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Séparation et divorce


Stanssa

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Nouveau, 59ans Posté(e)
Stanssa Nouveau 2 messages
Baby Forumeur‚ 59ans‚
Posté(e)
Révélation

Bonjour à tous tout d abord j espère que tout le monde va bien. Moi sa va bien  je voudrais savoir combien de temp un divorce peut être prononce  quand on n est séparé ? 

 

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Membre, 132ans Posté(e)
soisig Membre 30 391 messages
132ans‚
Posté(e)

 

Révélation

je ne sais pas ...

 

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Membre, Posté(e)
Mia Adaxo Membre 8 792 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)
Il y a 4 heures, Stanssa a dit :
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Bonjour à tous tout d abord j espère que tout le monde va bien. Moi sa va bien  je voudrais savoir combien de temp un divorce peut être prononce  quand on n est séparé ? 

 

Séparé ou pas , je ne pense pas que ça influe sur la rapidité

Les divorces à l'amiable sont plus rapides je crois

Ma mère et mon pere , ça a duré plus de 10 ans , parce qu'en réalité aucun des 2 ne voulait vraiment :hu:

 

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Invité narcejo
Invités, Posté(e)
Invité narcejo
Invité narcejo Invités 0 message
Posté(e)

Cela peut prendre des années (en moyenne : un an). Mais dans l'intervalle, si ordonnance de séparation, tu peux prendre un amant, ou une maîtresse, en plus grâce à la loi cela n'a aucune influence sur la pension alimentaire, peut-être la prestation compensatoire (si à la suite, tu épouses un milliardaire). Mais bon, j'ai envie de dire : le mariage est moins prise de tête.

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Nouveau, 59ans Posté(e)
Stanssa Nouveau 2 messages
Baby Forumeur‚ 59ans‚
Posté(e)

Merci beaucoup mais c est pour l homme avec je suis il est séparé mais pas divorce car évidemment son ex femme ne veut pas divorce ... mais ici en Belgique paraît il qu après x mois de séparations le divorce est prononcé ... donc 

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Membre, 96ans Posté(e)
Nieuw Membre 1 413 messages
Baby Forumeur‚ 96ans‚
Posté(e)
il y a 4 minutes, Stanssa a dit :

Merci beaucoup mais c est pour l homme avec je suis il est séparé mais pas divorce car évidemment son ex femme ne veut pas divorce ... mais ici en Belgique paraît il qu après x mois de séparations le divorce est prononcé ... donc 

En France, un moment c'était comme ça, je ne sais pas si c'est encore le cas (au bout de 6 ans, je crois ???) mais fallait que la demande en divorce soit faite dans les normes et que la séparation physique soit prouvable.

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Membre, 96ans Posté(e)
Nieuw Membre 1 413 messages
Baby Forumeur‚ 96ans‚
Posté(e)

Ce serait ramené à 2 ans depuis 2004, mais il y a "parcours" à suivre

  • Le divorce pour altération définitive du lien conjugal

Il s'agit d'un nouveau cas de divorce introduit par la loi du 26 mai 2004
(auparavant il fallait attendre 6 ans, maintenant c'est 2 ans).

L'altération définitive du lien conjugal résulte "de la cessation de la communauté de vie entre les époux, lorsqu'ils vivent séparés depuis deux ans lors de l'assignation en divorce".

Il suffit donc que les époux aient cessé de vivre ensemble depuis deux ans au minimum, au jour de l'assignation, pour que le divorce puisse être prononcé sur ce fondement.


Pour ce type de procédure, vous pouvez très bien ne pas avoir rempli la condition des deux ans au moment de l'introduction de l'instance (par voie de requête).

En effet, après avoir déposé la requête, votre avocat attendra de recevoir une date de convocation, date à laquelle vous vous présenterez devant le magistrat.Celui-ci rendra alors ce qu'on appelle une "ordonnance de non-conciliation". Ce n'est qu'à ce moment-là que vous pourrez poursuivre la procédure (par voie d'assignation) pour permettre au magistrat de rendre un jugement de divorce définitif et que la condition des deux ans devra être réunie.

Comment prouver que la séparation a bien duré deux années ?
Au moyen de justificatifs tels que contrats de location, factures d'électricité, de téléphone, mains courantes, attestations etc. Bien entendu, il ne fait pas que le délai de deux ans ait été interrompu (en cas de réconciliation).

Le divorce pour altération définitive du lien conjugal -

https://forum-juridique.net-iris.fr/personne-et-famille/117763-divorce-simple-demande-bout-3-ans-separation.html

Le délai de deux ans s'apprécie au jour de l'assignation en divorce.

https://divorce.ooreka.fr/comprendre/assignation-en-divorce

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Membre, 132ans Posté(e)
soisig Membre 30 391 messages
132ans‚
Posté(e)

Ma grande tante avait été mariée à un homme plus âgé qu'elle ... Elle avait ce qu'elle voulait mais vivait dans une prison dorée. Quand elle a décidé de partir, il lui a promis qu'il n'accepterait jamais le divorce. Et ce fut le cas, en plus du fait qu'elle ne revit plus ses enfants. Elle vécut ensuite une relation passionnelle avec un homme, leur relation dura 30 ans et jamais ils n'ont pu se marier, vu qu'elle n'était pas divorcée. 

Finalement, elle a eu des nouvelles de ses enfants, alors qu'elle avait 80 ans ... via un avocat, car non divorcée, elle héritait de la majeure partie du patrimoine de son mari officiel. Elle a renoncé à l'héritage et a pu enfin retrouver son fils, à qui elle a enfin pu dire sa vérité : Elle n'avait pas abandonné ses enfants, comme leur père le leur avait toujours raconté ... Il a compris combien elle avait souffert et des liens affectueux ont enfin liés la mère et le fils, jusqu'à ce qu'elle décède à son tour, une dizaine d'années plus tard. Par contre, elle ne revit jamais sa fille, qui ne lui a jamais pardonné d'avoir quitté son père ...

Fort heureusement, les temps ont changé. Les filles ne sont plus mariées par leurs parents, le divorce et la garde des enfants n'est plus un droit exclusif du "chef de famille" ...

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