Quelle est cette circulaire de Gérard Collomb qui menace les festivals?

il y a 3 minutes, coucoucou a dit :

Fais donc ça......en attendant....le gvt va faire ce qu'il veut...........alors il va falloir sortir le chéquier.........je te laisse cuver ça.........................

Je crois que dans ton boulot on devrait aussi faire des formations sur l'agressivité interne, ça serait profitable à des gens comme toi ...

Il y a 12 heures, fx. a dit :

"800% d'augmentation des dépenses de sécurité"

Des sommes considérables pour les petits festivals comme pour les gros. "C'est paraît-il, je n'arrive pas à le croire, 800% d'augmentation des dépenses de sécurité. Dans les documents que nous avons pu nous procurer, le festival (les Eurockéennes) se retrouverait à payer cette année 254.000 euros pour la prise en charge du service d’ordre de la gendarmerie, contre un peu plus de 30.000 euros en 2017" a aussi lancé Jacques Lang à la radio.

https://www.capital.fr/entreprises-marches/eurockeennes-la-colere-dun-festival-1296288

"Le budget global du festival s'élève à 8,4 millions d'euros en 2017"
http://www.lepoint.fr/societe/record-historique-d-affluence-pour-les-eurockeennes-de-belfort-09-07-2017-2141876_23.php

Les 800% d'augmentation du coût de la sécurité ne représentent donc au final que moins de 3% du budget total du festival.

à l’instant, fx. a dit :

Je crois que dans ton boulot on devrait aussi faire des formations sur l'agressivité interne, ça serait profitable à des gens comme toi ...

T'as raison.....je suis IDE depuis 27 ans chez les enfants gros malins...........dont des leucémiques......mais c'est pas normal de préférer voir l'argent de l'Etat là dedans que vers vos festivals................enfin il me semble......il y a de belles choses artistiques qui sont prévues à l'enceinte de notre hosto....là c'est payé par l'état....mais je suis désolée....les gens qui veulent juste écouter de la musique ne sont plus de 2 ou trois euros prets.....

https://www.20minutes.fr/arts-stars/culture/2303563-20180706-frais-securite-doivent-plomber-festivals-assurent-collomb-nyssen

Mercredi, les organisateurs des Eurockéennes avaient dénoncé une augmentation « exubérante » des frais de sécurité, imposée par la préfecture du Territoire de Belfort, avec une facture passée de 30.000 euros l’an dernier à 254.000 euros cette année. Une augmentation qui résultait, selon eux, de la stricte application d’une circulaire du ministère de l’Intérieur, et qui « met en péril » l’avenir de cet événement culturel majeur.

Dans un communiqué publié vendredi, Gérard Collomb et Françoise Nyssen ont clarifié l’application de ce texte. « Chacune de ces manifestations doit donner lieu à la mise en place de mesures adaptées pour garantir la sécurité des manifestations culturelles et celle des festivaliers », mais cette circulaire ne fait que confirmer des règles déjà en vigueur, a rappelé le ministre de l’Intérieur.

....

La problématique de la sécurité des festivals et événements culturels s’est amplifiée en France depuis les attentats de 2015, en particulier l'attaque au Bataclan. Au vu de ces difficultés, les deux ministres feront un bilan d’étape cet automne avec le préfet Etienne Guepratte, délégué interministériel chargé de ce dossier.

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https://www.francebleu.fr/infos/culture-loisirs/coup-de-froid-sur-les-eurocks-la-prefecture-demande-254-000-euros-de-frais-de-securite-1530720396

Tout est parti d'une circulaire publiée le 15 mai par le ministère de l'Intérieur. Elle impose aux manifestations privées de prendre en charge leur frais de sécurité. Des frais qui se montent à 254 000 euros cette année pour les Eurockéennes (6 500 heures de service d'ordre pour 250 agents de sécurité privés et 270 gendarmes).

