Prrpositions de réformes urgentes

Bonjour, 

Que pensez-vous des réflexions sur les points suivants:

-

Programme pour les élections présidentielles de 2022:

-réforme d'abattement du taux de fiscalité de la base d'imposition à taux proportionnel sur la TVA portant sur les produits de commercialisation manufacturés distribués sur le territoire national français en fonction de la nature des matériaux composites durables constituants ces produits de vente afin de permettre une mutation vers une transition écologique “ouvertement” raisonnée et progressiste quelques soient les conjonctures économiques françaises contra-cycliques ou pas,

• Simplification du statut social des conventions collectives des membres du syndics de copropriété des logements sociaux à statuts particuliers adaptés ou/et (du moins) d'une réduction de ses effectifs par une élection à la majorité proportionnelle du nombre de voix à scrutin secret pour l'élection d'un “Comité de surveillance” des syndics de copropriété élus par la procédure électorale classique,

• Réforme d'abattement des taux fiscaux d'imposition progressive sur l'IS “dégrevés de l'inflation” sur les sociétés commerciales françaises ayant comme un objet social d'une initiative d'entreprendre autours d'un projet d'entreprenariat sociale

-Création et accès d'une plate-forme en ligne du système de formation d'apprentissage par alternance par réalité virtuelle (elle commence à évoluer avec les progrès techniques de l'intelligence artificielle poussée) dès la maturité précoce au collège,

• Réformes de fussions structurelles en synergies et de restructuration thermiques des établissements publiques d'assistanat sociale en des pôles d'administration publique de système de redistribution d'assistanat sociale de proximité d'agglomérations urbaines,

• Sensibilisation des élus locaux au renouvellement du parcs des véhicules de transports en commun géré par nos régies locales en des véhicules à pilotage ou “guidonnage” sans pilote ou à distance et très peu énergivores, voir mêmes en capacités d'autoproduction d'énergies motrices afin d'améliorer le “réseautage” des lignes desservies par les transports en commun,

• Création d'une caisse nationale semi-publique, semi-privée de mutualisation et de couverture contre les risques liés aux incidents imprévus des réseaux de véhicules logistiques d'une communauté de managers français

• création d'un contrat de professionnalision d'expertise dans le domaine de la finance en matière d'optimisation de la consommation en électricité des appareils électroménagers ou des machines-outils de production industrielle et commerciale, voir dans le secteur de l'informatique, etc.,,,

• Dégrévement des charges sociales sur les contrats de formation par reconversion ou de de mutation professionnelle qualifiées internes à l'entreprise (ingénierie etc,,,),

- création d'un recours systématique à une procédure judiciaire accélérée d'instance arbitrale privée en cas de procédure judiciaire d'action de groupe si cela s'avère nécessaire et sous l'assistance et la représentation obligatoire d'un avocat en aval de toutes procédures classiques médiatico-judiciaire ,

-Politique fiscale d'Indexation sur un taux d'imposition marginal par rapport au taux d'imposition proportionnelle de la TVA s'orientant vers le financement de la Sécurité sociale

- Dialogue social tripartite entre d'une part les partenaires sociaux et les mandataires des membres du conseil de surveillance d'une entreprise française pour discuter sur la négociation en matière de conventions collectives inter-professionnelles, de redressement d'entreprise en liquidation judiciaire et de pérennité de l'emploi, de la liquidation de la dette sociale d'une entreprise en prévention du plan de sauvegarde de l'emploi etc,,,

- Politique de transparence financière semestrielle des comptes sociaux de nos organisations de représentation paritaire Trans-professionnelle,

-Politique fiscale d'abattement de l'imposition des organisations syndicales paritaires à un taux marginal réduit sur l'IS à taux progressif par rapport aux chiffres de la comptabilité de leurs comptes sociaux

-Politique de réorientation des fonds structurels de financement de "concours" orientés pour deux-tiers d'entre  eux vers le financement de la Sécurité sociale

- Réforme structurelle de réorganisation de l'élection des membres de l'URSSAF par des regroupements de collèges d'électeurs par "cantons" de représentation sociale.

