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Les gardes à vue françaises seraient illégales?

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Grenouille Verte

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Membre, le corps sur Terre, l'esprit ailleurs , 55ans Posté(e)
pascalin Membre 15 340 messages
55ans‚ le corps sur Terre, l'esprit ailleurs ,
Posté(e)
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Membre, 115ans Posté(e)
Andrea33143 Membre 1 028 messages
Baby Forumeur‚ 115ans‚
Posté(e)
Allez décontractes toi ... t'as pas vu il y a un petit smiley après ....

Faut pas mal réagir :blush: ( <---- encore un smiley .... )

ah oui les smileys, j'avais oublie -les fameux smileys -

allez je confirme mon erreur de frappe a fait un excellent rebondissement - bravo - t'es le meilleur - j'hurle de rire - Bravo -

c'est con de naviguer entre un querty et un azerty - mais bon - la France me rappelle a l'ordre.

Trop rigolo :coeur: <- smiley !!

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Invité MrLau
Invités, Posté(e)
Invité MrLau
Invité MrLau Invités 0 message
Posté(e)

Tu es pardonnée .... je sais ... dis pas merci .... suis trop bon .... ça me perdra !!! :blush:

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Membre, 115ans Posté(e)
Andrea33143 Membre 1 028 messages
Baby Forumeur‚ 115ans‚
Posté(e)
Tu es pardonnée .... je sais ... dis pas merci .... suis trop bon .... ça me perdra !!! :blush:

Merci grand chef-sioux :coeur: <- note le smiley, celui-ci est sincere.

A te lire ici ou la.

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Membre, Sushi Mistress, 54ans Posté(e)
Shinrei Membre 2 253 messages
54ans‚ Sushi Mistress,
Posté(e)
J'ai cité l'article 63 du code de procédure pénale (Cf ce message) qui dit clairement que c'est possible.

J'ai cité Aurélien Chardeau, avocat pénaliste au cabinet Gide (Cf ce message) qui confirme mon interprétation. Cet avocat pénaliste, qui connait mieux son métier que toi, disait : «Dès qu'on est soupçonné d'avoir commis une infraction, même une contravention, on peut être placé en garde à vue».

Je viens de lire l'article de ta source et, tu me pardonneras, mais non seulement c'est archi-orienté, mais en prime il y a quelques erreurs et des des à-peu-près franchement trompeurs, à se demander si ce n'est pas fait exprès histoire d'en rajouter à la psychose ambiante.

Par exemple :

Combien de temps dure une garde à vue?

24 heures. Mais elle peut ensuite être prolongée de 24 ou 48 heures maximum, «sur autorisation du procureur de la République dans le cadre d'une enquête ou d'un juge d'instruction», précise Aurélien Chardeau.

En donnant cette réponse il laisse supposer que la GaV dure 24H00 au moins, ce qui est faux, il n'y a pas de durée minimum à une GaV. Elle peut très bien se terminer en 4H00 (et même théoriquement moins, mais il faut tout de même le temps de faire un strict minimum de procédure). Comme par hasard ce point n'est pas abordé.

Quels sont les droits du gardé à vue?

En début de garde à vue, il y en a trois. /..../

Ensuite, le gardé à vue peut demander à voir un médecin et à s'entretenir avec un avocat. Dans ce dernier cas, il s'agit d'un entretien de 30 minutes, en tête à tête. «L'avocat est seulement prévenu de la nature de l'infraction», explique le pénaliste, «par exemple escroquerie, abus de biens sociaux, etc.». Il arrive donc que ni l'avocat ni le gardé à vue ne sache exactement quels faits lui sont reprochés.

Ca franchement je demande à voir !!

Lorsque l'OPJ signifie la GàV à la personne, le motif doit obligatoirement être signifié. C'est la BAba de l'OPJ, c'est la première chose qu'on enseigne dans ces cas là. De plus, si cela n'a pas changé bien entendu, arrivé au commissariat ou à la brigade il y a une première audition très courte de prise dans laquelle figure le fait que la personne reconnaît avoir été avisée de la procédure de GaV à son encontre et du motif de celle-ci.

A quoi sert la garde à vue?

C'est une mesure de contrainte/..../

Néanmoins, l'avocat souligne une «grande hypocrisie», car selon lui, de nombreuses gardes à vue «ne sont pas justifiées».

