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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

bonsoir a tous. voila, mon copain et moi allons nous acheter une voiture. malgré ca, si la facture de la voiture et la carte grise sont a son nom, en tant que proprietaire ( c'est lui qui serait le proprietaire ), est ce que, moi , je peux l'assurer a mon nom en sachant que lui, n'as pas le permis. et, est- il obligatoire que mon identite figure sur la facture et la carte grise ???

je vous remercie d'avance pour votre reponse...!!!

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pinatubo Membre 112 messages
Forumeur inspiré‚ 52ans
Posté(e)

OULA !!! vois ça directement avec ton assureur, de toute manière l'assurance demande toujours qui est le conducteur principal - Toi.

Attend j'suis pas bien moi,:o ,ma première voiture c'est ma manman qui l'a achetée, la carte grise était à son nom et c'est moi qui réglais l'assurance :o :D :( . Y A PAS DE PROBLEME !!!!

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petit diable Membre 5 416 messages
Dans l'ombre mais toujours présent‚ 46ans
Posté(e)

non , tu peux conduire ce futur véhicule meme si la carte grise est à son nom..

par contre ce qui est de l'assurance . il faudra te mettre en tant que premier conducteur. le problème qui peut se présenter c'est le jour ou il y a un accident.et là je ne sais pas si ça passera avec l'assurance car l'auto sera à son nom donc il sera automatiquement en cause meme si c'est toi qui conduisais..(donc normalement ce serai à son assurance de jouer) en tout cas renseignes toi mieux car cela me semble un peu tirer par les cheveux.. :o

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

oui j'ai toujours l'art et la maniere de poser des questions de ce genre a cette heure la. :o

en tout cas, c'est bon a savoir, je me renseignerai aupres de l'assurance pour ce genre de situation ( assurer/ accident = proprietaire/ en cause ). c'est un peu pas logique. je pense qu'il y a des contrats specifiques pour ce genre de cas..! enfin, j'espere. dans tous les cas, je suis le seul a avoir le permis donc le seul a pouvoir l'assurer. :o

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pinatubo Membre 112 messages
Forumeur inspiré‚ 52ans
Posté(e)

ya mein herr !

mais ça peut être utile à d'autre, et pis c'est pas encore le week end.

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dredi Membre 3 173 messages
Amphore euphorique‚ 47ans
Posté(e)

Il me semble qu'il n'est pas possible d'assurer le véhicule si tu n'as pas le permis correspondant.

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

comment ca " le permis correspondant " ?

moi j'ai le permis, donc je peux l'assurer..! mon ami peut etre le proprietaire de la voiture via la carte grise mais ne peux pas l'assurer car il n'as pas le permis.

donc, c'est lui le proprietaire de la voiture et c'est moi, le conducteur principal. :o

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dredi Membre 3 173 messages
Amphore euphorique‚ 47ans
Posté(e)

Il me semble que tu ne peux pas posséder un véhicule si tu n'as pas le permis tout comme l'assurance, renseigne-toi auprès des services compétents.

"permis correspondant" : véhicule léger avec le permis B

transport de marchandises avec le permis C

transports de personnes avec le permis D

etc...

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

ah ben si, tu peux etre proprietaire d'une voiture sans avoir obligatoirement le permis. il ne te le demande pas pour faire la carte grise. par contre, si tu veux souscrire une assurance, tu es obliger de l'avoir. :o

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dredi Membre 3 173 messages
Amphore euphorique‚ 47ans
Posté(e)
ah ben si, tu peux etre proprietaire d'une voiture sans avoir obligatoirement le permis. il ne te le demande pas pour faire la carte grise. par contre, si tu veux souscrire une assurance, tu es obliger de l'avoir. :o

Je ne suis pas sur de cela

Renseigne-toi

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eryx VIP 8 660 messages
Dresseur d'ours‚ 45ans
Posté(e)

Contrairement à ce qui est dit au-dessus, on peux tout à fait posseder un véhicule et ne pas avoir le permis de conduire. Mieux, un mineur peut tout à fait apparaitre comme le propriétaire d'un véhicule. Certain se servent de se stratagème avec les radar automatiques.....

Ensuite vous pouvez mettre vos deux noms sur la carte grise. Et enfin ton assureur s'en fou de savoir à qui elle appartient, cette voiture, ce qui lui importe c'est de savoir si celui qui la conduit à un permis.

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

c'est bien ce que je pensais...!

si on part d'une principe que ma mere m'achete une voiture et que son nom et sur la carte grise en tant que proprietaire du dit vehicule et que c'est moi qui m'occupe de l'assurance, je peux conduire la voiture.

c'et logique. :o

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dredi Membre 3 173 messages
Amphore euphorique‚ 47ans
Posté(e)

voilà ce qu'il te faut pour l'immatriculer:

lrouge.gif

  • Le formulaire de demande de certificat d'immatriculation

    Le demandeur de la carte grise (celui dont le nom figure sur le certificat de cession) remplit et signe le
    (disponible en téléchargement).

