il y a 20 minutes, de ghoul a dit :

C quoi ce système de loi des algériens????

La charia...

Il y a 3 heures, Morfou a dit :

La charia...

Est-ce que tu es dans un état normal? Tu es saine d'esprit?

Il y a 11 heures, de ghoul a dit :

Est-ce que tu es dans un état normal? Tu es saine d'esprit?

https://ehne.fr/fr/eduscol/premiere-generale/la-troisieme-republique-avant-1914-un-regime-politique-un-empire-colonial/metropole-et-colonies/1887-le-code-de-l'indigenat-algerien-est-generalise-a-toutes-les-colonies-francaises

Le code de l’indigénat trouve son origine dans l’Algérie coloniale. L’acte de capitulation de 1830 garantit aux populations algériennes le respect de leurs traditions, y compris juridiques. Les musulmans peuvent ainsi continuer à dépendre des jugements des cadis et les juifs des jurisprudences rabbiniques. Cependant, la départementalisation de l’Algérie à partir de 1848 (Oran, Alger, Constantine) place les autorités françaises face un dilemme : la population algérienne ne peut pas être considérée comme une population étrangère – à moins de reconnaître l’Algérie comme un État tiers – mais les autorités coloniales ne souhaitent pas non plus étendre la citoyenneté française à une population 25 fois plus nombreuse que les colons français au risque d’un net déséquilibre des voix dans le corps électoral. Enfin, pour de nombreux colons français en Algérie, les populations algériennes n’étaient pas considérées comme suffisamment « civilisées » pour être dignes d’accéder à la citoyenneté française et devenir leurs égaux en droit.

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1887. Le code de l'indigénat algérien est généralisé à toutes les colonies françaises

 

Vincent BOLLENOT

 

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ENS 2025 : Exilés, réfugiés, étrangers en France (1848-1986)

De jurisprudences en textes de loi, un nouveau statut personnel pour les populations colonisées se met progressivement en place dans la deuxième moitié du xix^e siècle en Algérie : le statut de l’indigénat garantit aux populations algériennes la nationalité française sans les droits attachés à la citoyenneté (liberté d’expression, droit de vote) et les soumet à une série de dispositions répressives (arrestations arbitraires, corvées). En 1887, ce statut est généralisé à toutes les colonies françaises sous la forme du code de l’indigénat : ni étrangers, ni citoyens français, les « indigènes » seront assujettis à un ensemble de lois d’exception jusqu’à l’abolition de ce régime en 1946.

Le cours

Loi du 21 décembre 1897 relative aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes, en Algérie

Archive pour la classe

Le dossier de surveillance du futur Hồ Chí Minh, un indigène « dangereux » en métropole (1919)

Léon Humblot, Paysage forestier : corvée pour la route », Grande Comore, après 1884. Bibliothèque du muséum d’histoire naturelle, [en ligne]

 

Sommaire

• Mise au point : le code de l’indigénat entre exclusion de la citoyenneté et pratiques répressives
• Document : Loi du 21 décembre 1897 relative aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes, en Algérie
• Éclairages : au cœur de l’arbitraire répressif colonial

Mise au point : le code de l’indigénat entre exclusion de la citoyenneté et pratiques répressives

Le code de l’indigénat trouve son origine dans l’Algérie coloniale. L’acte de capitulation de 1830 garantit aux populations algériennes le respect de leurs traditions, y compris juridiques. Les musulmans peuvent ainsi continuer à dépendre des jugements des cadis et les juifs des jurisprudences rabbiniques. Cependant, la départementalisation de l’Algérie à partir de 1848 (Oran, Alger, Constantine) place les autorités françaises face un dilemme : la population algérienne ne peut pas être considérée comme une population étrangère – à moins de reconnaître l’Algérie comme un État tiers – mais les autorités coloniales ne souhaitent pas non plus étendre la citoyenneté française à une population 25 fois plus nombreuse que les colons français au risque d’un net déséquilibre des voix dans le corps électoral. Enfin, pour de nombreux colons français en Algérie, les populations algériennes n’étaient pas considérées comme suffisamment « civilisées » pour être dignes d’accéder à la citoyenneté française et devenir leurs égaux en droit.

