Aller au contenu

Affaire Business France : Muriel Pénicaud convoquée chez le juge en tant que témoin assisté


Invité fx.

Messages recommandés

Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)

La ministre du travail est convoquée le 22 mai dans le cadre de cette enquête ouverte en juillet 2017 pour « favoritisme et recel de favoritisme ».

La ministre du travail, Muriel Pénicaud, est convoquée le 22 mai chez le juge en tant que témoin assisté dans l’affaire Business France, a annoncé son cabinet, mardi 8 mai, confirmant une information du Canard enchaîné. Le statut de témoin assisté est un statut intermédiaire entre celui de mis en examen et celui de simple témoin, à qui il n’est pas directement reproché la commission d’une infraction. L’entourage de la ministre s’est refusé à tout autre commentaire.

Ce dossier est lié à l’organisation, en janvier 2016, d’une soirée de promotion de la France à Las Vegas autour d’Emmanuel Macron, alors ministre de l’économie. L’organisation de l’événement, qui avait coûté près de 290 000 euros, avait été confiée à l’agence de communication Havas, sans appel d’offres spécifique par Business France (BF), organisme public dépendant de Bercy et chargé de faire la promotion des entreprises françaises à l’étranger. Business France était dirigé, à l’époque, par Muriel Pénicaud.

 

...

http://www.lemonde.fr/politique/article/2018/05/08/affaire-business-france-muriel-penicaud-convoquee-chez-le-juge-en-tant-que-temoin-assiste_5296191_823448.html

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant
Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)

L'affaire Business France concerne la signature par Business France, dont Muriel Pénicaud était la directrice générale à l'époque des faits, sans appel d’offres préalable, d'un contrat d'un montant de 381 759 euros, dont 100 000 euros de frais d'hôtel1, avec la société Havas, pour organiser une soirée le 6 janvier 20162,3, à l'hôtel The Linq à Las Vegas, avec 500 personnalités et dirigeants de start-ups françaises à laquelle ont participé Emmanuel Macron (à l'époque ministre des Finances), Pierre Gattaz, Frédéric Lefebvre, Henri Seydoux4, Guillaume Sarkozy5 et Éric Carreel6« autour d’un fastueux banquet »7, en marge du Consumer Electronics Show8. Or, « selon le Code pénal un appel d'offres est obligatoire pour l'attribution de marchés publics dont le montant est supérieur à 25 000 euros »9.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Greuh, 44ans Posté(e)
The_Dalek Membre 21 012 messages
44ans‚ Greuh,
Posté(e)

Comme si elle ou ses complices en avaient quelque chose a carrer d'une convocation 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
LouiseAragon Membre 14 351 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Chez Business France, on ne lésine pas sur les horaires.

Chez Business France, on ne lésine pas sur les horaires. De juillet 2016 à mai 2017, du temps où la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, dirigeait cette structure paragouvernementale, l’inspection du travail a relevé 671 infractions au Code du travail : journée de plus de 13 heures alors que la loi les limite à 10 heures, semaine de 55 heures au lieu de 48 heures, travail de nuit sans autorisation, repos légal…

La facture devrait s’élever à plus de 390 000 euros. L’équivalent du coût du déplacement à Las Vegas d’Emmanuel Macron, alors ministre de l’Économie, commandé à une agence par Business France sans mise en concurrence des prestataires. D’où l’ouverture, jeudi dernier, d’une information judiciaire pour favoritisme. La direction de Business France conteste les chiffres de l’inspection du travail et argue de l’éloignement des pointeuses pour expliquer l’ampleur du temps de travail de ses salariés :smile2:

https://www.humanite.fr/business-france-671-infractions-au-code-du-travail-du-temps-de-muriel-penicaud-647735

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité PINOCCHIO
Invités, Posté(e)
Invité PINOCCHIO
Invité PINOCCHIO Invités 0 message
Posté(e)

Vu ses" revenus ":smile2: elle peut se payer une bordée d'avocats, et autant dire qu'elle en a rien à cirer, et je la comprend :o°

Elle possède un patrimoine évalué à 7,5 millions d'euros fin 2017 par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, soit le plus élevé de tous les membres du gouvernement. Elle est ainsi propriétaire d'une maison dans les Hauts-de-Seine estimée à 1,3 million d’euros, et d'une autre maison dans la Somme estimée à 340 000 euros[4]. Des contrats d'assurance vie, des instruments financiers, des comptes courants et des produits d'épargne complètent ce patrimoine pour environ 5,9 millions d'euros[5].

