il y a 4 minutes, Gepetto a dit :

Procès Balkany : la justice confisque aux époux l’usufruit de leur moulin de Giverny

Bonjour, 

Adieu au moulin et  veau, vache, cochon, poulet, 

Mais bonne pioche ils iront plus en prison 

https://www.leparisien.fr/hauts-de-seine-92/proces-balkany-la-justice-confisque-en-partie-le-moulin-de-giverny-09-01-2023-BEEELVCKKBDCNF3D4UFYGNE534.php

il y a 1 minute, Gepetto a dit :

Procès Balkany : la justice confisque aux époux l’usufruit de leur moulin de Giverny

Bonjour, 

Adieu au moulin et vache, cochon, poulet, 

https://www.leparisien.fr/hauts-de-seine-92/proces-balkany-la-justice-confisque-en-partie-le-moulin-de-giverny-09-01-2023-BEEELVCKKBDCNF3D4UFYGNE534.php

J’ai une larmette à l’œil !

Ces personnes vont décéder sans que rien ne soit réglé de leur vivant au final…

Je me demande : toutes leurs dettes seront-elles à la charge de leurs descendants car là, le pourvoi en cassation est basé sur la privation des droits de leurs enfants : 

Le couple s’était alors tourné vers la Cour de cassation pour contester, notamment, cette confiscation de leur maison, qui appartient en nue-propriété à leurs enfants, en vertu d’une donation-partage régulière qui remonte à 1997. Les anciens élus de Levallois n’en sont que les usufruitiers. La plus haute juridiction leur avait donné raison, estimant que l’ensemble du bien ne pouvait être confisqué, puisqu’une telle décision priverait les enfants de leur droit de nus-propriétaires.

Ils ne sont pas encore à la rue:

                  Les époux Balkany devraient cependant profiter de leur moulin encore un certain temps. Ils ont cinq jours pour se pourvoir en cassation et contester la confiscation de l’usufruit, ce qu’ils ne devraient pas manquer de faire. En outre, il faudra évaluer l’usufruit du moulin avant que l’État ne le récupère, ce qui promet d’autres contentieux judiciaires. Il est donc à ce stade impossible d’en conclure que les époux sont forcés de faire leurs valises

 Ont ils toujours pensé que Levallois-paierait   ?   

Pour toi Patrick

https://actu.orange.fr/france/affaire-balkany-les-peines-de-prison-ferme-reduites-de-six-mois-en-appel-magic-CNT000001WUIDv.html

Et pour eux encore, on arrête pas le progrès 

il y a 20 minutes, new caravage a dit :

Ils ne sont pas encore à la rue:

                  Les époux Balkany devraient cependant profiter de leur moulin encore un certain temps. Ils ont cinq jours pour se pourvoir en cassation et contester la confiscation de l’usufruit, ce qu’ils ne devraient pas manquer de faire. En outre, il faudra évaluer l’usufruit du moulin avant que l’État ne le récupère, ce qui promet d’autres contentieux judiciaires. Il est donc à ce stade impossible d’en conclure que les époux sont forcés de faire leurs valises

Vont ils aller mendier ? 

il y a 3 minutes, Gepetto a dit :

https://actu.orange.fr/france/affaire-balkany-les-peines-de-prison-ferme-reduites-de-six-mois-en-appel-magic-CNT000001WUIDv.html

Et pour eux encore, on arrête pas le progrès 

Vont ils aller mendier ? 

Ou un peu de tapin sur la nationale!

il y a 5 minutes, Gepetto a dit :

https://actu.orange.fr/france/affaire-balkany-les-peines-de-prison-ferme-reduites-de-six-mois-en-appel-magic-CNT000001WUIDv.html

Et pour eux encore, on arrête pas le progrès 

Vont ils aller mendier ? 

Triste de finir ainsi ,  mais je ne les plains pas !!

il y a 21 minutes, new caravage a dit :

Ou un peu de tapin sur la nationale!

A Lyon ils peuvent trouver une camionnette mais, des clients, pas sur!

il y a 29 minutes, G2LLOQ a dit :

Triste de finir ainsi ,  mais je ne les plains pas !!

Tout se paye, même la rançon de la gloire 

il y a 3 minutes, Gepetto a dit :

Tout se paye, même la rançon de la gloire 

Tu penses a Jacques Rançon le tueur de la gare de Perpignan ?   lui il l'a eut la rançon de la gare  = perpétuité 

il y a 57 minutes, G2LLOQ a dit :

 Ont ils toujours pensé que Levallois-paierait   ?   

Ils pourront relire  "le moulin de maitre Cornille " ..................;

il y a 26 minutes, louis.gerard20@orang a dit :

A Lyon ils peuvent trouver une camionnette mais, des clients, pas sur!

C'est sûr que quand tu vois la tronche d' Isamoche ça donne pas envie !! 

il y a une heure, Elisa* a dit :

: toutes leurs dettes seront-elles à la charge de leurs descendants car là, le pourvoi en cassation est basé sur la privation des droits de leurs enfants : 

il me semble avoir entendu dans une émission qu'il y avait eu du rififi avec un fils, pas d'accord pour se prendre les dettes à règler...

il y a 7 minutes, BELUGA a dit :

il me semble avoir entendu dans une émission qu'il y avait eu du rififi avec un fils, pas d'accord pour se prendre les dettes à règler...

Ah ben tu m’étonnes !
Par contre… je crois que si l’on refuse un héritage, on ne prend pas les dettes qui accompagnent.

C’est pour ça aussi que quelque part, je me dis que ce ne sera jamais remboursé d’autant qu’il me semble que c’est pas une grosse somme qui leur est prélevée mensuellement au vu du montant exorbitant dû ! 

à l’instant, Elisa* a dit :

je crois que si l’on refuse un héritage, on ne prend pas les dettes qui accompagnent.

exact; j'ai du le faire pour un proche criblé de dettes. une lettre au greffe du tribunal indiquant que vous refusez l'héritage.

Il y a 16 heures, LAKLAS a dit :

C'est sûr que quand tu vois la tronche d' Isamoche ça donne pas envie !! 

Bah sans le dentier elle peut servir avec une cagoule sur la tête.

Il y a 2 heures, louis.gerard20@orang a dit :

Bah sans le dentier elle peut servir avec une cagoule sur la tête.

pareille pour certains hommes sans dentier il peuvent pas manger.

Il y a 1 heure, bonbi a dit :

pareille pour certains hommes sans dentier il peuvent pas manger.

Oh mais eux ils mangent et bien! Pas besoin de mâcher le foie gras ni le caviar.

Il y a 21 heures, BELUGA a dit :

il me semble avoir entendu dans une émission qu'il y avait eu du rififi avec un fils, pas d'accord pour se prendre les dettes à règler...

Tu m’étonnes.... pas