Le Sénatus-Consulte du 14 juillet 1865 résout ce dilemme en séparant la citoyenneté de la nationalité française. Désormais, les dits indigènes peuvent se prévaloir de la nationalité française, sans jouir des droits conférés par la citoyenneté. Néanmoins, les indigènes peuvent acquérir la citoyenneté en la demandant individuellement, à la condition de renoncer à l’accès aux tribunaux musulmans et rabbiniques. En 1870, le décret Crémieux accorde la citoyenneté à une partie minoritaire des populations algériennes, les Juifs d’Algérie, qui ne sont plus désormais considérés comme des indigènes, sauf pendant la Seconde Guerre mondiale, durant laquelle le régime de Vichy abolit le décret Crémieux.

Le statut de l’indigénat repose sur la distinction entre plusieurs juridictions : celle des cadis pour les musulmans et celle des tribunaux de la République pour les Français. Mais ce statut autorise aussi de nombreuses dérogations à l’administration coloniale qui peut imposer des travaux forcés, des peines de prison et des confiscations de propriété aux populations indigènes, par une série de pratiques répressives adoptées au xix^e siècle et en partie réglementées par la loi du 28 juin 1881. Sans aucune forme de procès, de débats contradictoires, de droit à la défense (avocat) et de la présomption d’innocence, les accusés sont jugés directement par les administrateurs coloniaux (chefs militaires puis contrôleurs civils) qui décident de leurs peines. Ce système répressif et arbitraire est également promulgué en Cochinchine en 1881 et progressivement étendu à d’autres colonies (Sénégal, Nouvelle-Calédonie) en 1887 avec la généralisation du code de l’indigénat. Les nombreux territoires colonisés par la France à la fin du xix^e siècle en Afrique et en Asie sont également placés sous ce régime spécial.

Parmi les mesures coercitives, le système des corvées est largement utilisé pour mener des chantiers de grande ampleur (Ill.1). L’exemple le plus emblématique est la construction de la ligne de chemin de fer Congo-Océan (1921-1934), dénoncée par André Gide dans Voyage au Congo (1927). Pour mener à bien le chantier, le gouverneur général de l’Afrique équatoriale française (AEF), Victor Augagneur, décide la réquisition de tous les hommes adultes du Congo, au risque de laisser les cultures agricoles à l’abandon. Le recrutement brutal, les conditions terribles de déplacement et de travail imposées main dans la main par l’administration coloniale et les entrepreneurs privés causent la mort d’environ 20 000 indigènes.

Il reste que l’application de ce système répressif est variable selon les époques, les territoires considérés et qu’il ne s’applique pas de la même manière sur les populations colonisées, notamment sur les « chefs indigènes » nommés par le pouvoir colonial. Choisis parmi les familles disposant de l’autorité coutumière, ces « chefs indigènes » sont tout d’abord placés sous protectorat, puis fonctionnarisés à la fin du xix^e siècle. Ils sont nommés par le gouverneur de la colonie, sur présentation du commandant de cercle. Si leur situation est relativement ménagée par le pouvoir, ils subissent aussi le poids du système colonial : nombre d’entre eux sont formés à « l’école des otages », fondée en 1855 à Saint-Louis par le maréchal Faidherbe, où sont recrutés de force les enfants des élites indigènes pour en faire des auxiliaires du pouvoir colonial.

 

il y a 35 minutes, Morfou a dit :

https://ehne.fr/fr/eduscol/premiere-generale/la-troisieme-republique-avant-1914-un-regime-politique-un-empire-colonial/metropole-et-colonies/1887-le-code-de-l'indigenat-algerien-est-generalise-a-toutes-les-colonies-francaises

Le code de l’indigénat trouve son origine dans l’Algérie coloniale. L’acte de capitulation de 1830 garantit aux populations algériennes le respect de leurs traditions, y compris juridiques. Les musulmans peuvent ainsi continuer à dépendre des jugements des cadis et les juifs des jurisprudences rabbiniques. Cependant, la départementalisation de l’Algérie à partir de 1848 (Oran, Alger, Constantine) place les autorités françaises face un dilemme : la population algérienne ne peut pas être considérée comme une population étrangère – à moins de reconnaître l’Algérie comme un État tiers – mais les autorités coloniales ne souhaitent pas non plus étendre la citoyenneté française à une population 25 fois plus nombreuse que les colons français au risque d’un net déséquilibre des voix dans le corps électoral. Enfin, pour de nombreux colons français en Algérie, les populations algériennes n’étaient pas considérées comme suffisamment « civilisées » pour être dignes d’accéder à la citoyenneté française et devenir leurs égaux en droit.

