La France va t’elle être à nouveau condamnée par le CDH ?

Il y a 2 heures, tortue-de-plage a dit :

Oui un état souverain qui s est souverainement engager à respecter certains traités et conventions sur les droits de l’homme.

Je n'ai pas souvenir que la Déclaration universelle ait été approuvée par nos assemblées et notre Constitution ne fait référence qu'à la Déclaration de 1789. La Déclaration universelle n'a pas la valeur juridique d'un traité et ne peut être invoquée devant un juge en France.

http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/approfondissements/declaration-universelle-droits-homme-1948-convention-europeenne-sauvegarde-droits-homme-libertes-fondamentales-1950.html

Il y a 1 heure, Enchantant a dit :

DDR pensez vous que la CDH ait tous les droits au nom de l’universalisme ?

Votre question n’a aucun sens puisque dès le post 1 sujet de ce topic , l’universalité des DHs est remise en cause

Il y a 1 heure, Enchantant a dit :

Effectivement ceux qui comme vous sont persuadés que les Droits de L’hommiste sont la bible

Vous n’avez pas du lire le sujet du topic , ni ma réponse à votre post précédent. Gare au panurgisme et pavlovisme .

Il y a 1 heure, Enchantant a dit :

auquel il faut se référer aveuglément, au nom de la liberté de chacun et qu’a ce titre l’homme a tous les droits.

Faire cette remarque a un catho un peu reac , c’est drôle .

Il y a 1 heure, Enchantant a dit :

Il ne reste plus beaucoup d’espace de discussion possible avec ceux qui présentent les Droits de l'hommisme comme une fin en soi?

Celui peut être déjà de lire le sujet et de déjà définir de quels droits de l’homme parlons nous : onusien ? Européen ? De l’homme musulman ? De la DDHC ? D’humaindabor ? Ou de ceux du bon sens près de chez nous ?

je suppose que si, réellement, ce conseil se creusait la tête, il pourrait nous attaquer pour notre loi 1905, et pourquoi pas?

ils oublient un truc tous ces braves, est qu'ils ne vivent que parce que des états donnent de quoi les faire vivre et fonctionner. non mais! même nos bonnes soeurs ont laissé tomber les "voiles"... cela me fait penser à la danse des 7 voiles de Salomé! superbe opéra de Strauss!... revenons à nos moutons! 

en général, quand elles sortent, elles sont en "civil" avec un petit voile type fichu sur la tête... pour celles qui portent l'habit, en général, ce sont des ordres de clôture, donc si elles font commerce, elles sont chez elles et reçoivent la pratique en habit ou pas... et pour celles qui se vouent au silence, elles ne reçoivent personne sauf de temps à autre, leurs parents.

je me demande quand est-ce que cette bande d'imbéciles nous fera procès pour la liberté de nos bonnes soeurs! mais j'hallucine ou quoi!?   

Il y a 2 heures, DroitDeRéponse a dit :

L’imperatif De sécurité publique sera sans doute balayé par le CDH qui pourra faire remarquer qu’aucun biais statistique burqa n’existe . Après tout le Canada vit très bien avec .

Il n' y a pas besoin de statistique burqa, la loi n'en parle pas, le législateur est resté sur une considération très générale ; la dissimulation du visage.

Il y a 1 heure, Lionel59 a dit :

Il n' y a pas besoin de statistique burqa, la loi n'en parle pas, le législateur est resté sur une considération très générale ; la dissimulation du visage.

La France a signé la CDH avec réserve sur un article . Tout comme dans l’affaire du sikh la CDH va donc probablement opposer à l’etat français l’absence de preuve de trouble à la sécurité pour condamner une atteinte à l’alinea Sur la liberté religieuse et à l’identité . Nous verrons bien ...

Il y a 5 heures, Lionel59 a dit :

Je n'ai pas souvenir que la Déclaration universelle ait été approuvée par nos assemblées et notre Constitution ne fait référence qu'à la Déclaration de 1789. La Déclaration universelle n'a pas la valeur juridique d'un traité et ne peut être invoquée devant un juge en France.

http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/approfondissements/declaration-universelle-droits-homme-1948-convention-europeenne-sauvegarde-droits-homme-libertes-fondamentales-1950.html

Il s’agit ici du traité sur les droits civils et politiques de l’Onu et de traités internationaux qui oui eux engage la France, du moins symboliquement et indirectement juridiquement.

et politiquement être un état raciste n’est pas bon pour l’image.

il y a une heure, tortue-de-plage a dit :

Il s’agit ici du traité sur les droits civils et politiques de l’Onu et de traités internationaux qui oui eux engage la France, du moins symboliquement et indirectement juridiquement.

et politiquement être un état raciste n’est pas bon pour l’image.