Lire ça de la part d'un avocat franchement ça me donne envie de hurler de rire mais je ne suis pas objective. Si on devait faire un TOP50 des hypocrites on y trouverait sans le moindre doute infiniment plus d'avocats que de policiers ou de gendarmes. :blush:

Bref, cet article n'est pas un descriptif de la procédure de GaV, c'est une critique ouvertement orientée de celle-ci et franchement pas objective du tout.

Même en n'étant pas d'accord avec certaines des GaV qui se sont passé dernièrement il ne serait pas honnête de dire que les propos de cet avocat sont justes :coeur:

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Membre, Tu n'auras d'autre batracien devant ma face, 109ans Posté(e)
Grenouille Verte Membre 32 822 messages
109ans‚ Tu n'auras d'autre batracien devant ma face,
Posté(e)
Si la contravention est constater, on ne peut pas mettre en garde à vue puisqu'elle n'est pas soupçonnée mais avérée...

:blush: :coeur: :coeur: :snif:

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Membre, Sushi Mistress, 54ans Posté(e)
Shinrei Membre 2 253 messages
54ans‚ Sushi Mistress,
Posté(e)

Tiens je ne l'avais pas vue celle-ci, elle est jolie en effet ...

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Membre, Ambiancieur, 37ans Posté(e)
Nytho_0 Membre 1 492 messages
37ans‚ Ambiancieur,
Posté(e)
:blush: :coeur::coeur::snif:

Je vois pas où est l'erreur flagrante dans le fond...

C'est pas compliqué, quand un policier ou un gendarme te mets une amende, parce qu'il viens de constater un manquements de ta part, il ne peut pas utiliser l'art. 63 CP puisque le fait est flagrant et que ce n'est pas une suspicion...

Pourquoi, s'il viens de te voir griller un stop, il t'emmènerait en garde à vue? Pour te mettre l'amende? Pour discuter du fait dont il a été témoin? Pour taper la discute?...

:bo:

C'est complètement idiot...

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Membre, Sushi Mistress, 54ans Posté(e)
Shinrei Membre 2 253 messages
54ans‚ Sushi Mistress,
Posté(e)

Ah oui, donc en effet tu n'as absolument rien compris du tout ni au principe ni au fonctionnement de la GaV donc.

Comme quoi savoir citer l'art machin du Code Bidule c'est très très loin d'être suffisant.

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Membre, Ambiancieur, 37ans Posté(e)
Nytho_0 Membre 1 492 messages
37ans‚ Ambiancieur,
Posté(e)
Ah oui, donc en effet tu n'as absolument rien compris du tout ni au principe ni au fonctionnement de la GaV donc.

Comme quoi savoir citer l'art machin du Code Bidule c'est très très loin d'être suffisant.

Selon l'article qu'à cité Grenouille Verte:

C'est l'article 63 du code de procédure pénale :

L'officier de police judiciaire peut, pour les nécessités de l'enquête, placer en garde à vue toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre une infraction.

Une infraction, en droit, ce peut être :

  • une contravention
  • un délit
  • un crime

Cet article autorise donc très clairement à placer en garde à vue quelqu'un qui n'est soupçonné que d'une contravention, comme l'affirmait ma source (ma source était Aurélien Chardeau, avocat pénaliste au cabinet Gide, Cf mon message précédent).

PS : Le code de procédure pénale est disponible sur le site Légifrance.

La GAV se fait sous l'hypothèse d'une suspicion.

Je ne fait rien d'autre qu'interpréter l'argument de Grenouille Verte...

C'est sur cela que l'on parlait si tu n'as pas relu les interventions.

Il y a peut-être (et c'est même sûr) d'autre article sur la garde à vue, mais en l'occurrence celui sur lequel se repose Grenouille Verte pour contredire Edgart (l'art. 63 CP) s'oppose à ce qu'il dit lui même...

Il faut remettre mon intervention et ce que cite Grenouille dans leurs contextes. :blush:

Modifié par Nytho_0
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Membre, 50ans Posté(e)
EDGART MILLEN Membre 1 654 messages
Baby Forumeur‚ 50ans‚
Posté(e)
Bref, cet article n'est pas un descriptif de la procédure de GaV, c'est une critique ouvertement orientée de celle-ci et franchement pas objective du tout.

