Affaire Fiona, le quatrième procès

il y a 4 minutes, old kyfran a dit :

30 ans pour ces deux la, c'est un minimum.

Ouai un vrai minimum, puis entre homme nous ne sommes pas des cadeaux, un pointeur, ou un type comme ça, c'est plus que la misère qu'il connaît en zonzon, faut pas qu'il se fasse gauler par les détenus.

Mais entre nanas, c'est pire, par ce que ce sont toutes des mères, et la Bourgeon là dedans, bien ça va être vraiment sa fête. Si elle se retrouve pas en isolement. Elle vivra pas bien longtemps.  Les femmes sont meilleures ou pires que les hommes.

à mon avis, ces saletés sont toujours mis à l'isolement, sinon il y aurait trop de bordel dans les prisons...

Existe-t-il un pays au monde où des accusés de ce genre sont stérilisés en plus de la peine de prison ?

il y a 25 minutes, Irisbleu a dit :

Existe-t-il un pays au monde où des accusés de ce genre sont stérilisés en plus de la peine de prison ?

Bonjour Irisbleu, bisous

Pas à ma connaissance. Mais je ne suis pas une référence aussi.

Me Jean-Felix Luciani pour Berkane Makhlouf

C'est un coupable bien rassurant pour la société. Il n’est pas seul à avoir menti mais doit aujourd’hui en payer le prix. C’est un coupable par défaut, parce qu’il en faut bien un. Jusqu’où lui faire payer le prix du mensonge ? Et si il ne savait vraiment pas où était le corps ?

Me Luciani revient sur la solitude de cet homme en prison depuis sept ans, "sans visite, sans argent, sans colis". Sur son enfance : battu, déscolarisé, toxicomane...  

Me Luciani : On a beaucoup ironisé sur le fait qu'il ait pu creuser la terre et sur le fait qu'il ait pu enterrer ce corps. J'ai cherché. (il cite un témoin qui a vu une pelle au manche cassé abandonnée dans un bois.)

Me Luciani : Voyez, trouver une pelle dans un secteur de promenade, dans un bois, on a au moins un témoignage qui dit que c'est possible. Ce n'est pas forcément cette pelle mais c'est possible.... Cessons les hypothèses. Lequel est le plus susceptible de connaitre l'endroit où est le corps de Fiona ? CB habite à Clermont, a grandi là et c'est elle qui conduisait. Entre les deux, c'est surement pas lui qui est le plus apte à retrouver un chemin qu'il n'a jamais regardé. L'ingestion de produits stupéfiants, il n'y croit pas mais ce n'est pas impossible. 

Défendre les gens, c'est être à leur côté, pas de leur côté.   La Cour doit répondre à une équation complexe . Acquitter un coupable ou condamner un innocent. Est-ce que dans son passé on trouve des traces de violences sur des enfants ? non. Ou au contraire trouve-t-on des éléments qui prouvent qu'il n'est pas violent avec les enfants ? Oui. Qu'on le croit capable de violences sur des enfants, oui. Mais qu'il l'est fait, la réponse est non. Je vous demande de coller au dossier » poursuit l’avocat de B. Makhlouf. En résumé, des violences commises sur des adultes oui, mais pas sur des enfants.

Tout repose sur Cécile Bourgeon. CB qui dit "Comme ce que je vous ai dit tout à l'heure (...) Il lui a mis une claque. - Une claque ou un coup de poing ? parce que tout à l'heure tu nous as dit ...," Voilà la parole qu'ont recueilli les policiers. Il est bien évident qu'il s'est déroulé un entretien au cours d'une pause cigarette prétendue qui n'a jamais été révélé à l'instruction et l'on découvre, par hasard, à ce procès. Qu'il y a une difficulté car on est dans un cadre juridique qui précise que des procès verbaux séparés doivent être établis selon le principe de loyauté de la preuve. Et là, ce n'est pas le cas ! Dans quelles conditions interroge-t-on Cécile Bourgeon ? On ne le sait pas !

Je dis simplement que le résultat, c'est qu'il y a une zone d'ombre sur ce point de bascule des aveux. Qu'est ce que c'est ? Un point de bascule ou une trappe dans laquelle Berkane Makhlouf tombe ? La procédure pénale, ce n'est pas un dialogue intime ! 

Il lit les déclarations de Berkane Makhlouf peu de temps après les aveux. Il dit son amour à Cécile Bourgeon, qu'il irait en prison pour elle. Est-ce que l'attitude de son client à ce moment-là, cela ne veut pas dire : "Je me suis calquée sur tes dépositions parce que tu es enceinte, qu'il y a la petite sœur de Fiona... tu es dehors". 

