Totof44

T'en as pas donné un seul, mais je veux bien te laisser tranquille avec ta mauvaise foi. Indirectement, c'est bien me coller une étiquette d'extrême centriste puisque c'est quelqu'un de cette tendance qui va ostraciser ceux qui emploient les mots que tu as eu et que j'ai aussi souvent. J'ai jugé le discours en question. Je ne connais pas vos positions sur les autres sujets. . Je ne sais pas, vous disiez que jimmy avait raison de pointer un risque de dérive oligarchique par des nominations. Et il en concluait qu'il faut donc élire. La souveraineté c'est un peu la question centrale quand on parle d'organisation des pouvoirs. Et comme sur ce point précis vous étiez raccords @jimmy et vous, et que lui prétend qu'une nomination est contraire à l'idée selon laquelle "aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice " J'avais regardé ses travaux et puis je me suis rapidement désintéressé du personnage. La ligne directrice de son truc, c'est le soupçon permanent d'usurpation de souveraineté. Alors moi je veux bien que l'instance de justice constitutionnelle aie des comptes à rendre, mais décréter d'emblée que nomination = oligarchie c'est tomber dans l'excès.

Donc l'équité voudrait qu'on augmente de bien plus de 5 points la cotisation sur les revenus du capital ? Je m'en tiendrai à 5 points. Je l'ignorais. Il faut que j'aille chercher une synthèse du rapport. Soit il y a une étude qui montre que cette aide coûte plus qu'elle ne rapporte et auquel cas je te réponds que la société s'y retrouvera. Soit il y en a une qui montre que cette aide rapporte plus qu'elle ne coûte et auquel cas je suis pour qu'elle soit épargnée. Soit il n'y a pas d'études et auquel cas j'aimerais que la commission des finances la réalise. Puis remise sur la table juste après avec l'augmentation de 3 points du taux intermédiaire sur les consommations courantes pour financer le CICE qui, comme @PLOUC89 me l'a fait remarqué, a été transformé en baisse de charges patronales. C'est très exactement la TVA dite "sociale". Je suis pour échanger des points de TVA contre des malus sociaux et environnementaux qui pénaliseront non pas à l'aveugle comme le ferait la TVA, mais seulement le dumping.

C'est une lecture toute bête de la constitution. Mais je te laisse énumérer les grands pouvoirs que la constitution donne au président qui lui soient propres et qui ne consistent ni à nommer ni à saisir. Ben il n'y a que l'article 16 utilisé une seule fois la Vème. À la rigueur 11 et 12 qui saisissent le suffrage universel. Comme quoi je ne suis pas le seul à coller un peu vite une étiquette à quelqu'un. Je ne suis pas d'extrême centre, je suis de gauche. Ce n'est pas mon genre d'exclure de "l'arc républicain" ceux qui emploient le terme oligarchie qui revêt des réalités. J'expliquais juste en quoi une élection des juges me semble dangereuse (et je rajoute qu'elle ne serait pas moins oligarchique que la nomination) et que l'idée qu'il faille systématiquement voir une confiscation de souveraineté quand un élu exerce ses prérogatives, c'est du niveau de chouard et ce n'est pas ce que j'appelle une référence.

Jimmy est militant à la France insoumise. Et j'ai la conviction que si on interrogeait les députés de ce groupe sur mes idées ils diraient que je vais dans le bon sens même si je ne vais pas assez loin à leur goût. Et que c'est plutôt quelqu'un de la communauté de chouard qui me répondrait comme il me répond. Tu le rejoins sur la crainte qu'il exprime c'est ton droit. Je me doute que tu n'es ni sympathisant de l'un ou de l'autre puisque tu déclares être sceptique sur l'idée de VIème République qui est projet phare pour l'un comme l'autre. C'était une pique pour vous dire que votre discours ressemble à quelque chose qui manque parfois de Et non pour le reste, je n'ai pratiquement exposé que des faits.

Ouai mais @Elisa* doit considérer que le Conseil d'État est dans les mains de la melenchonie.

