Petite question un peu stupide.

Bonsoir!

Donc voilà j'ai une question qui me trote dans la tête:

Imaginez que vous étes dans votre voiture, vous roulez sans exés sur une petite route.

Lorsque surgit une personne qui se jette sous les roues de votre voitures et meurt sur le coup.

Un enquete est ouvert. Au fil des recherches, il en ressort que cette personne se serait volontairement jeter sur votre voiture pour se suicider.

Pouvez-vous toujours être condamné pour homicide involontaire?

Bon, je l'admet, c'est tiré par les cheveux mais j'aimerais quand même avoir une réponse.

Merci d'avance!

nan si c'est délibéré, si c'est démontré qu'il s'agit d'un suicide, y a aucun risque, à l'impossible nul n'est tenu, le code de la route est une chose, le suicide en est une autre

Il me semble que si le juge est un peu à cheval sur la loi, il peut te condamner pour complicité de suicide puisque tu dois être maître de ton véhicule et que le suicide est illégal en France (à moins que ça aie changé ?).

Exemple en faisceau : Si un bébé se met sous ta roue, tu es responsable.

Mais nan la complicité de suicide qu'est ce que c'est que ça ? y a homicide (volontaire/involontaire) ou y a po..... un bébé bien sûr si tu respectes le code de la route tout comme il faut, si en dépit de toute ton attention il trouve le moyen de passer sous tes roues ben euh...... (tention, jparle pas d'un bébé écrasé par une bagnole qui recule en sortant du parking, dans ce cas-là bien évidemment le conducteur est dans la merde)

nan mais en jurisprudence y a eu des cas comme ça, le mec qui se jette sur la bagnole...... auquel cas ben euh, ça revient un peu à sauter d'un pont qui surplombe l'autoroute (on a ça du côté de bourg lès valence notamment), et dans ce cas tu vas quand même pas retirer des points au permis du pauvre diable qui circulait tranquillou avec sa caisse quand même

S'il est établi que tu n'avais aucun moyen d'éviter le malheureux, je pense que tu ne peux raisonnablement pas être inquiété.

Ouais voila pétard de sort c'est ce que j'aurais dû poster au lieu de m'embringuer dans une discussion sur le sexe des anges, merci zephur ^^

N'importe qui qui se met en situation se rend bine compte que si quelqu'un saute au dernier moment sous ta voiture il t'est impossible de l'evité.

Dans ta situation tout est dans la légalité en revanche je suis pas sur que la justice soit aussi clémente meme si la situation est identique mais que le conducteur apres mise en examen se revel drogué ou alcoolisé meme avec un verre de vin sont tellement grave aujourd'hui avec sa que faut se méfié

mais bon meme la je doute que tu en prenne pour 10 ans plutôt des travaux d'interet généraux

Ouais voila pétard de sort c'est ce que j'aurais dû poster au lieu de m'embringuer dans une discussion sur le sexe des anges, merci zephur ^^

Euh....ben pas de quoi ^^

Dans l'énoncé il y a une petite route. Il nous faut donc établir que les accotements n'étaient pas suffisamment dégagés pour pouvoir anticiper la course d'un individu. Ce genre de problème se concrétise souvent avec les animaux sauvages qui traversent les routes. Or un homme n'est pas aussi vif qu'un gibier.

Il n'est pas indispensable d'être drogué pour être sous une pulsion de mort, ce qui n'est pas considéré non plus comme une folie irresponsabilisante.

Si la refléxion sur la drogue c'est pour moi ce n'etait pas du tout mon propos

dans une affaire de lois des qu'il y a de la drogue ou de l'alcool en général sa demare mal

+ 1 Cyrric......

La nuit sur route nationale ou départementale, hors agglomération en tout cas : feux de route et passage en feux de croisement en cas de véhicule venant en face.... Si route étroite et sinueuse, possibilité de complémentarité avec les feux de brouillard avant.... Si on se gare sur l'accotement, éteindre tous les feux afin que les autres ne nous confondent avec un véhicule en circulation

D'une manière générale, les feux de brouillard ne s'utilisent qu'en cas de chute de neige ou de brouillard ; si pluie, alors surtout pas les feux de brouillard arrière, trop puissants et qui éblouiraient les automobilistes derrière.....

Distances de sécurité : compter deux secondes, ce qui correspond souvent à deux bornes de délimitation de la chaussée, ou bien deux bandes de marquage au sol si ces-dernières sont assez larges

La voie la plus à gauche peut être ce qu'on appelle une bande d'arrêt d'urgence, la durée de survie d'un individu sorti de son véhicule y est à peu prés d'une demi-heure, au-delà c'est mort dans tous les sens du terme ; il peut s'agir également d'une voie pour véhicules lents, la lenteur maximale est alors de soixante kilomètres à l'heure, le minimum peut être vingt à l'heure....

Les chaussées comportant un terre plein central correspondent à ce que dans le temps on baptisait "routes expresses", la vitesse est alors limitée à 110 kms heure, sauf par temps de pluie par exemple, où à ce moment-là c'est alors cent kilomètres/heures maxi, sauf aussi en cas de brouillard ne permettant une vision à plus de cinquante mètres, dans ce cas-là précis c'est cinquante sur toutes les voies.....

Existent des voies de détresse si les freins lâchent

des créneaux de dépassement pour dépasser justement

Les panneaux de forme triangulaire placés sur la chaussée indiquent un danger, hors agglomération le danger est alors prévisible à cent cinquante mètres (les mêmes panneaux en ville : danger à cinquante mètres)

les panneaux indiquant les traversées fréquentes d'animaux sauvages ou domestiques (s'agissant des animaux sauvages, cette question est susceptible de tomber lors d'un examen de code de la route : le risque est plus élevé la nuit, plutôt que le jour), ces panneaux donc présentent cette forme triangulaire, c'est une signalisation que l'on retrouve fréquemment, qui peut très bien ne pas signaler que ça, les dangers indiqués peuvent être très variés

et effectivement, on n'a même pas besoin de se demander ce que ces bestioles foutent là, elles risquent de casser les couilles pis voila c'est tout ; les mêmes panneaux annonçant en ville le passage d'enfants, c'est pareil, ça peut être à proximité des écoles notamment