failli rajouter que les procédures favorisait aussi les mauvais locataires. De fait ce sont les mauvais qui sont favorisés, mauvais propriétaires comme mauvais locataires. La balance est toujours du même côté.

Mais, il y a plus de locataires nécessiteux que de propriétaires dans le même cas, même si ça existe aussi. C'est aggravé par le coût très excessif de l'immobilier  et la pénurie de logements là où il y a du travail. Donc, il est triste 'être obligé de quitter un logement parce qu'il peut être très difficile de trouver un autre et de supporter le coût de l'opération.

 

Avant de signer le bail tu visite l'appartement et tu fais un état des lieux. Tu ne signes pas pour ensuite faire faire des travaux parce que finalement l'appartement ne te convient pas. Sauf s'il y avait des défauts cachés bien sur. 

Un logement sans aération est dans l'illégalité. Point barre.

Un locataire n'est pas un professionnel de l'immobilier contrairement à l'écrasante  majorité des bailleurs... si le logement n'est pas aux normes, ils en sont responsables. Il est impossible de déceler tous les défauts possibles en une visite.

il y a 2 minutes, Mr Wolfe a dit :

Un logement sans aération est dans l'illégalité. Point barre.

 

Un locataire n'est pas un professionnel de l'immobilier contrairement à l'écrasante  majorité des bailleurs... si le logement n'est pas aux normes, ils en sont responsables. Il est impossible de déceler tous les défauts possibles en une visite.

 

 

Absolument il doit y avoir une aération et n'importe quel architecte ou promoteur fait des maisons et des appartements qui sont déjà aux normes sous peine de devoir tout recommencer. 

Après y a des proprios qui improvisent et bricolent des salles d'eau, lesquelles ne seront pas forcément aux normes et lesquelles vont dégrader son propre bien. Les proprios ont donc intéret à faire des travaux aux normes aussi. 

Lorsqu'un locataire estime que les normes ne sont pas suffisante, c'est de la responsabilité du locataire. Un propriétaire ne va pas acheter une VMC (ton copier coller a bien stipulé que ce n'était en aucun cas obligatoire puisqu'un conduit à fonctionnement naturelle est suffisant aux yeux de la loi) à moins qu'il souhaite faire plaisir à son locataire.

Si le logement n'est pas aux normes le locataire peut faire bloquer son loyer auprès d'un organisme le temps qu'une conciliation soit faite, s'il est avéré que le propriétaire est en tort, le propriétaire sera amené à faire faire les travaux pour toucher ses loyers. Il y a une information objective disponible pour tous, locataires et propriétaire, sur le site de l'adil que j'ai collé plus haut. 

Bonjour. Avez-vous pensé à payer les frais de réparations et de déduire la somme sur votre location ? Parlez-en à votre propriétaire pour voir ce qu’il en pense. Si vous n’arrivez toujours pas à trouver un terrain d’entente, je vous conseille dans ce cas de commencer à chercher un autre logement à louer. Tenez, faites un saut sur https://www.paruvendu.fr/immobilier/ , ce site de petites annonces renferme une panoplie de biens mis en location partout en France. De plus, vous pourrez en amont contacter les annonceurs directement sur le site afin de mieux vous renseigner sur l’état du bien ou pour planifier une visite.

Sinon, si vous souhaitez en savoir plus en ce qui concerne vos droits en tant que locataire, je vous invite à faire un saut sur les sites amaguiz.com/droits-devoirs-obligations-locataire, anil.org/votre-projet/vous-etes-locataire/location-vide/droits-et-obligations/ ou https://www.litige.fr/articles/droits-du-locataire-bail-travaux-charges-caution. Bonne chance pour la suite.

Le 19/07/2018 à 07:35, Crabe_fantome a dit :

Un conduit à fonctionnement naturelle. C'est ce que je disais, la plupart des constructions possède des aérations naturelles. En outre les constructions d'avant 1970 sont moins bien isolé donc avec une meilleure aération. La VMC devient nécessaire lorsque l'habitation est récente ou récemment isolée. 

En outre la moisissure peut aussi venir du locataire qui possède des aquarium exotiques ou vivarium produisant un flux continue de vapeur impossible à évacuer. 

 

Donc je reste sur mes positions et la VMC n'est en aucun cas obligatoire si un simple conduit à fonctionnement naturelle s'y trouve déjà, ce qui devrait être le cas. 

C'est pour équilibrer avec la quasi impossibilité pour les propriétaires de déloger un locataire qui décide de régler son loyer ou pas quand il veut.

 

Par contre ça n'a rien de triste de quitter un logement indécent en faveur d'un logement plus agréable et plus sain... 

Tout à fait d'accord accord c est toujours ce leitmotiv faux fuyant qui gagne