bertrand cantat

Jamrock Membre+ 5 387 messages
Have a Jam session‚ 28ans
Posté(e)
Lamentable, un homme non connu en aurait pris minimum 15.
Ch'é pas, il faut prendre en compte toutes les circonstances ... déjà il était jugé pour "homicide involontaire", c'est très différent d'un meurtre. D'accord il a pêté les plombs, mais à ce que j'avais entendu (intox ? [img4=huh7re.gif]style_emoticons/FR2/huh7re.gif" style="vertical-align:middle" emoid=";)" border="0[/img4] ) les deux étaient sous une emprise assez conséquente d'alcool et autres réjouissances ... Ils ont eu une dispute, elle avait aussi certaines sautes d'humeur apparemment ... je suis bien d'accord que quelles que soient les circonstances on ne peut excuser un tel acte, seulement on peut essayer de comprendre. La mort de M. Trintignant n'avait rien d'un acte prémédité, il en a d'ailleurs (apparemment, encore une fois ...) beaucoup souffert (je sais je sais, la famille ...). Bref en plus du fait qu'il ait immédiatement reconnu ce qui c'était passé, je pense que même si ç'avait été un individu lambda il n'aurait pas écopé d'une peine énorme, aussi violente fut la mort de la défunte ... D'un suivi psychiatrique, ça oui, d'ailleurs il va en suivre un.

Et sinon, je ne suis pas fan du groupe.

Edit : j'avoue que pour le coup, la remise de peine c'est peut-être exagéré ...

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pascalin Membre 15 220 messages
le corps sur Terre, l'esprit ailleurs ‚ 47ans
Posté(e)
Moi qui suis fan de Noir désir, certes Noir désire nous manques beaucoup, mais la il est pas question de Mediatisation, la on parle du simple homme qui as tué une Femme par violence! Je pense que il a deja été jugée trés gentillement!( 7 ans de prison pour un homicide ) Lamentable, un homme non connu en aurait pris minimum 15. Je pense que 7 ans pour ce qu'il a fait c est deja léger, alors le faire sortir à moitié de peine, moi je dit non !! Faut penser a la personne qui est décédé. C es une question de respect pour elle.

:o:o ahhh finalement un fan objectif !! je commencais a desesperer !

idem plus plus ;) sauf que noir désir je suis pas fan :o

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Indy Membre+ 10 383 messages
Forumeur "Fucking" Moyen‚ 150ans
Posté(e)

Je suis très impréssionné par le nombres de personnes qui parlent comme s'ils étaient là au moment des faits, au procès et comme s'ils étaient des proches de ces gens ;)

En dehors de quelques forumeurs, je ne vois guère de posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet, je ne suis pas particulièrement fan de noir dèsir, je dois avoir un ou deux cd chez moi, mais franchement vous ne m'enlèverez pas de la tête que pas mal de gens réagissent en fonction de ce que les médias ont pu diffuser là-dessus, un bel exemple de bourrage de crâne! :o

Puis si les juges ont décidés que ce serait 7 ans je ne vois vraiment pas ce qui vous autorise à remettre en cause ce jugement, il me semble que ces gens là ont faits suffisement d'études pour savoir ce qu'ils font, après c'est sur on peut continuer à

"penser" à Marie Trintignant, mais je doute que cela la fasse revenir. :o

Modifié par indy

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Invité Slumpy
Invité Slumpy Invités 0 message
Posté(e)
le fait est que tu n'as pas le droit de juger mon opinion, en tout cas de critiquer, chacun ses convictions, donc, si tel est le cas, je t'emmerde, tout en restant correct.

Bonne soirée à toi aussi. ;)

C'est réciproque. :o Il faudrait peut-être commencer à murîr.

CITATION(Slumpy @ lundi 24 septembre 2007 à 18:31) post_snapback.gifj'aime pas les trintignants, noir dés manque beaucoups, donc je suis pour sa libération, même si ce qu'il a fait est horrible

Sous prétexte que tu n'aimes pas une personne, tu ne trouves pas ça condamnable?

j'ai juste une opinion, tu ne me connais pas pour me dire de murir, c'est mon point de vue, mon jugement, aussi con soit il.