Jusqu'à présent, le festival était considéré comme manifestation à but non lucratif, ce qui limitait la somme qu'il devait rembourser à l'Etat pour la sécurité à 30 000 euros. Mais aujourd'hui, la préfecture du Territoire de Belfort veut faire reconnaître les Eurockéennes comme manifestation à but lucratif.

"Ça n'est pas du ressort de l'Etat de financer un événement privé comme les Eurocks, estime Sophie Elizéon, la préfète du Territoire de Belfort. C'est donc normal qu'on facture cette prestation aux organisateurs. C'est ce que demande le ministère de l'Intérieur mais aussi la Cour des Comptes."

"Aujourd'hui le festival fonctionne grâce au mécénat. Si demain, nous étions qualifiés de manifestation à but lucratif, nous perdrions plusieurs millions d'euros. Ce qui remettrait très clairement en cause l'existence même des Eurockéennes".

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Le souci n'est donc pas la circulaire mais le fait que ce festival soit considéré comme à but lucratif ...

il y a 2 minutes, DroitDeRéponse a dit :

https://www.francebleu.fr/infos/culture-loisirs/coup-de-froid-sur-les-eurocks-la-prefecture-demande-254-000-euros-de-frais-de-securite-1530720396

 

Tout est parti d'une circulaire publiée le 15 mai par le ministère de l'Intérieur. Elle impose aux manifestations privées de prendre en charge leur frais de sécurité. Des frais qui se montent à 254 000 euros cette année pour les Eurockéennes (6 500 heures de service d'ordre pour 250 agents de sécurité privés et 270 gendarmes).

 

Jusqu'à présent, le festival était considéré comme manifestation à but non lucratif, ce qui limitait la somme qu'il devait rembourser à l'Etat pour la sécurité à 30 000 euros. Mais aujourd'hui, la préfecture du Territoire de Belfort veut faire reconnaître les Eurockéennes comme manifestation à but lucratif.

"Ça n'est pas du ressort de l'Etat de financer un événement privé comme les Eurocks, estime Sophie Elizéon, la préfète du Territoire de Belfort. C'est donc normal qu'on facture cette prestation aux organisateurs. C'est ce que demande le ministère de l'Intérieur mais aussi la Cour des Comptes."

"Aujourd'hui le festival fonctionne grâce au mécénat. Si demain, nous étions qualifiés de manifestation à but lucratif, nous perdrions plusieurs millions d'euros. Ce qui remettrait très clairement en cause l'existence même des Eurockéennes".

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Le souci n'est donc pas la circulaire mais le fait que ce festival soit considéré comme à but lucratif ...

Je ne savais pas que la police elle aussi pouvait être considérée comme à but lucratif.

Vous êtes au courant que les Eurockéennes n'est pas l'unique festival en France? Il y en a 1425...

il y a 10 minutes, fx. a dit :

Je ne savais pas que la police elle aussi pouvait être considérée comme à but lucratif.

https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1393-association-et-manifestation-organisation-et-autorisation

Lorsque la manifestation prévue comporte un nombre important de participants ou d'éventuels risques liés aux personnes, les conditions de sécurité nécessaires doivent être assurées. Dans ce cas, il est envisageable de recourir à un service d'ordre qui peut notamment avoir pour mission de prévenir tout incident, d'éviter les accidents ou d'encadrer un cortège. Celui-ci peut être composé de membres de l'association ou de personnes extérieures à celle-ci (en faisant appel à une entreprise de sécurité privée par exemple).

La mise en place d'un service d'ordre peut parfois être demandée par les autorités lorsque la situation l'exige. Il peut également être assuré par les services de police (dans ce cas, il est possible que les frais engendrés par cette mobilisation soient facturés à l'association par les pouvoirs publics).

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La question est de savoir ( il faudrait trouver le rapport de la CC évoquant ce point ) si c'est à but lucratif ou non . Par ailleurs les sommes demandées ne sont pas supposées mettre en péril l'équilibre financier . Maintenant si une organisation privée dégage un bénéfice en assurant la sécurité avec les forces de l'ordre que la dite organisation mette la main à la poche ne me parait pas délirant . Si Justin Bieber fait un concert en plein air et que la police doit participer à la sécurité pourquoi l'état ne devrait il pas chercher à se faire rembourser ce qui peut l'être ?

