Responsabilité des enfants à l'école

BONJOUR A TOUS .Mo nfils de 9 ans est sorti de l'ecole et est rentre a la maison au lieu d aller manger a la cantine.Lecole dit que ce nest pas sa responsabilite de la meme que la mairie.

QQ un connait il la reglementation .

merci

Si tu lui en as donné l'autorisation et que l'école en était informé (avec un mot, obligatoirement), alors la responsabilité est sur toi.

Si tu n'as rien signé du tout, c'est l'école qui est en tort, car elle est responsable de ton enfant durant la journée et ne doit pas le laisser se balader dans la nature comme ça.

si y'a pas de décharge de signé, et d'autorisation écrite de ta aprt autorisant ton enfant à quitter l'école seul, et à ne pas manger à la cantine le midi, alors ils sont en tort ... et tu as toujours l'académie si tu veux en savoir plus sur la manière de faire un peu pression

Je rejoins les autres, je ne vois pas comment si tu n'as pas signe de decharge comment l'ecole peut dire que c'est de ta responsabilite. Il sont responsable du bien etre et de la securite de l'enfant pendant les heures d'ecole...

C'est tout à fait normal , que cet enfant n'est plus sous la responsabilité de l'école

puisqu' il n'est plus à l'interieur des murs de l'école

et alors c'est l'école qui l'a laissé sortir et il est censé être à la cantine, donc censé être dans l'école, donc l'école en est le responsable. tout cela s'applique si madame n'a pas mis de mots ou n'a pas informé l'école.

Heu... c'est pour les écoles maternelles ça. Un gamin de 9 ans peut rentrer seul chez lui, et après la sortie des classes l'instit n'a aucune responsabilité.

Par contre si il était prévu que l'enfant mange a la cantine, la mairie devrait être responsable il me semble.

Si tu as déposé ton enfant et qu'il est inscrit à la cantine, il y a responsabilité du chef d'établissement qui l'a laissé sortir.

Il est de leur responsabilité de s'assurer que l'enfant est encadré.

Pour avoir le droit de rentrer tout seul, tu dois signer un mot en début d'année.

Heu... c'est pour les écoles maternelles ça. Un gamin de 9 ans peut rentrer seul chez lui, et après la sortie des classes l'instit n'a aucune responsabilité.

Par contre si il était prévu que l'enfant mange a la cantine, la mairie devrait être responsable il me semble.

Un gamin peut rentrer seul chez lui seulement si sa mère à signé un papier non?

C'est tout à fait normal , que cet enfant n'est plus sous la responsabilité de l'école

puisqu' il n'est plus à l'interieur des murs de l'école

A partir du moment où il est censé être à l'école à cette heure-là, l'école en a la responsabilité.

Un élève qui part en avance de son cours est toujours sous la responsabilité de son prof : s'il se fait écraser, c'est le prof qui a des ennuis.

Oui il faut toujours une autorisation de sortie pour sortir

Comme ça l'école est couverte de son côté mais pas l'enfant

Accueil et sortie des élèves

L'accueil des élèves a lieu dix

minutes avant le début de la

classe. Avant que les élèves

soient pris en charge par les

enseignants dans l'école, ils

sont sous la seule responsabilité

des parents. Les conditions

de circulation aux abords des

écoles relèvent de la responsabilité

du maire, chargé de la

sécurité sur la voie publique.

La sortie des élèves s'effectue

sous la surveillance de leur

enseignant. Elle s'exerce dans

la limite de l'enceinte des

locaux scolaires jusqu'à la fin

des cours. Les élèves sont alors

soit pris en charge par un service

de cantine, de garderie,

d'études surveillées ou d'activités

périscolaires, soit rendus

aux familles.

Seuls les enfants de l'école

maternelle sont remis directement

aux parents (ou aux responsables

légaux) ou aux personnes

nommément désignées

par eux par écrit, et présentées

au directeur ou à l'enseignant.

Si le directeur estime

que la personne désignée ne

présente pas les qualités souhaitables

(trop jeune par

exemple), il peut en aviser par

écrit les parents, mais doit en

tout état de cause s'en

remettre au choix qu'ils ont

exprimé sous leur seule responsabilité.

page

http://62.snuipp.fr/IMG/pdf/guide_securite_resp.pdf

Ce passage signifie qu'en maternelle, un enfant ne peut pas rentrer seul à la fin de la journée chez lui, alors qu'en primaire, c'est possible :blush:

Ce document précise également que ce ne sont pas les enseignants qui ont la responsabilités des enfants durant les périodes de cantine, mais les employés de l'organisateur de la cantine (si ta cantine est mise en place par la mairie, c'est donc elle qui est responsable, tout du moins l'employé en charge dans l'école de ton enfant).