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De jurisprudences en textes de loi, un nouveau statut personnel pour les populations colonisées se met progressivement en place dans la deuxième moitié du xix^e siècle en Algérie : le statut de l’indigénat garantit aux populations algériennes la nationalité française sans les droits attachés à la citoyenneté (liberté d’expression, droit de vote) et les soumet à une série de dispositions répressives (arrestations arbitraires, corvées). En 1887, ce statut est généralisé à toutes les colonies françaises sous la forme du code de l’indigénat : ni étrangers, ni citoyens français, les « indigènes » seront assujettis à un ensemble de lois d’exception jusqu’à l’abolition de ce régime en 1946.

Le cours

Loi du 21 décembre 1897 relative aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes, en Algérie

Archive pour la classe

Le dossier de surveillance du futur Hồ Chí Minh, un indigène « dangereux » en métropole (1919)

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• Document : Loi du 21 décembre 1897 relative aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes, en Algérie
• Éclairages : au cœur de l’arbitraire répressif colonial

Mise au point : le code de l’indigénat entre exclusion de la citoyenneté et pratiques répressives

Le code de l’indigénat trouve son origine dans l’Algérie coloniale. L’acte de capitulation de 1830 garantit aux populations algériennes le respect de leurs traditions, y compris juridiques. Les musulmans peuvent ainsi continuer à dépendre des jugements des cadis et les juifs des jurisprudences rabbiniques. Cependant, la départementalisation de l’Algérie à partir de 1848 (Oran, Alger, Constantine) place les autorités françaises face un dilemme : la population algérienne ne peut pas être considérée comme une population étrangère – à moins de reconnaître l’Algérie comme un État tiers – mais les autorités coloniales ne souhaitent pas non plus étendre la citoyenneté française à une population 25 fois plus nombreuse que les colons français au risque d’un net déséquilibre des voix dans le corps électoral. Enfin, pour de nombreux colons français en Algérie, les populations algériennes n’étaient pas considérées comme suffisamment « civilisées » pour être dignes d’accéder à la citoyenneté française et devenir leurs égaux en droit.

Le Sénatus-Consulte du 14 juillet 1865 résout ce dilemme en séparant la citoyenneté de la nationalité française. Désormais, les dits indigènes peuvent se prévaloir de la nationalité française, sans jouir des droits conférés par la citoyenneté. Néanmoins, les indigènes peuvent acquérir la citoyenneté en la demandant individuellement, à la condition de renoncer à l’accès aux tribunaux musulmans et rabbiniques. En 1870, le décret Crémieux accorde la citoyenneté à une partie minoritaire des populations algériennes, les Juifs d’Algérie, qui ne sont plus désormais considérés comme des indigènes, sauf pendant la Seconde Guerre mondiale, durant laquelle le régime de Vichy abolit le décret Crémieux.

Le statut de l’indigénat repose sur la distinction entre plusieurs juridictions : celle des cadis pour les musulmans et celle des tribunaux de la République pour les Français. Mais ce statut autorise aussi de nombreuses dérogations à l’administration coloniale qui peut imposer des travaux forcés, des peines de prison et des confiscations de propriété aux populations indigènes, par une série de pratiques répressives adoptées au xix^e siècle et en partie réglementées par la loi du 28 juin 1881. Sans aucune forme de procès, de débats contradictoires, de droit à la défense (avocat) et de la présomption d’innocence, les accusés sont jugés directement par les administrateurs coloniaux (chefs militaires puis contrôleurs civils) qui décident de leurs peines. Ce système répressif et arbitraire est également promulgué en Cochinchine en 1881 et progressivement étendu à d’autres colonies (Sénégal, Nouvelle-Calédonie) en 1887 avec la généralisation du code de l’indigénat. Les nombreux territoires colonisés par la France à la fin du xix^e siècle en Afrique et en Asie sont également placés sous ce régime spécial.