Je ne pense pas ceci dit que les eurockéennes puissent être considérées comme à but lucratif, il faudrait voir les comptes .

Cette circulaire signée en mai 2018 prévoit de facturer aux organisateurs le déploiement des forces de l'ordre.  
Claude-Jean Antoine, président du Nancy Jazz Pulsations s'est exprimé dans Vosges Matin :

Au-delà du modèle économique fragile des festivals, se pose la question de savoir si la sécurité publique reste ou pas une mission régalienne du ressort de l’État.

https://france3-regions.francetvinfo.fr/grand-est/meurthe-et-moselle/nancy/culture-quel-avenir-festivals-apres-circulaire-gerard-collomb-1506347.html

il y a 7 minutes, fx. a dit :

Cette circulaire signée en mai 2018 prévoit de facturer aux organisateurs le déploiement des forces de l'ordre. 

 

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/11/30/01016-20091130ARTFIG00055-quand-policiers-et-gendarmes-facturent-leurs-services-.php

Publié le 30/11/2009 à 22:38 

Le ministère de l'Intérieur veut «rationaliser» le système et revoir à la hausse les factures envoyées aux promoteurs de matchs de football ou de concerts.

Méconnue, cette pratique dite des «services d'ordre indemnisés» représente une manne financière non négligeable pour l'État. Amorcée dans les années 1970 avec le débat sur la protection des centrales nucléaires, cadrée par la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité (Lops) de 1995, elle représente un pactole d'environ 30 millions d'euros, reversé pour l'essentiel dans l'escarcelle des forces de l'ordre.

il y a 7 minutes, fx. a dit :

 
Claude-Jean Antoine, président du Nancy Jazz Pulsations s'est exprimé dans Vosges Matin :

Au-delà du modèle économique fragile des festivals, se pose la question de savoir si la sécurité publique reste ou pas une mission régalienne du ressort de l’État.

https://france3-regions.francetvinfo.fr/grand-est/meurthe-et-moselle/nancy/culture-quel-avenir-festivals-apres-circulaire-gerard-collomb-1506347.html

L'état n'a pas pour mission régalienne de fournir des services gratuits aux organisations privées à but lucratif .

il y a 1 minute, DroitDeRéponse a dit :

L'état n'a pas pour mission régalienne de fournir des services gratuits aux organisations privées à but lucratif .

On est donc bien dans une sous traitance de ses services d'inspiration Sarkosyste, ce qui colle avec les dérives de ce gouvernement.

il y a 8 minutes, fx. a dit :

On est donc bien dans une sous traitance de ses services d'inspiration Sarkosyste, ce qui colle avec les dérives de ce gouvernement.

Cazeneuve a appliqué le même principe , et la Cour des comptes n'est pas Sarkozyste .

Collomb a bon dos ...

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022972238&dateTexte=20180207

Arrêté du 28 octobre 2010 fixant le montant des remboursements de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie

il y a 8 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Cazeneuve a appliqué le même principe , et la Cour des comptes n'est pas Sarkozyste .

Mais tu me cites un arrêté de 2006 ...

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000564559&categorieLien=cid

Décret n° 97-199 du 5 mars 1997 relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie

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Collomb a abrogé un article qui fixait les coûts et qui datait de ... 2000

il y a 5 minutes, fx. a dit :

Mais tu me cites un arrété de 2010 ...

JUSTEMENT : Collomb n'a RIEN inventé , et la contribution des organismes privés ou à but lucratif existe depuis un bail ... Ce principe date des années 70 ( lire légifrance ), et ne parait pas scandaleux. La question est de savoir si le festival est ou non à but lucratif. Si il y a benef je ne vois pas pourquoi l'état ne récupérerait pas sa juste part dès lors que des conditions exceptionnelles de sécurité ( lire loi ) lui impose de mettre des agents à dispo. La CC confirme et alors même qu'elle taille des vestes à la sécurité privée il me parait à minima normal que l'état récupère sa juste part .

il y a 4 minutes, DroitDeRéponse a dit :

JUSTEMENT : Collomb n'a RIEN inventé , et la contribution des organismes privés ou à but lucratif existe depuis un bail ... Ce principe date des années 70 .