Au temps pour moi, j'ai confondu les deux taux qui additionnés donnent 30. Il n'en reste pas moins que c'est encore assez nettement inférieur au taux prélevé sur les salaires. Surtout si comme toi on considère que les cotisations patronales doivent compter. Pour le reste je ne connais pas le détail. Je vois juste les innombrables annexes existantes pour la déclaration, et de nombreuses cases correspondant à des credits d'impôts. Et je sais que ces niches ne sont pas toutes efficaces, qu'elles sont coûteuses et que certaines ont même d'autres effets pervers, comme le tassement des salaires. Il faudrait que la commission des finances se penche sur le détail et que cela aboutisse à une proposition de loi qui supprime des niches et en conditionne d'autres plus rigoureusement. Maintenant, je le répète, la TVA sociale a déjà été faite sous Hollande qui promettait de la supprimer et les emplois promis ne sont pas là. En attendant chacun de nous paie plus cher ses produits de consommation courante pour financer ce cadeau fiscal. Donc face à une idée qui en plus d'être socialement injuste ne fonctionne pas, je réfléchis à des alternatives.

Tu as des lacunes en droit constitutionnel. C'est un peu plus nuancé, c'est un des innombrables outils de rationalisation du parlementarisme qui circonscrit le périmètre de compétences du Parlement. Mais Michel Debré disait vouloir enfin instaurer le régime parlementaire qu'il opposait au régime conventionnel des deux républiques précédentes. Mais c'est vrai qu'il joue un peu sur les mots. Ils ont eu une interprétation contestable de la Constitution ? Ce qui est assez logique puisque le Conseil est là pour vérifier la conformité d'une loi à la Constitution, il est donc naturel qu'il se soit déclaré incompétent pour juger d'une révision constitutionnelle. On a institué une possibilité (dans l'absolu) pour les commissions des lois des deux assemblées de s'opposer à une nomination. Mais la majorité à réunir pour que cette opposition passe est trop élevée si bien que cela ne change finalement rien. Ah ? Cette révision a fait perdre au Président de la République la présidence du CSM. À mon avis c'est une erreur qui entérine l'idée selon laquelle le Président gouverne. Pas compris. Ce que j'ai dit est factuel. Il dispose de relativement peu de pouvoirs propres et ses pouvoirs sont essentiellement des nominations et saisines. Cela est vrai dans la pratique, non dans le droit. J'ai donné les facteurs de l'hyperprésidentialisme qui, à l'exception du droit de dissolution, ne relèvent pas de la Constitution. Le Président n'a AUCUN pouvoir sur la procédure législative si ce n'est de demander une nouvelle délibération au Parlement ou de saisir le conseil constitutionnel. Ça c'est vrai. Mais l'état d'urgence donne des pouvoirs au gouvernement pas au président. Et le problème est donc le système politique (pas le régime) qui place le gouvernement sous la coupe du président. Je suis d'accord. Ça renvoie au mode de scrutin et au calendrier électoral, pas à la constitution. Je n'étais pas sûr d'avoir bien compris. Ben du coup non, s'il juge en se basant sur autre chose que la Constitution il outrepasse sa mission. Il a retoqué en partie toutes les lois ou presque relative à la sécurité depuis 7 ans. Je suis d'accord qu'il y a un gros problème avec les nominations, que cela pousse à soupçonner une partialité. Mais là tu manques de nuances. Dans ce cas la question s'étend au reste de l'autorité judiciaire. Et je maintiens que tout élu l'est pour porter un programme politique. Donc qu'une élection au suffrage universel n'est pas adaptée lorsqu'on recherche l'indépendance. Avec une élection, les partis s'emparent de façon plus dangereuse encore de l'autorité judiciaire. Et encore une fois, dans de nombreux pays européens, le modèle ressemble à celui que je propose. Des membres nommés d'un commun accord entre législatif et exécutif avec majorités qualifiées. Là les gars, c'est pas très melenchoniste votre discours. Ça ressemble plus à du Chouard qui est assez grotesque sur ce sujet.

