TD 1ere année de licence en droit

Bonjour à tous les forumeurs et amoureux du droit,

J'ai quelques soucis pour répondre à un exercice de vrai/faux en travaux dirigés.

Voici l'exercice :

1 – Le code civilcomporte toutes les lois qui se rapportent au « droit civil »

2 – Les textes insérés dans un code sont tous des lois

3 – Dès lorsqu’une loi prend place dans le code civil, elle a une valeur supérieure àcelles qui n’y sont pas insérées

4 – Les normes juridiques qui se trouvent dans le Code Civil sont celles que l’éditeura décidé d’y faire figurer

5 – La numérotation des articles du code civil dépend d’une décision de l’éditeurd’un code et peut donc varier si le code est publié par un autre éditeur

6 – A chaque branche du droit corresponds un code

7 – Un article de loi peut figurer dans plusieurs codes à la fois

A ces affirmations je penses que :

1 - Vrai

2 - Faux

3 - Faux

4 - Faux

5 - Faux

6 - Vrai

7 - Vrai

Mais il faut justifier...

Merci de votre aide

Bonjour à tous les forumeurs et amoureux du droit,

J'ai quelques soucis pour répondre à un exercice de vrai/faux en travaux dirigés.

Voici l'exercice :

1 – Le code civilcomporte toutes les lois qui se rapportent au « droit civil »

vrai par contre la justification ben c'est que c'est tout ecrit :D

2 – Les textes insérés dans un code sont tous des lois

faux, il y a aussi inscrit toute la jurisprudence . et sauf exception les codes contiennent une partie legislative ( loi) codées par L- et une partie reglementaire codées par R-

3 – Dès lorsqu’une loi prend place dans le code civil, elle a une valeur supérieure à celles qui n’y sont pas insérées

vrai ; les lois non codifées sont assimilées a la coutume et donc les lois codifiées prennent le dessus sur les non codifiées c'est la pyramide des normes .

4 – Les normes juridiques qui se trouvent dans le Code Civil sont celles que l’éditeura décidé d’y faire figurer

faux, le code civil respecte la meme redaction depuis son debut ( 1804) sinon je sais pas trop comment le justifier

5 – La numérotation des articles du code civil dépend d’une décision de l’éditeurd’un code et peut donc varier si le code est publié par un autre éditeur

faux , et la non plus a part que c'est comme ca et pas autremment je ne sais pas comment justifier

6 – A chaque branche du droit corresponds un code

vrai, et comme justification j'aurais dis parce que la legislation française et composée de 61 codes ( si mes souvenirs sont bons ^^)

7 – Un article de loi peut figurer dans plusieurs codes à la fois

vrai , on peut notamment retrouver dans le code civil , des articles du code de la santé publique qui se rapporte a un article du code civil ou qui viennent l'appuyer

sinon pour le reste de la justification tu es censé avoir eu un cours qui s'appelle " introduction générale au droit " ou toutes les reponses y seront notées et aussi ouvrir ton code civil

voila voila j'espere t'avoir aidé un minimum

Merci, c'est à peu près ce que j'avais prévu ^^ :)