Faut-il allonger le délai de prescription pour la diffamation en ligne ?

Voué, je ne suis pas juriste... mais je sens la grosse embrouille dans cette histoire. >_<

Effectivement un blog est considéré comme un organe de presse.

Mais il me semble que la publication de l'information, c'est l'instant exacte où quelqu'un la demande et clique sur le titre de l'article.

et pas un autre.

En tout cas, informatiquement, c'est ça... Mais la jurice-prudence à peut être merdé sur l'adaptation des blogs/sites aux organes de presses.

Un serveur est simplement un journal "sur mesure", qui (re)-publie une information à l'instant où il l'envoie à celui qui la demande.

La date de création de l'article on s'en fiche.

On parle d'accuser la publication, pas l'auteur. Faudrait pas confondre.

Pas besoin de modifier la loi. si ce n'est peut être pour modifier la jurisprudence qui semble ne pas être partit dans le bon sens.

Ou peut être pour ajouter une clause si le blog lui même est abandonné depuis longtemps... et encore.

Pas les blogs moderne.

Les outils n'ont qu'à s'adapter pour poser des dates de prescriptions sur les informations contenue, ça ne sera pas un mal.

Et ne plus les publier sans autorisation/réactivation par le responsable, passé ce temps.

Je ne vois pas trop pourquoi on n'attaquerai pas les responsables des blogs s'ils continuent de publier des informations diffamantes, même des années après la publication de l'article.

Que les gens se responsabilisent un peu plus, sur le net, ça ferai pas de mal.

Il me semble que la loi regarde quand même un peu le nombre de "tirage" d'une publication pour juger des "préjudices subits" et donc de l'ampleur de la peine.

En tout cas, rien à voir avec une date de prescription qui serait trop courte. :gurp:

C'est juste débile par contre, comme proposition.

Un serveur est simplement un journal "sur mesure", qui (re)-publie une information à l'instant où il l'envoie à celui qui la demande.

Un PC quoi.

La difficulté consiste le plus souvent, pour des administrateurs, à contacter efficacement les FAI en cas d'attaques de leurs oeuvres répétées.

Le reste se résout en droits de réponses, et en rumeurs. Or, s'agissant du harcèlement, c'est point d'hier que des "personnages" ont du mal à faire valoir la cause devant les tribunaux.

La problématique est loin d'être nouvelle.

Vi, la justice est trop mal financé, donc trop longue, ça on est d'accord.

Mais je pense qu'il y a une inadaptation des outils eux même.

Les fonctionnalités comme les boutons de signalement sont extrêmement utile pour prévenir le responsable légal d'un site / forum / blog, qu'il y a un problème sur une de ses publications. (ça revient aussi à attacher un responsable à chaque publication)

Mais il a fallu que ça se mette en place. Le législateur à poussé à cette dernière, il devrait prendre un peu en charge le reste.

D'autres fonctionnalité devraient se développer.

Par exemple, toute information devraient avoir une durée de vie pendant laquelle elle est jugé "pertinente". Du moins tant qu'elle n'a pas été ré-activé.

Toute publication sur le net devrait avoir une date de début ET DE FIN prévue dès la publication. Arrêter une publication, ça n'est pas effacer l'information, c'est juste arrêter de la publier.

Libre au responsable de choisir ses dates... s'il est irresponsable il mettra des dates de publications super longue, mais au moins on permettra aux gens un peu plus responsables de ne plus avoir à s'emmerder à retenir tout ce qu'ils ont pu publier dans leur vie, et se laisser le luxe de re-choisir plus tard s'ils continue de publier l'info.

F'in bon, je pense que les responsables sont multiples.

• La justice n'est pas assez payé pour traiter de ces affaires... et donc responsabiliser les gens.

• Les gens se foutent complètement de ce qu'ils écrivent, et ne prennent pas la mesure de leur responsabilité de publicateur.

• Les fabriquant de logiciels en ligne (type blog) n'intègrent pas les bonnes fonctionnalités, ou ne limitent pas assez d'eux même les choses. (durée de vie des informations limité, sans activité ou réactivation de la part du responsable)

• Le législateur n'y connait absolument rien, et ne prend pas en main l'énorme chantier qu'est l'informatisation de la société, qui devrait être une priorité considérable.

• La sphère politique ne prend pas du tout la mesure de cette priorité. Un ministère complet devrait être ouvert pour gérer cette transition de l'informatisation de notre société.

il y a beaucoup à faire encore.

Toute publication sur le net devrait avoir une date de début ET DE FIN prévue dès la publication.

c'est pas une mauvaise idée. a priori.

toute information devraient avoir une durée de vie pendant laquelle elle est jugé "pertinente"

Là, je saisis moins.

Après l'obsolescence programmée, l'erreur 404 programmée ? :cool:

Faut-il allonger le délai de prescription pour la diffamation en ligne ? [DATE][/DATE] Faudrait-il revoir les délais de prescription des actions en diffamation selon que ces propos sont ...

Faudrait-il revoir les délais de prescription des actions en diffamation selon que ces propos sont publiés en ligne ou dans des journaux papier ? C'est ce que préconise le député Stéphane Saint-André au travers d'une question parlementaire.

[ Lire la suite de l'Article... ]

Source: PcInpact

qu'est qu'on appelle diffamation ? Faudrait d'abord être clair là dessus