Même en n'étant pas d'accord avec certaines des GaV qui se sont passé dernièrement il ne serait pas honnête de dire que les propos de cet avocat sont justes :coeur:

Tout à fait d'accord, il me plaît de constater que je ne suis pas le seul à penser cela. Cet avocat surfe sur la vague et tente de se faire mousser, voila tout. :blush:

Concernant la GAV et la contravention, c'est un tissu d'ânerie, encore une fois, il est totalement ridicule d'admettre que l'on puisse faire l'objet d'une privation de liberté sachant que la finalité d'un acte contraventionnel n'est définitivement pas la prison, c'est absurde... :snif:

Comment, en tant que professionnel du pénal, on puisse sortir une chose aussi grotesque...C'est vraiment prendre les gens pour des cons...Quelle basse manipulation, via les médias.... :coeur:

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Membre, 47ans Posté(e)
akhenaton73 Membre 680 messages
Baby Forumeur‚ 47ans‚
Posté(e)

"le ministre (Hortefeux) avoue en privé qu'il est "tombé de sa chaise" quand il a découvert le nombre de gardes à vue en arrivant place Beauvau ¿ entre 580 000 officiellement et plus de 800 000 en intégrant les délits routiers ¿, il n'est pas favorable à une réforme qui passe mal dans les rangs policiers, même s'il la sent inévitable."

"La pression parlementaire s'ajoute à celle provoquée par les recours des avocats et les jugements qui invalident ou non les gardes à vue. La Cour de cassation tranchera dans les prochaines semaines." Garde à vue : le Parlement bouscule le gouvernement

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Membre, 46ans Posté(e)
Goldie Membre 501 messages
Baby Forumeur‚ 46ans‚
Posté(e)

A cinq semaines de la fin de son mandat, Pierre Joxe rend public, dans un livre intitulé Cas de conscience, plusieurs de ses désaccords avec des décisions du Conseil constitutionnel, rompant ainsi avec le devoir de réserve auquel sont astreints ses membres.

Pour illustrer ses propos, l'ancien fidèle de François Mitterrand explique avoir choisi d'évoquer dans cet ouvrage "trois exemples de recul du droit", dont "un est en plein dans l'actualité, apparemment. C'est le problème de la garde à vue des mineurs. Il y a eu une loi en 2004", dite loi "Perben 2", "qui a rendu possible, en France, qu'un mineur soit mis en garde à vue pendant quatre jours". Décision choquante, selon l'ancien ministre de l'Intérieur, car "il y avait traditionnellement, en France, l'idée que les mineurs, les enfants, ont droit à un droit spécial (...) Là", indique-t-il, "dans cette loi, paradoxalement, contrairement à ce qui était prévu dans l'ordonnance de 1945, on aggrave la situation d'un mineur, on l'assimile à l'adulte, alors que le droit pénal des mineurs doit distinguer les mineurs. C'est une mesure, un exemple (de) régression du droit", dont "on en verra, un jour, les conséquences, sauf si on abroge cette loi".

Mais, "il y en a d'autres, malheureusement", comme la réforme du mode de nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public. En 2009, affirme Pierre Joxe, "on a retiré à une autorité administrative indépendante - le Conseil supérieur de l'audiovisuel, qui, depuis vingt ans, nommait le président de la télévision d'Etat - ce pouvoir, pour le donner au chef de l'Etat. C'est une régression incroyable. Cela n'existe dans aucun pays démocratique d'Europe, et c'est non seulement une régression par rapport aux idées, mais c'est une contradiction avec la jurisprudence du Conseil constitutionnel, qui depuis vingt ans, répète obstinément, je le cite : 'La nomination par une autorité administrative indépendante est la garantie de la liberté, de l'indépendance et du pluralisme des médias'".

Favorable là encore à une censure du texte, notre invité considère que l'adoption de cette loi est "un retour en arrière incompréhensible". Pour autant, il a choisi à cette époque de ne pas démissionner du Conseil constitutionnel, car explique-t-il : "J'ai pensé jusqu'au bout que je pouvais peser. Et je constate que je ne suis pas seul, dans certains cas, à critiquer certaines décisions. Je pense que la vie est longue et qu'il y a certains moments où le droit régresse, d'autres où il progresse. Et mon livre peut contribuer à faire évoluer les idées".