- Politique de formation universitaire par apprentissage en alternance par intérim de manière systématique dès la deuxième année de licence dans la mesure du possible (contrat de professionnalisation, etc....

-Création de groupes interscolaires de classes d'établissements d'enseignement secondaire réduites par nombre d'effectif d'élèves en décrochages scolaires par nombre d'enseignants lors des périodes de vacances scolaires afin d'établir un bilan psychopédagogue nécessaire afin de les remotiver.

- Création d'un contrat de société sous forme de franchise SARL mixte (PME-ETI-multinationales-petits commerçants ou artisans locaux etc

-Politique d'accommodation fiscale du développement vers une épargne de précaution par rendement sur retour d'investissements dans des domaines d'arbitrages dans des domaines d'entreprenariat sociale clés que je vous laisse jugez

-Politique fiscale de prélèvements de cotissations sociales et patronales dont l'assiète fiscale est essentiellement basée sur un taux marginal d'épargne salariale ponctionnée à la source (instances financières etc..)

-Politique structurelle de fussion en synergies administratives des établissements de zones d'éducation prioritaires en pôles d'établissements d'éducation prioritaire d'excelllence d'apprentisage par alternance sous pensionnat

-Politique électoral de vote d'initiative populaire par autoréférundum révocatoire intercitercitoyenneté locale et à mi-mandature des mandats électoraux de nos élus locaux par rotation d'effectif (reconduction du mandat électoral de conseillers publics dans la limite de la loi sur le cumul des mandats ).

- Politique électoraleb de vote d'initiative populaire par autoréférérundum d'un avant-projet de loi ou d'une initiative de travaux préparatoires déposés au gouvernement français au pouvoir par une entié juridique de la nation nécessaire dans la construction des prochains arbitrages du gouvernement au pouvoir (collectivités territoriales, partenaires sociaux, instance d'intercitoyenneté, réseaux associatifs etc,,,).

-Politique de droits subjectifs de citoyenneté sur les propositions d'amendements législatifs par autoréférundum numérique ou d'autres entités juridiques de la nation.

-Idem pour les parainnages des candidats aux élections présidentielles dès la mandature des prochaines élections présidentielles prochaines avec un controle de constitutionalité par une saisine d'office du Conseil constitutionnel sur les mesures politiques annoncées officiellement .

-Même système plébicitaire pour ce qui concerne le veto d'autoreférundum populaire sur la nomination des membres du Conseil constitutionnel choisis obligatoirement parmi une liste de magistrats notoirement réputés et reconnus dans leur profession dans leur pratique au sein de la Haute magistrature françoise

-Même système de vote d'initiative populaire par auto-référundum pour le dépôt d'avants-propositions de lois au parlement européen .

- Politique économique de redistribution sociale des fonds de revenus de participation et de revenus d'intéressement pour chaque innovation d'intérêts légaux sur les brevets d'invention prioriotairement liquidés au salariat le plus précaire .

- Politique publique de réechelonnement par mandatement privé de la dette souverainne de l'Etat français et de la Sécurité sociale.

- Réforme structurelle de fussion en synergies de certains établissements d'enseignements scolaires s'inscrivant dans la même logique d'une mixité sociale et d'une mutualisation desv moyens psychopédagogiques.

- Réformes structurelles de fussion de synergies des communes et agglomérations urbainnes en communauté des communes et en communautés d'agglomérations urbaines de phériphéries .

-Création d'un numéro vert de centre d'appel unique de gendarmerie et de police etc...

-Représentation de jury populaire dans les conseils d'administrations locales.

-Politique agricole de promotion d'exploitation d'agriculture biologique raisonnée, notamment dans la restauration

• Réorientation des deux-tirs du CICE en direction de l'innovation dans la transition écologique et l'entrepreunariat sociale

   

• Développement d'une économie sociale et solidaire en matière de filmographie par l'insertion professionnelle sur le marché du travail des bassions d'emplois locaux, en matière d'analyse de contenu numérique et de diffussion de contenu d'information numérique dans les réseaux sociaux, de bénévolat dans le commerce équitable par auto-financements digitaligé ou encore par réseaux de distribution collaborative à circuits-courts etc.....