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
LouiseAragon Membre 14 351 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Résultat de recherche d'images pour "muriel pénicaud" Muriel-Pénicaud, Ministre du Travail ...

 Plus d’un million d’euros de plus-values boursières par un simple jeu d’écritures : c’est la somme gagnée en une journée par Muriel Pénicaud comme directrice générale des ressources humaines (DGRH) chez Danone, le 30 avril 2013.

Et cela alors que le groupe s’apprêtait à supprimer 900 emplois de cadres, dont 230 en France. L’information fait tache sur le CV de la ministre du Travail, au moment où celle-ci défend mordicus au Sénat l’idée que faciliter les licenciements sera in fine bénéfique à l’emploi et donc aux salariés. 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)

On notera l'extrême discrétion des médias dans cette affaire qui, pour la télé, n'en parle pas à ma connaissance et pour la presse s'est généralement contentée d'un seul et unique article dans les quotidiens  ^^

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
LouiseAragon Membre 14 351 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)
il y a 25 minutes, fx. a dit :

On notera l'extrême discrétion des médias dans cette affaire qui, pour la télé, n'en parle pas à ma connaissance et pour la presse s'est généralement contentée d'un seul et unique article dans les quotidiens  ^^

TV, RADIOS, Presse appartiennent au CAPITAL, lequel détient aussi le POUVOIR ... Il suffit ensuite de distraire le bon peuple en lui montrant la vie des dits PEOPLE ... La princesse enfante au chateau, Brigitte porte bien le bleu, Emmanuel fait du théâtre, le Fils Machin a dit, Jonnhy et Laeticia, ... quelques faits divers (70 % du journal) bien corsés qui alimentent l'anxiété et la peur du lendemain qui, à cause de la si fameuse DETTE ... ne peut être qu'austère pour les alcoolos, les sans rien, les illétrés, les assistés, les parasites, les fainéants, les sans costards ... tu rajoutes, pour corser le tout, le terrorisme ... Poutine, l'Iran, Maduro vendus comme épouvantails étranges ... et dangereux .... et EN MARCHE ! 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
voileux Membre 7 613 messages
Mentor‚
Posté(e)
Il y a 3 heures, fx. a dit :

On notera l'extrême discrétion des médias dans cette affaire qui, pour la télé, n'en parle pas à ma connaissance et pour la presse s'est généralement contentée d'un seul et unique article dans les quotidiens  ^^

Pour moi , une certitude , cela respire la corruption, car les faits sont avérés, elle est coupable et un pseudo coupable se doit d'être mis en examen et non comme témoin assisté...Justice de Merde tout simplement...

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Membre, Posté(e)
PASCOU Membre 92 138 messages
Maitre des forums‚
Posté(e)
Le 08/05/2018 à 20:04, fx. a dit :

La ministre du travail est convoquée le 22 mai dans le cadre de cette enquête ouverte en juillet 2017 pour « favoritisme et recel de favoritisme ».

La ministre du travail, Muriel Pénicaud, est convoquée le 22 mai chez le juge en tant que témoin assisté dans l’affaire Business France, a annoncé son cabinet, mardi 8 mai, confirmant une information du Canard enchaîné. Le statut de témoin assisté est un statut intermédiaire entre celui de mis en examen et celui de simple témoin, à qui il n’est pas directement reproché la commission d’une infraction. L’entourage de la ministre s’est refusé à tout autre commentaire.

Ce dossier est lié à l’organisation, en janvier 2016, d’une soirée de promotion de la France à Las Vegas autour d’Emmanuel Macron, alors ministre de l’économie. L’organisation de l’événement, qui avait coûté près de 290 000 euros, avait été confiée à l’agence de communication Havas, sans appel d’offres spécifique par Business France (BF), organisme public dépendant de Bercy et chargé de faire la promotion des entreprises françaises à l’étranger. Business France était dirigé, à l’époque, par Muriel Pénicaud.

 

...

http://www.lemonde.fr/politique/article/2018/05/08/affaire-business-france-muriel-penicaud-convoquee-chez-le-juge-en-tant-que-temoin-assiste_5296191_823448.html

Démission.