Ce qui est cohérent, c'est d'ouvrir des droits lorsqu'on contribue à la création de richesses. Le problème, c'est surtout que les exonérations de cotisations ciblent les employeurs qui paient peu, ce qui pousse à tasser les salaires au niveau du SMIC en plus de priver les comptes sociaux de recettes. Commençons par faire le ménage dans les niches sociales et à faire contribuer le capital au même titre que le travail (12,8% de cotisations pour les revenus du capital, le double pour les cotisations salariales). Je ne suis pas sur une logique de punition ou de confiscation mais d'équité.

C'est mon opinion. C'est ce qui, de mon point de vue, semble se dégager des idées que tu défends en la matière. Tu as beau insister, tu ne trouveras rien qui dise que le Conseil constitutionnel relève d'une instance politique. Son rôle est de dire le droit, c'est du judiciaire. Et faire élire les juges au suffrage universel, c'est designer des personnes qui se présenteront non pas sur leurs compétences, leur indépendance, leur rigueur ou leur intégrité mais sur un programme politique. Et ce n'est pas le rôle de l'instance de justice constitutionnelle. C'est dommage qu'en la matière tu n'ailles pas regarder ce qui se fait à l'étranger. Pour quelque chose d'aussi crucial que la constitution, ça me semble plus rassurant de se tourner vers ce qui existe et fonctionne que de chercher à réinventer l'eau chaude. Et puis surtout, ça rend ta critique inconsistante puisque tu redoutes quelque chose qui n'existe pas. Je n'ai pas compris. De quelles dérives parles tu ? Et non, c'était une arme du Gouvernement surtout. "Or" ou "hors" ? Non, le Conseil ne légifère pas, il prend des décisions de justice. Il dit ce qu'est le droit, il n'émet pas de la norme. Pas tant que ça en réalité. Les pouvoirs du Président de la République sont soumis à contreseing pour la plupart et sont essentiellement des prérogatives de nominations et de saisine. Le Président est puissant non parce que la constitution lui donne des pouvoirs importants, mais parce que le calendrier électoral, le fait majoritaire, son élection au suffrage universel et le pouvoir propre de dissoudre l'Assemblée lui permettent de placer gouvernement et majorité parlementaire sous sa coupe. Ceux du gouvernement. Essentiellement d'empêcher le parlement de légiférer sur du domaine réglementaire.

Et ben ça me conforte encore un peu plus dans mon opposition au régime plébiscitaire que tu souhaites.

Ne le prenez pas mal mais vous êtes loin d'être la mieux placée pour me faire cette critique. Encore récemment vous avez posté un message qui attaquait l'ensemble des ressortissants algériens vivant dans notre pays.

On ne parle pas du pouvoir constituant mais de la justice constitutionnelle. Je viens d'aller regarder comment ça se passe en Allemagne, en Italie, en Espagne et au Portugal. Tous ces modèles se rapprochent de ce que je propose. Y existe t il un système d'arrangements entre les membres de l'instance de justice constitutionnelle de ces pays et le pouvoir en place ? Et bien tu vois que ma proposition résoud le problème puisque je propose l'inéligibilité des anciens parlementaires et membres du Gouvernement à la Cour constitutionnelle et l'avis obligatoire du CSM qui rendrait improbable toute nomination trop politique.

Le fait d'être nommé par, lorsqu'on n'est pas révocable et que son mandat ne peut être reconduit, n'implique pas d'être redevable. Donc proposer une nomination approuvée à la majorité qualifiée du parlement permet de retenir des personnalités qui font consensus auprès de la majorité comme de l'opposition. Et l'avis préalable du CSM dyscréditerait toute proposition trop politique. De même, en proposant qu'un membre puisse joindre l'exposé de son opinion dissidente lorsqu'une décision est prise à la majorité simple permet de limiter les décisions politiques, notamment en matières économique et sociale. Je ne vois qu'un exemple : la censure de la taxe à 75% sur les revenus dépassant le million. Après j'avoue ne pas regarder en détail les décisions du Conseil.