Et de lire la description par Berkane Makhlouf des violences de Cécile Bourgeon sur Fiona. Il relève que c'est précis, réaliste contrairement aux déclarations de Cécile Bourgeon qui ensuite va notamment donner une autre chronologie.

Me Luciani : Quand quelque chose d'objectif est au service de mon client, c'est écarté, banalisé. Est-ce que vous avez-vous Berkane Makhlouf devant les caméras ? Non. La seule fois, par hasard, il ne le voulait pas. 

Me Luciani est debout, tout près des jurés. Juste à côté du bureau de la défense. Il prend une à une les chemises de papier qu'il a préparé pour lire les déclarations. Celle-ci est rose. Juste derrière lui, dans le box, Cécile Bourgeon est assise. Si l'avocat se retourne, il lui fait face. Sans doute une première depuis le début de ce procès. En effet, Me Luciani était assis devant Berkane Makhlouf, auquel la mère de Fiona n'a jamais fait face. L'avocat décrit une scène de violence entre CBourgeon et BMakhlouf, une bagarre.

Me Luciani : Avec une ITT ..de zéro jour ! Alors voyez quand on me parle de violence.. Autre détail, on sait que la carte bancaire, c'est elle qui l'a. Pour un tyran domestique, c'est rare.. Personne n'a jamais vu de violences de Bekane Makhlouf sur les filles. Personne ! Il va la protéger en garde à vue parce qu'elle est la mère de son enfant. il a voulu prendre la foudre sur lui. Et quand il s'aperçoit que Cécile Bourgeon le charge bien plus que lui, il se défend avec les moyens qui sont les siens, ses difficultés à faire des phrases. Aujourd'hui on vous demande de tenir pour acquis qu'il battait CB et qu'il aurait été violent avec Fiona, mais sur la base de quoi ? Des propos de Cécile Bourgeon. Vous bâtissez une accusation, alors que les témoins disent l'inverse !  

Tous les éléments de preuves que vous avez sont en sa faveur, à part la parole de Cécile Bourgeon. L'avocat image la situation en citant Alexandre Dumas: "Il y a des services si grands qu'ils ne peuvent être payés que part des ingratitudes". 

Et il continue de lire les témoignages... Les uns après les autres.

Me Luciani  : Lorsqu'il se présentait pour récupérer Fiona à l'école, elle courait dans ses bras ! Et ce serait lui qui serait responsable de violences habituelles ? Mais sur la base de quoi ? Je pourrais choisir la facilité. Il est seul. La justice, c'est parfois aller à l'inverse de ce que l'on a pensé au début.Moi aussi, quand je suis arrivé, que je vois le pedigree de monsieur Makhlouf... Mais quand je vois ça, pas un seul témoignage !

Vous avez deux personnes, il faudra peut-être ne pas choisir entre l'une et l'autre. Peut-être se dire qu'ils sont de bonne foi en ne retrouvant pas le corps de cette enfant mais peut-être en le regardant, lui, avec d'autres yeux, de justice. 

Pour Me Luciani, la peine proposée est aberrante. Il demande de privilégier le constat et non pas sa personnalité.

Il me semble que la position de doute, pour lui, concernant les coups mortels, est plausible". Il demande de l'acquitter des coups mortels et de lui rendre sa part d'humanité. Depuis le début, il nie farouchement avoir porter des coups sur Fiona.

L'audience reprendra à 9h30 brièvement pour le dernier mot des accusés et le jury se retirera pour délibérer.

Il y a 12 heures, Izanami a dit :

Ce sont les jurés qui valident ou non la peine de 30 ans? Ou ils disent coupable et c’est le magistrat qui décide de la peine? (Je ne sais plus) 
Si c’est le jury qui décide vu que ce sont des gens lambdas pas forcément expert en droit, les 30 ans peuvent très bien passer. Dans cette affaire l’affect risque bien de prévaloir. 

Il y a la réponse aux questions. C'est ça qui va déterminer la peine applicable selon les textes de droit (même si tout est variable). La discussion sur la peine est collégiale. Les magistrats sont là pour encadrer le jury, pour que le droit soit respecté (pour éviter des aberrations qui mèneraient à la Cassation). 

Si l'affect prend le dessus, alors ce n'est pas la justice, les magistrats sont là aussi pour éviter ça. Les délibérations peuvent durer. Le jury peut vouloir reprendre tous les points de procédure...

Je crois que quoiqu'il arrive, je ne serais pas satisfaite. En premier lieu parce-que ce qui m'importait c'était la décence pour Fiona et la vérité. Et puis parce-que, s'ils sont condamnés tous les deux à 30 ou 20 ans, c'est pas la justice. Si elle est condamnée à 15 ans, c'est pas la justice non plus, cette "question subsidiaire", quelle ânerie ! Jamais vu ça... 