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)

Muriel Pénicaud a-t-elle pu tout ignorer des modalités financières de la soirée ? Non, assure Fabienne Bothy-Chesneau, l’ancienne directrice de la branche ProCom de Business France – placée en septembre 2017 sous le statut de témoin assisté – qui pointe les ambitions politiques de sa patronne d’alors. Non aussi, semblent dire plusieurs courriels adressés à Mme Pénicaud, démontrant qu’elle suivait les grandes étapes de l’organisation. Oui a-t-elle toujours assuré de son côté. « Possible », a jugé l’inspecteur des finances chargé d’auditer les comptes de la soirée cité par Le Canard Enchaîné pointant toutefois « un événement particulièrement coûteux » ponctués de « dysfonctionnements ».

Par ailleurs, de nouveaux éléments révélés par l’hebdomadaire satirique laissent entendre que l’enquête pourrait s’orienter vers Havas et les conditions dans lesquelles l’entreprise a remporté auprès de Business France un autre contrat d’un montant de 13,5 millions d’euros, celui de « Creative France » destiné à promouvoir la technologie française à l’étranger.

Parmi les courriels saisis par les enquêteurs, plusieurs, échangés avant l’attribution du marché, attestent de contacts entre Muriel Pénicaud et Stéphane Fouks, vice-président du groupe Havas. L’un d’eux, envoyés par Muriel Pénicaud à son assistante le 4 juin 2015 précise même : « J’ai un rendez-vous secret avec Fouks. Cela ne doit pas figurer dans mon agenda et cela ne doit pas se savoir. »

http://abonnes.lemonde.fr/politique/article/2018/05/08/affaire-business-france-muriel-penicaud-convoquee-chez-le-juge-en-tant-que-temoin-assiste_5296191_823448.html

Les rôles de Pénicaud et de Macron s’éclaircissent

D’après l’audit du cabinet E&Y et le rapport de l’IGF consultés par Libération, l’implication de Muriel Pénicaud serait « manifeste ». Le quotidien révèle notamment que l’actuelle ministre du travail a validé à l’époque deux versements de Business France pour l’organisation de la soirée, faits de façon irrégulière en décembre 2015 et en janvier 2016. Le 20 novembre 2015, un courriel adressé à Mme Pénicaud l’informe que le budget prévisionnel se chiffre à 300 000 euros, dont 235 000 pourraient rester à la charge de Business France, un montant supérieur au seuil légal de 207 000 euros au-dessus duquel un appel d’offre devient obligatoire, révèle Le Monde. L’avocat de cette dernière fait valoir qu’il s’agit bien d’un budget provisionnel et non définitif. Reste que Muriel Pénicaud ne peut prétendre avoir ignoré le montant et les risques d’irrégularités que celui-ci faisait peser sur l’agence qu’elle dirigeait.

Plusieurs éléments viennent en outre fragiliser la défense de Muriel Pénicaud dans cette affaire. Contrairement à ce qu’elle indique, Muriel Pénicaud n’a pas « provoqué immédiatement un audit puis une inspection générale ». La directrice générale de Business France a en réalité été alertée par le service achat de l’agence, suite à quoi « Pénicaud n’avait pas vraiment d’autre choix que de déclencher un audit », commente un haut fonctionnaire de Bercy interrogé par Libération. L’audit commandé par Pénicaud, qui n’a pas jugé bon d’informer le comité d’audit de cette commande, restera dans le bureau de Pénicaud de longs mois avant d’atterrir sur le bureau de Michel Sapin en décembre 2016, alerté par le contrôleur économique et financier de l’agence publique. Muriel Pénicaud n’a informé son conseil d’administration qu’à ce moment-là, en lui présentant une synthèse tronquée de la situation, gommant quasiment toutes les irrégularités pointées du doigt par le cabinet E&Y, toujours selon Libération.

Quant à Emmanuel Macron, Michel Sapin a estimé que l’ex-ministre de l’économie n’avait pas de responsabilité dans cette affaire. « Il n’est fait à aucun moment la moindre référence à Emmanuel Macron ou à son cabinet dans le rapport de l’IGF, Emmanuel Macron n’y est jamais cité ou mis en cause. C’est un dysfonctionnement de Business France », a t-il déclaré au Monde le 15 mars. Une information quelque peu nuancée par Libération, qui indique que le cabinet d’Emmanuel Macron a interféré à plusieurs reprises dans l’organisation de la soirée, notamment dans le choix de l’hôtel. Une ingérence que mentionne brièvement la pilote de l’organisation de la soirée, Fabienne Bothy-Chesneau, dans un email retranscrit dans l’audit d’E&Y, s’agaçant de l’attitude du cabinet de Macron : « C’est Business France qui décide et nous sommes aimables et associons la mission French Tech ainsi que le cab. Pas l’inverse. »