    La demande d'immatriculation pour un véhicule immatriculé au nom d'une société, faire figurer nom, qualité du signataire et cachet de l'entreprise.

  • La carte grise,
    ancien modèle
    , remise par le vendeur, revêtue de la mention " vendu le... "
    , de la date de la vente et de la signature du vendeur. Le coin supérieur droit de la carte aura été découpé, lorsqu'elle comporte l'indication du coin à découper

OU

la partie haute de la carte grise,
nouveau modèle, r
emise par le vendeur, revêtue de la mention "vendu le...", de la date de la vente et de la signature du vendeur

Le coupon détachable, signée par le vendeur, complété par les coordonnées du nouveau propriétaire, lui permet de circuler pendant 1 mois.

  • Le
    dûment rempli sans rature ni surcharge


  • Le
    datant de moins de 6 mois
    si le véhicule y est soumis


  • L'original ou la photocopie (lisible comportant obligatoirement l'identité, la date et le lieu de délivrance, le numéro de formule du document)
    d'une des pièces suivantes en cours de validité
    :

    • Carte nationale d'identité française ou étrangère ;

    • Passeport français ou étranger ;

    • Permis de conduire français ou étranger ;

    • Carte de combattant délivrée par les autorités françaises ;

    • Carte d'identité ou carte de circulation délivrée par les autorités militaires françaises ;

    • Carte de séjour temporaire, carte de résident, certificat de résidence de ressortissant algérien, carte de ressortissant d'un état membre de l'union européenne ou de l'espace économique européen.

    [*]
    Nouveauanim2.gif
    L'original ou la photocopie d'
    un justificatif de domicile récent
    , notamment quittance de loyer, de gaz, d'électricité, de téléphone (y compris téléphone portable), attestation d'assurance du logement, titre de propriété, certificat d'imposition ou de non-imposition...

A NOTER, les personnes qui habitent chez un particulier (parent, enfant, ami...) doivent fournir également l'ensemble des justificatifs suivants :

° un document fourni par l'hébergeant qui atteste sur l'honneur la résidence du demandeur à son domicile

° une pièce d'identité de l'hébergeant

° un justificatif de domicile de l'hébergeant

° un document officiel montrant la réalité de la résidence du demandeur au domicile de l'hébergeant (feuille d'imposition, carte de sécurité sociale, titre d'allocations familiales, document de l'ANPE...)

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

L'original ou la photocopie (lisible comportant obligatoirement l'identité, la date et le lieu de délivrance, le numéro de formule du document) d'une des pièces suivantes en cours de validité :

- si tu lis bien ce qui est ecrit en gras, ils demandent l'original ou la photocopie ( d'une ) des pièces suivantes.

:o

et non la photocopie ou l'original des pieces suivantes en cours de validiter. :D

" je n'ai pas ma carte d'ancien combattant" :o

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dredi Membre 3 173 messages
Amphore euphorique‚ 47ans
Posté(e)

présente toi et tu verras

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cloud25000 Membre 517 messages
Forumeur forcené‚ 34ans
Posté(e)

tiens! lis ceci. ca vient directement du service public concernant les justificatifs a fournir.

fleche_haut.gif

Pièces à fournir dans tous les cas :

  • une pièce d'identité (ou une copie en cas d'envoi par correspondance),
  • un justificatif de domicile (un titre de propriété, un certificat d'imposition ou de non imposition, une quittance de loyer, de gaz, d'électricité ou de téléphone ou une attestation d'assurance du logement),
  • une demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°10672*03 (et de sa notice cerfa n°50322*05),
  • le certificat de cession établi par l'ancien propriétaire,
  • si le véhicule a plus de 4 ans, la preuve du contrôle technique datant de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,
    Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l'acquéreur.
  • le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe due.

Pièces à fournir pour un véhicule précédemment immatriculé en France

au guichet :

  • la carte grise (ancien modèle) remise par le vendeur, revêtue de la mention « vendu le » ou « cédé le », de la date de la vente et de la signature du vendeur,
    le coin supérieur droit de la carte aura été préalablement découpé, lorsqu'elle comporte l'indication du coin à découper.

par correspondance :

  • la partie haute de la carte grise (s'il s'agit du nouveau modèle de carte grise) remise par le vendeur, revêtue de la mention « vendu le » ou « cédé le », de la date de la vente et de la signature du vendeur,
    Cette partie haute peut être adressée par courrier avec le dossier complet de demande de nouvelle carte grise à la sous-préfecture ou préfecture.
  • une enveloppe libellée à son adresse affranchie au tarif d'une lettre recommandée avec accusé de réception (20 grammes).

Le coupon détachable, complété par les coordonnées du nouveau propriétaire (et signé par le vendeur), lui permet de circuler pendant 1 mois, jusqu'à réception de sa nouvelle carte grise.

en aucun cas, le permis est demander. ils demandent juste une piece d'identite .. le permis en est une. :o

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