Parmi les mesures coercitives, le système des corvées est largement utilisé pour mener des chantiers de grande ampleur (Ill.1). L’exemple le plus emblématique est la construction de la ligne de chemin de fer Congo-Océan (1921-1934), dénoncée par André Gide dans Voyage au Congo (1927). Pour mener à bien le chantier, le gouverneur général de l’Afrique équatoriale française (AEF), Victor Augagneur, décide la réquisition de tous les hommes adultes du Congo, au risque de laisser les cultures agricoles à l’abandon. Le recrutement brutal, les conditions terribles de déplacement et de travail imposées main dans la main par l’administration coloniale et les entrepreneurs privés causent la mort d’environ 20 000 indigènes.

Il reste que l’application de ce système répressif est variable selon les époques, les territoires considérés et qu’il ne s’applique pas de la même manière sur les populations colonisées, notamment sur les « chefs indigènes » nommés par le pouvoir colonial. Choisis parmi les familles disposant de l’autorité coutumière, ces « chefs indigènes » sont tout d’abord placés sous protectorat, puis fonctionnarisés à la fin du xix^e siècle. Ils sont nommés par le gouverneur de la colonie, sur présentation du commandant de cercle. Si leur situation est relativement ménagée par le pouvoir, ils subissent aussi le poids du système colonial : nombre d’entre eux sont formés à « l’école des otages », fondée en 1855 à Saint-Louis par le maréchal Faidherbe, où sont recrutés de force les enfants des élites indigènes pour en faire des auxiliaires du pouvoir colonial.

 

 

 

C'est exactement l'impression que j'ai eue en ta personnalité ''Complètement débile'' tu es resté au code de l'indigénat. Un code racial comme tu sembles l'être. Dès l'indépendance, l'Algérie a choisi le socialisme pur et dur. Donc dès 1962 avec le président Ben Bella, ami du président égyptien Nasser. Aucune touche islamique, tout était socialiste à la limite du communisme. Puis Boumediène a pris les commandes pour parfaire son régime. Il a institué des lois qui n'ont rien à voir à cette chariaa que tu imagines. Comme l'enseignement forcé pour les garçons et les filles. Qui dit émancipation de la femme, dit évolution dans les moeurs. Quelques traditions persistent au niveau de la population, qui ne changent rien au développement de l'humain en tant qu'être responsable. Et ceci est valable pour tous les pays du monde. Pour que tu ne chômes pas je te donne un .

il y a 1 minute, de ghoul a dit :

C'est exactement l'impression que j'ai eue en ta personnalité ''Complètement débile'' tu es resté au code de l'indigénat. Un code racial comme tu sembles l'être. Dès l'indépendance, l'Algérie a choisi le socialisme pur et dur. Donc dès 1962 avec le président Ben Bella, ami du président égyptien Nasser. Aucune touche islamique, tout était socialiste à la limite du communisme. Puis Boumediène a pris les commandes pour parfaire son régime. Il a institué des lois qui n'ont rien à voir à cette chariaa que tu imagines. Comme l'enseignement forcé pour les garçons et les filles. Qui dit émancipation de la femme, dit évolution dans les moeurs. Quelques traditions persistent au niveau de la population, qui ne changent rien au développement de l'humain en tant qu'être responsable. Et ceci est valable pour tous les pays du monde. Pour que tu ne chômes pas je te donne un .

Par ailleurs quand on fait du copie-collé, il vaut mieux donner l'essentiel. Comme dans ce cas, tu aurais dû citer uniquement le code de Crémieux, qui est un juif en l'occurrence. Un code qui a humilié toute une population et qui a été à la base de toutes les révolutions en Algérie.

il y a 41 minutes, de ghoul a dit :

C'est exactement l'impression que j'ai eue en ta personnalité ''Complètement débile'' tu es resté au code de l'indigénat. Un code racial comme tu sembles l'être. Dès l'indépendance, l'Algérie a choisi le socialisme pur et dur. Donc dès 1962 avec le président Ben Bella, ami du président égyptien Nasser. Aucune touche islamique, tout était socialiste à la limite du communisme. Puis Boumediène a pris les commandes pour parfaire son régime. Il a institué des lois qui n'ont rien à voir à cette chariaa que tu imagines. Comme l'enseignement forcé pour les garçons et les filles. Qui dit émancipation de la femme, dit évolution dans les moeurs. Quelques traditions persistent au niveau de la population, qui ne changent rien au développement de l'humain en tant qu'être responsable. Et ceci est valable pour tous les pays du monde. Pour que tu ne chômes pas je te donne un .