Quoi qu’il en soit, l’enquête de la justice se poursuit. Le 7 juillet, le parquet de Paris a annoncé ouvrir une information judiciaire « contre personne non dénommée des chefs de favoritisme et recel de favoritisme ». Mardi 20 juin, dans le cadre de l’enquête préliminaire, les policiers de l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions (OCLCIFF) ont procédé à des perquisitions simultanées au siège du groupe publicitaire Havas et de l’agence publique Business France, selon des sources proches de l’enquête.

http://abonnes.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/06/22/ce-que-l-on-sait-de-l-affaire-business-france-dans-laquelle-est-citee-la-ministre-du-travail-muriel-penicaud_5149517_4355770.html

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

  • 2 semaines après...
Invité fx.
Invités, Posté(e)
Invité fx.
Invité fx. Invités 0 message
Posté(e)

Business France: Muriel Pénicaud devant les juges mardi

 

La ministre du Travail est convoquée en tant que témoin assisté. Elle ne pourra pas être mise en examen à l'issue de cette audition.

La ministre du Travail Muriel Pénicaud se rendra mardi devant les juges d'instruction de l'affaire Business France. Elle sera entendue comme témoin assisté dans ce dossier, un statut qui lui permet d'éviter, pour l'instant, une mise en examen.  

L'affaire Business France porte sur le déplacement d'Emmanuel Macron en 2016 à Las Vegas pour un salon alors qu'il était encore ministre de l'Économie. Ce voyage d'environ 300.000 euros est depuis plus d'un an au coeur d'une enquête pour "favoritisme et recel de favoritisme" visant Business France, l'agence de promotion de l'économie française à l'étranger dont Muriel Pénicaud était directrice générale.  

 

A LIRE AUSSI - Affaire "French Tech Night": Murielle Pénicaud n'a "rien à se reprocher" 

Le 6 janvier 2016, Emmanuel Macron avait rencontré des centaines d'entrepreneurs français lors d'une soirée au Consumer Electronics Show (CES), grand-messe de l'innovation technologique. Contrainte de monter l'opération en urgence sous la pression du cabinet du ministre, Business France (BF) avait intégralement confié l'organisation à l'agence Havas, sans recourir à une mise en concurrence pourtant prévue par le code des marchés publics pour de telles sommes. Havas affirme au contraire avoir été sollicité légalement en vertu d'un contrat-cadre signé six mois plus tôt avec Business France et qui lui octroyait une forme d'exclusivité. Pour l'événement, l'agence avait perçu 289.019 euros, après renégociation. 

Pas de mise en examen

 

Les enquêteurs cherchent néanmoins à déterminer si Havas a pu être favorisé par rapport à ses concurrents et si Muriel Pénicaud a été informée en amont d'éventuels dysfonctionnements, ce qu'elle a toujours nié.  

La ministre ne pourra pas être mise en examen à l'issue de cette audition. Le cas échéant, elle aurait dû remettre sa démission du gouvernement. En effet, lors de leur arrivée à la tête de l'État, Emmanuel Macron et son Premier ministre, Edouard Philippe, avaient annoncé que tout ministre visé par cette procédure devrait quitter son poste.  

A LIRE AUSSI - Affaire Business France: Muriel Pénicaud mise en cause par son ex-"dircom" 

Le choix du statut de témoin assisté signifie que ces magistrats du pôle financier disposent d'éléments à charge mais qu'ils n'ont pas d'"indices graves et concordants" contre elle. Même si les juges peuvent revoir leur position, les événements prennent une tournure favorable pour la ministre, dont le vaste projet de loi sur la formation, l'assurance chômage et l'apprentissage arrive en commission à l'Assemblée dans une semaine. 

C'est un rapport critique de l'Inspection générale des finances (IGF) transmis par Bercy qui avait conduit le parquet de Paris à ouvrir cette enquête en mars 2017, confiée le 7 juillet aux trois magistrats instructeurs. Malgré cette épée de Damoclès, Muriel Pénicaud était devenue ministre au printemps dernier, chargée de mettre en oeuvre le premier défi du quinquennat d'Emmanuel Macron: les ordonnances réformant le droit du travail. 

 

https://www.lexpress.fr/actualite/societe/business-france-muriel-penicaud-devant-les-juges-mardi_2010108.html

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Annonces
Maintenant

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×