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benvolio Membre 4 845 messages
Disciple d'honneur de Manatthan‚ 33ans
Posté(e)
Je suis très impréssionné par le nombres de personnes qui parlent comme s'ils étaient là au moment des faits, au procès et comme s'ils étaient des proches de ces gens ;)

En dehors de quelques forumeurs, je ne vois guère de posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet, je ne suis pas particulièrement fan de noir dèsir, je dois avoir un ou deux cd chez moi, mais franchement vous ne m'enlèverez pas de la tête que pas mal de gens réagissent en fonction de ce que les médias ont pu diffuser là-dessus, un bel exemple de bourrage de crâne! :o

Puis si les juges ont décidés que ce serait 7 ans je ne vois vraiment pas ce qui vous autorise à remettre en cause ce jugement, il me semble que ces gens là ont faits suffisement d'études pour savoir ce qu'ils font, après c'est sur on peut continuer à

"penser" à Marie Trintignant, mais je doute que cela la fasse revenir. :o

La tu nest pas objectif, les juges sont des hommes comme toi et moi!! Merde on parle quand meme d un homicide! Pq il n as pas été jugé comme simple homme? il a été jugé en vip c est pas normal! la loi ne dit pas " on est tous egaux devant la loi" ?????? la y as un probleme !! Alors que j adore Noir désir! Mais J aime avant tout les hommes en général et les inégalitées comme ca, he bien j ai du mal! Je me repete mais 7 ans pour ca c est pas grand chose !! Et je vois de circonstances attenuantes!!

Modifié par benvolio

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

Traité comme un VIP ??? n'importe quoi, tu ne connais pas ton droit.

Que ce soit en Lithuanie comme en France le crime passionnel (meurtre sans préméditation) encourt la peine de 8 ans que ce soit pour Cantat, Dupond ou Trucmuche.

Il n'y a eu légalement aucun passe droit dans cette affaire que ce soit au niveau de la peine, des dédommagements financiers et des exigences demandées envers l'accusé (suivi psychologique, travail à la sortie, etc)....

Tout prévenu dans le même cas aurait été logé à la même enseigne.

Le seul avantage : son rapatriement en France à la prison de Muret, ok, mais ce n'est pas le seul à avoir bénéficié de cette procédure, la plupart des condamnés français à l'étranger sont rapatriés pour finir leur peine en France (à l'exception de certains cas).

Pour ce qui est de la remise de peine elle est légale aussi et est accordée à tout prisonnier, alors de grâce, faites des études de droit ou tout simplement renseignez vous avant de poster.....

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Invité Slumpy
Invité Slumpy Invités 0 message
Posté(e)

fn, souffrances, qu'on est bien, en France, c'est l'heure, de changer la monnaie !!!

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

On devra encore imprimer le rêve de l'égalité

On n'devra jamais supprimer celui de la fraternité

Restent des pointillés...

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Indy Membre+ 10 383 messages
Forumeur "Fucking" Moyen‚ 150ans
Posté(e)
Je suis très impréssionné par le nombres de personnes qui parlent comme s'ils étaient là au moment des faits, au procès et comme s'ils étaient des proches de ces gens ;)

En dehors de quelques forumeurs, je ne vois guère de posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet, je ne suis pas particulièrement fan de noir dèsir, je dois avoir un ou deux cd chez moi, mais franchement vous ne m'enlèverez pas de la tête que pas mal de gens réagissent en fonction de ce que les médias ont pu diffuser là-dessus, un bel exemple de bourrage de crâne! :o

Puis si les juges ont décidés que ce serait 7 ans je ne vois vraiment pas ce qui vous autorise à remettre en cause ce jugement, il me semble que ces gens là ont faits suffisement d'études pour savoir ce qu'ils font, après c'est sur on peut continuer à

"penser" à Marie Trintignant, mais je doute que cela la fasse revenir. :D

La tu nest pas objectif, les juges sont des hommes comme toi et moi!! Merde on parle quand meme d un homicide! Pq il n as pas été jugé comme simple homme? il a été jugé en vip c est pas normal! la loi ne dit pas " on est tous egaux devant la loi" ?????? la y as un probleme !! Alors que j adore Noir désir! Mais J aime avant tout les hommes en général et les inégalitées comme ca, he bien j ai du mal! Je me repete mais 7 ans pour ca c est pas grand chose !! Et je vois de circonstances attenuantes!!

