I les principes des droits de l'Homme

Les droits de l'Homme sont un concept philosophique aux racines anciennes. Certains les disent inspirés du cylindre de Cyrrus qui évoque rapidement des valeurs qui pourraient ressembler à celles des droits de l'Homme (Texte intégral en anglais).

Néanmois, il faudra attendre 1789 pour que soit rédigée dans notre pays la première déclaration des droits de l'Homme : La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen. Cette première déclaration, a, encore de nos jours, une valeur constitutionnelle en France.

L'idée est d'affirmer des droits fondamentaux, droits que rien n'a légitimement le droit d'abolir. La majorité elle-même n'est pas censée pouvoir abolir ces droits. De plus, ces droits sont sans aucune contrepartie : quoi qu'on fasse, on bénéficiera toujours de ces droits, il n'y a aucun devoir à respecter pour en bénéficier.

L'exemple typique est le droit à un procès équitable. Même le pire truand y a droit, même s'il n'a respecté aucun de ses devoirs.

On ne pourra s'empêcher de remarquer que ce texte est antérieur à la laïcité. C'est frappant dans le préambule : "En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen."

Une déclaration ultérieure proposera une version affaiblie : les droits sont cette fois accompagnés de devoirs, et les citoyens ne sont plus égaux devant la loi, le suffrage n'est plus non plus universel. C'est la déclaration de 1795 des droits et devoirs de l'Homme et du Citoyen.

II La déclaration Universelle de Droits de l'Homme

En 1945, après la défaite du nazisme, le monde ressentira le besoin d'affirmer les droits fondamentaux. Une déclaration universelle est rédigée à l'ONU. Les rédacteurs étaient de tous horizons (Chine, France, Liban, Canada, USA, ...)

De nombreux pays finalisèrent cette déclaration pour qu'elle soit réellement universelle (lien vers le texte intégral).

Hernán Santa Cruz du Chili, membre du sous-comité de rédaction, écrivit :

« J’ai eu le sentiment très clair que je participais à un événement d’une portée vraiment historique au cours duquel un consensus s’était fait sur la valeur suprême de la personne humaine, une valeur qui n’a pas trouvé son origine dans la décision d’une puissance de ce monde, mais plutôt du fait même de son existence qui a donné naissance au droit inaliénable de vivre à l’abri du besoin et de l’oppression et de développer pleinement sa personnalité. Il y avait dans la grande salle…une atmosphère de solidarité et de fraternité authentiques entre des hommes et des femmes de toutes latitudes, une atmosphère que je n’ai jamais retrouvée dans une quelconque instance internationale ».

(Source : http://www.un.org/fr/documents/udhr/history.shtml)

La déclaration universelle des droits de l'Homme décrit un idéal à atteindre, mais pas comment l'atteindre.

III L'application en pratique

De nombreux textes juridiques ayant eu des effets en pratique vont être écrits pour appliquer concrètement les droits de l'Homme.

Ces textes existent à plusieurs échelles.

1/ A l'échelle Mondiale

Divers textes de l'ONU viennent donner une dimension pratique aux droits de l'Homme. Il s'agit de traités que certains pays décident de respecter.

On pourra notamment citer la CEDAW (Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes) qui a permis de nombreux progrès, même dans des pays réputés misogynes comme l'Arabie Saoudite. En 2008, le Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes, a remis un rapport sur le ce pays. Certains points sont positifs, même si d'autres suscitent l'inquiétude.

Ces textes sont les "droits de l'Homme en action".

2/ A l'échelle régionale.

Certains pays se sont réuni pour mettre ensemble en application leur vision des droits de l'Homme. L'idée de base est de créer un tribunal régional capable de condamner les pays signataires s'ils violent les droits de l'Homme.

De telles initiatives ont eu lieu en Europe avec la Convention Européenne des droits de l'Homme (CEDH) et en Afrique avec la Charte Africaine des droits de l'Homme et des peuples (CADHP).

La CEDH a été crée dans le cadre du Conseil de l'Europe, pas dans le cadre de l'Union Européenne (UE). Le Conseil de l'Europe rassemble beaucoup plus de pays que l'UE. Ainsi, la Turquie et la Russie sont membre du conseil de l'Europe. Ces deux pays peuvent donc être condamné par la Cour Européenne des Droits de l'Homme, à l’instar de la France ou de l'Italie.

Les grandes forces de la CEDH sont :

• qu'elle s'applique directement dans les pays signataires : pas besoin de changer la loi, d'adapter la règlementation. L'effet de la convention est immédiat.
  
• Elle s'applique avec plus de force que la loi des pays signataires. Si la loi et la CEDH se contredisent, c'est la CEDH qui a raison. C'est récemment arrivé à la loi française sur la garde à vue : elle contredisait le droit à avoir un avocat donné par la CEDH, elle ne s'appliquait donc pas.
  
• N'importe qui peut saisir la Cour Européenne des Droits de l'Homme de Strasbourg s'il estime que ses droits ont été bafoués.
  

La Charte africaine est elle appliquée par la Cour Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples.

Diverses initiatives ont été faites dans le monde arabo-musulman, et ont donné lieux à des traités, mais, pour l'instant, aucun tribunal régional n'a été mis en place :

• Déclaration du Caire sur les droits de l'homme en Islam
  
• L'OCI a changé ses statuts pour mieux intégrer les droits de l'Homme : La nouvelle Charte de l'organisation : les Etats membres de l'OCI favoriseront "la bonne gouvernance, la démocratie, les droits de l'homme, les libertés fondamentales et l'Etat de droit"
  
• La Charte arabe des droits de l'homme
  

3/ A l'échelle nationale.

Certains pays ont choisi des constitutions garantissant les droits de l'Homme. Le principal problème est que les constitutions changent parfois trop facilement (comme en France). Par conséquent, ces garanties sont très faibles.