Soporifique, complètement soporifique, si je peux me permettre un conseil, essayes de résumer et surtout de "traduire" ça en langage courant

Il y a 8 heures, mig72 a dit :

Bonjour, 

Que pensez-vous des réflexions sur les points suivants:

 

-

Programme pour les élections présidentielles de 2022:

 

-réforme d'abattement du taux de fiscalité de la base d'imposition à taux proportionnel sur la TVA portant sur les produits de commercialisation manufacturés distribués sur le territoire national français en fonction de la nature des matériaux composites durables constituants ces produits de vente afin de permettre une mutation vers une transition écologique “ouvertement” raisonnée et progressiste quelques soient les conjonctures économiques françaises contra-cycliques ou pas,

• Simplification du statut social des conventions collectives des membres du syndics de copropriété des logements sociaux à statuts particuliers adaptés ou/et (du moins) d'une réduction de ses effectifs par une élection à la majorité proportionnelle du nombre de voix à scrutin secret pour l'élection d'un “Comité de surveillance” des syndics de copropriété élus par la procédure électorale classique,

• Réforme d'abattement des taux fiscaux d'imposition progressive sur l'IS “dégrevés de l'inflation” sur les sociétés commerciales françaises ayant comme un objet social d'une initiative d'entreprendre autours d'un projet d'entreprenariat sociale

-Création et accès d'une plate-forme en ligne du système de formation d'apprentissage par alternance par réalité virtuelle (elle commence à évoluer avec les progrès techniques de l'intelligence artificielle poussée) dès la maturité précoce au collège,

• Réformes de fussions structurelles en synergies et de restructuration thermiques des établissements publiques d'assistanat sociale en des pôles d'administration publique de système de redistribution d'assistanat sociale de proximité d'agglomérations urbaines,

• Sensibilisation des élus locaux au renouvellement du parcs des véhicules de transports en commun géré par nos régies locales en des véhicules à pilotage ou “guidonnage” sans pilote ou à distance et très peu énergivores, voir mêmes en capacités d'autoproduction d'énergies motrices afin d'améliorer le “réseautage” des lignes desservies par les transports en commun,

• Création d'une caisse nationale semi-publique, semi-privée de mutualisation et de couverture contre les risques liés aux incidents imprévus des réseaux de véhicules logistiques d'une communauté de managers français

• création d'un contrat de professionnalision d'expertise dans le domaine de la finance en matière d'optimisation de la consommation en électricité des appareils électroménagers ou des machines-outils de production industrielle et commerciale, voir dans le secteur de l'informatique, etc.,,,

• Dégrévement des charges sociales sur les contrats de formation par reconversion ou de de mutation professionnelle qualifiées internes à l'entreprise (ingénierie etc,,,),

- création d'un recours systématique à une procédure judiciaire accélérée d'instance arbitrale privée en cas de procédure judiciaire d'action de groupe si cela s'avère nécessaire et sous l'assistance et la représentation obligatoire d'un avocat en aval de toutes procédures classiques médiatico-judiciaire ,

-Politique fiscale d'Indexation sur un taux d'imposition marginal par rapport au taux d'imposition proportionnelle de la TVA s'orientant vers le financement de la Sécurité sociale

- Dialogue social tripartite entre d'une part les partenaires sociaux et les mandataires des membres du conseil de surveillance d'une entreprise française pour discuter sur la négociation en matière de conventions collectives inter-professionnelles, de redressement d'entreprise en liquidation judiciaire et de pérennité de l'emploi, de la liquidation de la dette sociale d'une entreprise en prévention du plan de sauvegarde de l'emploi etc,,,

- Politique de transparence financière semestrielle des comptes sociaux de nos organisations de représentation paritaire Trans-professionnelle,

-Politique fiscale d'abattement de l'imposition des organisations syndicales paritaires à un taux marginal réduit sur l'IS à taux progressif par rapport aux chiffres de la comptabilité de leurs comptes sociaux

-Politique de réorientation des fonds structurels de financement de "concours" orientés pour deux-tiers d'entre  eux vers le financement de la Sécurité sociale

- Réforme structurelle de réorganisation de l'élection des membres de l'URSSAF par des regroupements de collèges d'électeurs par "cantons" de représentation sociale.

