affaire en justice

bonsoir ,CETTE HISTOIRE EST AUTHENTIQUE ET TOUJOURS D'ACTUALITE ET ASSER COMPLEXE ;je suis en litige avec ma voisine pour une histoire d'un droit de passage qui longe une cour ou derriere cette cour j'ai un portail pour rentreé un vehicule ,je suis en proces depuis plus de quatre maintenant avec ma voisine ,(ce servitude a etait crée en 1920 ),sur aucun actes de mes predeceurs aucun actes stipule un droit de passage au servitude . Jai du faire recourt a la jutice au tribunal afin d'eclaisir cette situation .faisant confiance a la justice j'ai fait une demande au pres du tribunal pour faire venir un expert geometre afin qu'il etudie ce litige,(je n'avais pas le choix de prendre un expert geometre privé,il falait qu'il fasse partie du tribunal)Apres que ce geometre et rendu sais dire et avec tout les elements en sa possetion (actes notarie ,copie sur acte notarie) avec une facture total de 1800€ et qu'il a fallut que j'avance avant qu'il ce rendre sur les lieu (avance de 1000€)et pour en conclure que cela peu faire ressembler a une cour commune mais sans trop ce prononcer,simplement en ecrivant que ma voisine avait un autre endroit pour garer son vehicule (forte heureusement car je sera pas comment faire pour sortir ou rentrer mon vehicule chez moi) donc suivant le prix exorbitant que ce monsieur le geometre ma demander de payer le reste a payer soit 800€ pour un maximum de é heure sur place et environ é heure de compte rendu de son dire .j'ai decider de ne pas payer le reste de cet somme ceci avec l'accord de mon avocat.apres avoir lu mon refus de solder cette somme monsieur ce geometre ma fait envoyer un courrierd'un de sais certainement ami procureur et sans passer par mon avocat afin de me mettre la pression pour que je paie cette somme total .VOILA EN GROS CETTE HISTOIRE QUI DUR ET QUI EST SANS FIN CAR TJRS RECONDUIT DEPUIS QUATRE ANS.

ma demande sur ce site et de trouver un journaliste qui voudrai bien editer le faire publier dans certain journaux mediatiser. ce litige que moi j'ai toute les preuves apres lu eblucher tout les actes et avoir realiser et reconstituer sur plan avec cote exactes et sans tricherie de ma part et de faire prouver et denoncer la mauvaise fois de nos homme de lois de la justice en france

denoncer la mauvaise fois de nos homme de lois de la justice en france

porte plainte contre eux , mais les institutions les une contre les autres , sa les rend fou , du coup il sont obliger d'y mettre un terme ai faire ce qu'il on a faire ..

moi maintenant je fait comme sa , le dernier a qui j'ai porté plainte est un sous préfet ... :smile2:

salut,ok ,mais comment faire pour s'attaquer a ses gens si proteger?

essaye de voir un conseillé juridique au près de ta mairie , c'est gratuit .

j'ai pas envie de te foutre dans la merde avec mes conseil , même si moi je le fait .

Bonjour, Je n'ai pas l'impression que ton avocat t'aide beaucoup dans cette histoire, c'est pour cela je trouve qu'il vaudrait mieux que tu ailles voir un conseiller juridique en lui exposant bien le problème comme te l'as dit sfc et à partir de là, voir ce que tu dois faire.

Waaaa le pavé ! PLU d'espace voyons !

Bonsoir, tu en es où ? Tu as fait certaines démarches ?

Je vous conseil d’aller vous-même déposer une plainte au tribunal de Grande Instance et une au tribunal d’Instance.

Vous prenez des Photos de lieu, vous faites aussi de dessin et croquis en expliquant sur le dessin et croquis, et tous la preuve qui démontre que des documents authentique que le notarial avaient fait et le cadastre vous autorise tout ce droit pour bien partager l’endroit.

Vous envoyez à votre voisin, puis le même dossier vous allez porter plainte au TGI (Tribunal de Grande Instance, puis au tribunal d’Instance, il faut le faire avec accusé de réception toujours.

Il faut bien explique la situation claire et bref, le tribunal d’instance vous convoquera tout le deux dans moins de trois mois.

Quand vous votre voisin aura une assignation, il va se présenter avec un avocat et vous il faut chercher un avocat, si vous avez la maitrise de votre dossier en premier lieu vous pourriez se présenter tout seul sans être accompagner, le Juge d’instance va vous demandé si vous avez déposé une plainte pour que le juge vous voit comment le TGI, on statué l’affaire, si il a rien le Juge d’instance avec des preuve de votre plainte de TGI, vous apporterait beaucoup plus d’avantage dans votre affaire.

En urgence vous pourriez porter plainte au commissariat de votre commune, mais si votre demande de plainte a été déposé au TGI, vous rammeez avec vous cette l’accusée des réception au commissariat de police au gendarmerie de votre commune, bien que les deux vous direz il faux attendre la suite judiciaire, si il y a rien, vous aller sur place au TGI, ou au Bureau du procureur de votre département pour demande la suite de votre dossier et vous le ramener au commissariat de votre commune.

S’il y a rien vous aller vous-même au TGI, pour demander le formulaire à remplir pour déposer plainte, vous aller au bureau de TGI, auquel vous appartenez et vous explique clairement votre affaire au secrétariat, et la personne cherchera le formulaire qui vous convient pour monter un dossier.

NB. Dans tout ça vous n’avez pas besoin d’avoir un Avocat, c’est gratuit et libre pour tout Citoyen pour tout le monde.

Monsieur n’oublier surtout pas le dossier de cadastre vous aller à votre Mairie, vous demandez, le rapport de Notaire, le croquis fait par vous et vous vous chercher le ministère qu’ s’occupe sur l’urbanisation et vous envoyez tout les explores des vos démarche, mais il faut le faire avec une lettre recommandée avec accusée de réception.

Parce que Le tribunal d’Instance vous convoquerait plus vite, voir même plus rapide que le TGI.

Si vous avez la chance, le tribunal d’Instance règlera le plutôt possible la situation en attendant la fin de procès