:o:o :D

C'est vrai tu as raison je ne suis pas objectif, j'aurais dû dire:

"en dehors de quelques forumeuses et quelques forumeurs, je ne vois guère de

posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet..." :D

Quand au fait que les juges soient des hommes, je trouve assez grave que tu insinues que parcequ'ils sont des hommes ils ne sont pas objectifs!!

@ManhattanStory, :D

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Invité Slumpy
Invité Slumpy Invités 0 message
Posté(e)

Je n'ai pas peur de la route

Faudrait voir, faut qu'on y goûte

Des méandres au creux des reins

Et tout ira bien

Le vent l'emportera

Ton message à la grande ourse

Et la trajectoire de la course

A l'instantané de velours

Même s'il ne sert à rien

Le vent l'emportera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

La caresse et la mitraille

Cette plaie qui nous tiraille

Le palais des autres jours

D'hier et demain

Le vent les portera

Génétique en bandoulière

Des chromosomes dans l'atmosphère

Des taxis pour les galaxies

Et mon tapis volant lui

Le vent l'emportera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

Ce parfum de nos années mortes

Ceux qui peuvent frapper à ta porte

Infinité de destin

On en pose un, qu'est-ce qu'on en retient?

Le vent l'emportera

Pendant que la marée monte

Et que chacun refait ses comptes

J'emmène au creux de mon ombre

Des poussières de toi

Le vent les portera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

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tatnac Membre 144 messages
Forumeur inspiré‚ 27ans
Posté(e)
fn, souffrances, qu'on est bien, en France, c'est l'heure, de changer la monnaie !!!
Je n'ai pas peur de la route

Faudrait voir, faut qu'on y goûte

Des méandres au creux des reins

Et tout ira bien

Le vent l'emportera

Ton message à la grande ourse

Et la trajectoire de la course

A l'instantané de velours

Même s'il ne sert à rien

Le vent l'emportera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

La caresse et la mitraille

Cette plaie qui nous tiraille

Le palais des autres jours

D'hier et demain

Le vent les portera

Génétique en bandoulière

Des chromosomes dans l'atmosphère

Des taxis pour les galaxies

Et mon tapis volant lui

Le vent l'emportera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

Ce parfum de nos années mortes

Ceux qui peuvent frapper à ta porte

Infinité de destin

On en pose un, qu'est-ce qu'on en retient?

Le vent l'emportera

Pendant que la marée monte

Et que chacun refait ses comptes

J'emmène au creux de mon ombre

Des poussières de toi

Le vent les portera

Tout disparaîtra

Le vent nous portera

tu me fait littéralement pleurer là!!!rah j'aime pas ce sujet et tous ces cons qui critique cet artiste!!!! ;)

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benvolio Membre 4 845 messages
Disciple d'honneur de Manatthan‚ 33ans
Posté(e)
Je suis très impréssionné par le nombres de personnes qui parlent comme s'ils étaient là au moment des faits, au procès et comme s'ils étaient des proches de ces gens ;)

En dehors de quelques forumeurs, je ne vois guère de posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet, je ne suis pas particulièrement fan de noir dèsir, je dois avoir un ou deux cd chez moi, mais franchement vous ne m'enlèverez pas de la tête que pas mal de gens réagissent en fonction de ce que les médias ont pu diffuser là-dessus, un bel exemple de bourrage de crâne! :o

Puis si les juges ont décidés que ce serait 7 ans je ne vois vraiment pas ce qui vous autorise à remettre en cause ce jugement, il me semble que ces gens là ont faits suffisement d'études pour savoir ce qu'ils font, après c'est sur on peut continuer à

"penser" à Marie Trintignant, mais je doute que cela la fasse revenir. :D

La tu nest pas objectif, les juges sont des hommes comme toi et moi!! Merde on parle quand meme d un homicide! Pq il n as pas été jugé comme simple homme? il a été jugé en vip c est pas normal! la loi ne dit pas " on est tous egaux devant la loi" ?????? la y as un probleme !! Alors que j adore Noir désir! Mais J aime avant tout les hommes en général et les inégalitées comme ca, he bien j ai du mal! Je me repete mais 7 ans pour ca c est pas grand chose !! Et je vois de circonstances attenuantes!!

