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Rapport parlementaire sur le tabac


Grenouille Verte

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Membre, Tu n'auras d'autre batracien devant ma face, 109ans Posté(e)
Grenouille Verte Membre 32 822 messages
109ans‚ Tu n'auras d'autre batracien devant ma face,
Posté(e)
forum

Rapport parlementaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac


Samedi 08 octobre - 21:21

[/JUSTIFIER]

[JUSTIFIER]

    INTRODUCTION 5
    
    I.– UN PRODUIT TRÈS RÉGLEMENTÉ, UN TRAFIC EN ESSOR 7
    
    A.– UNE ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES PRIX ET DES CONSOMMATIONS 7
    
    1.– En dix ans, les prix du tabac ont fortement augmenté, modifiant les comportements de consommation 7
    
    a) Un produit particulier 7
    
    b) Une dangerosité qui a conduit l’État à réglementer l’usage et à augmenter les prix de vente 9
    
    2.– Des taxes en hausses répétées depuis 2003 16
    
    a) Le régime fiscal en France métropolitaine 17
    
    b) Fiscalité des tabacs en Corse 24
    
    c) Fiscalité des tabacs outre-mer 26
    
    B.– LE MARCHÉ PARALLÈLE : UNE CROISSANCE PRÉOCCUPANTE 27
    
    1.– L’essor du marché parallèle 27
    
    a) Le marché français du tabac : un monopole d’État de la revente au détail 27
    
    b) Une pression fiscale qui favorise le développement du marché parallèle 28
    
    2.– Des évaluations diverses, mais élevées 34
    
    a) Les estimations institutionnelles 34
    
    b) Les estimations fournies par les fabricants 36
    
    c) Les accords passés entre des producteurs et la Commission européenne 38


Suite de l'article...
forum Source: Assemblée nationale
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Invité Grenadine33
Invités, Posté(e)
Invité Grenadine33
Invité Grenadine33 Invités 0 message
Posté(e)

6 euros un paquet de clopes, ce n'est pas étonnant que les gens essayent de les acheter ailleurs que le circuit officiel. Honnêtement si le paquet était beaucoup moins cher je fumerais. D'un autre côté, pour les jeunes le paquet n'est pas encore assez cher.

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Membre, 17ans Posté(e)
oulach Membre 2 574 messages
Baby Forumeur‚ 17ans‚
Posté(e)

quelle tristesse les temps sont dur, c'est de plus en plus difficile et onéreux de se fabriquer un joli petit cancer du poumon...

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Membre, Posté(e)
Ralphy Membre 505 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

6 euros le paquet représente 30 centimes par cigarette

Un pot de tabac de 200 gr à 15 euros permet de faire environ 200 cigarettes, ce qui revient à 0,07 centime par cigarette. de plus ces cigarettes sont encore plus nocive que les cigarettes classiques....

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Membre, Allez à Jactaès ou vers Saint Gétorix,c'est beau!, 80ans Posté(e)
puceau Membre 6 861 messages
80ans‚ Allez à Jactaès ou vers Saint Gétorix,c'est beau!,
Posté(e)

6 euros un paquet de clopes, ce n'est pas étonnant que les gens essayent de les acheter ailleurs que le circuit officiel. Honnêtement si le paquet était beaucoup moins cher je fumerais. D'un autre côté, pour les jeunes le paquet n'est pas encore assez cher.

J'ai arrêté quand le paquet valait encore dans les 4€ ( je fumais 1 paquet par jour en moyenne ) . Depuis 10 ans , ça doit faire une "économie" de 15 000€ . Et vous pensez que je les ai de côté , ces 15 000€ ? Même pas ! Alors , les gens qui fument ont d'une certaine manière raison . Qu'ils se fassent plaisir !

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Invité SAVANNA
Invités, Posté(e)
Invité SAVANNA
Invité SAVANNA Invités 0 message
Posté(e)
Alors , les gens qui fument ont d'une certaine manière raison . Qu'ils se fassent plaisir !

C'est discutable ..

Se faire plaisir ne devrait dans ce cas pas être synonyme de se pourrir la santé .

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

consommer de la drogue dure , héroïne / cocaïne sa coute moins chère que le tabac , et au moins ont recent les effet , l'année prochaine je vais planter de la coca dans mon jardin , et puis je vais la chiquer comme les sherpas , en plus sa accélérera mon endurance au travail ... :dev:

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Invité Arsenic504
Invités, Posté(e)
Invité Arsenic504
Invité Arsenic504 Invités 0 message
Posté(e)

6 euros le paquet représente 30 centimes par cigarette

Un pot de tabac de 200 gr à 15 euros permet de faire environ 200 cigarettes, ce qui revient à 0,07 centime par cigarette. de plus ces cigarettes sont encore plus nocive que les cigarettes classiques....