Et je crois que si elle prend 15 ans pour complicité, la cassation se tente !

il y a 56 minutes, January a dit :

Me Jean-Felix Luciani pour Berkane Makhlouf

Y'a pas à dire, c'est pas Khanifar !

Il y a 2 heures, January a dit :

Il y a la réponse aux questions. C'est ça qui va déterminer la peine applicable selon les textes de droit (même si tout est variable). La discussion sur la peine est collégiale. Les magistrats sont là pour encadrer le jury, pour que le droit soit respecté (pour éviter des aberrations qui mèneraient à la Cassation). 

Si l'affect prend le dessus, alors ce n'est pas la justice, les magistrats sont là aussi pour éviter ça. Les délibérations peuvent durer. Le jury peut vouloir reprendre tous les points de procédure...

Je crois que quoiqu'il arrive, je ne serais pas satisfaite. En premier lieu parce-que ce qui m'importait c'était la décence pour Fiona et la vérité. Et puis parce-que, s'ils sont condamnés tous les deux à 30 ou 20 ans, c'est pas la justice. Si elle est condamnée à 15 ans, c'est pas la justice non plus, cette "question subsidiaire", quelle ânerie ! Jamais vu ça... 

Et je crois que si elle prend 15 ans pour complicité, la cassation se tente !

Ok merci pour la réponse, je me demandais s’ils étaient encadrés justement pour éviter que l’affect l’emporte. 
y’a plus qu’à attendre le verdict.. 

@titenath  le jury se compose de cinq hommes et de huit femmes.  (11 parce-qu'on m'a donné les suppléants)

Derniers mots de cb : 

"Je n'ai pas grand chose à ajouter. Juste pour vous dire qu'il n'y a pas un jour ou je ne pense pas à Fiona."

Derniers mots de bm : 

"Fiona, je pense souvent à elle.. Je l'aimais de tout mon cœur. Je n'ai jamais porté de coups sur Fiona, c'est pour cela que je me bats depuis 7 ans. Et je suis désolé pour tout le tort que j'ai pu faire à tous les gens, à Nicolas.

Elle a pas d’excuses à présenter CB 

il y a 12 minutes, January a dit :

le jury se compose de cinq hommes et de huit femmes.

Relativement paritaire.

On sait dans quel délai est attendu le verdict ?

J’aurais pas aimé être juré dans cette affaire.

T’as envie qu’ils prennent cher les deux là, mais juridiquement tu ne peux pas. 

Apparemment les avocats et les journalistes disent "plusieurs heures".. 

Les quatorze questions :

1 : Des violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, ont-elles été exercées entre le 1er et le 12 mai 2013 ?

2 : Ces violences ont-elles entraîné la mort ?

3 : Fiona était-elle âgée de moins de 15 ans ?

4 : Berkane Makhlouf est-il coupable de violences volontaires ?

5 : Le crime de violences volontaires a-t-il été commis par plusieurs personnes en qualité d‘auteurs ou de complices ?

6 : Berkane Makhlouf avait-il autorité sur Fiona ?

7 : Cécile Bourgeon est-elle coupable de violences volontaires ?

8 : Cécile Bourgeon est-elle l’ascendant de Fiona ?

Question subsidiaire : Au cas où Cécile Bourgeon serait non-coupable du crime de violences volontaires, est-elle coupable d‘avoir sciemment facilité la préparation du crime de violences volontaires ?

Les questions 9 à 14 concernent les délits connexes.

9 et 10 : alors que chacun des accusés pouvait porter assistance à Fiona, est-il coupable de s‘être abstenu de le faire ?

11 et 12 : Chacun des accusés est-il coupable d‘avoir recelé ou caché le cadavre ?

13 : Cécile Bourgeon est-elle coupable d‘avoir modifié l’état des lieux d’un crime ?

14 : Cécile Bourgeon est-elle coupable d‘avoir dénoncé mensongèrement l’enlèvement et la séquestration de Fiona Chafoulais ?

J’ai répondu oui à tout.. 

Et c'est là qu'un magistrat te dirait : ce n'est pas possible  

Si tu réponds "oui" à CB est-elle coupable de violences volontaires alors tu dois répondre "non" à la question subsidiaire. Elle ne peut pas être à la fois auteur et complice.

à l’instant, January a dit :

Et c'est là qu'un magistrat te dirait : ce n'est pas possible  

Si tu réponds "oui" à CB est-elle coupable de violences volontaires alors tu dois répondre "non" à la question subsidiaire. Elle ne peut pas être à la fois auteur et complice.

Ah oui j’ai pas répondu à la question subsidiaire puisque j’ai répondu oui avant. 

il y a 1 minute, Izanami a dit :

J’ai répondu oui à tout.. 

Honnêtement, je n'ai pas de réponse à la 4 et à la 7, même si j'ai répondu oui à la 1ère, parce que je ne sais déterminer lequel des 2 a porté des coups.