:o:o :D

C'est vrai tu as raison je ne suis pas objectif, j'aurais dû dire:

"en dehors de quelques forumeuses et quelques forumeurs, je ne vois guère de

posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet..." :D

Quand au fait que les juges soient des hommes, je trouve assez grave que tu insinues que parcequ'ils sont des hommes ils ne sont pas objectifs!!

@ManhattanStory, :D

Dans le genre je comprend pas , t est un exemple!! soit !! J ai pas dit que parceque les juges sont des humains ils ne sont pas objectif!! c est ce que toi t en a compris !! ca ve simplement dire " L erreur est humaine"

Alors un autre homme qui aurait Tué ca femme de ces propres mains tu l aurais jugé comment?

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

C'est comme la fin du siècle

On aura tout compris

Même les shérifs ceux qu'on achète

On les distingue mal des bandits

On a tout eu

Ce fut un siècle formidable

Quelques malentendus seulement

Des histoires, des histoires

Garde les yeux ouverts

Que tout y passe au moins

Chéri, donne pour la paix

Car moi je veux que tout aille bien

C'est comme ces fumées rouge-oranges

Des rubans qui s'étranglent

Autour de mon cou c'est étrange

On pourrait brûler

Ahh avaler

Le grand déversoir des images cyniques

A boire à plein tube

Cathodique

Attendez-moi

J'avais envie de venir aussi

Mais voyez-vous ça va trop vite

N'allez pas si vite

Mon vieux numéro

Y'avait les drapeaux du grand soir

Y'en avait des rouges, y'en avait des noirs

Aussi loin

Que je me souvienne, loin !

Quand les missiles montaient tout droit

Au ciel

Nous on veut de la vie

Longtemps, longtemps, longtemps,

Longtemps

Longtemps, longtemps, longtemps

Il y a qu'on nous prépare

A une énième révolution

D'ordre

Spectaculaire

Venez voir

Des réseaux résolus

A câbler l'infini,

Et l'univers...

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Invité Slumpy
Invité Slumpy Invités 0 message
Posté(e)

et dire que doc gynéco a epris l'homme pressé...

je suis un mannequin glaçé avec un teint de soleil

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ManhattanStory Membre+ 14 228 messages
Imperoratriz à temps partiel‚
Posté(e)

Arrête ??? ;) , Doc Gynéco a fait la reprise de l'homme pressé, ben tu me l'apprends.

Décidement y en a qui ne connaissent pas la honte et ont oublié que l'humilité et l'intelligence s'était de ne pas s'attaquer à meilleur que soit...

J'suis une comète humaine universelle.....

Modifié par ManhattanStory

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Invité Slumpy
Invité Slumpy Invités 0 message
Posté(e)

oui, la première fois que je l'ai entendue, c'était en janvier 2006...

Militant quotidien

De l'inhumanité

Des profits immédiats

Des faveurs des médias

Moi je suis riche très riche

je fais dans l'immobilier

je sais faire des affaires

Y'en a qui peuvent payer

j'connais le tout Paris

Et puis le reste aussi

Mes connaissances uniques

Et leurs femmes que je...

Fréquente évidemment

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Indy Membre+ 10 383 messages
Forumeur "Fucking" Moyen‚ 150ans
Posté(e)
Je suis très impréssionné par le nombres de personnes qui parlent comme s'ils étaient là au moment des faits, au procès et comme s'ils étaient des proches de ces gens ;)

En dehors de quelques forumeurs, je ne vois guère de posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet, je ne suis pas particulièrement fan de noir dèsir, je dois avoir un ou deux cd chez moi, mais franchement vous ne m'enlèverez pas de la tête que pas mal de gens réagissent en fonction de ce que les médias ont pu diffuser là-dessus, un bel exemple de bourrage de crâne! :o