On appréciera la circonvolution qui qualifie des évènements qui souvent peinent à rentrer dans leurs frais du caractère de lucratif, quelle escroquerie..

il y a 13 minutes, fx. a dit :

On appréciera la circonvolution qui qualifie des évènements qui souvent peinent à rentrer dans leurs frais du caractère de lucratif, quelle escroquerie..

Les concerts sont souvent à but lucratif, les vieilles charrues rapportent des millions d'euros chaque année , réinjectés dans l'économie locale , que l'état récupère une partie de sa contribution n'a rien de scandaleux.

https://bfmbusiness.bfmtv.com/entreprise/aqui-appartiennent-les-festivals-de-musique-1132457.html

Si les Vieilles charrues, le Hellfest et Solidays sont organisés par des associations, les autres grands festivals sont organisés par des sociétés commerciales qui attirent l'appétit de grands groupes.

Plus de 6 millions d'entrées payantes par an, représentant 150 millions d'euros de recettes (hors taxes): les festivals de musique sont en plein essor, à en croire le CNV (Centre national des variétés). Cette bonne santé attirent donc les grands groupes, qui rachètent les festivals les uns après les autres, ou en créent de nouveaux. Dernière opération en date: le rachat de Rock en seine par le banquier d'affaires Matthieu Pigasse, annoncé jeudi 30 mars. Mais à qui appartiennent aujourd'hui ces festivals? Revue de détail.

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A vooot bon coeur Msieur dame gégé il est méchant , touche pas au grisbi ...

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Le printemps de Bourges, les Francofolies de la Rochelle

Ces deux festivals sont produits par le groupe Morgane qui est une filiale du quotidien le Télégramme de Brest.
Le Printemps de Bourges (64.580 spectateurs payants en 2016) a lieu en avril dans la ville du même nom. Il est organisé par Le printemps de Bourges SAS, qui a réalisé en 2015 un bénéfice de 42.000 euros sur un chiffre d'affaires de 3,3 millions d'euros.
Les Francofolies de la Rochelle, qui se tient en juillet à la Rochelle, ont attiré 145.000 spectateurs l'an dernier. En 2015, la SAS Francofolies a réalisé un bénéfice de 230.800 euros sur un chiffre d'affaires de 5,6 millions d'euros.

Main square, I love techno, Download, Lollapalooza, North Summer

Tous ces festivals sont organisés par le géant américain Live Nation. Il s'est lancé en France en créant en 2004 le Main Square à Arras, qui a réuni 110.000 festivaliers en 2015 (dernier chiffre connu). Puis, en 2015, il a lancé à Montpellier I love techno, déclinaison d'un festival belge créé en 1995. La première édition a réuni 18.000 participants. A eux deux, ces deux festivals ont généré en 2015 un bénéfice de 372.860 euros sur un chiffre d'affaires de 9 millions d'euros, selon les comptes de Live Nation France Festivals SASU.

En 2016, rebelote: Live Nation lance le Download, déclinaison d'un festival rock et heavy metal britannique créé en 2003. La première édition a eu un bilan mitigé (100.000 spectateurs), ce qui explique sans doute que la seconde édition ait été délocalisée sur une base aérienne à Bretigny-sur-Orge, au lieu de l'hippodrome de Longchamp.

Enfin, cette année, Live Nation créée deux nouveaux festivals. Le North Summer Festival se tiendra fin juin à Lille avec à l'affiche Sting, Justin Bieber et Ibrahim Maalouf. Et surtout Lollapalooza se tiendra fin juillet à l'hippodrome de Longchamp, avec notamment les Red

Bref comme déjà dit , il faut vérifier si c'est ou non à but lucratif .

il y a 3 minutes, DroitDeRéponse a dit :

Les concerts sont souvent à but lucratif, les vieilles charrues rapportent des millions d'euros chaque année , réinjectés dans l'économie locale , que l'état récupère une partie de sa contribution n'a rien de scandaleux. 

