Traités de l'Union européenne

Bonjour à tous

J'ai procédé à une analyse approfondie des 4 traités de l'UE (Rome, Maastricht, Rome II et Lisbonne). Le résultat est assez étonnant à mon avis. Le traité de Lisbonne sur lequel s'appuie les 35.000 fonctionnaires de Bruxelles est truffé d'erreurs gravissimes. J'invite tout juriste qui s'intéresserait à ce sujet de confirmer ou d'infirmer ce qui est écrit dans le document PDF joint.

Voici les conclusions auxquelles je suis parvenu :

Truffé d'erreurs juridiques gravissimes le traité de Lisbonne - tel que nous avons pu le consulter sur le Net - peut à notre avis, sauf preuve contraire, être à tout moment frappé de nullité.

Nos dirigeants européens, la Commission pour ne pas la nommer, s'étant aperçu un peu tard de ces anomalies grossières dans les textes du traité de Lisbonne, ont fait passer au Journal officiel de l'UE sous le numéro C115 le 9 mai 2008 un document appelé "Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'UE". Ce document aurait été signé d'une part à la date du traité de Rome et d'autre part à la date du traité de Maastricht. 50 et 16 ans avant leur publication au JO de l'Union européenne !

Deux documents différents signés le même jour, ce n'est pas possible. Comme celui du 9 mai 2008 n'a jamais été ratifié par voie parlementaire ou référendaire, il n'a aucune valeur juridique et pourtant c'est bien le seul dans lequel il existe effectivement un article 50 autorisant la sortie d'un pays membre de l'UE.

Sauf preuve contraire, c'est toute la construction européenne qui peut s'abattre tout d'un coup comme un château de cartes pour vice de forme.

A suivre...

Jean BayardAnalyse des 4 traités de l'Union européenne.pdf

Sauf preuve contraire, c'est toute la construction européenne qui peut s'abattre tout d'un coup comme un château de cartes pour vice de forme.

A suivre...

Jean BayardAnalyse des 4 traités de l'Union européenne.pdf

Chic alors!

En tant que membre du conseil constitutionnel européen je te remercie Jean. A partir de maintenant je vais prendre les choses en main...

tu t'es trompé de rubrique , ici c'est pour ce présenter !

va plutôt sur Actualités et Débats

En tant que membre du conseil constitutionnel européen je te remercie Jean. A partir de maintenant je vais prendre les choses en main...

Merci Crabe fantôme. N'oublie pas de me tenir au courant du résultat de tes démarches