http://www.france5.fr/c-a-dire/index-fr.ph...id_article=1048

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Membre, Ambiancieur, 37ans Posté(e)
Nytho_0 Membre 1 492 messages
37ans‚ Ambiancieur,
Posté(e)
Pour illustrer ses propos, l'ancien fidèle de François Mitterrand explique avoir choisi d'évoquer dans cet ouvrage "trois exemples de recul du droit", dont "un est en plein dans l'actualité, apparemment. C'est le problème de la garde à vue des mineurs. Il y a eu une loi en 2004", dite loi "Perben 2", "qui a rendu possible, en France, qu'un mineur soit mis en garde à vue pendant quatre jours". Décision choquante, selon l'ancien ministre de l'Intérieur, car "il y avait traditionnellement, en France, l'idée que les mineurs, les enfants, ont droit à un droit spécial (...) Là", indique-t-il, "dans cette loi, paradoxalement, contrairement à ce qui était prévu dans l'ordonnance de 1945, on aggrave la situation d'un mineur, on l'assimile à l'adulte, alors que le droit pénal des mineurs doit distinguer les mineurs. C'est une mesure, un exemple (de) régression du droit", dont "on en verra, un jour, les conséquences, sauf si on abroge cette loi".

C'est choquant. Surtout qu'en assimilant de tel droit à des mineurs, il faudrait alors leur donner les prérogatives qui y sont de pairs. ce qui n'est pas le cas...

En gros, ils ont les même contraintes qu'un adulte, sans en avoir les avantages... :blush:

Alors soit il faudrait les mettre dans la catégorie adulte, soit les laisser dans leur catégorie mineur mais sans cette catégorie de moitié l'un, moitié l'autre...

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Membre, Posté(e)
dubois04 Membre 2 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

bjr.

Je vous signale pour votre gouverne les faits/ecrits suivants:

dans l'ancienne version d'un livre de l'IFSI (Institut de Formation aux Soins Infirmiers) j'ai lu qu'il y avait des psychopathes (au sens psychiatrique du terme :

personne atteinte d'un trouble de la personnalité) qui embrassaient une carrière de policier ou de militaire.

J'estime que ceci est grave;en effet ces gens sont surement la cause de nombre de bavures dans la police et la gendarmerie et a mon avis d'un climat bien spécial ,voire délétère:

ils veulent intensément dominer (les gens qu'ils interpellent)

ils ne connaissent pas la peur en tant qu' émotion (mais seulement sur un plan intellectuel)

source de mes propos:

-la revue cerveau et psycho sur les psychopathes (absence de peur + volonté de dominer)

-le livre de l'IFSI rubrique "Psychiatrie" thème ds le livre : psychopathologie

A noter que le dernier livre de l'IFSI ne dit rien par rapport à la police et l'armée mais toutefois ne contredit pas l'ancienne version...

Je signale que les livres de l'IFSI se vendent entre autre à la librairie Gibert (librairie étudiante) de Poitiers ;apparemment c'est du sérieux ,du dur...

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Membre, 46ans Posté(e)
Goldie Membre 501 messages
Baby Forumeur‚ 46ans‚
Posté(e)

ils passent pas des tests psy les policiers/gendrames/militaires ? :blush:

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Membre, Posté(e)
dubois04 Membre 2 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

justement goldies:

les psychopathes sont réputés passer au travers des tests classiques de la psychologie: entretien psychologique et QCM.

Selon Cerveau et psycho seul un test permet à ce jour de les démasquer;c'est le "test de la peau":

vous mesurez et notez la résistance électrique de la personne au repos;puis vous l'avertissez que vous allez lui envoyer une légère décharge électrique (non dangereuse pour la santé) mais faisant un peu mal;2 cas se présentent:

-soit la résistance électrique de sa peau diminue momentanement;ceci signifie que l'individu sue sous l'effet de la peur.Ce n'est donc pas un psychopathe.

-soit la résistance électrique de sa peau ne varie pas spécialement;ds ce cas il y 99,99% de chance pour que ce soit un psychopathe.Il faut toutefois faire un diagnostic différentiel pour atteindre les 100%.

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Membre, 46ans Posté(e)
Goldie Membre 501 messages
Baby Forumeur‚ 46ans‚
Posté(e)

un peu comme le nombre de pulsations cardiaques/minute quand on dévore le c¿ur de sa victime

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Membre, 50ans Posté(e)
EDGART MILLEN Membre 1 654 messages
Baby Forumeur‚ 50ans‚
Posté(e)

Nan, mais hé...Vous êtes ravagés, vous.... :coeur: :blush: :snif::bo::bo: ...!!!!!

Qu'on m'apporte mon reste de goudron et de plumes...!!! :coeur:

Avez vous avoué à tout le monde que vous étiez en instance de passer le concours....??

Modifié par EDGART MILLEN
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