Puis si les juges ont décidés que ce serait 7 ans je ne vois vraiment pas ce qui vous autorise à remettre en cause ce jugement, il me semble que ces gens là ont faits suffisement d'études pour savoir ce qu'ils font, après c'est sur on peut continuer à

"penser" à Marie Trintignant, mais je doute que cela la fasse revenir. :D

La tu nest pas objectif, les juges sont des hommes comme toi et moi!! Merde on parle quand meme d un homicide! Pq il n as pas été jugé comme simple homme? il a été jugé en vip c est pas normal! la loi ne dit pas " on est tous egaux devant la loi" ?????? la y as un probleme !! Alors que j adore Noir désir! Mais J aime avant tout les hommes en général et les inégalitées comme ca, he bien j ai du mal! Je me repete mais 7 ans pour ca c est pas grand chose !! Et je vois de circonstances attenuantes!!

:o:o :D

C'est vrai tu as raison je ne suis pas objectif, j'aurais dû dire:

"en dehors de quelques forumeuses et quelques forumeurs, je ne vois guère de

posts qui suscitent un grand intêret sur ce sujet..." :(

Quand au fait que les juges soient des hommes, je trouve assez grave que tu insinues que parcequ'ils sont des hommes ils ne sont pas objectifs!!

@ManhattanStory, :D

Dans le genre je comprend pas , t est un exemple!! soit !! J ai pas dit que parceque les juges sont des humains ils ne sont pas objectif!! c est ce que toi t en a compris !! ca ve simplement dire " L erreur est humaine"

Alors un autre homme qui aurait Tué ca femme de ces propres mains tu l aurais jugé comment?

Effectivement, je croyais que tu parlais du sexe des juges (désolé si je fais la différence entre les hommes et les Hommes au sens large du terme) :D

Mais c'est vrai, tu as raison les juges sont des incapables, et dans ce cas précis

ils ont fait une erreur ces imbéciles... :D ... :D

Finalement si on te suit, Cantat devrait prendre plus que les autres histoire d'en

faire un exemple, et puis puisque c'est une célébrité, pourquoi se gêner?

Quel raisonnement pathétique et archaïque...

Je te cite:

"Alors un autre homme qui aurait Tué ca femme de ces propres mains tu l aurais jugé comment?"

Je répond:

Comme la loi l'exige, si c'est un crime passionnel, je pense que ManhattanStory à

bien résumé les choses, si il y a des circonstances aggravantes (exemple: d'ordres crapuleuses ou avec préméditation ou encore les 2, etc...)alors dans ce cas là, la sanction sera plus forte.

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Invité sekhmet
Invité sekhmet Invités 0 message
Posté(e)
Finalement si on te suit, Cantat devrait prendre plus que les autres histoire d'en

faire un exemple, et puis puisque c'est une célébrité, pourquoi se gêner?

Quel raisonnement pathétique et archaïque.

Non effectivement, il n'a à faire ni plus ni moins que les autres, juste sa peine...personnellement c'est le principe de "remise de peine" que je trouve regrettable, on te punit pour 7 ans, tu fais tes 7 ans, pourquoi sortir au bout de 4 ans? si on trouve que 4 ans parait plus juste ou plus approprié alors on punit pour 4 pas pour 7 ans...mais c'est dans l'esprit français de faire des lois, d'émettre des jugements et ensuite de faire tout un tas d'amendements, de réajustements pour ensuite tout modifier..

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Indy Membre+ 10 383 messages
Forumeur "Fucking" Moyen‚ 150ans
Posté(e)
Finalement si on te suit, Cantat devrait prendre plus que les autres histoire d'en

faire un exemple, et puis puisque c'est une célébrité, pourquoi se gêner?

Quel raisonnement pathétique et archaïque.

Non effectivement, il n'a à faire ni plus ni moins que les autres, juste sa peine...personnellement c'est le principe de "remise de peine" que je trouve regrettable, on te punit pour 7 ans, tu fais tes 7 ans, pourquoi sortir au bout de 4 ans? si on trouve que 4 ans parait plus juste ou plus approprié alors on punit pour 4 pas pour 7 ans...mais c'est dans l'esprit français de faire des lois, d'émettre des jugements et ensuite de faire tout un tas d'amendements, de réajustements pour ensuite tout modifier..

