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Que risque t'il?


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chtidu62 Invité 1 message
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour

voila je suis actuellement en couple avec quelqu'un qui part le passé a tapé son ex femme suite a plusieurs coup reçu de sa part celle ci a porter plainte contre lui et a posé 9 mois de congé suite a cette incident .

Aujourd'hui il se voit régulièrement pour leur fils il ni a pas de violence verbale ni physique . ils sont "en bon terme "

Aujourd'hui il a eu une convocation au commissariat.

Je voulais juste savoir si quelqu'un pourrez m’éclairer sur ce qu'il risque vraiment ?!

Sachant qu'il a un casier judiciaire vierge

Merci d'avance .

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Elsa Membre+ 29927 messages
Amiereuse de Nouille <3 Zalakiss‚ 26ans
Posté(e)

Coucou

Ca dépend pourquoi il est convoqué..^^

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January Animatrice 49476 messages
©‚ 103ans
Posté(e)

Bonsoir,

Ca va dépendre des circonstances, des antécédents et du nombre de jours itt.

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Fuel4Life Membre 10926 messages
Forumeur alchimiste‚
Posté(e)

Bonsoir,

S'il a été convoqué pour la plainte pour violence congugale, j'ai trouvé cet article

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Bandit Membre 3651 messages
Cowboy, poor and lonesome...‚ 39ans
Posté(e)

S'il a été convoqué au commissariat il ne risque rien pour l'instant. La Police ne fait pas la Justice !!!

C'est soit une convocation pour audition afin de compléter le dossier soit une convocation pour recevoir un convocation pour se rendre au tribunal sur instruction d'un magistrat (COPJ), soit... Il y a tellement de raison en fait qu'il n'y a qu'en s'y rendant qu'il saura ce que la Police lui veut.

Ce qu'il risque, ben la peine prévue par le Code Pénal... Mais avec l'individualisation de la peine il existe rarement deux sentences identiques pour les mêmes faits !!!

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