Le Sénat

Peut-on rénover, voire révolutionner, une institution aussi vénérable et aussi solidement installée ?

La seconde chambre – qui constitue le Parlement avec l’Assemblée nationale – tire ses origines de la Constitution thermidorienne de 1795. Le «Conseil des Anciens» est ensuite rebaptisé «Sénat conservateur» sous le Consulat puis l’Empire. Admiratif de l’Antiquité, Napoléon s’inspire du Sénat romain pour animer la «chambre haute», qui s’entoure de beaucoup d’apparat.

A cette époque, pas d’élections mais des nominations : l’empereur cible donc des personnalités reconnues (intellectuels, savants, artistes…) mais aussi des profils qui ne contesteront pas son autorité. Parmi les heureux élus, l’explorateur Louis-Antoine de Bougainville, «le premier Français à faire le tour du monde», devient sénateur en 1799 avant de recevoir un titre de comte en 1808.

Après la proclamation de l’Empire, la soumission du Sénat à Napoléon est encore plus nette. Un épisode en atteste : en 1806, après que l’intéressé a remis à l’assemblée plusieurs dizaines de drapeaux ennemis, le maréchal d’Empire et sénateur Catherine-Dominique de Pérignon propose qu’un arc de triomphe soit construit pour célébrer l’empereur. Reste que les sénateurs n’accompagneront pas Napoléon Ier dans sa chute, bien au contraire : le 3 avril 1814, ce sont eux qui officialisent sa déchéance et permettent que Louis XVIII accède au trône. Le comte de Provence, frère de Louis XVI, était jusque là réfugié en Angleterre. Le changement de régime ne favorise pas une évolution démocratique : sous Louis-Philippe, la seconde chambre devient une chambre des pairs, dont les membres sont toujours nommés par le pouvoir royal même s’ils ne disposent plus d’avantages matériels.

Le Sénat républicain arrive plus tard, après les lois constitutionnelles de 1875 qui fixent un grand nombre de principes : élection au suffrage universel indirect, âge minimum de 40 ans pour être éligible, mandat de neuf ans, renouvellement partiel de l’assemblée (par tiers tous les trois ans)… Des réaménagements suivront, la loi du 9 juillet 1884 en particulier supprimant la catégorie des sénateurs inamovibles.

Actuellement, la seconde chambre compte 348 représentants, un chiffre qui s’est progressivement accru depuis 1958. Régulièrement épinglé, le train de vie du Sénat a connu quelques coupes sombres au cours des dernières années. Les partisans d’une diète accrue continuent pourtant à faire des propositions, à l’image d’un groupe centriste qui réclamé cette année que le nombre de sénateurs chute à 250. Son mot d’ordre : un Sénat plus ramassé serait plus agile et donc mieux écouté. A voir.

Plus de deux cents ans après sa création, la seconde chambre veut davantage peser sur la vie politique...

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Histoire du Sénat http://www.senat.fr/...oire/index.html

Le patrimoine du Sénat http://www.senat.fr/patrimoine.html