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Créer pour une marque ne vous appartenant pas.


OrdunaMatthieu

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Membre, Posté(e)
OrdunaMatthieu Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Bonjour à tous,

J'ai une question qui m'est venue à l'esprit après la lecture de plusieurs pages à ce sujet.

Pouvons nous créer pour une entreprise, une marque ne nous appartenant pas ?

J'entends par là, le fait de par exemple créer une figurine Disney (innovante, etc). La soumettre à la compagnie Disney qui commercialisera alors le produit sur lequel vous toucherez des commissions ?

Y-a-t-il des conditions particulières ?

Comment procéder ?

Merci par avance,

Cordialement.

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Membre, Forumeur confit, Posté(e)
Enchantant Membre 11 797 messages
Forumeur confit,
Posté(e)

Ou l'art de poser certaines questions au mauvais endroit !

Si vous reproduisez une figurine Disney, ( ou est en ce cas la conception ?) vous n'êtes pas autorisé légalement à en faire la vente pour votre compte, cela s'appelle de la copie et vous expose à des amendes de la part des tribunaux du commerce.

En deux mots, posez donc la question directement à Disney, c'est beaucoup plus simple.dev.gif

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Membre, Posté(e)
OrdunaMatthieu Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Ce n'est pas le sens de ma question. Admettons que je créais de toutes pièces une figurine de Mickey en verre, quelque chose qui n'a jamais été fait (ce n'est pas le cas, c'est juste un exemple) ce n'est donc plus une copie, mais une création utilisant l'image de marque d'une entreprise. Dans ce cas, puis-je vendre à l'entreprise cette création et tirer des avantages de la vente de ses créations qui sera réalisé par l'entreprise et non par moi-même.

Suis-je plus clair ?

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Membre, Forumeur confit, Posté(e)
Enchantant Membre 11 797 messages
Forumeur confit,
Posté(e)

Bonjour OrdunaMatthieu,

L'image de marque d'une entreprise, tel qu'un logo par exemple, font l'objet de marque déposé par une firme. L'évocation symbolique, film,photo, figurine, sont au moins aussi important, sinon plus que l'objet sensé le représenter.

Bref,je réitère ma remarque, adressez vous directement à Disney, eux seul pourront vous dire ce à quoi il vous autorise ou pas et à quels conditions.

C'est à mon sens la seule façon de ne pas vous créer d'ennui à l'avenir.

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Membre, Posté(e)
OrdunaMatthieu Membre 14 messages
Baby Forumeur‚
Posté(e)

Merci pour ta réponse Enchantant,

Au risque de paraître insistant je ne pense pas que ce soit le seul moyen. Pour appuyer mes propos je te conseils d'aller voir le site InventRight.

Cordialement.

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