Vendre un cheval qui n est pas a moi

Bonjour à vous. Je connais une personne qui a vendu un cheval qui n était pas à elle.

Enfaite, elle gardait le cheval en pension (le cheval ne lui appartien pas) mais elle le met en vente. Une fille lui achetea 3000 euros (mais elle n est pas au courant) et apres le propriétaire sans rang compte.

Elle est passible de combien de temps de prison que lui arrive t il . ne faite pas attention au fautes :smile2:

Vol et abus de confiance j'imagine. Mais ça m’étonnerai que sa finisse en prison.

merci pour ta reponce

mais elle risque quoi?

Des dommages et intérêts, une amende, des TIG...

ah bah si le propriétaire s'en "rang" compte...

merci.

et l amande est de combien

J'en sais rien, tu verras bien une fois que tu seras passé en jugement, et que tu la paieras. Toi ou bien "la personne que tu connais" bien sûr.

non ce n est pas moi

c est une autre personne

Une amande, se mange, mais une amende se paie.

ha oui mince

:smile2: :smile2: :smile2:

oui lol

si vous avez d autres reponces merci de les mettres

le risque principal consiste en ce que le vrai propriétaire récupère le cheval.... ; mais "possession vaut titre" aussi faudra démontrer la mauvaise foi de l'acquéreur pour cela.... (en regardant les circonstances de la vente notamment)

merci :smile2:

merci a tout ceux qui mettent des reponces .... Continuer

salut ,

ce serait pas " sue ellen " de dallas ta copine ? :smile2:

he non pas du tout

merci.

et l amande est de combien

T'inquiète avec les 3000 euros que tu auras volé ,tu pourras la payer,tu as de la chance de vivre dans un pays laxiste avec moi tu prendrais 10 ans d'office .

mais c pas moi qui l ai vendue !!!!!

Salut.

En droit pénal, ça s'appelle "abus de confiance" (la personne a abusé de la confiance du propriétaire) et "recel" (la personne a vendu un bien provenant d'un délit). 3 ans de prison et 375000€ d'amende pour le premier (là) et 5 ans de prison et 375000€ d'amende pour le deuxième là.

En tout, 8 ans de prison et 3/4 de million d'euro d'amende. Ça s'appelle la merde noire et la personne est en plein dedans.

++