- Politique de formation universitaire par apprentissage en alternance par intérim de manière systématique dès la deuxième année de licence dans la mesure du possible (contrat de professionnalisation, etc....

-Création de groupes interscolaires de classes d'établissements d'enseignement secondaire réduites par nombre d'effectif d'élèves en décrochages scolaires par nombre d'enseignants lors des périodes de vacances scolaires afin d'établir un bilan psychopédagogue nécessaire afin de les remotiver.

- Création d'un contrat de société sous forme de franchise SARL mixte (PME-ETI-multinationales-petits commerçants ou artisans locaux etc

-Politique d'accommodation fiscale du développement vers une épargne de précaution par rendement sur retour d'investissements dans des domaines d'arbitrages dans des domaines d'entreprenariat sociale clés que je vous laisse jugez

-Politique fiscale de prélèvements de cotissations sociales et patronales dont l'assiète fiscale est essentiellement basée sur un taux marginal d'épargne salariale ponctionnée à la source (instances financières etc..)

-Politique structurelle de fussion en synergies administratives des établissements de zones d'éducation prioritaires en pôles d'établissements d'éducation prioritaire d'excelllence d'apprentisage par alternance sous pensionnat

-Politique électoral de vote d'initiative populaire par autoréférundum révocatoire intercitercitoyenneté locale et à mi-mandature des mandats électoraux de nos élus locaux par rotation d'effectif (reconduction du mandat électoral de conseillers publics dans la limite de la loi sur le cumul des mandats ).

- Politique électoraleb de vote d'initiative populaire par autoréférérundum d'un avant-projet de loi ou d'une initiative de travaux préparatoires déposés au gouvernement français au pouvoir par une entié juridique de la nation nécessaire dans la construction des prochains arbitrages du gouvernement au pouvoir (collectivités territoriales, partenaires sociaux, instance d'intercitoyenneté, réseaux associatifs etc,,,).

-Politique de droits subjectifs de citoyenneté sur les propositions d'amendements législatifs par autoréférundum numérique ou d'autres entités juridiques de la nation.

-Idem pour les parainnages des candidats aux élections présidentielles dès la mandature des prochaines élections présidentielles prochaines avec un controle de constitutionalité par une saisine d'office du Conseil constitutionnel sur les mesures politiques annoncées officiellement .

-Même système plébicitaire pour ce qui concerne le veto d'autoreférundum populaire sur la nomination des membres du Conseil constitutionnel choisis obligatoirement parmi une liste de magistrats notoirement réputés et reconnus dans leur profession dans leur pratique au sein de la Haute magistrature françoise

-Même système de vote d'initiative populaire par auto-référundum pour le dépôt d'avants-propositions de lois au parlement européen .

- Politique économique de redistribution sociale des fonds de revenus de participation et de revenus d'intéressement pour chaque innovation d'intérêts légaux sur les brevets d'invention prioriotairement liquidés au salariat le plus précaire .

- Politique publique de réechelonnement par mandatement privé de la dette souverainne de l'Etat français et de la Sécurité sociale.

- Réforme structurelle de fussion en synergies de certains établissements d'enseignements scolaires s'inscrivant dans la même logique d'une mixité sociale et d'une mutualisation desv moyens psychopédagogiques.

- Réformes structurelles de fussion de synergies des communes et agglomérations urbainnes en communauté des communes et en communautés d'agglomérations urbaines de phériphéries .

-Création d'un numéro vert de centre d'appel unique de gendarmerie et de police etc...

-Représentation de jury populaire dans les conseils d'administrations locales.

-Politique agricole de promotion d'exploitation d'agriculture biologique raisonnée, notamment dans la restauration

• Réorientation des deux-tirs du CICE en direction de l'innovation dans la transition écologique et l'entrepreunariat sociale

   

• Développement d'une économie sociale et solidaire en matière de filmographie par l'insertion professionnelle sur le marché du travail des bassions d'emplois locaux, en matière d'analyse de contenu numérique et de diffussion de contenu d'information numérique dans les réseaux sociaux, de bénévolat dans le commerce équitable par auto-financements digitaligé ou encore par réseaux de distribution collaborative à circuits-courts etc.....

