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jimmy45

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Membre, 46ans Posté(e)
jimmy45 Membre 11 004 messages
Maitre des forums‚ 46ans‚
Posté(e)

Bonjour, j'espère que quelqu'un pourrait m'aider.

J'ai reçu deux avis à tiers détenteur de la part des services des impôts des particuliers de l'ancienne ville où je vivais il y a maintenant 4 ans.

J'avais créé une entreprise en novembre 2005, j'ai arrêté cette activité en décembre 2010. Cela n'a jamais bien marché financièrement et ait eu du mal à faire face à tous les impôts / cotisations qu'ils me demandaient de payer, d'autant plus que j'avais mal réagit et que j'avais fait l'autruche au lieu d'affronter les problèmes, notamment je n'avais pas fait mes déclarations d'impôts et les sommes qu'ils me demandaient étaient arbitraires et exhorbitantes, loin de correspondre à mes revenus de l'époque.

J'ai finalement contacter les impôts pour régulariser tout cela en 2011. A l'époque il m'avaient dit qu'il y avait un délai de prescription de 3 ans, et que je devais seulement leur renvoyer les déclarations d'impôts de 2008, 2009 et 2010, ce que j'ai fais, et ils m'ont renvoyé des documents comme quoi je n'étais pas imposable.

J'ai entre temps payé des impôts locaux sur les périodes les plus récentes.

Depuis 2011, plus de nouvelles je pensais les choses réglées.

Mais voilà que je reçois 2 avis de tiers détenteur, l'un me demandant de payer des impôts locaux de 2006 à 2009, des sommes allant jusqu'à 600 euros, incluant la taxe d'habitation et la taxe professionnelle pour un total de 3500 euros en 3 ans alors que j'avais un appartement dans une résidence de 25m², et l'autre me demandant des impôts sur le revenu pour les années de 2003 à 2009, des sommes allant jusqu'à 8000 euros, pour un total de 33000 euros ... Et ce alors que je n'ai commencé à travailler qu'en fin d'année 2005, que je n'ai jamais eu de revenu de 2003 à 2005, vu que j'étais étudiant et déclaré sur les feuilles d'impôts de mes parents ... Et bien qu'ayant eu des revenus ensuite, ils n'étaient pas suffisants pour que je sois imposable, et je croyais que ma régularisation auprès des impôts servait justement à régler tout cela.

Est-ce normal ? Qu'est ce que je peux faire de plus vu que je suis déjà censé avoir régularisé ma situation en 2011 ?

J'ai recommencé à travailler il y a 2 ans, je ne dispose évidemment pas d'une telle somme d'argent. J'ai bien économisé un petit peu pour pouvoir financer la reprise de mes études, s'ils me prennent tout ça ils vont réduire toute ma vie à néant;

Help.

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Membre, Posté(e)
Leste Membre 2 502 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Le mieux est de vous rendre à vos impôts ou de les appeler.

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Membre, 46ans Posté(e)
jimmy45 Membre 11 004 messages
Maitre des forums‚ 46ans‚
Posté(e)

Oui mais j'aurais aimé des conseils et un avis pour éviter de me faire embobiner.

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Membre, Posté(e)
Etrange Membre 2 065 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Le mieux est de vous rendre à vos impôts ou de les appeler.

@Jimmy 45

Demandez à voir qui ou quel service s'occupe de vous, c'est écrit sur la dernière feuille , de rappel? ou réclamation que vous avez reçue.

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Modérateur, ©, 108ans Posté(e)
January Modérateur 62 012 messages
108ans‚ ©,
Posté(e)

Franchement le mieux dans ta situation c'est d'aller au centre avec tous tes papiers.

Tu devras justifier de tout alors commence à rassembler les papiers qui prouvent :

1. Que de 2003 à 2005 tu étais inscrit sur le foyer fiscal de tes parents (leurs avis d'IR)

2. Que tu as régularisé ta situation de 2005 à 2011 en ce qui concerne l'IR (avis et éventuels règlements)

La taxe professionnelle est un autre impôt que tu aurais du payer de toute façon. Et en ce qui concerne la taxe d'habitation, c'est encore un autre impôt et que tu vives dans 25 m² ou 150, son montant ne tient pas uniquement compte de la surface de l'appartement mais aussi de son emplacement, ordures ménagères etc..

Les sommes te paraissent élevées parce-qu'elles sont majorées. Si tu vas au centre des impôts et qu'ils te prouvent que tu leur dois bien certaines sommes, ils peuvent néanmoins te "faire cadeau" des pénalités.

Si tu ne peux absolument pas te déplacer alors écris et toujours en recommandé AR. En premier lieu il s'agit de savoir exactement ce qu'ils te demandent, as-tu le détail exhaustif de toutes les sommes réclamées ?

Quelque chose me chiffonne beaucoup, c'est le délai de prescription, il faudrait vraiment que tu saches si oui ou non après toutes ces années ils ont le droit de te demander ces sommes. C'est en principe trois ans mais effectivement il y a des cas particuliers.

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