Un pot de tabac de 200g gramme ça ne vaut pas 15 euros mais le double.

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Invité SAVANNA
Invités, Posté(e)
Invité SAVANNA
Invité SAVANNA Invités 0 message
Posté(e)

En Belgique si .

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Membre, Posté(e)
kevinklein Membre 827 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Les pays limitrophes se frottent les mains.Nos voisins ibériques ont bien besoin de cet afflux de consommateurs pour redresser leurs finances ,sans parler du i - commerce.

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Invité Arsenic504
Invités, Posté(e)
Invité Arsenic504
Invité Arsenic504 Invités 0 message
Posté(e)

En Belgique si .

Ouais mais là on parle d'un rapport français non ? vis à vis du tabac français.

Après bah oui ça va frauder si ça continue de monter.

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Invité SAVANNA
Invités, Posté(e)
Invité SAVANNA
Invité SAVANNA Invités 0 message
Posté(e)

Oui effectivement ;)

Je crois que ca fraude déjà pas mal non ? en tout cas à en croire les frontaliers c'est le cas .

Ce qui est profitable pour les uns ne l'est pas forcément pour les autres .

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Invité Arsenic504
Invités, Posté(e)
Invité Arsenic504
Invité Arsenic504 Invités 0 message
Posté(e)

Ah mais c'est la mort des buraliste frontalier français sleep8ge.gif

Mais bon ça en France on s'en fout, on tape sur la mauvaise conscience des gens pour les taxer plus chère ( cf. Taxe sur les sodas, ou l'alcool )

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Invité sfc
Invités, Posté(e)
Invité sfc
Invité sfc Invités 0 message
Posté(e)

ben sa fraude depuis longtemps , et d'ailleurs ce n'est plus une fraude car c'est tout a fait légal de l'acheter ailleurs , on n’appelle sa l'€urope qui a été fait justement pour le libre échange des marchandise , je suis pas certain de la date , mais actuellement on a le droit a 5 cartouche , et bientop il n'y aura plus aucune limite sur la quantité , merci Bruxelles :D

alors la France augmente le tabac mais en réalité elle coule ce commerce interne , c'est tout simplement la mort des buraliste en zone frontalière .

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Invité Arsenic504
Invités, Posté(e)
Invité Arsenic504
Invité Arsenic504 Invités 0 message
Posté(e)

Je crois que c'est déjà le cas on peut déjà en prendre autant qu'on veut. C'est un juste retour de flamme.

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Membre, 37ans Posté(e)
Tymous Membre 252 messages
Baby Forumeur‚ 37ans‚
Posté(e)

Et la liberté individuelle on en fait quoi? En réalité, fumer devient comme beaucoup de choses, un luxe pour personnes en ayant les moyens. Bordel, mais de quel droit on se permet de dicter à une tiers personne ce qu'elle peut faire ou ne pas faire, c'est de la merde en barrre.

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Membre, Tu n'auras d'autre batracien devant ma face, 109ans Posté(e)
Grenouille Verte Membre 32 822 messages
109ans‚ Tu n'auras d'autre batracien devant ma face,
Posté(e)

Et la liberté individuelle on en fait quoi?

La vrai question est : Que font les fumeurs de la liberté individuelle ?

Je me pose cette question à chaque fois qu'à la gare un fumeur m'impose sa clope.

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Invité SAVANNA
Invités, Posté(e)
Invité SAVANNA
Invité SAVANNA Invités 0 message
Posté(e)

Et la liberté individuelle on en fait quoi? En réalité, fumer devient comme beaucoup de choses, un luxe pour personnes en ayant les moyens. Bordel, mais de quel droit on se permet de dicter à une tiers personne ce qu'elle peut faire ou ne pas faire, c'est de la merde en barrre.

Mais tu fais ce que tu veux à partir du moment où tu n'interfères pas dans le bien être des autres .

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Membre, 47ans Posté(e)
Magdalene Membre 25 messages
Baby Forumeur‚ 47ans‚
Posté(e)

Je me pose cette question à chaque fois qu'à la gare un fumeur m'impose sa clope.

… en plein air ? Me fais pas marrer, on a déjà plus le droit de fumer dans aucun lieu fermé public… si on ne peut plus fumer en plein air mais qu'on doive se confiner chez soi, ne viens pas parler de libertés…

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Invité Arsenic504
Invités, Posté(e)
Invité Arsenic504
Invité Arsenic504 Invités 0 message
Posté(e)

Et la liberté individuelle on en fait quoi?

La vrai question est : Que font les fumeurs de la liberté individuelle ?

Je me pose cette question à chaque fois qu'à la gare un fumeur m'impose sa clope.

On fait comment ? je suis désoler quand on voit que ça dérange on se décale un peu faut arrêter de croire que les fumeur aime balancer leurs fumé dans la gueule des gens.

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