 

https://bfmbusiness.bfmtv.com/entreprise/aqui-appartiennent-les-festivals-de-musique-1132457.html

Si les Vieilles charrues, le Hellfest et Solidays sont organisés par des associations, les autres grands festivals sont organisés par des sociétés commerciales qui attirent l'appétit de grands groupes.

Le printemps de Bourges, les Francofolies de la Rochelle

Ces deux festivals sont produits par le groupe Morgane qui est une filiale du quotidien le Télégramme de Brest.
Le Printemps de Bourges (64.580 spectateurs payants en 2016) a lieu en avril dans la ville du même nom. Il est organisé par Le printemps de Bourges SAS, qui a réalisé en 2015 un bénéfice de 42.000 euros sur un chiffre d'affaires de 3,3 millions d'euros.
Les Francofolies de la Rochelle, qui se tient en juillet à la Rochelle, ont attiré 145.000 spectateurs l'an dernier. En 2015, la SAS Francofolies a réalisé un bénéfice de 230.800 euros sur un chiffre d'affaires de 5,6 millions d'euros.

Main square, I love techno, Download, Lollapalooza, North Summer

Tous ces festivals sont organisés par le géant américain Live Nation. Il s'est lancé en France en créant en 2004 le Main Square à Arras, qui a réuni 110.000 festivaliers en 2015 (dernier chiffre connu). Puis, en 2015, il a lancé à Montpellier I love techno, déclinaison d'un festival belge créé en 1995. La première édition a réuni 18.000 participants. A eux deux, ces deux festivals ont généré en 2015 un bénéfice de 372.860 euros sur un chiffre d'affaires de 9 millions d'euros, selon les comptes de Live Nation France Festivals SASU.

En 2016, rebelote: Live Nation lance le Download, déclinaison d'un festival rock et heavy metal britannique créé en 2003. La première édition a eu un bilan mitigé (100.000 spectateurs), ce qui explique sans doute que la seconde édition ait été délocalisée sur une base aérienne à Bretigny-sur-Orge, au lieu de l'hippodrome de Longchamp.

Enfin, cette année, Live Nation créée deux nouveaux festivals. Le North Summer Festival se tiendra fin juin à Lille avec à l'affiche Sting, Justin Bieber et Ibrahim Maalouf. Et surtout Lollapalooza se tiendra fin juillet à l'hippodrome de Longchamp, avec notamment les Red

 

 

 

 

 

 

En ce début d'été, les festivals fleurissent aux quatre coins de la France. Il y en a pour tous les goûts: musique, théâtre, danse, arts de la rue. Chaque année, près de 1800 festivals sont produits en France. Mais quid du financement dont dépendent ces événements ? De manière générale, la plupart sont, comme pour nombre de manifestations culturelles proposées au public, subventionnés par les collectivités territoriales : mairies, départements, régions, ainsi que par l'Etat. Cependant avec la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle, les budgets tendent à s'amenuiser. Les collectivités sont parfois contraintes de se recentrer sur leurs compétences obligatoires, quitte à réduire les subventions (compétences volontaires) accordées aux diverses manifestations culturelles, y compris aux festivals. Le reste du budget provient généralement de la billeterie, des partenariats privés et dans une moindre mesure des recettes annexes: restauration, bars, boutique officielle.

http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2011/07/06/04016-20110706ARTFIG00689-les-festivals-tendent-la-main-vers-le-prive.php
 

il y a 7 minutes, fx. a dit :

