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Peut on porter plainte pour cette raison ?


SmallDady

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Membre, 29ans Posté(e)
SmallDady Membre 770 messages
Baby Forumeur‚ 29ans‚
Posté(e)

Bonjour si sur un forum,un type traite tout le monde de cette manière : :o°

si on dit ca à une ou plusieurs personne,peuvent elle porté plainte ?

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Membre, psycho-étudiante, 35ans Posté(e)
Mel.bzh Membre 2 769 messages
35ans‚ psycho-étudiante,
Posté(e)

Il me semble.

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Membre, 29ans Posté(e)
SmallDady Membre 770 messages
Baby Forumeur‚ 29ans‚
Posté(e)

c'est pas très clair

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Invité lobotomie_
Invités, Posté(e)
Invité lobotomie_
Invité lobotomie_ Invités 0 message
Posté(e)

Oui, c'est possible.

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Membre, 29ans Posté(e)
SmallDady Membre 770 messages
Baby Forumeur‚ 29ans‚
Posté(e)

Oui comme il est possible de porté plainte parce que mon voisin me regarde de traviol

la question est : la plainte serait elle retenue et prise au serieux

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Membre, psycho-étudiante, 35ans Posté(e)
Mel.bzh Membre 2 769 messages
35ans‚ psycho-étudiante,
Posté(e)

Si tu peux la prouver, oui.

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Invité château
Invités, Posté(e)
Invité château
Invité château Invités 0 message
Posté(e)

oula, depuis les états-unis ça veut dire un conflit de juridictions et un conflit de lois un peu beaucoup compliqués.....

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Membre, psycho-étudiante, 35ans Posté(e)
Mel.bzh Membre 2 769 messages
35ans‚ psycho-étudiante,
Posté(e)

Ah oui, pas fait gaffe à la localisation, mais ouais, les States, comme dit Château, c'est très différent de la juridiction française (surtout si il est localisé ailleurs que dans ce pays).

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Membre, Le Dieu Lapin, 34ans Posté(e)
Lapinkiller Membre 10 149 messages
34ans‚ Le Dieu Lapin,
Posté(e)

Si c'est sur forumfr c'est la loi française qui s'applique :o°

car les serveurs sont hébergé en france et/ou que c'est géré par une société française (si jene me trompe pas)

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Membre, psycho-étudiante, 35ans Posté(e)
Mel.bzh Membre 2 769 messages
35ans‚ psycho-étudiante,
Posté(e)
Si c'est sur forumfr c'est la loi française qui s'applique :o°

car les serveurs sont hébergé en france et/ou que c'est géré par une société française (si jene me trompe pas).

En y rélféchissant, c'est bien possible. Ce serais logique en tout cas !

Mais bon là, on n'as pas toutes les informations (ou du moins un mnimum) pour pouvoir te dire ce qu'il est possible de faire, Smalldady.

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Invité nebuleuse helix
Invités, Posté(e)
Invité nebuleuse helix
Invité nebuleuse helix Invités 0 message
Posté(e)
Oui comme il est possible de porté plainte parce que mon voisin me regarde de traviol

la question est : la plainte serait elle retenue et prise au serieux

non je ne pense pas!

les flics ont bien d'autres chats à fouetter que de s'occuper de ce delit mineur!

encore heureux d'ailleurs! :D

si délit il y a... :D

Si c'est sur forumfr c'est la loi française qui s'applique :D

car les serveurs sont hébergé en france et/ou que c'est géré par une société française (si jene me trompe pas)

j'ai voulu porter plainte en 2007 contre un forum pr insultes... j'ai tout prouver... c'est tout juste si les flics ne m'ont pas eclaté de rire au visage alors...tu peux tjrs courir je pense... :o°

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Membre, 35ans Posté(e)
nissard Membre 4 415 messages
Baby Forumeur‚ 35ans‚
Posté(e)

il faut voir sous quel juridiction tombe els forums si c'est considere comme des liens de comunication c'est tres tres tres complexe selon en effet l pays ou sont les serveurs et ou se trouve l'emeteur

je n'ai pas pu voir les insultes mais c'est vrai que des plaintes pour des insultes repete etc... sa va jmais tres loin

si le mec te harcelle deja ta plus de chance

apres les bigade qui socupe de ce genre de chose court apres les pedophile donc ils ont pas vraiment le temps depluche les registre des serveur d'un forum parceque ado315 a insulte poupinet218

faut etre realiste c'est au moderateur de faire leur boulot sa serait une perte de temps pour la police et je crois qu'ils ont mieu a faire non??

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