Ben disons (sans excuser Cantat biensur) que la prison c'est quand même un milieu aliénant donc si le gars a reconnu les faits et qu'il s'est bien conduit, il voit sa peine réduite afin de ne pas trop s'imprégner du climat de la prison car ça reste quand même une école du crime plus qu'un lieu de réflextion et de remise en cause

Et puis la libération conditionnel, ce n'est pas la joie non plus:

CODE DE PROCEDURE PENALE

(Partie Législative)

Titre III : De la libération conditionnelle

Article 729

(loi nº 72-1226 du 29 décembre 1972 art. 39 Journal Officiel du 30 décembre 1972)

(loi nº 75-624 du 11 juillet 1975 art. 39 Journal Officiel du 13 juillet 1975)

(Loi nº 81-82 du 2 février 1981 art. 69 Journal Officiel du 3 février 1981)

(Loi nº 92-1336 du 16 décembre 1992 art. 91 Journal Officiel du 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 126 Journal Officiel du 16 juin 2000)

La libération conditionnelle tend à la réinsertion des condamnés et à la prévention de la récidive. Les condamnés ayant à subir une ou plusieurs peines privatives de liberté peuvent bénéficier d'une libération conditionnelle s'ils manifestent des efforts sérieux de réadaptation sociale, notamment lorsqu'ils justifient soit de l'exercice d'une activité professionnelle, soit de l'assiduité à un enseignement ou à une formation professionnelle ou encore d'un stage ou d'un emploi temporaire en vue de leur insertion sociale, soit de leur participation essentielle à la vie de famille, soit de la nécessité de subir un traitement, soit de leurs efforts en vue d'indemniser leurs victimes.

Sous réserve des dispositions de l'article 132-23 du code pénal, la libération conditionnelle peut être accordée lorsque la durée de la peine accomplie par le condamné est au moins égale à la durée de la peine lui restant à subir. Toutefois, les condamnés en état de récidive aux termes des articles 132-8, 132-9 ou 132-10 du code pénal ne peuvent bénéficier d'une mesure de libération conditionnelle que si la durée de la peine accomplie est au moins égale au double de la durée de la peine restant à subir. Dans les cas prévus au présent alinéa, le temps d'épreuve ne peut excéder quinze années.

Pour les condamnés à la réclusion criminelle à perpétuité, le temps d'épreuve est de quinze années.

Article 729-1

(Loi nº 86-1021 du 9 septembre 1986 art. 2 Journal Officiel du 10 septembre 1986 en vigueur le 1er octobre 1986)

(Loi nº 92-1336 du 16 décembre 1992 art. 92 Journal Officiel du 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994)

Des réductions de temps d'épreuve nécessaire à l'octroi de la libération conditionnelle peuvent être accordées aux condamnés à la réclusion criminelle à perpétuité dans les formes et les conditions prévues par les articles 721 et 721-1 ; la durée totale de ces réductions ne peut toutefois excéder, par année d'incarcération, vingt jours ou un mois selon que le condamné se trouve ou non en état de récidive légale. Les réductions ne sont, le cas échéant, imputables que sur la partie de la peine excédant la période de sûreté prévue par l'article 132-23 du code pénal.

Article 729-2

(Loi nº 78-1097 du 22 novembre 1978 art. 7 Journal Officiel du 23 novembre 1978)

(Loi nº 86-1021 du 9 septembre 1986 art. 3 Journal Officiel du 10 septembre 1986 en vigueur le 1er octobre 1986)

(Loi nº 95-125 du 8 février 1995 art. 46 Journal Officiel du 9 février 1995)

Lorsqu'un étranger condamné à une peine privative de liberté est l'objet d'une mesure d'interdiction du territoire français, de reconduite à la frontière, d'expulsion ou d'extradition, sa libération conditionnelle est subordonnée à la condition que cette mesure soit exécutée. Elle peut être décidée sans son consentement.

