diffamation dans un lieu non public.


Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour tout le monde. J'aurais voulus savoir quelques petites explications car je connais quelqu'un qui c'est fait insulter sur facebook. Une personne avait mis une photo de lui et plusieurs personnes ont mis quelques commentaires sur lui en disant des insultes sur lui. Et maintenant cette personne veut porter plainte et avoir des dommages et intérêts. Et sur facebook seul les amis de cette personne pouvait voir cette photo donc les commentaires aussi. Et j'aurais voulus savoir si facebook est un lieux public ou non public article R621-1 (seul les amis de cette personne pouvait voir cela a peu près 150-200). Merci d'avance.

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game95560 Membre 2 689 messages
Forumeur alchimiste‚ 24ans
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Facebook est considéré comme un "lieux public" par le fait que tout ce qui est dessus tombe dans le domaine publique :smile2:

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Piccip Membre 548 messages
Forumeur forcené‚ 39ans
Posté(e)

Exact !

Et c'est pourquoi, il faut se méfier de ce type de site car toutes les informations que l'on y inscrit peuvent ressortir un jour ou l'autre....

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Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Que risque t il dans ces conditions ?

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Invité MrLau
Invité MrLau Invités 0 message
Posté(e)

T'es sure que tu fais pas partie de ceux qui lui en ont mis plein la tronche ?

T'as les miquettes avoue :smile2:

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Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

:smile2: Moi pas du tout je vois que tu n'as pa lus le sujet. Comme je connais les personnes qui c'est fait insulter et les personnes qui

ont insulter, je voudrais juste savoir ce qui peuvent leur arriver!!!! Si la personne insulter peut porter plainte aussi ???

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Jadus Membre 398 messages
Forumeur survitaminé‚ 108ans
Posté(e)

Bonjour,

Je ne suis pas si sûr que ce soit considéré comme public. A partir du moment où n'importe qui ne peut pas accéder au profil du gars en question, qui a probablement mis les photos sur son album et qui peut choisir qui a le droit de les visionner, ce n'est plus public. A l'instar d'une conversation privée entre amis, j'imagine donc qu'il peut dire ce qu'il veut puisqu'il est protégé par le secret.

Ca reste à vérifier mais j'avais déjà entendu un cas similaire avec un forum privé et un juriste avait, si je me souviens bien, affirmé que n'étant pas public, on ne pouvait rien faire.

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Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

:smile2: Car seul les amis de cette personne pouvait voir cette photo avec ces commentaires donc un nombre limité de personnes. Et comme il y a une grosse difference entre lieu public et non plublic. Et la personne veut porter plainte, quelle sont les conditions pour quelle porte plainte?

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Jadus Membre 398 messages
Forumeur survitaminé‚ 108ans
Posté(e)

Le mieux reste encore de poser la question sur un forum juridique. Il y en a pas mal qui répondent aux questions des visiteurs. Mais pour ma part, je pense que rien ne pourra être fait puisque ces gens parlent entre eux, dans un endroit accessible à eux seuls, donc qui n'est pas public...

Même si le nombre d'amis est élevé, c'est toujours le gars en question qui valide manuellement l'accès de chaque ami. Je pense donc que le modèle suivi par Facebook, fait de ces albums/murs/commentaires, des informations transmises en privé.

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Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Ok merci! je vais suivre ton conseil en allant sur un forum juridique. :smile2:

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Nina_Gayané Membre 3 914 messages
Nina_Gayané, what is it good for ? Absolutely nothing‚ 23ans
Posté(e)
:smile2: Car seul les amis de cette personne pouvait voir cette photo avec ces commentaires donc un nombre limité de personnes.

En fait, je voudrais préciser quelque chose, la liste de ceux qui pouvaient voir cette photo et ses commentaires.

Il y a : les amis de celui qui a posté la photo, les personnes marquées sur cette photo, les amis des personnes qui ont posté des commentaires, les amis des personnes marquées sur cette photo.

Ca multiplie considérablement le public en question.

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Piccip Membre 548 messages
Forumeur forcené‚ 39ans
Posté(e)

En effet, il me semble que sur Face book, si les conditions d'accés ne sont pas bien parametrées, que les amis des amis et ainsi de suite peuvent accéder aux albums et autres.

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peterwaradin Membre 2 643 messages
Love and happiness‚ 67ans
Posté(e)
Bonjour tout le monde. J'aurais voulus savoir quelques petites explications car je connais quelqu'un qui c'est fait insulter sur facebook. Une personne avait mis une photo de lui et plusieurs personnes ont mis quelques commentaires sur lui en disant des insultes sur lui. Et maintenant cette personne veut porter plainte et avoir des dommages et intérêts. Et sur facebook seul les amis de cette personne pouvait voir cette photo donc les commentaires aussi. Et j'aurais voulus savoir si facebook est un lieux public ou non public article R621-1 (seul les amis de cette personne pouvait voir cela a peu près 150-200). Merci d'avance.

quels genres d'insultes?

ça dépend de la gravité de l'injure.

Si c'est raciste,tu peux le signaler à l'admin et ensuite imprimer les commentaires à caractère raciste et les porter à l'attention des autorités judiciaires en allant porter plainte au commissariat local.

Si c'est des insultes banales,genre: "oh t'es trop moche,euh",bah y a rien à faire sur le plan judiciaire"

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Invité MrLau
Invité MrLau Invités 0 message
Posté(e)

J'adore , sont rock&roll les djeunes avec la langue de Molière ....

Ca compte les insultes par écrit si l'orthographe est à chier ? :smile2:

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Maxime75000 Membre 6 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Juste ses amis pouvait les voir. La personne avait a peu près 150 amis, et la personne insulter a peu pres une dizaine, ce qui fait au total 160 amis environ qui pouvait voir cette photo. J'ai vu la photo et il y'avait que lui sur cette photo. Et ensuite pour les commentaires c'était que "c'était un gros suce boule" "qu'il sucait" il y a eu apparement plusieurs commentaires comme celui la.

Modifié par Maxime75000

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R4fale Membre 1 236 messages
Forumeur alchimiste‚ 29ans
Posté(e)

Dans tout les cas Facebook est considéré comme public !!

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fleurd'ô Membre 164 messages
Forumeur inspiré‚ 42ans
Posté(e)

Vu le genre d'insulte, pas sure qu'il puisse déposer plainte, ou peu être au civil, mais je me demande si ça vaut vraiment le coup.

Le coût des poursuites risque d'être plus important que les dommages/intérêts potentiels.

Le mieux ? faire le tri de ses soit disant amis !

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669 Membre 4 033 messages
Forumeur alchimiste‚ 44ans
Posté(e)
Et ensuite pour les commentaires c'était que "c'était un gros suce boule" "qu'il sucait" il y a eu apparement plusieurs commentaires comme celui la.
J'adore , sont rock&roll les djeunes avec la langue de Molière ....

Ca compte les insultes par écrit si l'orthographe est à chier ? ;)

Rock'n'roll ???? J'aurais plutôt dit folklo moi ^^

Et, tu devrais écrire Djeunz... mais je te pardonne, même si ton orthographe est à chier ! ;);););)

Plus sérieusement : vous n'avez rien d'autre à foutre que de mettre des insultes (après lecture de l'insulte en question, je comprend mieux le niveau intellectuel..............) et de jouer à la gueguerre ?

On est plus au CP les enfants, il faut aller dormir maintenant. :smile2:

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