Le salaire à vie et ce qu'il implique, ça n'est pas un peu pareil que le programme l'avenir en commun ou l'humain d'abord. Lesquels sont d'ailleurs également un peu plus à gauche que moi. Je suis pour des objectifs radicaux et des méthodes douces. Une force tranquille en somme.

Là c'est toi qui fais erreur.

Je mets sur la table de façon résumée les différentes options qu'on a dans le débat public. Je prends position à la fin contre ça. Me permets tu de m'étonner que tu reconnaisses que depuis 80 ans le capital se taille la part du lion et que les fruits de la croissance sont donc inéquitablement répartis ?

Tu fusionnes pouvoir constituant (législatif) et juridiction constitutionnelle (judiciaire). Est ce que la Cour de Cassation (judiciaire) doit émaner du Parlement (législatif) ? Après, je reste convaincu par les 5 arguments qui plaident davantage pour une révision qu'un changement total, et donc je ne cherche pas la perfection inatteignable, mais une correction des principaux dysfonctionnements du régime.

Je suis désolé @Elisa* mais en sciences politiques ce qu'on appelle extrême gauche c'est un mode de pensée globalement inexistant sur forumfr. Ce qui fait qu'on (les forumeurs de gauche radicale) se trouve de fait au bout du spectre, mais une arrivée de véritables membres d'extrême gauche nous pousserait quelque part entre eux et vous. En attendant, ça a beau te faire marrer mais personne ici ne défend le salaire à vie. L'idée étant que l'État donne un salaire à chacun, de l'âge de 18 ans à sa mort et chacun décide d'aller travailler en entreprise, chez lui, dans une activité associative ou de passer sa vie au cinéma. Tout moyen de production est la propriété de la collectivité (État, Europe, region, ville ou même quartier...) et cogéré par les travailleurs, les élus et les usagers. L'oisiveté n'est plus un problème car elle n'est pas le fruit de rentes générées par le capital et le chômage n'existe plus. En disant qu'il faut nationaliser une entreprise stratégique, ne pas condamner quelqu'un qui se trouve privé de travail à la misère, taxer davantage les rentes, baisser le temps de travail ou mettre plus d'argent dans les services publics, on se rapproche un peu de cet extrême, mais on reste globalement dans une économie de marchés. On est donc radicaux, pas extrémistes. Parfois virulents, parfois excessifs, si tu veux. Et c'est là le paradoxe : je cherche la nuance, tu cherches le simplisme, du moins sur ce sujet précis, alors que normalement la nuance c'est le truc des centristes et le simplisme celui des radicaux.

Le problème est là, c'est que tout semble fait pour donner raison aux illiberaux qui remettent en question les droits fondamentaux et la séparation des pouvoirs. C'est la raison pour laquelle je pense qu'il est indispensable de réformer la procédure de nomination des membres du Conseil.

Le choix n'est pas si compliqué. 1) faire grossir le gâteau comme ça le capital mange toujours autant, le travail mange toujours autant et la sécu peut se permettre de manger plus. 2) permettre à la sécu de manger plus en demandant au capital de manger moins 3) permettre à la sécu de manger plus en demandant au travail de manger moins 4) demander à la sécu de manger tout pareil quant bien même elle aurait des besoins grandissants. Et on peut mixer entre ces 4 options. Par exemple, la troisième ne me semble pas du tout choquante s'il s'agit de la santé. Quand j'aurais besoin d'un soin plutôt que de le payer de ma poche, il le sera par le pot commun auquel je contribue en fonction de mes moyens. En revanche, si on parle retraites, de voir que la sécu mange moins parce que le capital mange plus, et que ce devrait être au travail de laisser une part de sa part, ça me choque. Quant à la première et la quatrième options, elles me semblent particulièrement égoïstes. Et donc inacceptables.