Article 729-3

(inséré par Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 122 Journal Officiel du 16 juin 2000)

La libération conditionnelle peut être accordée pour tout condamné à une peine privative de liberté inférieure ou égale à quatre ans, ou pour laquelle la durée de la peine restant à subir est inférieure ou égale à quatre ans, lorsque ce condamné exerce l'autorité parentale sur un enfant de moins de dix ans ayant chez ce parent sa résidence habituelle.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux personnes condamnées pour un crime ou pour un délit commis sur un mineur.

Article 730

(Loi nº 72-1226 du 29 décembre 1972 art. 40 Journal Officiel du 30 décembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973)

(Loi nº 93-2 du 4 janvier 1993 art. 156 Journal Officiel du 5 janvier 1993)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 125 Journal Officiel du 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001)

Lorsque la peine privative de liberté prononcée est d'une durée inférieure ou égale à dix ans, ou que, quelle que soit la peine initialement prononcée, la durée de détention restant à subir est inférieure ou égale à trois ans, la libération conditionnelle est accordée par le juge de l'application des peines selon les modalités prévues par l'article 722.

Dans les autres cas, la libération conditionnelle est accordée par la juridiction régionale de la libération conditionnelle, selon les modalités prévues par l'article 722-1.

Pour l'application du présent article, la situation de chaque condamné est examinée au moins une fois par an, lorsque les conditions de délai prévues à l'article 729 sont remplies.

Un décret fixe les modalités d'application du présent article.

Article 731

(Loi nº 72-1226 du 29 décembre 1972 art. 41 Journal Officiel du 30 décembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 123 Journal Officiel du 16 juin 2000)

Le bénéfice de la libération conditionnelle peut être assorti de conditions particulières ainsi que de mesures d'assistance et de contrôle destinées à faciliter et à vérifier le reclassement du libéré.

Ces mesures sont mises en oeuvre par le juge de l'application des peines assisté du service pénitentiaire d'insertion et de probation, et, le cas échéant, avec le concours des organismes habilités à cet effet.

Un décret détermine les modalités d'application des mesures visées au présent article et les conditions d'habilitation des organismes mentionnés à l'alinéa précédent. Il fixe également les conditions du financement indispensable à l'application de ces mesures et au fonctionnement des comités.

Article 732

(Loi nº 72-1226 du 29 décembre 1972 art. 42 Journal Officiel du 30 décembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973)

(Loi nº 92-1336 du 16 décembre 1992 art. 93 Journal Officiel du 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 123 Journal Officiel du 16 juin 2000)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 125 Journal Officiel du 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001)

La décision de libération conditionnelle fixe les modalités d'exécution et les conditions auxquelles l'octroi et le maintien de la liberté est subordonné, ainsi que la nature et la durée des mesures d'assistance et de contrôle. Si elle est prise par la juridiction régionale de la libération conditionnelle, celle-ci peut prévoir que l'élargissement s'effectuera au jour fixé par le juge de l'application des peines entre deux dates déterminées.

Cette durée ne peut être inférieure à la durée de la partie de la peine non subie au moment de la libération s'il s'agit d'une peine temporaire ; elle peut la dépasser pour une période maximum d'un an. La durée totale des mesures d'assistance et de contrôle ne peut toutefois excéder dix ans.

Toutefois, lorsque la peine en cours d'exécution est une peine perpétuelle, la durée des mesures d'assistance et de contrôle est fixée pour une période qui ne peut être inférieure à cinq années, ni supérieure à dix années.

Pendant toute la durée de la liberté conditionnelle, les dispositions de la décision peuvent être modifiées, suivant les disctinctions de l'article 730, soit après avis du service pénitentiaire d'insertion et de probation, par le juge de l'application des peines compétent pour mettre en oeuvre cette décision, soit, sur proposition de ce magistrat, par la juridiction régionale de la libération conditionnelle.

Article 733

(Loi nº 72-1226 du 29 décembre 1972 art. 43 Journal Officiel du 30 décembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 123 Journal Officiel du 16 juin 2000)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 125 Journal Officiel du 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001)

En cas de nouvelle condamnation, d'inconduite notoire, d'infraction aux conditions ou d'inobservation des mesures énoncées dans la décision de mise en liberté conditionnelle, cette décision peut être révoquée, suivant les distinctions de l'article 730, soit, après avis du service pénitentiaire d'insertion et de probation, par le juge de l'application des peines compétent pour sa mise en oeuvre, soit, sur proposition de ce magistrat, par la juridiction régionale de la libération conditionnelle. Le juge de l'application des peines qui a pris une décision de libération conditionnelle peut rapporter celle-ci lorsqu'elle n'a pas encore reçu exécution.

