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parcelle oublié sur acte de vente immobiliere


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caramel59 Membre 248 messages
Forumeur activiste‚ 47ans
Posté(e)

bonjour

voila ,mon probleme j'ai actuellement mise en vente ma maison ,au moment de signer le compromis de vente a l'agence immobiliere pour mon bien ,nous nous sommes apercus que sur mon acte de proprieté ma maison se trouve sur 2 parcelles ,mais sur mon acte il n'y en a qu'une parcelle mentionnée, ce qui correspont a mon salon et salle a manger; pour le reste du bien, je ne serais pas proprietaire (donc cuisine ,salle de bains et chambre a l'etage ) pour les impots froncier je suis bien proprietaire des 2 parcelles ,mais voila le notaire a ete avertie ,mais pour l'instant ,il m' a dit de signer le compromis de vente avec une clause suspensive concernant cette parcelle manquante jusqu'a l'acte authentique !!;pas moyen d'n savoir + !!il me dit toujours qu'il n'arrive pas a joindre l'ancienne proprietaire et qu'ils ont besoin de la conctater pour comprendre ce qui s'est passer ,mais moi je n'ai eu aucun probleme pour la joindre ,et elle m'a dit que aucun notaires n'a essayer de la contacter ,je ne comprend pas ce qu'ils font ?quelle recours ai -je ?merci

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Ligie Membre 244 messages
Forumeur activiste‚ 38ans
Posté(e)

Bonjour,

Tu peux toujours consulter le cadastre auprès de ta mairie pour savoir qui est référencé comme propriétaire pour la parcelle en question.

Tu peux également faire une demande de renseignements auprès de la conservation des hypothèques, mais logiquement ton notaire devrait faire ça....

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glaurren Membre 2812 messages
ventoux ‚ 42ans
Posté(e)

Si tu es proprietaire du terrain ,tant qu 'un geometre n'aura pas fait une division de parcelle tu ne pourras pas faire grandchose

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Ligie Membre 244 messages
Forumeur activiste‚ 38ans
Posté(e)

Non glaurren, le problème n'est pas ici de faire une division pour vendre mais de retrouver d'où caramel59 tient sa propriété.... Enfin si je me trompe pas ^^'

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glaurren Membre 2812 messages
ventoux ‚ 42ans
Posté(e)

C'est pas clair ,qu'elle est cette parcelle manquante ;cette maison serait divise en 2 parcelle ; je trouve ca assez difficile a croire ? Si tu pouvais etre plus explicite!

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Invité David Web
Invité David Web Invités 0 message
Posté(e)
mais moi je n'ai eu aucun probleme pour la joindre ,et elle m'a dit que aucun notaires n'a essayer de la contacter ,je ne comprend pas ce qu'ils font ?quelle recours ai -je ?merci

Aller "gueuler" un bon coup et sommer ce notaire de faire correctement son travail.

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glaurren Membre 2812 messages
ventoux ‚ 42ans
Posté(e)

Le notaire ne peut pas tout faire et cette dame devrait se faire aider car elle doit etre carrement depasse.

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Invité David Web
Invité David Web Invités 0 message
Posté(e)

C'est le travail du notaire... ne dis pas n'importe quoi stup. qu'elle commence par le lui rappeler. Une vente mets en moyenne 3 mois avec les vérifications d'usages. Compter environ le double pour un terrain à bâtir.

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glaurren Membre 2812 messages
ventoux ‚ 42ans
Posté(e)

Je parlais de l'ancienne proprio et tu confonds entre les pouvoirs du notaire et les anciens proprios,.Tant que l'ancienne proprio ne donne pas son accord ,tu peux rien....................

Et le notaire n'est pas en service recommande donc?

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Invité David Web
Invité David Web Invités 0 message
Posté(e)

Je parlais de l'ancienne proprio et tu confonds entre les pouvoirs du notaire et les anciens proprios,.Tant que l'ancienne proprio ne donne pas son accord ,tu peux rien....................

Et le notaire n'est pas en service recommande donc ?

pour les impots froncier je suis bien proprietaire des 2 parcelles ,mais voila le notaire a ete avertie ,mais pour l'instant ,il m' a dit de signer le compromis de vente avec une clause suspensive concernant cette parcelle manquante jusqu'a l'acte authentique !

:)

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glaurren Membre 2812 messages
ventoux ‚ 42ans
Posté(e)

Clause suspensives?what else?

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