Pas tout à fait :

Art 27: Droits culturels des minorités. La France a émis une réserve et n'est donc pas légalement liée à cet article dont le texte affirme :

« Dans les États où il existe des minorités ethniques, religieuses ou linguistiques, les personnes appartenant à ces minorités ne peuvent être privées du droit d'avoir, en commun avec les autres membres de leur groupe, leur propre vie culturelle, de professer et de pratiquer leur propre religion, ou d'employer leur propre langue. » 

La France a émis une réserve à l'article 27, au nom de l'universalisme républicain, rappelant le fait que, étant une république "une et indivisible", les minorités (ethniques, culturelles, linguistiques ou religieuses) n'ont ni plus de droits ni moins de droits que leurs concitoyens: en effet la France ne "fiche" pas ses résidents par catégories raciales etc. En 2008, le Conseil économique et social des Nations-Unies a « recommandé » à la France de retirer cette réserve^[5].

source http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr/PACTE INTERNATIONAL RELATIF AUX DROITS CIVILS ET POLITIQUES/fr-fr/

Il y a 3 heures, Lionel59 a dit :

Pas tout à fait :

Art 27: Droits culturels des minorités. La France a émis une réserve et n'est donc pas légalement liée à cet article dont le texte affirme :

« Dans les États où il existe des minorités ethniques, religieuses ou linguistiques, les personnes appartenant à ces minorités ne peuvent être privées du droit d'avoir, en commun avec les autres membres de leur groupe, leur propre vie culturelle, de professer et de pratiquer leur propre religion, ou d'employer leur propre langue. » 

La France a émis une réserve à l'article 27, au nom de l'universalisme républicain, rappelant le fait que, étant une république "une et indivisible", les minorités (ethniques, culturelles, linguistiques ou religieuses) n'ont ni plus de droits ni moins de droits que leurs concitoyens: en effet la France ne "fiche" pas ses résidents par catégories raciales etc. En 2008, le Conseil économique et social des Nations-Unies a « recommandé » à la France de retirer cette réserve^[5].

source http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr/PACTE INTERNATIONAL RELATIF AUX DROITS CIVILS ET POLITIQUES/fr-fr/

 

Oui mais cette article n’a rien à voir avec le problème de l’interdiction du niqab, si L onu condamné la France , se sera baser sur un autre article.

La France risque d’etre Condamnée sur les bases de l’article 18 et 19 du pacte des droits civils et politiques.

Il y a 23 heures, DroitDeRéponse a dit :

Mais enfin les droits de l’homme ne sont ils pas universels ?

Le pays des droits de l’homme ne devrait il pas les respecter ? Lesquels ?

 

Juste pour être sûr, les droits de l'homme c'est ce truc écrit, il y aura bientôt un quart de millénaire, et qui commence par "Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit" ?

Un quart de millénaire, rien de moins. Et nous en sommes où déjà ? Entre "nulle part" et "ailleurs" ?

il y a 34 minutes, Al Bundy a dit :

Juste pour être sûr, les droits de l'homme c'est ce truc écrit, il y aura bientôt un quart de millénaire, et qui commence par "Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit" ?

Non celle de 1789 est la déclaration universelle française 

Article 18
Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction, seule ou en commun, tant en public qu'en privé, par l'enseignement, les pratiques, le culte et l'accomplissement des rites.

============================

Certains droitsdelhommistes toussent . Certains droits de l’homme ne concerneraient que l’intimité

Idem pour la manifestation des convictions, elles ne devraient pas contrevenir. Au droit positif , celui qui n’enleve rien : lol 

Il y a 6 heures, tortue-de-plage a dit :

Oui mais cette article n’a rien à voir avec le problème de l’interdiction du niqab, si L onu condamné la France , se sera baser sur un autre article.

La France risque d’etre Condamnée sur les bases de l’article 18 et 19 du pacte des droits civils et politiques.

Elle pratiquera la désobéissance civile : indignez vous !

