Aller au contenu

Que risque t'il?


chtidu62

Messages recommandés

Nouveau, Posté(e)
chtidu62 Nouveau 1 message
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour

voila je suis actuellement en couple avec quelqu'un qui part le passé a tapé son ex femme suite a plusieurs coup reçu de sa part celle ci a porter plainte contre lui et a posé 9 mois de congé suite a cette incident .

Aujourd'hui il se voit régulièrement pour leur fils il ni a pas de violence verbale ni physique . ils sont "en bon terme "

Aujourd'hui il a eu une convocation au commissariat.

Je voulais juste savoir si quelqu'un pourrez m’éclairer sur ce qu'il risque vraiment ?!

Sachant qu'il a un casier judiciaire vierge

Merci d'avance .

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Membre+, Amiereuse de Nouille <3 Zalakiss, 30ans Posté(e)
Elsa Membre+ 29 929 messages
30ans‚ Amiereuse de Nouille <3 Zalakiss,
Posté(e)

Coucou

Ca dépend pourquoi il est convoqué..^^

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Modérateur, ©, 107ans Posté(e)
January Modérateur 59 677 messages
107ans‚ ©,
Posté(e)

Bonsoir,

Ca va dépendre des circonstances, des antécédents et du nombre de jours itt.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
Fuel4Life Membre 10 926 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonsoir,

S'il a été convoqué pour la plainte pour violence congugale, j'ai trouvé cet article

Mon lien

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Cowboy, poor and lonesome..., 43ans Posté(e)
Bandit Membre 3 651 messages
43ans‚ Cowboy, poor and lonesome...,
Posté(e)

S'il a été convoqué au commissariat il ne risque rien pour l'instant. La Police ne fait pas la Justice !!!

C'est soit une convocation pour audition afin de compléter le dossier soit une convocation pour recevoir un convocation pour se rendre au tribunal sur instruction d'un magistrat (COPJ), soit... Il y a tellement de raison en fait qu'il n'y a qu'en s'y rendant qu'il saura ce que la Police lui veut.

Ce qu'il risque, ben la peine prévue par le Code Pénal... Mais avec l'individualisation de la peine il existe rarement deux sentences identiques pour les mêmes faits !!!

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×