Droits d'auteur

Bonjour à tous et à toutes !

Etant mon premier message et certainement loin d'ête le dernier je suis ravi de faire partie de votre communauté.

Plus en relation avec le sujet, j'ai opté pour la section inclassable car n'ayant rien trouvé qui puisse s'approcher du milieu des lois.

Venons-en au fait :

J'ai un contact qui a crée un blog sur un site particulièrement connu sur le net, beaucoup prisé par les ados, et celle ci fait des sortes de "jeux de commentaires" (échanges) pour ceux qui connaissent le principe. Et l'un de ses contacts l'accuse grassement de plagiat, et de la poursuivre si elle ne supprime pas l'un des jeux qu'elle met à disposition des internautes.

Mes questions sont les suivantes :

Peut-elle réellement imposer des droits d'auteur sur un site qui ne lui appartient pas, et est-elle en droit de demander cela vue qu'il n'y a aucun profit financier ?

Ce n'est certes pas un problème majeur, mais ce soucis est un soucis qu'un ado ne doit pas avoir à supporter, c'est pourquoi je fais appel à votre expérience et votre sagesse.

Merci de votre intention ! & Bonne journée.

Bonjour, je trouve que ce sujet aurait été mieux classé dans droits. Sinon je n'y connais pas trop mais si ce jeu appartient à cette personne qui veut le poursuivre, elle est à mon avis dans son droit à moins que je n'ai pas bien compris le sujet.

si le jeu (son nom, son contenu ...) a été déposé, je pense qu'il peut interdire qu'on l'utilise sans son aval - ce n'est pas nécessairement une question d'argent mais de notoriété, l'inventeur pourrait utiliser sa création pour obtenir des commandes (lucratives celles-ci) pour une nouvelle création

mais je ne suis pas juriste alors, mais ça demande à être approfondi, tout n'est pas dans le domaine public !

http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm

mais consulter plutôt le code

http://www.legifrance.gouv.fr/rechCodeArticle.do?reprise=true&page=1

avant de parler d'amende ou de saisie-contrefaçon

Bonjour à tous et à toutes !

Etant mon premier message et certainement loin d'ête le dernier je suis ravi de faire partie de votre communauté.

Plus en relation avec le sujet, j'ai opté pour la section inclassable car n'ayant rien trouvé qui puisse s'approcher du milieu des lois.

Venons-en au fait :

J'ai un contact qui a crée un blog sur un site particulièrement connu sur le net, beaucoup prisé par les ados, et celle ci fait des sortes de "jeux de commentaires" (échanges) pour ceux qui connaissent le principe. Et l'un de ses contacts l'accuse grassement de plagiat, et de la poursuivre si elle ne supprime pas l'un des jeux qu'elle met à disposition des internautes.

Mes questions sont les suivantes :

Peut-elle réellement imposer des droits d'auteur sur un site qui ne lui appartient pas, et est-elle en droit de demander cela vue qu'il n'y a aucun profit financier ?

Ce n'est certes pas un problème majeur, mais ce soucis est un soucis qu'un ado ne doit pas avoir à supporter, c'est pourquoi je fais appel à votre expérience et votre sagesse.

Merci de votre intention ! & Bonne journée.

bonjour

les droits d ' auteur , sont une propriétée intellectuel .au mème droit que l ' achat d ' une maison .

si vous n ' ètes pas sur des droit d ' auteur déposés de la personne , je vous conseil d ' abandonner et de suprimer votre histoire .

cela vous évitera de graves problèmes et surtout , vous évitera des dommages et interets à verser en cas ou la personne serait couverte par les droits d ' auteur .

ces dommages et interets peuvent aller jusqu 'à 300000 euros et des années de prison au maximum .

bonne journée .