Dans les faits le conseil interprète ces articles tout comme dans l’affaire singh. C’est un peu comme le droit d’installation dans n’importe quel état , ce n’est pas l’esprit . C’est le problème avec les versets on fait court pour les rendre jolis mais ils ne sont pas accompagnés de la liste en annexe . Du coup les fondamentalistes litteralistes tuent la légitimité du texte

Il y a 11 heures, Lionel59 a dit :

Pas tout à fait :

Art 27: Droits culturels des minorités. La France a émis une réserve et n'est donc pas légalement liée à cet article dont le texte affirme :

« Dans les États où il existe des minorités ethniques, religieuses ou linguistiques, les personnes appartenant à ces minorités ne peuvent être privées du droit d'avoir, en commun avec les autres membres de leur groupe, leur propre vie culturelle, de professer et de pratiquer leur propre religion, ou d'employer leur propre langue. » 

La France a émis une réserve à l'article 27, au nom de l'universalisme républicain, rappelant le fait que, étant une république "une et indivisible", les minorités (ethniques, culturelles, linguistiques ou religieuses) n'ont ni plus de droits ni moins de droits que leurs concitoyens: en effet la France ne "fiche" pas ses résidents par catégories raciales etc. En 2008, le Conseil économique et social des Nations-Unies a « recommandé » à la France de retirer cette réserve^[5].

source http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr/PACTE INTERNATIONAL RELATIF AUX DROITS CIVILS ET POLITIQUES/fr-fr/

 

exact! de plus si un de ces abrutis nous emmerde de par trop, on peut toujours leur prouver que des femmes kamikaze ont tués et blessés des personnes en se faisant sauter, de plus, nous pouvons aussi leur démontrer que des droits communs usent et abusent d'un habit se revendiquant comme étant confessionnel. 

Il y a 8 heures, tortue-de-plage a dit :

Oui mais cette article n’a rien à voir avec le problème de l’interdiction du niqab, si L onu condamné la France , se sera baser sur un autre article.

La France risque d’etre Condamnée sur les bases de l’article 18 et 19 du pacte des droits civils et politiques.

Je ne vois pas pourquoi puisque ces articles indiquent clairement que des restrictions aux libertés sont possibles .D'autre part, la France pourrait invoquer le même argument juridique que pour l'article 27 sur les articles 18 et 19.

Il y a 8 heures, tortue-de-plage a dit :

Oui mais cette article n’a rien à voir avec le problème de l’interdiction du niqab, si L onu condamné la France , se sera baser sur un autre article.

La France risque d’etre Condamnée sur les bases de l’article 18 et 19 du pacte des droits civils et politiques.

Sauf que la France s'appuie sur des directives Européennes envers lesquelles elle se trouve en Règle.

Quand on sait qu'à l'Onu comptent des voix de très grands démocrates et laïcs telles que celles du Qatar, de l'Arabie Saoudite,(dont la religion est religion d'état)  de la Chine (qui fait des camps pour musulmans) etc ... et j'en passe que la France s'assoie desus et préserve et défende sa laïcité me paraït très important ! Je ploussoies mon pays : qu'aurait dit Cambronne aux Onusiens !

il y a 13 minutes, Lionel59 a dit :

Je ne vois pas pourquoi puisque ces articles indiquent clairement que des restrictions aux libertés sont possibles .D'autre part, la France pourrait invoquer le même argument juridique que pour l'article 27 sur les articles 18 et 19.

 

Non car elle n’a pas émis de réserve dessus contrairement à l’article que tu a cité plus haut.

il y a 5 minutes, tortue-de-plage a dit :

Non car elle n’a pas émis de réserve dessus contrairement à l’article que tu a cité plus haut.

Peu importe, l'argument "La France  étant une république "une et indivisible", les minorités (ethniques, culturelles, linguistiques ou religieuses) n'ont ni plus de droits ni moins de droits que leurs concitoyens" est tout aussi valable.

il y a 1 minute, Lionel59 a dit :

Peu importe, l'argument "La France  étant une république "une et indivisible", les minorités (ethniques, culturelles, linguistiques ou religieuses) n'ont ni plus de droits ni moins de droits que leurs concitoyens" est tout aussi valable.

 

Oui mais cette article n a rien à voir ici avec le port du niqab.

il y a 10 minutes, ouest35 a dit :

Sauf que la France s'appuie sur des directives Européennes envers lesquelles elle se trouve en Règle.