 

Bonjour, 

ce que je voulais dire par-là en langage courant, c'est que;

1) Diminuer la part d'l'impôt sur la TVA en fonction des matériaux composites très peu polluants sur des produits de commercialisation sur le marché de manière graduelle.

2) Simplifier de manière drastique le statut social des représentants de syndics de copropriété  ou en réduire le nombre et organiser des élections des syndics de copropriété à la majorité proportionnelle et à scrutin secret.

3) Réorienter le CICE vers des recherches en innovation dans le domaine de l'entreprenariat sociale et de la transition macro-écologique des marchés économiques locaux français   

il y a 21 minutes, mig72 a dit :

Bonjour, 

ce que je voulais dire par-là en langage courant, c'est que;

1) Diminuer la part d'l'impôt sur la TVA en fonction des matériaux composites très peu polluants sur des produits de commercialisation sur le marché de manière graduelle.

2) Simplifier de manière drastique le statut social des représentants de syndics de copropriété  ou en réduire le nombre et organiser des élections des syndics de copropriété à la majorité proportionnelle et à scrutin secret.

3) Réorienter le CICE vers des recherches en innovation dans le domaine de l'entreprenariat sociale et de la transition macro-écologique des marchés économiques locaux français   

 

 

En résumé c'est le  programme de quel(le) futur(e) candidat(e) que vous nous vendez là ?

L'HOMME AUX QUARANTE ECUS

Des hommes d'un génie profond présentèrent au ministre des projets. L'un avait imaginé de mettre des impôts sur l'esprit. « Tout le monde, disait-il, s'empressera de payer, personne ne voulant passer pour un sot. » Le ministre lui dit : »Je vous déclare exempt de la taxe. »

Voltaire

Il y a 5 heures, ouest35 a dit :

En résumé c'est le  programme de quel(le) futur(e) candidat(e) que vous nous vendez là ?

J'aimerais connaître vos réflexions personnelles sur les points dans l'objectif de nourrir un débat sur cette plate-forme numérique  de réseaux sociaux ou du moins  une discussion critique:

1) réviser et réduire les taux d'imposition sur la TVA par des calculs de critères algorithmiques en fonction de la durabilité des matériaux composites des produits de vente manufacturières mis en commercialisation sur le marché local.

2) Simplifier  le régime statutaire social des membres des syndics de copropriété en réduisant dans la limite de ce qui est nécessaire de leur effectif en nombre.

3) Élection des membres des syndics de copropriété par un scrutin secret à la majorité proportionnelle des voix exprimées entre les propriétaires et les locataires des logements collectifs en question

4) Transparence des comptes sociaux des syndics de copropriété par la notification électronique de leurs résultats en termes de rendement sur retour d'investissements.

5)Révision et réduction par des calculs de critères algorithmiques  des barèmes de taux d'imposition  sur l'IS sur les initiatives sociétaires d'entreprendre dans le domaine de l'entreprenariat sociale et des transition macro-écologiques de la société française.

6) Orientation prioritaire du CICE envers l'innovation dans le domaine de l'innovation dans les calculs algorithmiques avancées de l'intelligence artificielle, dans l'innovation dans l'entreprenariat sociale et dans la transition macro-écologique.

7) Réduction des charges sociales sur les conventions de travail de requalification professionnelle vers des formations de reconversion ou de mutation professionnelle continues internes à une entreprise.

8) Expérimentation de formations universitaires  ou d'autres types de qualifications professionnelles  d'apprentissage par alternance soit par réalité virtuelle augmentée grâce à l'évolution des progrès techniques en matière d'intelligence artificielle soit par missions d'intérims d'apprentissage en alternance.

9) Fusion et isolation aux techniques écologiques  thermiques des établissements d' administrations publiques gérant notre  système d'assistanat sociale en un Pôles de coordination et d'insertion professionnelle ou d'assistanat sociale de proximité

10) Développement du télétravail et de la télémédecine à distance.