Et moi je parle du temps de la colonisation...c'était mon propos suite aux premiers...

Mes excuses pour le lien dilué..je n'ai pas relu, comme d'habitude!

En vrai, je me fous de l'Algérie comme de l'An 40! je ne suis pas colonialiste!

Et les mea culpa de générations qui n'étaient pas nées ou pas en mesure de donner leur avis...

Vous semblez oublié la décennie noire...et l'Algérie d'aujourd'hui...

A mon époque le fln liquidait les algériens vivant en France...

La Russie soviétique a été derrière toutes les velléités d'indépendances africaines...l'Algérie en est un bon exemple comme l'Indochine...

Avec l'idée comme le pcf de l'époque : l'indépendance mais sous la coupe de l'URSS...comme tous les pays communistes...africains, caraïbes, asiatiques...

L'Assemblée Nationale devrait condamner tous les massacres ...il n' en a pas de meilleurs que d'autres! et le fln était très doué...qu'il agisse en Algérie ou en France...

il y a 2 minutes, Morfou a dit :

Et moi je parle du temps de la colonisation...c'était mon propos suite aux premiers...

Mes excuses pour le lien dilué..je n'ai pas relu, comme d'habitude!

En vrai, je me fous de l'Algérie comme de l'An 40! je ne suis pas colonialiste!

Pas pour attaquer et dire des conneries

il y a 2 minutes, Morfou a dit :

Et les mea culpa de générations qui n'étaient pas nées ou pas en mesure de donner leur avis...

Vous semblez oublié la décennie noire...et l'Algérie d'aujourd'hui..

 

Un combat contre le terrorisme et contre justement cette chariaa que tu as signalée

 

A mon époque le fln liquidait les algériens vivant en France...

Pour vous aider à vous débarrasser des bougnoules qui mangent votre pain et grignotent  comme des ratons votre sécurité sociale

 

La Russie soviétique a été derrière toutes les velléités d'indépendances africaines...l'Algérie en est un bon exemple comme l'Indochine...

Nous avions accepté les bras tendus, surtout que la France nous a laissé des millions de cadres pour notre développement. 

 

Avec l'idée comme le pcf de l'époque : l'indépendance mais sous la coupe de l'URSS...comme tous les pays communistes...africains, caraïbes, asiatiques...

L'Assemblée Nationale devrait condamner tous les massacres ...il n' en a pas de meilleurs que d'autres! et le fln était très doué...qu'il agisse en Algérie ou en France...

morfou, ton raisonnement est dépassé, tu dois choisir folle morte au lieu de morfou.

Pendant des décennies des familles françaises ont demandé à ce que soit révélé les endroits où des colonnes de prisonniers français (des militaires mais pas que) avaient été " emmené ". Pas de méprise. Tout le monde est bien d'accord, tous ces prisonniers sont morts, le plus souvent égorgés comme des moutons. Des fellaghas témoignent sans la moindre difficulté face caméra, ils sont tout à fait disposés à dire où c'est et même à y amener des gens, mais " Alger ", le pouvoir algérien depuis 1962, refusent catégoriquement ce genre de choses. 

Etc.

A contrario. Au Vietnam, il y a des américains à demeure qui recherchent les dépouilles de soldats U.S. et ça se passe aussi bien que possibles avec les locaux qui fournissent bien volontiers des renseignements. Je ne reviens pas sur le cas de l'Allemagne avec tous les pays qu'elle a martyrisé, etc. Le problème c'est bien le régime algérien qui n'a jamais changé depuis 1962.

il y a une heure, de ghoul a dit :

Pas pour attaquer et dire des conneries

morfou, ton raisonnement est dépassé, tu dois choisir folle morte au lieu de morfou.

Ca me dit quelque chose...vous vous êtes démasqué...