Traités de l'Union européenne

Bonjour à tous

J'ai procédé à une analyse approfondie des 4 traités de l'UE (Rome, Maastricht, Rome II et Lisbonne). Le résultat est assez étonnant à mon avis. Le traité de Lisbonne sur lequel s'appuie les 35.000 fonctionnaires de Bruxelles est truffé d'erreurs gravissimes. J'invite tout juriste qui s'intéresserait à ce sujet de confirmer ou d'infirmer ce qui est écrit dans le document PDF joint.

Voici les conclusions auxquelles je suis parvenu :

Truffé d'erreurs juridiques gravissimes le traité de Lisbonne - tel que nous avons pu le consulter sur le Net - peut à notre avis, sauf preuve contraire, être à tout moment frappé de nullité.

Nos dirigeants européens, la Commission pour ne pas la nommer, s'étant aperçu un peu tard de ces anomalies grossières dans les textes du traité de Lisbonne, ont fait passer au Journal officiel de l'UE sous le numéro C115 le 9 mai 2008 un document appelé "Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'UE". Ce document aurait été signé d'une part à la date du traité de Rome et d'autre part à la date du traité de Maastricht. 50 et 16 ans avant leur publication au JO de l'Union européenne !

Deux documents différents signés le même jour, ce n'est pas possible. Comme celui du 9 mai 2008 n'a jamais été ratifié par voie parlementaire ou référendaire, il n'a aucune valeur juridique et pourtant c'est bien le seul dans lequel il existe effectivement un article 50 autorisant la sortie d'un pays membre de l'UE.

Sauf preuve contraire, c'est toute la construction européenne qui peut s'abattre tout d'un coup comme un château de cartes pour vice de forme.

A suivre...

PS Par erreur hier, j'ai publié ce post dans la mauvaise catégorie. Il s'agit donc d'une simple recopie dans cette rubrique.Analyse des 4 traités de l'Union européenne.pdf

Intéressant.

La Commission européenne s'accommode de n'importe quelle usine à gaz en matière de traités...

Ses membres se garderont bien d'en dénoncer les incohérences, trop soucieux de ne pas cracher dans la soupe

Bien sûr versys. Je compte sur vous tous pour dénoncer l'embrouille officielle.

La vraie Europe : statue sur les bords du Rhin; à Strasbourg-Kehl. La promenade vaut le coup.

Le reste, c'est du foutage de gueule. De l'abus de pouvoir. Des idées de hauts-fonctionnaires sans âme.