11) Création de stages  de prérentrées scolaires psychoéducatives d' un nombre limité d'élèves en décrochage scolaire par nombre d'assistants scolaires sous le volontariat des premiers et sous le bénévolat des seconds d'entre eux

12)  Fusion des établissements d'enseignement scolaire de zones d'éducation prioritaire en des regroupements en Pôles d'établissements d'enseignement scolaire d'éducation prioritaire d'excellence par apprentissage par alternance sous pensionnat.

13) Création d'une franchises SARL mixte de proximité.

14) Prélèvement des cotisations sociales et patronales uniquement sur les revenus de l'épargne salariale et du patronat.

15) Mutualisation des moyens logistiques d'une communauté de managers français.

16) Délivrance d'une licence financière régionale à des établissements régionaux d'expertise financière dans un secteur  de marchés économiques régionale clé.

17) Mise en place d'un régime statutaire social de représentant-mandataire d'actionnariat "social" d'entreprise.

18) Création d'un dialogue sociale tripartite entre les partenaires sociaux et les représentants-mandataires judiciaire d'actionnariat "social" d'entreprise visant à négocier sur les différentes conventions collectives, sur le plan d'une sauvegarde d'entreprise en restructuration judiciaire, sur la redistribution sous formes de "surplus" de niveaux de salaire d'une allocation des ressources après un retour sur investissement stratégique à planifier par autogestion de l'entreprise ou encore sur la liquidation par l'autogestion de la dette sociale d'une entreprise en prévention d'un risque de plans de sauvegarde de l'emploi etc...

19) Publication des comptes sociaux des partenaires sociaux annuelle.

20) Imposition sur l'IS des comptes sociaux des syndicats paritaires privées avec un taux marginal progressif d'imposition maximum plafonné.

21)  défiscalisation dégressive et compensation des cotisations sociales et patronales par un taux marginal minimal d'imposition de CSG prélevés sur les heures supplémentaires effectuées par le salariat ou le patronat. 

22) Reconnaissance législative du statut social associatif des comités d'entreprise.

23) Veto d'amendement  d'initiative populaire auto-référendaire numérique d'une entité juridique de la nation (collectivités territoriales, partenaires sociaux, réseaux d'inter-citoyenneté français etc...) sur un projet de loi ou une proposition de loi

24) Vote d'initiative populaire d'une entité juridique de la nation d'un avant-projets de loi. y compris de mêmes pour les propositions de lois au Parlement européen

25) Veto d'initiative populaire d'une entité juridique de la nation pour la nomination par plébiscite des membres du Conseil Constitutionnel parmi des candidats notoirement reconnus et réputés pour leurs professionnalismes dans la Haute magistrature.

26)  Création d'un jury populaire parmi les autorités administratives et politiques de conseil de disciplines (partis politiques etc...)

27) Recours à l'arbitrage en cas d'action de groupe en amont des procédures judiciaires classiques.

28) Système de parrainage des candidats aux élections présidentielles par le vote de chaque collectivités d'inter-citoyennetés communales, etc.... 

il y a une heure, mig72 a dit :

J'aimerais connaître vos réflexions personnelles sur les points dans l'objectif de nourrir un débat sur cette plate-forme numérique  de réseaux sociaux ou du moins  une discussion critique:

1) réviser et réduire les taux d'imposition sur la TVA par des calculs de critères algorithmiques en fonction de la durabilité des matériaux composites des produits de vente manufacturières mis en commercialisation sur le marché local.

2) Simplifier  le régime statutaire social des membres des syndics de copropriété en réduisant dans la limite de ce qui est nécessaire de leur effectif en nombre.

3) Élection des membres des syndics de copropriété par un scrutin secret à la majorité proportionnelle des voix exprimées entre les propriétaires et les locataires des logements collectifs en question

4) Transparence des comptes sociaux des syndics de copropriété par la notification électronique de leurs résultats en termes de rendement sur retour d'investissements.

5)Révision et réduction par des calculs de critères algorithmiques  des barèmes de taux d'imposition  sur l'IS sur les initiatives sociétaires d'entreprendre dans le domaine de l'entreprenariat sociale et des transition macro-écologiques de la société française.

6) Orientation prioritaire du CICE envers l'innovation dans le domaine de l'innovation dans les calculs algorithmiques avancées de l'intelligence artificielle, dans l'innovation dans l'entreprenariat sociale et dans la transition macro-écologique.