En cas d'urgence, l'arrestation peut être provisoirement ordonnée par le juge de l'application des peines du lieu où se trouve le libéré, le ministère public entendu et à charge, s'il y a lieu de saisir l'autorité compétente pour révoquer la libération conditionnelle.

Après révocation, le condamné doit subir, selon les dispositions de la décision de révocation, tout ou partie de la durée de la peine qu'il lui restait à subir au moment de sa mise en liberté conditionnelle, cumulativement, s'il y a lieu, avec toute nouvelle peine qu'il aurait encourue ; le temps pendant lequel il a été placé en état d'arrestation provisoire compte toutefois pour l'exécution de sa peine.

Si la révocation n'est pas intervenue avant l'expiration du délai prévu à l'article précédent, la libération est définitive. Dans ce cas, la peine est réputée terminée depuis le jour de la libération conditionnelle.

Article 733-1

(Loi nº 78-1097 du 22 novembre 1978 art. 8 Journal Officiel du 23 novembre 1978)

(Loi nº 86-1021 du 9 septembre 1986 art. 4 Journal Officiel du 10 septembre 1986 en vigueur le 1er octobre 1986)

(Loi nº 97-1159 du 19 décembre 1997 art. 11 Journal Officiel du 20 décembre 1997)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 125 Journal Officiel du 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001)

Les décisions mentionnées au premier alinéa de l'article 722, à l'exception de celles mentionnées par le sixième alinéa de cet article, sont des mesures d'administration judiciaire. Ces décisions peuvent être déférées, à la requête du procureur de la République et, sauf en ce qui concerne les permissions de sortir, seulement pour violation de la loi, devant le tribunal correctionnel qui statue en chambre du conseil après avoir fait procéder à toutes les auditions utiles et entendus en leurs observations, s'ils en ont fait la demande, les conseils du condamné et de la partie civile.

Cette requête est formée dans les vingt-quatre heures qui suivent soit la date de la décision prise en présence du procureur de la République, soit, dans les autres cas, la date de notification au procureur de la République. Elle suspend l'exécution de la décision jusqu'à ce que le tribunal ait statué.

Le juge de l'application des peines ne peut, à peine de nullité, siéger au sein du tribunal saisi de l'une de ses décisions.

L'affaire doit venir devant le tribunal correctionnel à la première audience ou au plus tard dans la huitaine du jour de la requête du procureur de la République, faute de quoi celle-ci est non avenue.

Si le condamné exécute une peine prononcée par une juridiction pour mineurs et s'il n'a pas encore atteint l'âge de la majorité, les attributions du tribunal correctionnel sont exercées par le tribunal pour enfants.

La décision du tribunal correctionnel ou du tribunal pour enfants ne peut faire l'objet, dans les cinq jours, que d'un pourvoi en cassation qui n'est pas suspensif.

Voilà en gros ce qu'est la libération conditionnel, bon c'est sûr que c'est mieux que

croupir entre 4 murs mais ce n'est pas la joie non plus!!

Quand aux réajustements c'est sûr qu'il y en a moults et moults mais chaque cas est unique et franchement, ce n'est pas plus mal que l'on ait autant de d'articles et d'alinéas car cela prouve que nous avons une justice relativement intelligente ;)

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konvicted Membre+ 26 420 messages
I. C. Wiener‚ 26ans
Posté(e)
tu me fait littéralement pleurer là!!!rah j'aime pas ce sujet et tous ces cons qui critique cet artiste!!!! :o

C'est pas un topic sur noir désir, ici on parle pas de bertrand cantat l'artiste, mais bertrand cantat l'homme, le criminel qui plus est.

Si tu veux faire un fan club, tu vas le faire ailleurs et t'arrêtes de nous casser les ;) en parlant de lui en tant qu'artiste. :o:o

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