En ce début d'été, les festivals fleurissent aux quatre coins de la France. Il y en a pour tous les goûts: musique, théâtre, danse, arts de la rue. Chaque année, près de 1800 festivals sont produits en France. Mais quid du financement dont dépendent ces événements ? De manière générale, la plupart sont, comme pour nombre de manifestations culturelles proposées au public, subventionnés par les collectivités territoriales : mairies, départements, régions, ainsi que par l'Etat. Cependant avec la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle, les budgets tendent à s'amenuiser. Les collectivités sont parfois contraintes de se recentrer sur leurs compétences obligatoires, quitte à réduire les subventions (compétences volontaires) accordées aux diverses manifestations culturelles, y compris aux festivals. Le reste du budget provient généralement de la billeterie, des partenariats privés et dans une moindre mesure des recettes annexes: restauration, bars, boutique officielle.

http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2011/07/06/04016-20110706ARTFIG00689-les-festivals-tendent-la-main-vers-le-prive.php
 

Privé ou non si c'est payant et qu'il y a du benef l'état peut si j'ai bien lu la loi, récupérer une partie des frais engendrés , quoi de plus normal ?

Maintenant Collomb a raison il ne faut pas déstabiliser les budgets des festivals , mais dès lors que les vieilles charrues dégagent 5ME , que l'état récupère ce qu'il a dépensé , sachant que cet argent ( lire en amont ) retourne dans les commissariats c'est gagnant gagnant .

Je ne pense pas que le festival de tatatouine les oies soient mis à contribution ne t'inquiète pas trop.

Un grand merci au monde de l'entreprise pour sa participation à l'accès à la culture pour tous ....

https://fr.wikipedia.org/wiki/Eurockéennes_de_Belfort

Soucieuses d’associer le monde économique au développement de l’événement culturel, les Eurockéennes de Belfort ont très tôt noué des contacts avec les entreprises du Territoire de Belfort ainsi que du Pays de Montbéliard Agglomération. En 1991, le Club des partenaires est créé et offre au tissu économique du département d’accompagner la notoriété grandissante des Eurockéennes de Belfort.

En 2003, l’élargissement législatif du mécénat offre aux Eurockéennes l’opportunité de développer de nouvelles formes de collaboration avec les entreprises. Regroupés depuis 2005 au sein d’un Club des mécènes, les partenaires sont aujourd’hui au nombre d’une centaine d’entreprises membres, issues de tous secteurs (industrie, artisanat, BTP, services).

il y a 1 minute, DroitDeRéponse a dit :

Privé ou non si c'est payant et qu'il y a du benef l'état peut si j'ai bien lu la loi, récupérer une partie des frais engendrés , quoi de plus normal ?

Maintenant Collomb a raison il ne faut pas déstabiliser les budgets des festivals , mais dès lors que les vieilles charrues dégagent 5ME , que l'état récupère ce qu'il a dépensé , sachant que cet argent ( lire en amont ) retourne dans les commissariats c'est gagnant gagnant .

Je ne pense pas que le festival de tatatouine les oies soient mis à contribution ne t'inquiète pas trop.

 

Collomb est un escroc qui cherche a financer à bon compte des missions de service public parce que la cour des compte constate l'incurie de son gouvernement qui a déjà fait bon usage de ses largesses.

il y a 15 minutes, fx. a dit :

Collomb est un escroc qui cherche a financer à bon compte des missions de service public

Sauf que ce financement existait bien avant Collomb ....

Par ailleurs les transferts entre municipalités et état central n'ont rien de nouveau , dès lors qu'une organisation fait de gros bénéfs mais que la manifestation nécessite une présence policière importante , il est assez logique que celle-ci participe . L'éventuel problème n'est pas dans un principe plus qu'ancien (1970) mais dans son application .

Citation

 

parce que la cour des compte constate l'incurie de son gouvernement qui a déjà fait bon usage de ses largesses.

La CC n'est généralement pas pour que l'état ne mette gracieusement ses agents à contribution pour des organismes à but lucratif .

Pour le reste elle presse le gouvernement de rétablir plus vite le déficit public mais elle ne constate pas  ta jolie rhétorique

https://www.challenges.fr/economie/l-avertissement-de-la-cour-des-comptes-a-emmanuel-macron_596904

Tu es HS non ?