7) Réduction des charges sociales sur les conventions de travail de requalification professionnelle vers des formations de reconversion ou de mutation professionnelle continues internes à une entreprise.

8) Expérimentation de formations universitaires  ou d'autres types de qualifications professionnelles  d'apprentissage par alternance soit par réalité virtuelle augmentée grâce à l'évolution des progrès techniques en matière d'intelligence artificielle soit par missions d'intérims d'apprentissage en alternance.

9) Fusion et isolation aux techniques écologiques  thermiques des établissements d' administrations publiques gérant notre  système d'assistanat sociale en un Pôles de coordination et d'insertion professionnelle ou d'assistanat sociale de proximité

10) Développement du télétravail et de la télémédecine à distance.

11) Création de stages  de prérentrées scolaires psychoéducatives d' un nombre limité d'élèves en décrochage scolaire par nombre d'assistants scolaires sous le volontariat des premiers et sous le bénévolat des seconds d'entre eux

12)  Fusion des établissements d'enseignement scolaire de zones d'éducation prioritaire en des regroupements en Pôles d'établissements d'enseignement scolaire d'éducation prioritaire d'excellence par apprentissage par alternance sous pensionnat.

13) Création d'une franchises SARL mixte de proximité.

14) Prélèvement des cotisations sociales et patronales uniquement sur les revenus de l'épargne salariale et du patronat.

15) Mutualisation des moyens logistiques d'une communauté de managers français.

16) Délivrance d'une licence financière régionale à des établissements régionaux d'expertise financière dans un secteur  de marchés économiques régionale clé.

17) Mise en place d'un régime statutaire social de représentant-mandataire d'actionnariat "social" d'entreprise.

18) Création d'un dialogue sociale tripartite entre les partenaires sociaux et les représentants-mandataires judiciaire d'actionnariat "social" d'entreprise visant à négocier sur les différentes conventions collectives, sur le plan d'une sauvegarde d'entreprise en restructuration judiciaire, sur la redistribution sous formes de "surplus" de niveaux de salaire d'une allocation des ressources après un retour sur investissement stratégique à planifier par autogestion de l'entreprise ou encore sur la liquidation par l'autogestion de la dette sociale d'une entreprise en prévention d'un risque de plans de sauvegarde de l'emploi etc...

19) Publication des comptes sociaux des partenaires sociaux annuelle.

20) Imposition sur l'IS des comptes sociaux des syndicats paritaires privées avec un taux marginal progressif d'imposition maximum plafonné.

21)  défiscalisation dégressive et compensation des cotisations sociales et patronales par un taux marginal minimal d'imposition de CSG prélevés sur les heures supplémentaires effectuées par le salariat ou le patronat. 

22) Reconnaissance législative du statut social associatif des comités d'entreprise.

23) Veto d'amendement  d'initiative populaire auto-référendaire numérique d'une entité juridique de la nation (collectivités territoriales, partenaires sociaux, réseaux d'inter-citoyenneté français etc...) sur un projet de loi ou une proposition de loi

24) Vote d'initiative populaire d'une entité juridique de la nation d'un avant-projets de loi. y compris de mêmes pour les propositions de lois au Parlement européen

25) Veto d'initiative populaire d'une entité juridique de la nation pour la nomination par plébiscite des membres du Conseil Constitutionnel parmi des candidats notoirement reconnus et réputés pour leurs professionnalismes dans la Haute magistrature.

26)  Création d'un jury populaire parmi les autorités administratives et politiques de conseil de disciplines (partis politiques etc...)

27) Recours à l'arbitrage en cas d'action de groupe en amont des procédures judiciaires classiques.

28) Système de parrainage des candidats aux élections présidentielles par le vote de chaque collectivités d'inter-citoyennetés communales, etc.... 

 

Au hasard ;

"23) Veto d'amendement  d'initiative populaire auto-référendaire numérique d'une entité juridique de la nation (collectivités territoriales, partenaires sociaux, réseaux d'inter-citoyenneté français etc...) sur un projet de loi ou une proposition de loi"

et il y en a 28 tout aussi explicites !

Après 10 boites de Péracétamol ... j'y réfléchirais !