J'ai beau chercher, je ne vois pas qui ici défend la collectivisation de tout moyen de production ou la remise en cause de toute autorité. Gauche radicale, on est quelques uns, mais extrême gauche ...

Le mode de désignation des membres de ce conseil a été pensé pour être cohérent avec le rôle qu'il avait en 1958 : être l'arbitre ultime qui empêche le législatif de marcher sur les plates bandes de l'exécutif . Avec la réforme qui a permis à 60 parlementaires de le saisir, puis celle qui a permis à tout justiciable de le saisir a posteriori, le Conseil constitutionnel a changé de rôle. Il est désormais chargé d'empêcher certains abus de la majorité. Le mode de désignation de ses membres devrait donc se soucier de leur impartialité, ce qui n'est clairement pas le cas. On peut garder l'idée que le Président de la République et les présidents des assemblées parlementaires proposent des noms. Mais un avis du CSM, et l'approbation à la majorité qualifiée (donc transpartisane) des parlementaires seraient nécessaires. Il faut écarter d'emblée les anciens parlementaires et anciens membres du Gouvernement qui ne peuvent être impartiaux quand il s'agira de se prononcer a posteriori sur la constitutionnalité de lois qu'ils ont pu proposer, défendre, amender, voter ou combattre. Les anciens présidents de la république ne devraient plus non plus en être membres à vie. On pourrait aussi envisager une saisine par certaines autorités administratives indépendantes, telles que le Défenseur des droits. Ou a posteriori par des parlementaires après une révision constitutionnelle s'ils accusent une loi de n'être pas conforme à la nouvelle mouture de la loi fondamentale. Enfin, il serait bon de pousser à prononcer les décisions d'inconstitutionnalité à la majorité qualifiée, et, lorsque celle-ci n'est pas atteinte, de permettre à un membre de joindre à la décision l'exposé de son opinion dissidente. Comment s'étonner que certains pestent un contre "un gouvernement des juges" lorsque leur nomination est autant politique et les décisions aussi opaques ?

Ou que réduire l'endettement en étouffant l'économie n'est pas une très bonne idée ? Il serait absurde qu'un tiré au sort ait pour tâche d'avancer un programme politique. Qu'une assemblée tirée au sort donne son opinion sur des idées qui lui sont transmises par des personnes qui un minimum de légitimité démocratique, je trouve que ça fait totalement sens. De plus en plus monstrueux, non, pas exactement. Il y a la dette d'un côté et les taux de l'autre. On a vu des périodes avec une charge de la dette qui baisse et une dette qui monte. Il a été conçu par la FI. Comme l'Huma pour le PCF. Maintenant, est ce qu'on reprend autant le Media ou l'Huma pour des manquements de rigueur journalistes que d'autres medias de propagande, notamment à l'extrême droite ?

Ce n'est pas une question de mentalité mais d'habitude. Un changement de règles déstabilise... Le temps qu'on s'y habitue. C'est précisément la monarchie républicaine qui fait que tout le monde veut devenir calife à la place du calife et par conséquent refuse tout compromis. Le bordel à l'assemblée ne vient pas que de l'éclatement en trois groupes, il vient du fait que tous ont les yeux rivés sur 2027. Une motion de censure constructive qui devrait réunir une majorité supérieure à celle qui a investi le gouvernement apporterait de la stabilité. Un gouvernement minoritaire pourrait être renversé à la majorité simple et toute nouvelle motion de censure exigerait donc une majorité supérieure à la précédente. Et pas obligé d'avoir une proportionnelle intégrale, on peut se garder 1/5 de scrutin majoritaire. Mais bon, là on part complètement en HS. Sur la base des candidats désignés par les partis. Uniquement.

Comme quoi on a au moins un point sur lequel tomber d'accord ! Après, le réchauffement anthropique est le résultat d'études biaisées, on attrape l'autisme avec les vaccins, la terre est plate, la Création s'est faite en 7 jours, la femme est issue de la côte de l'homme, 2 et 2 font 9, un croc'horrible se forme d'une branche qui flotte dans l'eau, etc.