@January la question subsidiaire est pour CB, en est-il de même pour BM ? Si non, sais-tu pourquoi ?

J'ai vu et je ne comprends pas pourquoi elle n'y est pas, le président après la joute avec Luciani l'avait accepté !

La lecture que fait le président quand le jury se retire :

" Sous réserve de l'exigence de motivation de la décision, la loi ne demande pas compte à chacun des juges et jurés composant la cour d'assises des moyens par lesquels ils se sont convaincus, elle ne leur prescrit pas de règles desquelles ils doivent faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d'une preuve ; elle leur prescrit de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite, sur leur raison, les preuves rapportées contre l'accusé, et les moyens de sa défense. La loi ne leur fait que cette seule question, qui renferme toute la mesure de leurs devoirs : " Avez-vous une intime conviction ? ". "

Et ce texte est affiché dans toutes les salles de délibérations. 

Comment se passe le vote ? 

La cour et le jury délibèrent, puis votent, par bulletins écrits et par scrutins distincts et successifs, sur le fait principal d'abord, et s'il y a lieu, sur les causes d'irresponsabilité pénale, sur chacune des circonstances aggravantes, sur les questions subsidiaires et sur chacun des faits constituant une cause légale d'exemption ou de diminution de la peine. 

Chacun des magistrats et des jurés reçoit, à cet effet, un bulletin ouvert, marqué du timbre de la cour d'assises et portant ces mots : "Sur mon honneur et en ma conscience, ma déclaration est ...".

Il écrit à la suite ou fait écrire secrètement le mot "oui" ou le mot "non" sur une table disposée de manière que personne ne puisse voir le vote inscrit sur le bulletin. Il remet le bulletin écrit et fermé au président, qui le dépose dans une urne destinée à cet usage.

Le président dépouille chaque scrutin en présence des membres de la cour et du jury qui peuvent vérifier les bulletins. Il constate sur-le-champ le résultat du vote en marge ou à la suite de la question résolue.Les bulletins blancs, ou déclarés nuls par la majorité, sont comptés comme favorables à l'accusé. Immédiatement après le dépouillement de chaque scrutin, les bulletins sont brûlés. 

Toute décision défavorable à l'accusé se forme à la majorité de six voix au moins lorsque la cour d'assises statue en premier ressort et à la majorité de huit voix au moins lorsque la cour d'assises statue en appel. 

Au cas de contradiction entre deux ou plusieurs réponses, le président peut faire procéder à un nouveau vote.

La cour d'assises délibère alors sans désemparer sur l'application de la peine. Le vote a lieu ensuite au scrutin secret, et séparément pour chaque accusé.

La décision sur la peine se forme à la majorité absolue des votants. Toutefois, le maximum de la peine privative de liberté encourue ne peut être prononcé qu'à la majorité de six voix au moins lorsque la cour d'assises statue en premier ressort et qu'à la majorité de huit voix au moins lorsque la cour d'assises statue en appel. Si le maximum de la peine encourue n'a pas obtenu cette majorité, il ne peut être prononcé une peine supérieure à trente ans de réclusion criminelle lorsque la peine encourue est la réclusion criminelle à perpétuité et une peine supérieure à vingt ans de réclusion criminelle lorsque la peine encourue est de trente ans de réclusion criminelle. 

Si, après deux tours de scrutin, aucune peine n'a réuni la majorité des suffrages, il est procédé à un troisième tour au cours duquel la peine la plus forte proposée au tour précédent est écartée. Si, à ce troisième tour, aucune peine n'a encore obtenu la majorité absolue des votes, il est procédé à un quatrième tour et ainsi de suite, en continuant à écarter la peine la plus forte, jusqu'à ce qu'une peine soit prononcée.

Voilà, vous savez tout  

Encore faut-il être d'accord avec certaines de ces déclarations avant de pouvoir répondre honnêtement  à toutes ces questions.  Par exemple:

Des violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner.
Sans intention de la donner, c'est vite dit. Quand on bat, tabasse et s'acharne sur quelqu'un, particulièrement  un être vulnérable comme un petit enfant, on risque  de le tuer; on peut même s'y attendre.

Fiona était-elle âgée de moins de 15 ans ?
Il me semble qu'il y a une sacrée différence entre s'en prendre à un grand de 14 ans et demie,  qui a une chance de se défendre ou se sauver, qu'à une petite fille de 5 ans très vulnérable,  qui ne peut guère que subir.

Inutile de me dire que ce sont des termes juridiques et acceptés par tous; je le sais. C'est juste que ces termes sont d'une telle imprécision  que ça me choque.

C'est le jour et la nuit entre un presque accident, et un crime horrible comme celui-ci.