questions pour un sursis

bsr je souhaiterai avoir une reponse sur un sujet d ou j ai eu trois moi de surcis pour une affaire que j ai eu en janvier 2009 pour jai trop fete une naissance et j ai une autre histoire qui c passé en 2008 d ou je passe devant le juge en fevrier est ce que le sursis que j ai peut tombé sachant que cette histoire c et passe en 2008 avant celle de 2009 ou j ai eu 3mois de surcis merci d avance

Et pour janvier 2011, tu nous prépare quoi ?

Effectivement tu as trouvé la bonne rubrique , c'est un énorme problème sexuel !!!

Allez un modo pour déplacer ce sujet :blush:

Oui un déplacement serai évident!!

Bon sinon pour quand même répondre, ton sursis ne sautera pas, faut pas rêver!

La période de sursis est une période ou l'on ne doit faire aucune conneries!

J'espère que tu est prêt a assumé tes erreurs....

Bonjour,

Non, la période où la personne est censée se tenir tranquille , c'est la période dite de "mise à l'épreuve", le sursis est une peine "en suspens" dont l'application ou non dépend de la conduite pendant la mise à l'épreuve.

Ensuite, pour que le sursis tombe, il faut qu'il y ait "récidive légale", c'est à dire que la personne commette pendant la période de mise à l'épreuve les mêmes faits, ou des faits de même nature. Ou alors ça peut être des faits de nature différente, mais d'une gravité particulière. Après, ça dépend aussi de l'appréciation du tribunal, et du passé judiciaire de la personne.

Dans le cas présent, il faut comparer la nature des faits, et voir quand a démarré la période de mise à l'épreuve, afin de se faire une idée du risque encouru.

jai trop fete une naissance

trois moi de surcis

Bon je croie que tu devrait, quand tu passera au tribunal demander des travaux d'intérêt généraux, car tu risque la prison, sur trois mois si c'est la première incarcération tu ne fait que la moitié donc un mois et demis, si tu demande des travaux d'intérêt généraux tu évite la prison et tu devrait t'en sortir avec entre 150 et 250 heures de travaux .

Bonne chance..

normalement s'agissant du sursis il tombe si pendant 5ans après la date de condamnation tu n'a commis aucune infraction.