Quand on sait qu'à l'Onu comptent des voix de très grands démocrates et laïcs telles que celles du Qatar, de l'Arabie Saoudite,(dont la religion est religion d'état)  de la Chine (qui fait des camps pour musulmans) etc ... et j'en passe que la France s'assoie desus et préserve et défende sa laïcité me paraït très important ! Je ploussoies mon pays : qu'aurait dit Cambronne aux Onusiens !

L’arabie Saoudite n’a pas signé enfin ratifier ce traité donc elle n’en a rien à faire et n’a pas à le respecter.

il me semble que la Chine aussi ne l’a pas ratifier et elle ne la respecte pas.

la France est un pays laïque et républicain , elle n,est pas soumise au dictat d,une religion, si cela en déplait a certain ,qu,ils fassent leur cirque ailleurs.ils commence a nous em...... avec leurs droit de l,homme et du singe.

il y a 9 minutes, tortue-de-plage a dit :

Oui mais cette article n a rien à voir ici avec le port du niqab.

mais on s'en contre-fout, tortue, et sais-tu pourquoi? parce que cela fait partie intégrante de notre système politique. et que toutes les organisations onusiennes ou autres le savent. c'est le fondement même de notre république. cela ne se négocie pas et cela ne s'attaque pas.

le préambule renvoie à deux textes fondamentaux : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 et le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Charte de l'environnement de 2004leur a, par la suite, été ajoutée). Ces textes, ainsi que les principes jurisprudentiels qu'ils ont permis de dégager, notamment les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République issus du Préambule de 1946, forment, avec la Constitution stricto sensu, ce qu'il est convenu d'appeler le bloc de constitutionnalité depuis que le Conseil constitutionnel a accordé valeur constitutionnelle au préambule de la Constitution en 19712. source wiki.

article un de la constitution:

« La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.

La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales. »

— Article premier de la Constitution1

Le second alinéa a été ajouté par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. Il reprend et complète une disposition présente auparavant dans l'article 3.

Les trois premières phrases du premier alinéa appartenaient à l'article 2 jusqu'en 19952. L'article 1^er était auparavant consacré à la Communauté, outil juridique conçu par les constituants de 1958 mais jamais réellement appliqué :

«  La République et les peuples des territoires d'outre-mer qui, par un acte de libre détermination, adoptent la présente Constitution instituent une Communauté.

La Communauté est fondée sur l'égalité et la solidarité des peuples qui la composent. »

— Article premier de la Constitution (version d'origine)3

La mention de l'organisation décentralisée de la République est un ajout introduit par la révision constitutionnelle de mars 2003.

il y a 10 minutes, jacky29 a dit :

mais on s'en contre-fout, tortue, et sais-tu pourquoi? parce que cela fait partie intégrante de notre système politique. et que toutes les organisations onusiennes ou autres le savent. c'est le fondement même de notre république. cela ne se négocie pas et cela ne s'attaque pas.

le préambule renvoie à deux textes fondamentaux : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 et le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Charte de l'environnement de 2004leur a, par la suite, été ajoutée). Ces textes, ainsi que les principes jurisprudentiels qu'ils ont permis de dégager, notamment les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République issus du Préambule de 1946, forment, avec la Constitution stricto sensu, ce qu'il est convenu d'appeler le bloc de constitutionnalité depuis que le Conseil constitutionnel a accordé valeur constitutionnelle au préambule de la Constitution en 19712. source wiki.

article un de la constitution:

« La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.

La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales. »

— Article premier de la Constitution1

Le second alinéa a été ajouté par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. Il reprend et complète une disposition présente auparavant dans l'article 3.

Les trois premières phrases du premier alinéa appartenaient à l'article 2 jusqu'en 19952. L'article 1^er était auparavant consacré à la Communauté, outil juridique conçu par les constituants de 1958 mais jamais réellement appliqué :

«  La République et les peuples des territoires d'outre-mer qui, par un acte de libre détermination, adoptent la présente Constitution instituent une Communauté.

La Communauté est fondée sur l'égalité et la solidarité des peuples qui la composent. »

— Article premier de la Constitution (version d'origine)3

La mention de l'organisation décentralisée de la République est un ajout introduit par la révision constitutionnelle de mars 2003.

Bah si puisque la France prétend donner des leçons de droit de l’homme aux autres tout en étant l’un des cancres européens en la matière avec la turquie.

Le problème c’est que la France se prend pour un état de droit.

la Chine et l’arabie Saoudite eux sont ouvertement contre les droits de l’homme ils n en ont rien a foutre et ne font pas la leçon aux autres.